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Enquête ou programme statistique

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Tout (1 895)

Tout (1 895) (40 à 50 de 1 895 résultats)

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 45-20-0001
    Description :

    L'Indice canadien de défavorisation multiple (ICDM) est un indice géographique fondé sur les microdonnées du Recensement de la population qui mesure quatre dimensions clés de la défavorisation au niveau de l'aire de diffusion (AD) : l'instabilité résidentielle, la dépendance économique, la vulnérabilité situationnelle et la composition ethnoculturelle. L'ICDM permettra de comprendre les inégalités dans diverses mesures de la santé et du bien-être social. Alors qu’il s’agit d’un indice géographique de défavorisation et marginalisation, il peut aussi servir de mesure de substitution pour les particuliers. L'ICDM pourrait être largement utilisé par les chercheurs pour des études sur divers sujets liés à la recherche socio-économique. Parmi les autres utilisations possibles de l'indice, mentionnons la planification et l'évaluation des politiques, ou l'affectation des ressources.

    Date de diffusion : 2023-11-10

  • Avis et consultations : 11-628-X
    Description : Le rapport sur les résultats ministériels (RRM) fait partie des documents budgétaires, qui appuient les lois de crédits et précisent les montants et les fins générales auxquelles ces fonds peuvent être dépensés par le gouvernement. Les documents budgétaires comptent trois parties.

    Partie I – Le Plan de dépenses du gouvernement présente un aperçu des dépenses fédérales.

    Partie II – Le budget principal des dépenses décrit les ressources financières requises au prochain exercice par chaque ministère, organisme et société d’État.

    Partie III – Les plans de dépenses des ministères sont constitués de deux composantes. Le plan ministériel (PM) est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoivent des crédits parlementaires (à l’exception des sociétés d’État).

    Date de diffusion : 2023-11-09

  • Avis et consultations : 89-26-0001
    Description : Le rapport sur les frais est déposé au Parlement sur une base annuelle, tel que stipulé par la Loi sur les frais de service qui a reçu la sanction royale en juin 2017. La Loi sur les frais de service introduit un cadre législatif moderne qui permet une prestation rentable des services et, grâce à une présentation de rapports améliorés au Parlement, une transparence et une surveillance accrues.
    Date de diffusion : 2023-11-09

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 15-602-X
    Description : À l'occasion de la révision complète de 2015, le Système canadien des comptes macroéconomiques (SCCM) a introduit un changement important de présentation des tableaux d'entrées-sorties nationaux, ainsi que provinciaux et territoriaux. L'ancienne présentation des Tableaux entrées-sorties dans le SCCM diffère des normes internationales et des pratiques adoptées par la plupart des organismes nationaux de statistiques. Le SCCM a aligné sa présentation sur la norme internationale et a abandonné la présentation retrouvée dans les catalogues 15F0041X et 15F0042X, ainsi que le catalogue 15F0002X.
    Date de diffusion : 2023-11-08

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 75-005-M2023001
    Description : Ce document fournit des informations sur l'évolution des taux de réponse de l'Enquête sur la population active (EPA) et une discussion de l'évaluation de deux aspects de la qualité des données qui garantissent que les estimations de l'EPA continuent à fournir un portrait précis du marché du travail canadien.
    Date de diffusion : 2023-10-30

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 16-510-X2023001
    Description : Le présent produit contient les limites des zones habitées contiguës (ZHC) d’un sous-ensemble de centres de population canadiens pour 2010 et 2020 avec la documentation de l'utilisateur. Les limites des ZHC sont dérivées des données sur la couverture terrestre et représentent l’étendue géographique des zones habitées en fonction de leur empreinte physique sur le paysage. Les limites peuvent être utilisées aux fins de référence, de cartographie et d’analyse spatiale des zones habitées et des écosystèmes urbains. Les limites des ZHC sont créées et tenues à jour dans le cadre du Recensement de l’environnement et appuieront les efforts de comptabilité des écosystèmes de Statistique Canada.
    Date de diffusion : 2023-10-27

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 16-510-X
    Description : Ce produit contient des fichiers des limites et de la documentation à l'intention de l'utilisateur pour analyse environnementale se servant de systèmes d'information géographique (SIG).
    Date de diffusion : 2023-10-27

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 62F0026M2023001
    Description : Ce guide présente de l'information d'intérêt pour les utilisateurs des données de l'Enquête sur les dépenses des ménages (EDM). Il comporte des descriptions des définitions de termes et variables de l'enquête ainsi que de la méthodologie de l'enquête et de la qualité des données. Il renferme également une section décrivant des exemples d'estimations susceptibles d'être tirées des données de l'enquête.
    Date de diffusion : 2023-10-18

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-306-X
    Description :

    Ce rapport donne une description des méthodes d'échantillonnage, de pondération et d'estimation utilisées pour le Recensement de la population. Il fournit les justifications opérationnelles et théoriques et présente les résultats des évaluations de ces méthodes.

