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Enquête ou programme statistique

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Tout (1 895)

Tout (1 895) (20 à 30 de 1 895 résultats)

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 82-402-X
    Description : Les régions sociosanitaires, définies par les provinces, correspondent à des unités ou des régions administratives qui présentent un intérêt pour les autorités en matière de santé. Ce produit contient les fichiers de correspondance (qui permettent de faire le lien entre les régions sociosanitaires et les codes géographiques du recensement les plus récents) et les fichiers numériques des limites. La documentation à l'intention de l'utilisateur donne un aperçu des régions sociosanitaires et décrit les sources, les méthodes, les limites et le produit (format des fichiers et des clichés d'enregistrement).

    En plus des fichiers géographiques, ce produit comprend aussi les données du Recensement pour les régions sociosanitaires (profil de base).

    Date de diffusion : 2024-03-27

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 89-657-X2024002
    Description : Ce document présente la liste complète des indicateurs d’inclusion sociale relatif aux groupes ethnoculturels au Canada qui sont accessibles sur la page d’accueil de notre Carrefour des Statistiques sur le genre, la diversité et l’inclusion. L'information fournie pour chaque indicateurs comprend une brève description de leur dérivation correspondante, les sources de données et les années de référence disponibles ainsi que les niveaux géographiques et de désagrégation accessibles. Chaque indicateur dispose d’un numéro de produits correspondant (tableaux de données, outils de visualisation et documents analytiques). Ce document a été mis à jour pour refléter les indicateurs d'inclusion sociale et les produits associés qui sont disponibles en 2024.
    Date de diffusion : 2024-03-26

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-26-0008
    Description : Ce rapport a pour objectif de présenter les résultats d'une étude du nombre estimé d'enfants admissibles à l'instruction dans la langue officielle minoritaire, en vertu de l'article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés, qui ont été classifiés comme non admissibles lors du Recensement de 2021 puisque celui-ci ne permet pas d’établir les liens entre les membres d'une même famille résidant à des adresses différentes. En ayant recours à d’autres sources de données, plus précisément à des recensements précédents et à des données administratives (données sur l’état civil et données fiscales), on a pu reconstituer ces liens familiaux, à même le Recensement de 2021. Le rapport présente d'abord les méthodes et les sources de données utilisées, puis les résultats obtenus selon certaines régions et certains groupes d'âge.
    Date de diffusion : 2024-03-26

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-307-X
    Description :

    Le présent rapport traite de l’identité autochtone, de l’ascendance autochtone, du groupe autochtone, du statut d’Indien inscrit ou des traités, de l’appartenance à une Première Nation ou à une bande indienne, de l’appartenance à une organisation ou à un établissement métis et de l’inscription en vertu d’un accord sur les revendications territoriales des Inuits. Il contient des explications sur les concepts, la qualité des données, la comparabilité historique et la comparabilité avec d’autres sources, de même que des renseignements sur la collecte, le traitement et la diffusion des données.

    Date de diffusion : 2024-03-20

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 11-26-0001
    Description : Les données pour les produits associés à ce guide de référence technique sont tirées d'une première version du fichier T1 que Statistique Canada reçoit de l'Agence du revenu du Canada (ARC). Les données sur des sujets particuliers reliés au revenu et aux déductions d'impôts peuvent être tirées des déclarations de revenus T1. Les sujets d'intérêt de cette version préliminaire du T1 peuvent varier d'année en année.
    Date de diffusion : 2024-03-06

  • Avis et consultations : 11-635-X
    Description : Le Plan ministériel (PM) est le plan de dépenses individuel de chaque ministère et organisme. Ces rapports renferment un niveau de détails accru sur une période de trois ans quant aux principales priorités d'une organisation par résultat stratégique, programme et résultat prévu ou attendu, y compris des liens vers les besoins en ressources présentés dans le Budget principal des dépenses. De concert avec le Budget principal des dépenses, le Plan ministériel fournit aux députés des renseignements sur les dépenses prévues des ministères et des organisations, et appuie l'examen des projets de loi de crédits qu'effectue le Parlement. Les PM sont habituellement déposés peu de temps après le Budget principal des dépenses par le président du Conseil du Trésor.
    Date de diffusion : 2024-02-29

