Recherche par mot-clé

Aller au contenu principal
Aller au pied de page

Sélection de la langue

English

Recherche et menus

Recherche et menus

Rechercher

Résultats

Tout (51)

Tout (51) (20 à 30 de 51 résultats)

21. La traite des personnes au Canada, 2016 Archivé
Stats en bref : 85-005-X201800154979
Description :
Le présent Bulletin Juristat - En bref brosse un portrait des affaires de traite de personnes qui ont été portées à l'attention des services de police canadiens entre 2009 et 2016. L'article porte sur les caractéristiques des victimes, des auteurs présumés et des affaires en plus de présenter une analyse des tendances. L'article traite également des causes liées à la traite des personnes qui ont été instruites par les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes du Canada au cours de la même période.
Date de diffusion : 2018-06-27
22. De l’arrestation à la déclaration de culpabilité : décisions rendues par les tribunaux dans les affaires d’agression sexuelle déclarées par la police au Canada 2009 à 2014 Archivé
Stats en bref : 11-001-X201729916863
Description : Communiqué publié dans Le Quotidien – Bulletin de diffusion officielle de Statistique Canada
Date de diffusion : 2017-10-26
23. De l’arrestation à la déclaration de culpabilité : décisions rendues par les tribunaux dans les affaires d’agression sexuelle déclarées par la police au Canada, 2009 à 2014 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201700154870
Description :
Même si les taux de condamnation et la sévérité des peines sont souvent utilisés comme mesures de la justice pénale, aucune de ces mesures ne tient compte du volume potentiellement important d’affaires jamais portées devant les tribunaux. Pour la première fois, le présent article de Juristat mesure le taux d’abandon des affaires d’agression sexuelle dans le système de justice pénale canadien afin de fournir un contexte essentiel permettant de comprendre comment les affaires d’agression sexuelle sont traitées dans le système juridique. À l’aide de données couplées provenant des services de police et des tribunaux de juridiction criminelle, cette étude présente de nouvelles constatations sur le taux d’attrition pour les agressions sexuelles ainsi que les décisions rendues par les tribunaux pour les affaires qui sont portées devant les tribunaux. Les données sur l’attrition et les déclarations de culpabilité sont analysées selon les caractéristiques des affaires d’agression sexuelle (p. ex. le lieu, l’utilisation d’une arme et le temps mis pour signaler l’incident à la police), l’auteur présumé, la victime (p. ex. l’âge, le sexe et la présence de blessures corporelles) et le lien qui existe entre eux afin de fournir plus de précisions sur certains facteurs liés à une probabilité accrue de l’abandon de l’affaire au sein du système de justice. Au besoin, les constatations sont comparées avec les décisions relatives aux affaires de voies de fait afin d’établir un point de référence pour l’analyse.
Date de diffusion : 2017-10-26
24. Peines minimales obligatoires : Analyse des résultats du système de justice pénale pour certaines infractions Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201700154844
Description :
Le présent article de Juristat porte sur les caractéristiques et les résultats des causes portées devant les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes relativement à certaines infractions visées par des modifications des lois prévoyant des peines minimales obligatoires promulguées de 2005 à 2012. Plus précisément, l'analyse porte sur la détermination des peines pour les infractions commises avant et après l'établissement ou la modification des peines minimales obligatoires, et s'appuie sur les données de l'Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle. En particulier, le rapport est axé sur les causes où l'infraction la plus grave était une de certaines infractions sexuelles contre un enfant, une infraction liée à la pornographie juvénile, ou une de certaines infractions relatives aux armes à feu.
Date de diffusion : 2017-08-29
25. Étude : Femmes au Canada : Les femmes et le système de justice pénale Archivé
Stats en bref : 11-001-X201715715805
Description : Communiqué publié dans Le Quotidien – Bulletin de diffusion officielle de Statistique Canada
Date de diffusion : 2017-06-06
26. Les femmes et le système de justice pénale Archivé
Articles et rapports : 89-503-X201500114785
Description :
Le présent chapitre de Femmes au Canada porte sur la victimisation criminelle des femmes et des filles ainsi que sur leur participation dans le système de justice pénale en tant que contrevenantes. Il traite des types de victimisation criminelle subis par les personnes de sexe féminin au fil du temps, mettant en évidence les différences importantes observées au chapitre des crimes violents selon l'identité autochtone, le statut d'immigrant, le statut de minorité visible et l'âge. La question du recours aux services de soutien officiels et non officiels, notamment l'évolution du recours aux services de police, est examinée. Ce chapitre présente également la question des tendances relatives au nombre et aux types de crimes ayant été commis par des femmes, ainsi que leur traitement dans les tribunaux de juridiction criminelle et les systèmes correctionnels.