    Date de diffusion : 2023-10-04

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 84-538-X
    Géographie : Canada
    Description : Cette publication électronique présente la méthodologie sous-jacente à la production des tables de mortalité pour le Canada, les provinces et les territoires.
    Date de diffusion : 2023-08-28
Classifications (14)

Classifications (14) (10 à 20 de 14 résultats)

  • Classification : 12-603-X
    Description :

    La Classification canadienne des unités et secteurs institutionnels (CCUSI) 2012 est la norme générale pour le classement des unités et secteurs institutionnels. Cette classification est utilisée pour les statistiques économiques et comprend des définitions pour ses 171 classes. CCUSI 2012 a été élaborée par suite de la mise en œuvre des recommandations internationales publiées dans le manuel Système de comptabilité nationale 2008 (SCN 2008).

    Date de diffusion : 2016-02-11

  • Classification : 12-595-X
    Description :

    Le plan comptable comprend un bilan, un état des résultats et certains autres comptes. Le bilan fournit des données sur la situation financière de l'entreprise, tandis que l'état des résultats contient des données sur son rendement financier. Les composantes du bilan sont les actifs et les passifs ainsi que les capitaux propres; celles de l'état des résultats sont les revenus; les dépenses; les gains/pertes, les impôts des sociétés et d'autres éléments; et les gains/pertes extraordinaires, les éléments non récurrents et les redressements.

    Date de diffusion : 2011-05-31

  • Classification : 65-209-S
    Description :

    La Nomenclature canadienne des exportations incorpore les amendements à la Nomenclature du système harmonisé de désignation et de codification des marchandises.

    Date de diffusion : 2009-01-07

  • Classification : 12-565-X
    Description :

    La Classification type des professions a été conçue pour permettre de définir et de classer de façon systématique par une structure la gamme complète des activités professionnelles au Canada. Cette classification est basée sur, et apparentée facilement à, la Classification nationale des professions. Elle consiste en dix grandes catégories professionnelles qui sont subdivisées en grands groupes, sous-groupes et groupes de base. Des définitions et les titres de professions sont fournis pour chaque groupe de base. Un index alphabétique des titres de professions classifiées au niveau du groupe de base est aussi fourni.

    Date de diffusion : 1993-08-23
Enquêtes et programmes statistiques — Documentation (1 683)

Enquêtes et programmes statistiques — Documentation (1 683) (50 à 60 de 1 683 résultats)

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-500-X2021017
    Description : Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur l’instruction dans la langue officielle minoritaire. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.
    Date de diffusion : 2022-11-30

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-20-00012022001
    Description : Ce feuillet d’information présente un écosystème de données formé d’un ensemble de sources de données lesquelles, ensemble, fournissent de l’information sur les enfants admissibles à l’instruction dans la langue officielle minoritaire.
    Date de diffusion : 2022-11-09

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-20-0001
    Description :

    Il s'agit d'une série de feuillets d'information présentant un aperçu des changements apportés au contenu du questionnaire du Recensement de 2021. Il s'agit de 19 feuillets d'information portant sur le contenu nouveau et modifié, ainsi qu’un feuillet d'information fournissant des renseignements sur la conception et la méthodologie du Test du contenu du recensement de 2019.

    Date de diffusion : 2022-11-09

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-500-X2021006
    Description :

    Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur les minorités visibles et le groupe de population. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

    Date de diffusion : 2022-10-26

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-500-X2021008
    Description :

    Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur l’origine ethnique ou culturelle. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

    Date de diffusion : 2022-10-26

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-500-X2021010
    Description :

    Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur la mobilité et la migration. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

    Date de diffusion : 2022-10-26

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-500-X2021016
    Description :

    Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur la religion. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

    Date de diffusion : 2022-10-26

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-503-X2021004
    Description : La trousse de recherche postsecondaire du Recensement de 2021 a été conçue pour les étudiants de collège, de CEGEP et d’université qui souhaitent utiliser les données du recensement dans le cadre de leurs recherches. Elle comprend un guide de recherche convivial sur les ressources du Recensement de la population et sur les façons d’utiliser les données pour répondre à des questions de recherche complexes.
    Date de diffusion : 2022-09-28

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-503-X2021005
    Description : La trousse éducative du Recensement de 2021 pour le secondaire a été conçue afin d’être utilisée dans le cadre de l’enseignement secondaire à travers le pays. Elle comprend des activités qui permettent aux élèves de connaître les types de données que fournit le recensement, les façons de trouver des données du recensement et la manière dont le recensement les aide à mieux comprendre leur communauté.
    Date de diffusion : 2022-09-28

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 37-20-00012022006
    Description :

    Ce guide de référence technique 2021 est destiné aux utilisateurs de la Plateforme longitudinale entre l'éducation et le marché du travail (PLEMT). Les produits de données associés à cette diffusion sont tirés de l'intégration des données longitudinales du système d'information sur les apprentis inscrits (SIAI) avec d'autres données administratives. Statistique Canada a établi une série d'indicateurs sur le parcours des compagnons nouvellement inscrits, selon la taille de la cohorte et par métiers sélectionnés, pour le Canada, l'ensemble des provinces et les territoires regroupés.