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 32-26-0007
    Description : Les données du Recensement de l’agriculture fournissent des renseignements statistiques sur les exploitations et les exploitants agricoles à des niveaux géographiques fins et pour de petites sous–populations. Des activités d’évaluation de la qualité sont essentielles pour s’assurer que les données du recensement sont fiables et qu’elles répondent aux besoins des utilisateurs.

    Ce rapport fournit des renseignements sur la qualité des données relatives au Recensement de l’agriculture, comme les sources d’erreur, la détection des erreurs, les méthodes de contrôle de la divulgation, les indicateurs de la qualité des données, les taux de réponse et les taux de collecte.
    Date de diffusion : 2024-02-06

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 13-605-X202400100001
    Description : Ce guide présente de l’information visant à améliorer la compréhension des statistiques du Commerce international de marchandises du Canada. Les définitions de bases, les concepts clés, la méthodologie, et les processus de traitement de données y sont présentés. Un aperçu des données publiées, qui inclut une description des classifications de produits, d’industries, et des zones géographiques est fourni. Des liens vers les produits pour lesquels ces données sont disponibles sont également présentés.
    Date de diffusion : 2024-01-22

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 13-26-0002
    Description :

    Créé en collaboration avec l'Agence de la santé publique du Canada (ASPC), ce guide de l'utilisateur des données avec son dictionnaire de données annexé fournit aux Canadiens et aux chercheurs les informations nécessaires pour pouvoir utiliser le tableau des informations préliminaires détaillées sur les cas confirmés de COVID-19 (révisé).

    Le guide de l'utilisateur des données avec le dictionnaire de données annexé décrit les informations générales sur la COVID-19 ainsi que les objectifs, la couverture, le contenu du tableau, les limites et les problèmes de qualité des données de l'ensemble des données.

    Date de diffusion : 2024-01-12

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 62F0072G
    Description : Les données qui servent à la création de l'indice de mission sont pour la plupart tirées des enquêtes périodiques sur les prix de détail et le coût de la vie menées par le personnel du service extérieur en poste à l'étranger. Les données de ces enquêtes sont analysées par Statistique Canada. En plus de recueillir divers renseignements sur les prix aux points de vente au détail où le personnel canadien en poste à l'étranger s'approvisionne, Statistique Canada obtient aussi des données sur les habitudes de dépenses, des renseignements relatifs à l'existence de points d'achats spéciaux sur place et au volume des importations directes de biens de consommation effectuées par le personnel. L'objectif général est de mener des enquêtes à grande échelle tous les trois ans environ. Toutefois, des études précises peuvent être menées à intervalles plus ou moins rapprochés en fonction du degré d'instabilité des prix de détail dans chaque pays et des taux de change, et de la mesure dans laquelle il est possible d'utiliser d'autres indicateurs statistiques pour exercer une surveillance étroite des changements de la situation locale des prix de détail auxquels le personnel canadien fait face.
    Date de diffusion : 2023-12-22
Classifications (14)

Classifications (14) (10 à 20 de 14 résultats)

  • Classification : 12-603-X
    Description :

    La Classification canadienne des unités et secteurs institutionnels (CCUSI) 2012 est la norme générale pour le classement des unités et secteurs institutionnels. Cette classification est utilisée pour les statistiques économiques et comprend des définitions pour ses 171 classes. CCUSI 2012 a été élaborée par suite de la mise en œuvre des recommandations internationales publiées dans le manuel Système de comptabilité nationale 2008 (SCN 2008).