Date de diffusion : 2017-06-06
27. La conduite avec les facultés affaiblies au Canada, 2015 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201600114679
Description :
Utilisant les données du programme de déclaration uniforme de la criminalité, cet article de Juristat présente de l'information sur la conduite avec les facultés affaiblies telle que déclarée par la police, y compris des données portant spécifiquement sur la conduite avec les facultés affaiblies par la drogue. Plus précisément, il examine l'évolution des taux de conduite avec facultés affaiblies au Canada, dans les provinces et les territoires ainsi que dans les régions métropolitaines de recensement. Les caractéristiques de la conduite avec facultés affaiblies, notamment l'âge et le sexe des auteurs présumés, de même que le temps de la journée ou de l'année où surviennent ces affaires, sont également examinés. L'analyse s'appuie aussi sur des données autodéclarées sur la conduite avec les facultés affaiblies provenant de l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes. Cet article de Juristat présente également de l'information sur les causes de conduite avec les facultés affaiblies traitées par les tribunaux de juridiction criminelle, y compris des comparaisons selon qu'il s'agisse de conduite avec les facultés affaiblies par l'alcool ou la drogue.
Date de diffusion : 2016-12-14
28. Les infractions liées à la prostitution au Canada : tendances statistiques Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201600114670
Description :
Dans le présent article de Juristat, on examine l'étendue des infractions liées à la prostitution déclarées par la police au Canada, notamment la fréquence des affaires relatives à la prostitution entre 2009 et 2014. On y analyse également les affaires de prostitution déclarées par la police selon le sexe, ainsi que les homicides commis contre des travailleurs de l'industrie du sexe et les décisions rendues par les tribunaux de juridiction criminelle dans les causes liées à la prostitution.
Date de diffusion : 2016-11-10
29. La traite des personnes au Canada, 2014 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201600114641
Description :
Cet article de Juristat présente un examen de l'ampleur des affaires de traite de personnes déclarées par la police au Canada, y compris leur fréquence. Il comprend aussi une description des caractéristiques des victimes et des auteurs présumés de la traite des personnes et présente des renseignements sur les causes instruites par les tribunaux de juridiction criminelle liées à la traite des personnes.
Date de diffusion : 2016-07-12
30. Les nouveaux contacts avec le système de justice de la Saskatchewan Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201600114633
Géographie : Province ou territoire
Description :
Cet article de Juristat présente les résultats d'une étude pilote qui fait l'examen des contacts des personnes avec le système de justice pénale de la Saskatchewan, ainsi que de leurs cheminements, des services policiers jusqu'aux services correctionnels. L'article traite de quatre concepts clés reliés au nouveau contact, notamment : la prévalence et la fréquence des nouveaux contacts, le temps écoulé jusqu'au nouveau contact et la nature du nouveau contact.
Date de diffusion : 2016-06-13

Données (1)

Données (1) ((1 résultat))

1. La condamnation avec sursis au Canada : un profil statistique Archivé
Tableau : 85-560-X
Géographie : Province ou territoire
Description :
La condamnation avec sursis a été adoptée en septembre 1996 à titre de nouvelle solution de rechange pour les contrevenants adultes. Aux termes de cette nouvelle sanction, le délinquant peut être condamné à purger, dans la collectivité, une peine d'emprisonnement de moins de deux ans. En 2001-2002, le Centre canadien de la statistique juridique a effectué une étude spéciale sur les condamnations avec sursis prononcées par les services correctionnels, afin d'examiner l'incidence de cette nouvelle condamnation sur l'administration des condamnations au Canada et d'étudier sa mise en application par l'examen du nombre de cas et de leurs caractéristiques.
Dans ce document, on utilise les données de l'étude spéciale ainsi que celles de l'Enquête sur les services correctionnels pour adultes, afin de dresser le profil des cas de condamnation avec sursis et de leurs caractéristiques (par exemple, la durée de la sentence, l'infraction la plus grave, les conditions imposées). On tente aussi de définir les caractéristiques du délinquant (par exemple, l'âge, le sexe de ce dernier, s'il est d'origine autochtone ou non autochtone), et ce, à l'échelon national, provincial et territorial, entre 1997 et 2001. Les données des condamnations avec sursis sont également comparées aux tendances observées en ce qui a trait à la probation et à la détention, afin d'examiner l'incidence des condamnations avec sursis sur le recours à la probation et à l'incarcération. Des renseignements supplémentaires décrivant les politiques et procédures administratives des secteurs de compétence qui régissent les condamnations avec sursis sont également offerts. Aux données des services correctionnels s'ajoutent les données des tribunaux sur les condamnations avec sursis provenant des trois secteurs de compétence suivants : Terre-Neuve-et-Labrador, l'Ontario et l'Alberta.
Date de diffusion : 2003-05-09

