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Tout (2 038)

Tout (2 038) (0 to 10 of 2 038 results)

  • Classification : 68-516-X
    Description : Ce produit présente l’Univers du secteur public, défini par statistique Canada comme étant une liste des unités institutionnelles qui sont incluses dans le calcul économique des gouvernements du Canada. Une unité institutionnelle est définie comme étant une entité économique qui est autorisée, de son propre droit, à détenir des actifs, à contracter des obligations et à s’engager dans des activités économiques et des opérations avec d’autres entités. Il inclut les secteurs de l’éducation, de la santé, des administrations publiques ainsi que des entreprises publiques pour tous les différents paliers de l’administration publique au Canada, annuellement, depuis 2008.
    Date de diffusion : 2026-11-20

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-301-X
    Description : Le Dictionnaire du recensement est un document de référence qui comprend des définitions détaillées des concepts, des variables et des termes géographiques du Recensement de la population, de même que des renseignements historiques.

    En se référant au Dictionnaire du recensement, les utilisateurs de données, débutants et intermédiaires, auront une meilleure compréhension des données et de la façon de comparer les variables entre les années de recensement.

    Le Dictionnaire du recensement sera diffusé de manière itérative, en commençant par les définitions portant sur la géographie, de même que des définitions thématiques non reliées aux données, des tableaux, des figures et des annexes. Du contenu additionnel s’ajoutera lors des diffusions subséquentes d’autres thèmes.

    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-156-G
    Description : Ce guide de référence est destiné aux utilisateurs des Fichiers de correspondance (92-156-X) du Recensement de la population. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ces fichiers, ainsi que des renseignements techniques importants.
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-156-X
    Description : Ces fichiers décrivent les relations entre les régions géographiques du Recensement de la population le plus récent et les mêmes régions géographiques du recensement précédent.

    Trois fichiers sont offerts : le « Fichier de correspondance des aires de diffusion », le « Fichier de correspondance des aires de diffusion et de la superficie des terres », et le « Fichier de correspondance des îlots de diffusion ».

    Chaque fichier contient un identificateur unique pour la région géographique du recensement le plus récent et l'identificateur unique correspondant de la région du recensement précédent. Un indicateur précisant le degré de correspondance entre les régions géographiques et facilitant la comparaison des données entre les années de recensement est également fourni.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers de correspondance, guide de référence, 92-156-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-160-G
    Description : Ce guide de référence est destiné aux utilisateurs des Fichiers des limites (92-160-G) du Recensement de la population. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ces fichiers, ainsi que des renseignements techniques importants.
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-160-X
    Description : Ces fichiers géographiques représentent les limites géographiques utilisées pour la diffusion des données du Recensement de la population. Ils sont disponibles par provinces et territoires, divisions de recensement, subdivisions de recensement unifiées, subdivisions de recensement, régions économiques et aires de diffusion agrégées.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers des limites, guide de référence, 92-160-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-163-X
    Description : Ce fichier géographique représente les limites des îlots de diffusion pour lesquels les données du Recensement de la population sont diffusées.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers des limites, guide de référence, 92-160-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-169-X
    Description : Ce fichier géographique représente les limites des aires de diffusion pour lesquelles les données du Recensement de la population sont diffusées.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers des limites, guide de référence, 92-160-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-171-X
    Description : Ce fichier géographique représente les limites des circonscriptions électorales fédérales pour lesquelles les données du Recensement de la population sont diffusées.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers des limites, guide de référence, 92-160-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-500-G
    Description : Ce guide de référence est destiné aux utilisateurs du Fichier du réseau routier (92-500-X) du Recensement de la population. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ce fichier, ainsi que des renseignements techniques importants.
    Date de diffusion : 2026-11-18
Classifications (14)

Classifications (14) (0 to 10 of 14 results)