    Date de diffusion : 2016-02-11

  • Classification : 12-595-X
    Description :

    Le plan comptable comprend un bilan, un état des résultats et certains autres comptes. Le bilan fournit des données sur la situation financière de l'entreprise, tandis que l'état des résultats contient des données sur son rendement financier. Les composantes du bilan sont les actifs et les passifs ainsi que les capitaux propres; celles de l'état des résultats sont les revenus; les dépenses; les gains/pertes, les impôts des sociétés et d'autres éléments; et les gains/pertes extraordinaires, les éléments non récurrents et les redressements.

    Date de diffusion : 2011-05-31

  • Classification : 65-209-S
    Description :

    La Nomenclature canadienne des exportations incorpore les amendements à la Nomenclature du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.

    Date de diffusion : 2009-01-07

  • Classification : 12-565-X
    Description :

    La Classification type des professions a été conçue pour permettre de définir et de classer de façon systématique par une structure la gamme complète des activités professionnelles au Canada. Cette classification est basée sur, et apparentée facilement à, la Classification nationale des professions. Elle consiste en dix grandes catégories professionnelles qui sont subdivisées en grands groupes, sous-groupes et groupes de base. Des définitions et les titres de professions sont fournis pour chaque groupe de base. Un index alphabétique des titres de professions classifiées au niveau du groupe de base est aussi fourni.

    Date de diffusion : 1993-08-23
Enquêtes et programmes statistiques — Documentation (1 683)

Enquêtes et programmes statistiques — Documentation (1 683) (30 à 40 de 1 683 résultats)

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-500-X2021007
    Description :

    Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur le lieu de naissance, le statut des générations, la citoyenneté et l’immigration. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

    Date de diffusion : 2023-06-21

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-500-X
    Description :

    Fournit des renseignements qui permettent aux utilisateurs d’utiliser les données du Recensement de la population de manière efficace, de les mettre en application et de les interpréter. Chaque guide renferme des définitions et des explications sur les concepts du recensement ainsi qu’une rubrique sur la qualité des données et la comparabilité historique. Des renseignements supplémentaires seront inclus pour des variables spécifiques afin d'aider les utilisateurs à mieux comprendre les concepts et les questions utilisés dans le recensement.

    Date de diffusion : 2023-06-21

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 75-514-G2023001
    Description : Le Guide de l'Enquête sur les postes vacants et les salaires contient un dictionnaire des concepts et définitions et traite de sujets tels que la méthodologie de l'enquête, la collecte et le traitement des données et la qualité des données.
    Date de diffusion : 2023-05-25

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-503-X2021006
    Description : Mise à jour en avril 2023 pour inclure les nouvelles données du Recensement de 2021, la Trousse de l'enseignant du Recensement de 2021 est destinée aux classes du primaire et du secondaire partout au pays. Elle comprend cinq activités amusantes et clés en main qui aideront les élèves à comprendre à quoi sert le recensement, comment il est mené et quel rôle il a joué dans la création du Canada tel qu'on le connaît aujourd'hui.
    Date de diffusion : 2023-04-11

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-503-X
    Description : La Trousse de l’enseignant du Recensement a été conçue pour les élèves du primaire au secondaire de partout au pays. Toutes les activités sont prêtes à être utilisées en classe et elles ont fait l’objet d’un examen afin de respecter les exigences des programmes scolaires.
    Date de diffusion : 2023-04-11

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 89-657-X2023001
    Description : Le présent document donne la liste complète des indicateurs d’inclusion sociale pour les groupes ethnoculturels au Canada qui sont accessibles sur la page d’accueil de notre Carrefour de statistiques sur le genre, la diversité et l’inclusion. L’information fournie pour chaque indicateur comprend une brève description de leur dérivation correspondante, les sources de données et les années de référence disponibles ainsi que les niveaux géographiques accessibles. Chaque indicateur a divers produits qui leur sont associés (tableaux de données, outils de visualisation et documents analytiques).
    Date de diffusion : 2023-03-29