    Date de diffusion : 2022-09-27
Fichiers et documentation sur la géographie (104)

Fichiers et documentation sur la géographie (104) (20 à 30 de 104 résultats)

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-159-G
    Description :

    Ce guide de référence est destiné aux usagers des fichiers des limites du recensement. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ces fichiers et des renseignements techniques importants aux usagers.

    Date de diffusion : 2022-02-09

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-159-X
    Description :

    Le Fichier des limites des divisions de recensement - Écoumène de population contient l'écoumène de population généralisé fondé sur les données du recensement relatives à la densité de la population. Il permet de produire des cartes thématiques de données statistiques à petite échelle.

    Il est offert avec son propre guide de référence du Fichier des limites cartographiques des divisions de recensement : écoumène de population (numéro 92-159-G au catalogue).

    Les Fichiers de l’ecumene, sont exprimés en projection conique conforme de Lambert et sont fondées sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83).

    Date de diffusion : 2022-02-09

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-160-G
    Description :

    Ce guide de référence est destiné aux usagers des fichiers des limites du recensement. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ces fichiers et des renseignements techniques importants aux usagers.

    Date de diffusion : 2022-02-09

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-165-X
    Description :

    Les fichiers des limites des localités désignées montrent les limites des localités désignées pour lesquelles les données du Recensement sont diffusées. Une localité désignée est habituellement une petite collectivité ou un établissement qui ne satisfait pas aux critères établis par Statistique Canada pour être considéré comme une subdivision de recensement (une municipalité) ou un centre de population. Les localités désignées sont établies par les provinces et les territoires en collaboration avec Statistique Canada en vue de fournir des données pour les régions inframunicipales. Les fichiers renferment les limites de toutes les localités désignées définies aux fins du Recensement.

    Il existe deux types de fichiers de limites : les fichiers numériques et les fichiers cartographiques. Les fichiers numériques montrent les régions géographiques dans leur intégralité, y compris le littoral. Les fichiers cartographiques représentent les régions géographiques uniquement au moyen de la masse terrestre et des îles côtières du Canada. Les fichiers fournissent un cadre de cartographie et d'analyse spatiale axé sur des systèmes d'information géographique (SIG) ou sur d'autres logiciels de cartographie offerts sur le marché.

    Les coordonnées des Fichier des limites des localités désignées, sont exprimées en degrés de latitude et de longitude et sont fondées sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83). Un guide de référence est disponible (92-160-G).

    Date de diffusion : 2022-02-09

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-166-X
    Description :

    Les Fichiers des limites des centres de population montrent les limites des centres de population pour lesquelles les données du recensement sont diffusées. Un centre de population a une concentration démographique d'au moins 1 000 habitants et une densité de population d'au moins 400 habitants au kilomètre carré, d'après les chiffres de population actuels du recensement. Les fichiers renferment les limites de l'ensemble des centres de population définies aux fins du recensement.

    Il existe deux types de fichiers de limites : les fichiers numériques et les fichiers cartographiques. Les fichiers numériques montrent les régions géographiques dans leur intégralité, y compris le littoral. Les fichiers cartographiques représentent les régions géographiques uniquement au moyen de la masse terrestre et des îles côtières du Canada. Les fichiers fournissent un cadre de cartographie et d'analyse spatiale axé sur des systèmes d'information géographique (SIG) ou sur d'autres logiciels de cartographie offerts sur le marché.

    Les coordonnées des Fichiers des centres de population, sont exprimées en degrés de latitude et de longitude et sont fondées sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83). Un guide de référence est disponible (92-160-G).

    Date de diffusion : 2022-02-09

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-168-X
    Description :

    Les Fichiers des limites des secteurs de recensement montrent les limites des secteurs de recensement pour lesquels les données du recensement sont diffusées. Les secteurs de recensement sont de petites régions géographiques relativement stables qui comptent habituellement entre 2 500 et 8 000 habitants. Ils se trouvent au sein des régions métropolitaines de recensement et d'agglomérations de recensement dont le noyau urbain compte 50 000 habitants ou plus d'après le recensement précédent. Les fichiers renferment les limites de l'ensemble des secteurs de recensement situés dans les régions métropolitaines de recensement et les agglomérations de recensement comprises dans le Programme des secteurs de recensement.