  • Classification : 68-516-X
    Description : Ce produit présente l’Univers du secteur public, défini par statistique Canada comme étant une liste des unités institutionnelles qui sont incluses dans le calcul économique des gouvernements du Canada. Une unité institutionnelle est définie comme étant une entité économique qui est autorisée, de son propre droit, à détenir des actifs, à contracter des obligations et à s’engager dans des activités économiques et des opérations avec d’autres entités. Il inclut les secteurs de l’éducation, de la santé, des administrations publiques ainsi que des entreprises publiques pour tous les différents paliers de l’administration publique au Canada, annuellement, depuis 2008.
    Date de diffusion : 2026-11-20

  • Classification : 65-209-X
    Description : La Nomenclature canadienne d'exportation est un système de classification structuré et hiérarchique fondé sur le Système harmonisé de désignation et de codification. La nomenclature du SH est divisée en 21 sections, regroupant, en général, les marchandises produites dans le même secteur de l'économie.
    Date de diffusion : 2025-12-04

  • Classification : 89-26-0004
    Description : La Classification canadienne de la recherche et du développement (CCRD) a été élaborée conjointement par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et Statistique Canada qui en est le gardien. Cette classification-type conjointe, inspirée du modèle de Frascati 2015 de l'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE), est utilisée par les organismes subventionnaires fédéraux et Statistique Canada pour recueillir, analyser, et diffuser des données liées à la recherche et au développement au Canada. La classification se compose de trois composantes principales: le Type d'activité (TDA), le Domaine de recherche (DDR) et l'Objectif socioéconomique (OSE).
    Date de diffusion : 2024-04-30

  • Classification : 12-608-X
    Description : La Classification type des pays et des zones d'intérêt (CTPZI) a été élaborée pour harmoniser davantage la liste des pays utilisée à Statistique Canada et comprend les pays et les zones pour lesquels des données statistiques sont recueillies. La Variante de la CTPZI pour les statistiques sociales et la Variante de la CTPZI pour les statistiques sur les voyages ont été élaborées pour créer des groupements de pays afin de faciliter la production de statistiques intégrées lors de la publication des statistiques sociales et des statistiques sur les voyages, respectivement. Ces variantes comprennent trois niveaux.
    Date de diffusion : 2023-12-07

  • Classification : 12-590-X
    Description :

    La Classification des programmes d'enseignement (CPE) sert à classer les programmes d'enseignement selon le domaine d'études. La CPE a été élaborée par le National Center for Education Statistics (NCES) aux États-Unis. C'est une classification hiérarchique. La CPE Canada est l'adaptation de cette classification en vue de son utilisation au Canada. La classification donne une description détaillée des différentes classes de programme d'enseignement et comprend, en outre, des exemples illustrant les types de programmes d'enseignement inclus dans chaque classe de même que les programmes très proches classés ailleurs. En plus, la classification comprend un texte d'introduction et une structure de rechange pour l'agrégation des données sur le domaine d'études. La CPE comporte un cycle de révision de 10 ans.

    Date de diffusion : 2022-11-08

  • Classification : 12-003-X
    Description : Le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) est la norme générale pour la classification des produits (biens et services). La classification est un projet concerté des organismes nationaux de statistique du Canada, du Mexique et des États-Unis. Le SCPAN est utilisé dans la production des statistiques sur des sujets variés, notamment la valeur des sorties des industries, la consommation des entreprises et des ménages, la valeur des importations et des exportations ainsi que le mouvement des prix des produits industriels et des matières premières. Le SCPAN Canada comprend des définitions pour toutes les catégories qui incluent un texte descriptif, ainsi que des exemples illustratifs, des inclusions et des exclusions, le cas échéant.

    Courriel : statcan.csds-standardsproducts-cnsd-normesproduits.statcan@statcan.gc.ca

    Date de diffusion : 2022-03-31

  • Classification : 12-501-X
    Description : Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

    Le SCIAN est un système exhaustif qui s'applique à toutes les activités économiques. Sa structure est hiérarchique. Au niveau le plus élevé, l'économie s'y trouve divisée en 20 secteurs. Les niveaux inférieurs comportent des distinctions entre les différentes activités économiques dans lesquelles sont engagées les entreprises.