Analyses (50)

Analyses (50) (0 à 10 de 50 résultats)

1. Décisions rendues à l’égard des agressions sexuelles dans le système de justice pénale au Canada, 2015 à 2019
Articles et rapports : 85-002-X202400100007
Description : Le présent article de Juristat fournit des renseignements à jour sur la façon dont les affaires d’agression sexuelle cheminent dans le système de justice pénale, entre l’étape du traitement par la police et l’instruction de l’affaire par les tribunaux. Il porte également sur les caractéristiques relatives aux affaires, aux victimes et aux auteurs présumés qui sont associées à des décisions différentes ou à des niveaux d’attrition différents.
Date de diffusion : 2024-11-06
2. Résultats du système de justice pénale concernant les agressions sexuelles déclarées par la police au Canada 2015 à 2019
Stats en bref : 11-001-X202431138526
Description : Communiqué publié dans Le Quotidien – Bulletin de diffusion officielle de Statistique Canada
Date de diffusion : 2024-11-06
3. Affaires d'agression sexuelle au Canada : de la police aux tribunaux de juridiction criminelle
Stats en bref : 11-627-M2024051
Description : Cet infographie fournit des renseignements sur la façon dont les affaires d'agression sexuelle cheminent dans le système de justice pénale, entre l'étape du traitement par la police et l'instruction de l'affaire par les tribunaux.
Date de diffusion : 2024-11-06
4. La traite des personnes au Canada 2023
Stats en bref : 11-001-X202430613745
Description : Communiqué publié dans Le Quotidien – Bulletin de diffusion officielle de Statistique Canada
Date de diffusion : 2024-11-01
5. Exploitation sexuelle des enfants en ligne, 2014 à 2022
Stats en bref : 11-627-M2024007
Description : Fondée sur des données du Programme de déclaration uniforme de la criminalité et de l’Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle, cette infographie illustre la prévalence des affaires d’exploitation sexuelle des enfants en ligne au Canada déclarées par la police de 2014 à 2022. Les résultats comprennent les types d’incidents signalés à la police, y compris les affaires d’infractions sexuelles en ligne contre des enfants et les affaires de pornographie juvénile, ainsi que les caractéristiques des victimes et des personnes accusées.
Date de diffusion : 2024-03-27
6. L’exploitation sexuelle des enfants en ligne : un profil statistique des affaires déclarées par la police au Canada, 2014 à 2022
Articles et rapports : 85-002-X202400100003
Description : À l’aide des données du Programme de déclaration uniforme de la criminalité et de l’Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle, le présent article de Juristat permet d’approfondir les analyses précédentes et traite de la prévalence et de la nature des affaires d’exploitation sexuelle en ligne des enfants déclarées par la police au Canada au cours de la période allant de 2014 à 2022. On y examine les types d’affaires signalées à la police, y compris les infractions sexuelles contre des enfants en ligne et les infractions de pornographie juvénile, ainsi que les caractéristiques des victimes et des auteurs présumés.
Une analyse des données des tribunaux est également présentée. Celle-ci porte sur les types d’accusations traitées par les tribunaux canadiens en lien avec des infractions sexuelles contre des enfants qui ont probablement été commises au moyen d’Internet. Certaines caractéristiques des adultes et des jeunes accusés sont présentées, ainsi que les décisions rendues relativement aux accusations portées contre eux.
Date de diffusion : 2024-03-12
7. La traite des personnes au Canada, 2022
Stats en bref : 85-005-X202300100002
Description : La traite des personnes comprend le fait de recruter, de transporter ou d’héberger une personne, et d’exercer un contrôle ou une influence sur les mouvements d’une personne, en vue de l’exploiter ou de faciliter son exploitation. Fondé sur les données du Programme de déclaration uniforme de la criminalité (DUC), le présent Bulletin Juristat — En bref dresse un portrait des tendances des affaires de traite de personnes déclarées par la police au Canada, en mettant particulièrement l’accent sur les caractéristiques des victimes et des auteurs présumés. L’article aborde également les décisions rendues par les tribunaux dans les causes liées à la traite des personnes en fonction des données de l’Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle (EITJC).
Date de diffusion : 2023-12-04
8. Décisions rendues par les tribunaux dans les affaires d’homicide de femmes et de filles lié au genre au Canada, 2009-2010 à 2020-2021
Articles et rapports : 85-002-X202300100007
Description : Cet article de Juristat permet d’approfondir l’analyse précédente sur les homicides liés au genre au Canada en examinant les caractéristiques des causes portées devant les tribunaux et les décisions rendues dans les affaires d’homicide de femmes et de filles lié au genre sur une période de 13 ans (2009 à 2021). À l’aide de données couplées provenant de l’Enquête sur les homicides, du Programme de déclaration uniforme de la criminalité et de l’Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle, l’article traite des différentes étapes du processus judiciaire (c.-à-d. la mise en accusation, la condamnation et la détermination de la peine) afin de déterminer si les décisions rendues par les tribunaux dans les affaires d’homicide de femmes et de filles lié au genre diffèrent des décisions rendues dans les affaires d’homicide de femmes et de filles non lié au genre ou celles de victimes de genre masculin. L’article porte également sur les formes potentiellement mortelles de violence liée au genre, notamment les tentatives de meurtre et les voies de fait graves, afin d’élargir la portée de l’analyse.
Date de diffusion : 2023-10-27
9. L’exploitation sexuelle des enfants et la violence sexuelle à l’égard des enfants en ligne : cheminement, dans le système de justice pénale, des affaires déclarées par la police au Canada, 2014 à 2020
Stats en bref : 85-005-X202300100001
Description : L’exploitation sexuelle des enfants et la violence sexuelle à l’égard des enfants en ligne englobent un large éventail de comportements, dont ceux liés au matériel montrant l’exploitation sexuelle d’enfants, au sextage, à la sextortion, à la manipulation psychologique et au leurre, à la diffusion en continu de violence sexuelle à l’endroit des enfants, et à la production de contenu sur demande. En guise de suivi à un article publié précédemment sur la prévalence, les tendances et les caractéristiques des incidents d’exploitation sexuelle d’enfants et de violence sexuelle à l’égard des enfants en ligne au Canada déclarés par la police, cet article s’intéresse au cheminement de ces incidents dans le système de justice. S’appuyant sur les données couplées du Programme de déclaration uniforme de la criminalité et de l’Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle, l’article examine les résultats en matière de justice pénale pour les incidents d’exploitation sexuelle des enfants et de violence sexuelle à l’égard des enfants en ligne signalés à la police au cours de la période de 2014 à 2020, et accorde une attention particulière à la progression des affaires dans l’appareil judiciaire et aux décisions rendues par les tribunaux.
Date de diffusion : 2023-03-09
10. La traite des personnes au Canada, 2020
Articles et rapports : 85-002-X202200100010
Description :
Le présent article de Juristat porte sur les affaires de traite de personnes qui ont été signalées à la police au cours de la période allant de 2010 à 2020. Des renseignements sont fournis sur les taux de victimisation, ainsi que sur les caractéristiques des victimes et des auteurs présumés. De plus, on y examine les contacts antérieurs avec la police chez les personnes accusées de ce crime et les décisions rendues par les tribunaux.