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 45-20-00042023002
    Description : Organismes sans but lucratif du Canada rural (OSBLCR) est une base de données expérimentale qui fournit des estimations du nombre d'organismes sans but lucratif (OSBL), des leurs revenus totaux et de l'emploi total qu'ils créent au Canada. Le présent document présente les sources de données, les méthodes et les concepts de classification utilisés dans la production de la Base de données sur les OSBLCR.
    Date de diffusion : 2023-03-03

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 62-553-X
    Description :

    Le Document de référence de l'Indice des prix à la consommation (IPC) offre un aperçu de l'IPC canadien. Il vise un public varié, allant des utilisateurs qui sont à la recherche de renseignements généraux à ceux qui veulent obtenir des détails plus techniques ou théoriques. S'y trouvent des explications des tous les aspects importants de l'IPC canadien, comme l'utilisation et l'interprétation, la portée, les classifications, la stratégie d'échantillonnage, les relevés de prix, le calcul des indices, les variations de qualité, les poids, les mises à jour du panier, la fiabilité et l'incertitude, les cas particuliers et les traitements, ainsi que l'historique.

    Date de diffusion : 2023-02-20

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 71F0031X2023001
    Description : Ce document présente et décrit les mises à jour aux estimations de l'Enquête sur la population active introduites en janvier 2023. Ces mises à jour incluent la transition à la Classification nationale des professions (CNP) 2021 ainsi que des améliorations du système de traitement des données de l'EPA.
    Date de diffusion : 2023-01-30

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 71F0031X
    Description :

    Cet article est une introduction ainsi qu'une discussion sur les modifications apportées aux estimations de l'Enquête sur la population active.

    Date de diffusion : 2023-01-30
Fichiers et documentation sur la géographie (104)

Fichiers et documentation sur la géographie (104) (0 à 10 de 104 résultats)

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-162-G
    Description : Ce guide de référence est destiné aux usagers du Fichier des limites des subdivisions de recensement. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ce fichier et des renseignements techniques importants aux usagers.
    Date de diffusion : 2024-06-26

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-162-X
    Description : Le Fichier des limites des subdivisions de recensement renferme toutes les limites des subdivisions de recensement qui, ensemble, couvrent tout le Canada. Une subdivision de recensement est une municipalité ou un territoire considéré comme étant équivalent à des fins statistiques (par exemple une réserve indienne ou un territoire non organisé). Ce fichier sert de cadre pour la cartographie et l'analyse spatiale en utilisant des systèmes d'information géographique (SIG) ou d'autres logiciels cartographiques.

    Le Fichier des limites des subdivisions de recensement est présenté en projection conique conforme de Lambert et est basé sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83). Un guide de référence est disponible (92-162-G).

    Date de diffusion : 2024-06-26

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-500-G
    Description : Ce guide de référence est destiné aux usagers du Fichier du réseau routier. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ce fichier et des renseignements techniques importants aux usagers.
    Date de diffusion : 2024-06-26

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-500-X
    Géographie : Canada
    Description : Le Fichier du réseau routier (FRR) est une représentation numérique du réseau routier national du Canada et contient de l'information telle que : les noms de rues, les genres des rues, la direction des rues et les tranches d'adresses. L'information est dérivée de la Base nationale de données géographiques (BNDG).

    Un guide de référence est disponible (92-500-G).

    Date de diffusion : 2024-06-26

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 82-402-X
    Description : Les régions sociosanitaires, définies par les provinces, correspondent à des unités ou des régions administratives qui présentent un intérêt pour les autorités en matière de santé. Ce produit contient les fichiers de correspondance (qui permettent de faire le lien entre les régions sociosanitaires et les codes géographiques du recensement les plus récents) et les fichiers numériques des limites. La documentation à l'intention de l'utilisateur donne un aperçu des régions sociosanitaires et décrit les sources, les méthodes, les limites et le produit (format des fichiers et des clichés d'enregistrement).

    En plus des fichiers géographiques, ce produit comprend aussi les données du Recensement pour les régions sociosanitaires (profil de base).