    Courriel : statcan.csds-standards-industry-cnsd-normes-industrie.statcan@statcan.gc.ca

    Date de diffusion : 2022-01-27

  • Classification : 12-583-X
    Description : Cette publication a été conçue pour permettre de définir et de classer de façon systématique par une structure la gamme complète des activités professionnelles au Canada. Des définitions et les titres de professions sont fournis pour chaque groupe de base. Un index alphabétique des titres de professions classifiées au niveau du groupe de base est aussi fourni.
    Date de diffusion : 2021-09-21

  • Classification : 12-604-X
    Description :

    Le tableau de concordance renferme un lien vers les tableaux de données et les questions de l’Enquête sur l’innovation et les stratégies d’entreprise (EISE).

    Date de diffusion : 2021-07-30

  • Classification : 12-607-X
    Description :

    La Classification écologique des terres (CET) est la classification officielle des aires écologiques du Canada qu'utilise Statistique Canada.

    La CET a été élaborée pour permettre la production de statistiques intégrées pour les aires écologiques. Il s'agit d'un cadre hiérarchique qui classifie les aires écologiques ou les écosystèmes et qui intègre toutes les composantes principales des écosystèmes : l'air, l'eau, la terre et le biote. Toutes les limites du cadre écologique correspondent aux polygones des Pédo-paysages du Canada (PPC).

    Il y a 15 écozones au sommet de la hiérarchie de la Classification écologique des terres. Elles couvrent toute l'étendue terrestre du Canada à l'échelle sous-continentale.

    Les écozones se subdivisent en 53 écoprovinces comportant 194 écorégions, qui à leur tour se subdivisent en 1 027 unités écologiques distinctes appelées écodistricts.

    Date de diffusion : 2018-01-23
Enquêtes et programmes statistiques — Documentation (1 817)

Enquêtes et programmes statistiques — Documentation (1 817) (0 to 10 of 1 817 results)

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-301-X
    Description : Le Dictionnaire du recensement est un document de référence qui comprend des définitions détaillées des concepts, des variables et des termes géographiques du Recensement de la population, de même que des renseignements historiques.

    En se référant au Dictionnaire du recensement, les utilisateurs de données, débutants et intermédiaires, auront une meilleure compréhension des données et de la façon de comparer les variables entre les années de recensement.

    Le Dictionnaire du recensement sera diffusé de manière itérative, en commençant par les définitions portant sur la géographie, de même que des définitions thématiques non reliées aux données, des tableaux, des figures et des annexes. Du contenu additionnel s’ajoutera lors des diffusions subséquentes d’autres thèmes.

    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-304-X
    Description : Le Guide du Recensement de la population est un document de référence qui présente les différentes étapes du Recensement de la population. Il fournit un aperçu de la détermination du contenu, du plan d’échantillonnage, de la collecte, du traitement des données, de l’évaluation de la qualité des données, des lignes directrices relatives à la confidentialité et de la diffusion. Il comprend également les taux de réponse et d’autres renseignements relatifs à la qualité des données. Ce produit peut s’avérer utile autant aux utilisateurs chevronnés qu’aux nouveaux utilisateurs qui souhaitent se familiariser avec le Recensement de la population et obtenir des renseignements précis sur celui-ci.

    Le Guide du Recensement de la population est une combinaison de renseignements présentés auparavant dans l'Aperçu du recensement, le Guide de l'utilisateur de l'Enquête nationale auprès des ménages et les Normes et lignes directrices relatives à la confidentialité et à la qualité des données de 2011.