Date de diffusion : 2022-06-09

Références (0)

Références (0) (0 résultat)

Aucun contenu disponible actuellement

Signaler un problème ou une erreur sur cette page

Date de modification :: 2024-11-07

Comment utiliser les filtres et le champ de recherche

Vous pouvez faire une recherche en inscrivant des mots-clés ou en sélectionnant des filtres (p. ex. sous Sujet, Géographie, etc.) du côté gauche de la page.
On peut utiliser les filtres ensemble ou former diverses combinaisons. À chaque sélection de filtre, la page des résultats est mise à jour.
Pour commencer une nouvelle recherche, cliquez sur le bouton Effacer tout au-dessus du champ de recherche ou décochez tous les filtres.
Les mots-clés et les filtres précisés sont affichés au-dessus du champ de recherche. Vous pouvez désélectionner l’un ou l’autre des éléments ou tous les éléments, pour préciser ou effacer votre recherche.

Comment préciser ma recherche

Vous pouvez entrer des mots-clés dans le champ de recherche. Il n’est pas nécessaire d’utiliser « + » ou « , » ou « ET ».
Vous pouvez supprimer certains mots-clés ou tous les mots-clés de votre chaîne de recherche.
Les mots-clés entre guillemets limitent la recherche à l’expression précise.
- Par exemple, si vous cherchez « Enquête sur la population active », vous obtiendrez seulement des documents contenant cette suite de mots.
Utilisez « ou » entre les mots-clés pour obtenir des résultats qui contiennent au moins l’un des termes recherchés.
- Par exemple, si vous cherchez enquête ou population ou active, vous obtiendrez seulement les documents contenant l’un ou l’autre de ces mots, ou tous ces mots.

Comment fonctionne la recherche

Cette forme de recherche fournira les résultats contenant le(s) mot(s) inscrit(s) dans le titre, la description, le sujet, la géographie, le numéro de produit ou toute autre information au sujet du produit.
- Par exemple, lorsque vous cherchez le mot « maladies », tous les résultats obtenus contiendront ce mot dans le titre, la description, ou le sujet.
La recherche ne se fait pas dans le texte des articles ou des publications. Pour faire une recherche plein texte dans les articles, utilisez la fonction de recherche du site.