    Date de diffusion : 2024-03-27

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 16-510-X2023001
    Description : Le présent produit contient les limites des zones habitées contiguës (ZHC) d’un sous-ensemble de centres de population canadiens pour 2010 et 2020 avec la documentation de l'utilisateur. Les limites des ZHC sont dérivées des données sur la couverture terrestre et représentent l’étendue géographique des zones habitées en fonction de leur empreinte physique sur le paysage. Les limites peuvent être utilisées aux fins de référence, de cartographie et d’analyse spatiale des zones habitées et des écosystèmes urbains. Les limites des ZHC sont créées et tenues à jour dans le cadre du Recensement de l’environnement et appuieront les efforts de comptabilité des écosystèmes de Statistique Canada.
    Date de diffusion : 2023-10-27

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 16-510-X
    Description : Ce produit contient des fichiers des limites et de la documentation à l'intention de l'utilisateur pour analyse environnementale se servant de systèmes d'information géographique (SIG).
    Date de diffusion : 2023-10-27

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 23-26-0002
    Description : Ce document fait partie du produit de visualisation des données Tableau de bord de la chaîne d’approvisionnement des grains : Mouvement des grains par chemin de fer en temps réel (TBCAG). Il accompagne le TBCAG et présente la structure conceptuelle du mouvement ferroviaire, les données et la méthodologie, ainsi que les limites actuelles. Le TBCAG est publié en tant que produit de données expérimentales.
    Date de diffusion : 2023-05-11

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-639-G
    Description :

    Ce guide de référence fournit une vue d’ensemble du produit Fichier des limites pour l’écoumène agricole (voir les notes ci-dessous), y compris la méthodologie générale utilisée pour créer les fichiers et d’autres renseignements techniques importants.

    Ce produit est fourni en format imprimable.

    Date de diffusion : 2022-09-27

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-639-X
    Description :

    Le Fichier des limites pour l'écoumène agricole délimite les régions agricoles importantes au Canada. Ce produit est généralisé pour la cartographie à petite échelle et peut être utilisé pour découper ou faire l’intersection avec n’importe quel fichier de limites géographiques, administratives ou naturelles, afin de limiter la représentation des données aux régions où la majeure partie des activités agricoles est concentrée au Canada. Lorsqu'il est utilisé dans les cartes thématiques de densité de points et choroplèthe, le concept d'écoumène fournit une représentation plus précise de la distribution spatiale des données dans les zones géographiques.

    Date de diffusion : 2022-09-27
Avis et consultations (94)

Avis et consultations (94) (0 à 10 de 94 résultats)

  • Avis et consultations : 92F0009X
    Description : Ce rapport présente un sommaire des changements apportés aux limites municipales, au statut et aux noms. Cette liste est habituellement produite sur une base annuelle et reflète les changements survenus dans l'année précédente. Une liste sur cinq ans est produite les années de Recensement de la population.
    Date de diffusion : 2024-06-26

  • Avis et consultations : 13-605-X
    Description : Ce produit comprend des articles sur les plus récents développements méthodologiques et conceptuels dans le Système canadien des comptes macroéconomiques ainsi que l’analyse de l’économie canadienne. Il comprend des articles qui expliquent les nouvelles méthodes, les nouveaux concepts et les nouvelles techniques statistiques utilisés afin de compiler le Système canadien des comptes macroéconomiques. Il comprend également des renseignements sur les produits nouveaux ou améliorés et fournit des mises à jour et des suppléments d’information pour les divers guides et articles analytiques portant sur une grande variété de sujets liés à l’économie canadienne.
    Date de diffusion : 2024-06-05

  • Avis et consultations : 41-20-00012024001
    Description : De novembre 2022 à mars 2023, Statistique Canada a entrepris une série de discussions afin d’obtenir de la rétroaction au sujet des questions posées dans le cader du Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit. Le rapport résume les commentaires reçus lors de ces discussions.
    Date de diffusion : 2024-05-29

  • Avis et consultations : 41-20-0001
    Description : Les échanges concernant les questions posées dans le Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit sont essentiels si l’on veut s’assurer de recueillir des données significatives et de très grande qualité. Les commentaires reçus lors des discussions sont présentés dans ces rapports.
    Date de diffusion : 2024-05-29