    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 19-20-0001
    Description : Les documents de cette série fournissent un aperçu des méthodes statistiques utilisées par Statistique Canada pour produire des statistiques officielles. Ils incluent des textes d'introduction, des descriptions détaillées de techniques et méthodes, des meilleures pratiques et des lignes directrices. Tous les documents de la série ont fait l’objet d’un examen afin de veiller à ce qu’ils soient conformes au mandat de Statistique Canada et qu’ils respectent les normes et pratiques généralement reconnues.
    Date de diffusion : 2026-11-13

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 19-20-00012026004
    Description : De nombreux utilisateurs de statistiques économiques et sociales s’appuient sur les données des séries chronologiques pour comprendre l’évolution des phénomènes socioéconomiques au fil du temps. Ce document de référence présente des lignes directrices sur les principales méthodes de séries chronologiques utilisées à Statistique Canada (désaisonnalisation, révisions aux données désaisonnalisées, estimation de la tendance-cycle, étalonnage, réconciliation, comparabilité temporelle, etc.). Il sert de complément aux discussions plus techniques sur ces méthodes figurant dans les publications de Statistique Canada et les ouvrages de référence. Les lignes directrices devraient être prises en compte tout au long des phases de planification et d’exécution de tout projet ayant une incidence sur les produits d’un programme statistique.
    Date de diffusion : 2026-11-13

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 91-528-X
    Description : Le Guide technique des estimations démographiques à Statistique Canada fournit des descriptions détaillées des sources de données et des méthodes les plus à jour utilisées par le Centre de démographie de Statistique Canada pour produire des estimations démographiques dans le cadre du Programme des estimations démographiques. Le document couvre les estimations postcensitaires et intercensitaires de la population, la population de base, les naissances et les décès, les immigrants, les émigrants, les émigrants de retour, les résidents non permanents, la migration interprovinciale, les estimations infraprovinciales de la population et la migration intraprovinciale, les estimations de la population selon l’âge et le genre et les estimations des familles de recensement. Un glossaire des principaux termes figure à la fin du guide.
    Date de diffusion : 2026-09-23

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 16-511-X
    Description : Ce guide de référence est destiné aux utilisateurs de l'enquête sur les biens et services environnementaux (EBSE). Les tableaux indiquent les technologies et services qui sont inclus dans l'EBSE.
    Date de diffusion : 2026-08-19

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 37-20-0001
    Description : Ces guides de référence sont destinés aux utilisateurs de la Plateforme longitudinale entre l'éducation et le marché du travail (PLEMT). Il fournit une vue d'ensemble du Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP) et du Système d'information sur les apprentis inscrits (SIAI), de la méthodologie générale utilisée pour créer des indicateurs longitudinaux et des informations techniques importants pour les utilisateurs.
    Date de diffusion : 2026-06-24

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 19-20-00012026003
    Description : Le présent article fournit des réponses non techniques aux questions liées à la production, à l’utilisation et à l’interprétation des indicateurs avancés pour l’Enquête mensuelle sur les industries manufacturières, l’Enquête mensuelle sur le commerce de gros et l’Enquête mensuelle sur le commerce de détail de Statistique Canada.
    Date de diffusion : 2026-06-16

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 19-20-00012026002
    Description : Ce document de référence fournit des réponses à certaines questions ayant trait à l'utilisation, à l'interprétation et au calcul d'estimations de tendance-cycle pour des données désaisonnalisées. Il sert de complément aux discussions plus techniques sur la désaisonnalisation et l'estimation de la tendance-cycle qui figurent dans les publications de Statistique Canada et les ouvrages de référence.
    Date de diffusion : 2026-06-08

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 19-20-00012026001
    Description : Ce document de référence fournit des réponses non techniques à certaines questions ayant trait à l'utilisation et à l'interprétation des données désaisonnalisées. Il sert de complément aux discussions plus techniques sur la désaisonnalisation qui figurent dans les publications de Statistique Canada et les ouvrages de référence.
    Date de diffusion : 2026-05-11
Fichiers et documentation sur la géographie (116)

Fichiers et documentation sur la géographie (116) (0 to 10 of 116 results)

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-156-G
    Description : Ce guide de référence est destiné aux utilisateurs des Fichiers de correspondance (92-156-X) du Recensement de la population. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ces fichiers, ainsi que des renseignements techniques importants.
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-156-X
    Description : Ces fichiers décrivent les relations entre les régions géographiques du Recensement de la population le plus récent et les mêmes régions géographiques du recensement précédent.

    Trois fichiers sont offerts : le « Fichier de correspondance des aires de diffusion », le « Fichier de correspondance des aires de diffusion et de la superficie des terres », et le « Fichier de correspondance des îlots de diffusion ».

    Chaque fichier contient un identificateur unique pour la région géographique du recensement le plus récent et l'identificateur unique correspondant de la région du recensement précédent. Un indicateur précisant le degré de correspondance entre les régions géographiques et facilitant la comparaison des données entre les années de recensement est également fourni.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers de correspondance, guide de référence, 92-156-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-160-G
    Description : Ce guide de référence est destiné aux utilisateurs des Fichiers des limites (92-160-G) du Recensement de la population. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ces fichiers, ainsi que des renseignements techniques importants.
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-160-X
    Description : Ces fichiers géographiques représentent les limites géographiques utilisées pour la diffusion des données du Recensement de la population. Ils sont disponibles par provinces et territoires, divisions de recensement, subdivisions de recensement unifiées, subdivisions de recensement, régions économiques et aires de diffusion agrégées.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers des limites, guide de référence, 92-160-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-163-X
    Description : Ce fichier géographique représente les limites des îlots de diffusion pour lesquels les données du Recensement de la population sont diffusées.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers des limites, guide de référence, 92-160-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-169-X
    Description : Ce fichier géographique représente les limites des aires de diffusion pour lesquelles les données du Recensement de la population sont diffusées.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers des limites, guide de référence, 92-160-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-171-X
    Description : Ce fichier géographique représente les limites des circonscriptions électorales fédérales pour lesquelles les données du Recensement de la population sont diffusées.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers des limites, guide de référence, 92-160-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-500-G
    Description : Ce guide de référence est destiné aux utilisateurs du Fichier du réseau routier (92-500-X) du Recensement de la population. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ce fichier, ainsi que des renseignements techniques importants.
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-500-X
    Géographie : Canada
    Description :

    Ce fichier géographique représente le réseau routier national du Canada et contient de l'information telle que : le nom, le genre et la direction des rues ainsi que les tranches d'adresses.

    Un guide de référence est disponible (Fichier du réseau routier, guide de référence, 92-500-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-637-X
    Description : Ce fichier géographique représente les limites des régions agricoles de recensement pour lesquelles les données du Recensement de l'agriculture sont notamment diffusées.

    Un guide de référence est disponible (Fichiers des limites, guide de référence, 92-160-G).
    Date de diffusion : 2026-11-18
Avis et consultations (91)

Avis et consultations (91) (0 to 10 of 91 results)

  • Avis et consultations : 92F0009X
    Description : Ce rapport présente un sommaire des changements apportés aux limites municipales, au statut et aux noms. Cette liste est habituellement produite sur une base annuelle et reflète les changements survenus dans l'année précédente. Une liste sur cinq ans est produite les années de Recensement de la population.
    Date de diffusion : 2026-11-18

  • Avis et consultations : 89-26-0001
    Description : Le rapport sur les frais est déposé au Parlement sur une base annuelle, tel que stipulé par la Loi sur les frais de service qui a reçu la sanction royale en juin 2017. La Loi sur les frais de service introduit un cadre législatif moderne qui permet une prestation rentable des services et, grâce à une présentation de rapports améliorés au Parlement, une transparence et une surveillance accrues.
    Date de diffusion : 2026-11-09

  • Avis et consultations : 11-628-X
    Description : Le rapport sur les résultats ministériels (RRM) fait partie des documents budgétaires, qui appuient les lois de crédits et précisent les montants et les fins générales auxquelles ces fonds peuvent être dépensés par le gouvernement. Les documents budgétaires comptent trois parties.