  • Avis et consultations : 92-137-X2024001
    Description : Les données du Recensement de la population sont importantes pour l’ensemble des collectivités et essentielles pour la planification des services qui soutiennent l’éducation, l’emploi, le transport, les soins de santé et le logement. Afin de maintenir la pertinence du recensement, Statistique Canada évalue et revoit le contenu du questionnaire du recensement à chaque cycle. En vue du Recensement de 2026, Statistique Canada a consulté les Canadiens de l’automne 2022 au printemps 2023. On a reçu des réponses détaillées d’organisations et de représentants des administrations fédérales, provinciales, territoriales et locales; des Premières Nations, des Métis et des Inuits; du grand public; des universitaires; des groupes d’intérêts spéciaux et du secteur privé. 

    Ce rapport intitulé est axé sur les résultats de la consultation portant sur les besoins de données du Recensement de 2026 et des discussions avec les intervenants. Le chapitre 1 précise les personnes qui ont été consultées. Le chapitre 2 décrit le degré d’importance des besoins des utilisateurs des données du recensement, comme la taille de la population d’intérêt. Le chapitre 3 présente une évaluation des lacunes statistiques perçues dans le contenu du recensement ainsi que de la disponibilité et de la qualité des autres sources de données. Le chapitre 4 porte sur les besoins en matière d’information selon les thèmes du recensement et sur la façon dont les préparatifs du Test du recensement de 2024 aideront à satisfaire à ces besoins.
    Date de diffusion : 2024-04-17

  • Avis et consultations : 92-137-X
    Description : La consultation auprès des utilisateurs est la première étape pour déterminer le contenu du Programme du recensement. Les conclusions tirées des consultations relatives au contenu sont présentées dans ces rapports.
    Date de diffusion : 2024-04-17

  • Avis et consultations : 11-635-X
    Description : Le Plan ministériel (PM) est le plan de dépenses individuel de chaque ministère et organisme. Ces rapports renferment un niveau de détails accru sur une période de trois ans quant aux principales priorités d'une organisation par résultat stratégique, programme et résultat prévu ou attendu, y compris des liens vers les besoins en ressources présentés dans le Budget principal des dépenses. De concert avec le Budget principal des dépenses, le Plan ministériel fournit aux députés des renseignements sur les dépenses prévues des ministères et des organisations, et appuie l'examen des projets de loi de crédits qu'effectue le Parlement. Les PM sont habituellement déposés peu de temps après le Budget principal des dépenses par le président du Conseil du Trésor.
    Date de diffusion : 2024-02-29

  • Avis et consultations : 89-26-0008
    Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités au cours de l'année d'entrée en vigueur de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il est préparé et soumis conformément à l'article 72 de la Loi et est déposé au Parlement.
    Date de diffusion : 2023-11-29

  • Avis et consultations : 89-26-0007
    Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités en vertu de la Loi sur l'accès à l'information. Il est préparé et soumis conformément au paragraphe 94(1) de la Loi et est déposé au Parlement.
    Date de diffusion : 2023-11-24

  • Avis et consultations : 11-628-X
    Description : Le rapport sur les résultats ministériels (RRM) fait partie des documents budgétaires, qui appuient les lois de crédits et précisent les montants et les fins générales auxquelles ces fonds peuvent être dépensés par le gouvernement. Les documents budgétaires comptent trois parties.

    Partie I – Le Plan de dépenses du gouvernement présente un aperçu des dépenses fédérales.

    Partie II – Le budget principal des dépenses décrit les ressources financières requises au prochain exercice par chaque ministère, organisme et société d’État.

    Partie III – Les plans de dépenses des ministères sont constitués de deux composantes. Le plan ministériel (PM) est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoivent des crédits parlementaires (à l’exception des sociétés d’État).

    Date de diffusion : 2023-11-09
Date de modification :