    Partie I – Le Plan de dépenses du gouvernement présente un aperçu des dépenses fédérales.

    Partie II – Le budget principal des dépenses décrit les ressources financières requises au prochain exercice par chaque ministère, organisme et société d’État.

    Partie III – Les plans de dépenses des ministères sont constitués de deux composantes. Le plan ministériel (PM) est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoivent des crédits parlementaires (à l’exception des sociétés d’État).

    Date de diffusion : 2026-11-06

  • Avis et consultations : 13-605-X
    Description : Ce produit comprend des articles sur les plus récents développements méthodologiques et conceptuels dans le Système canadien des comptes macroéconomiques ainsi que l’analyse de l’économie canadienne. Il comprend des articles qui expliquent les nouvelles méthodes, les nouveaux concepts et les nouvelles techniques statistiques utilisés afin de compiler le Système canadien des comptes macroéconomiques. Il comprend également des renseignements sur les produits nouveaux ou améliorés et fournit des mises à jour et des suppléments d’information pour les divers guides et articles analytiques portant sur une grande variété de sujets liés à l’économie canadienne.
    Date de diffusion : 2026-05-04

  • Avis et consultations : 11-635-X
    Description : Le Plan ministériel (PM) est le plan de dépenses individuel de chaque ministère et organisme. Ces rapports renferment un niveau de détails accru sur une période de trois ans quant aux principales priorités d'une organisation par résultat stratégique, programme et résultat prévu ou attendu, y compris des liens vers les besoins en ressources présentés dans le Budget principal des dépenses. De concert avec le Budget principal des dépenses, le Plan ministériel fournit aux députés des renseignements sur les dépenses prévues des ministères et des organisations, et appuie l'examen des projets de loi de crédits qu'effectue le Parlement. Les PM sont habituellement déposés peu de temps après le Budget principal des dépenses par le président du Conseil du Trésor.
    Date de diffusion : 2026-03-13

  • Avis et consultations : 89-26-0007
    Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités en vertu de la Loi sur l'accès à l'information. Il est préparé et soumis conformément au paragraphe 94(1) de la Loi et est déposé au Parlement.
    Date de diffusion : 2026-02-25

  • Avis et consultations : 89-26-0008
    Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités au cours de l'année d'entrée en vigueur de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il est préparé et soumis conformément à l'article 72 de la Loi et est déposé au Parlement.
    Date de diffusion : 2026-02-25

  • Avis et consultations : 95-635-X
    Description : Pour que le Recensement de l'agriculture demeure pertinent, il faut en préparer une nouvelle version en effectuant une évaluation minutieuse des besoins de données. Avant chaque recensement, Statistique Canada effectue des consultations afin d'obtenir des idées et de la retroaction sur le contenu du Recensement de l'agriculture. Ce rapport décrit les consultations qui se sont déroulées et le processus qui a suivi pour mettre à l'essai les sujets et déterminer lesquels pourraient éventuellement être retenus pour le prochain recensement.
    Date de diffusion : 2024-11-27

  • Avis et consultations : 41-20-0001
    Description : Les échanges concernant les questions posées dans le Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit sont essentiels si l’on veut s’assurer de recueillir des données significatives et de très grande qualité. Les commentaires reçus lors des discussions sont présentés dans ces rapports.
    Date de diffusion : 2024-05-29

  • Avis et consultations : 41-20-00012024001
    Description : De novembre 2022 à mars 2023, Statistique Canada a entrepris une série de discussions afin d’obtenir de la rétroaction au sujet des questions posées dans le cader du Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit. Le rapport résume les commentaires reçus lors de ces discussions.
    Date de diffusion : 2024-05-29