    Il existe deux types de fichiers de limites : les fichiers numériques et les fichiers cartographiques. Les fichiers numériques montrent les régions géographiques dans leur intégralité, y compris la zone des eaux côtières. Les fichiers cartographiques représentent les régions géographiques uniquement au moyen de la masse terrestre et des îles côtières du Canada. Les fichiers fournissent un cadre de cartographie et d'analyse spatiale axé sur des systèmes d'information géographique (SIG) ou sur d'autres logiciels de cartographie offerts sur le marché.

    Les coordonnées des Fichiers des limites des secteurs de recensement, sont exprimées en projection conique conforme de Lambert et sont fondées sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83). Un guide de référence est disponible (92-160-GWF).

    Date de diffusion : 2022-02-09

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-195-X
    Description :

    Pour profiter pleinement des données du recensement, les utilisateurs peuvent consulter le Glossaire illustré qui fournit des renseignements à propos des concepts géographiques. La géographie joue un rôle important dans le cadre du système statistique national puisque des unités géographiques bien définies fournissent le cadre de la collecte, de la présentation et de l'analyse des données. Les utilisateurs peuvent accéder au Glossaire illustré qui présente des concepts géographiques et fournit un lien vers des tutoriels en ligne et des définitions détaillées.

    Date de diffusion : 2022-02-09

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 92-196-X
    Description :

    Ce produit renferme des renseignements sur les produits et services géographiques produits par Statistique Canada. Il offre une brève description des produits et services ainsi que les renseignements les plus récents sur les dates de diffusion.

    Date de diffusion : 2022-02-09

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 98-26-0002
    Description : Le fichier des limites des régions métropolitaines de recensement et des agglomérations de recensement illustre les limites des régions métropolitaines de recensement et des agglomérations de recensement pour lesquelles les données du recensement sont diffusées.
    Date de diffusion : 2022-02-09

  • Fichiers et documentation sur la géographie : 98-26-0004
    Description : Le Fichier de relations des géographies de diffusion est un jeu de données au niveau des îlots de diffusion, qui contient les relations avec tous les niveaux géographiques du recensement. Ce produit est à être utilisé en conjonction avec les Fichiers des limites afin de lier les régions géographiques à d'autres niveaux géographiques à l'aide de l'Identifiiant Unique des Géographies de Diffusion.
    Date de diffusion : 2021-11-17
Avis et consultations (94)

Avis et consultations (94) (0 à 10 de 94 résultats)

  • Avis et consultations : 92F0009X
    Description : Ce rapport présente un sommaire des changements apportés aux limites municipales, au statut et aux noms. Cette liste est habituellement produite sur une base annuelle et reflète les changements survenus dans l'année précédente. Une liste sur cinq ans est produite les années de Recensement de la population.
    Date de diffusion : 2024-06-26

  • Avis et consultations : 13-605-X
    Description : Ce produit comprend des articles sur les plus récents développements méthodologiques et conceptuels dans le Système canadien des comptes macroéconomiques ainsi que l’analyse de l’économie canadienne. Il comprend des articles qui expliquent les nouvelles méthodes, les nouveaux concepts et les nouvelles techniques statistiques utilisés afin de compiler le Système canadien des comptes macroéconomiques. Il comprend également des renseignements sur les produits nouveaux ou améliorés et fournit des mises à jour et des suppléments d’information pour les divers guides et articles analytiques portant sur une grande variété de sujets liés à l’économie canadienne.
    Date de diffusion : 2024-06-05

  • Avis et consultations : 41-20-00012024001
    Description : De novembre 2022 à mars 2023, Statistique Canada a entrepris une série de discussions afin d’obtenir de la rétroaction au sujet des questions posées dans le cader du Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit. Le rapport résume les commentaires reçus lors de ces discussions.
    Date de diffusion : 2024-05-29

  • Avis et consultations : 41-20-0001
    Description : Les échanges concernant les questions posées dans le Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit sont essentiels si l’on veut s’assurer de recueillir des données significatives et de très grande qualité. Les commentaires reçus lors des discussions sont présentés dans ces rapports.
    Date de diffusion : 2024-05-29

  • Avis et consultations : 92-137-X2024001
    Description : Les données du Recensement de la population sont importantes pour l’ensemble des collectivités et essentielles pour la planification des services qui soutiennent l’éducation, l’emploi, le transport, les soins de santé et le logement. Afin de maintenir la pertinence du recensement, Statistique Canada évalue et revoit le contenu du questionnaire du recensement à chaque cycle. En vue du Recensement de 2026, Statistique Canada a consulté les Canadiens de l’automne 2022 au printemps 2023. On a reçu des réponses détaillées d’organisations et de représentants des administrations fédérales, provinciales, territoriales et locales; des Premières Nations, des Métis et des Inuits; du grand public; des universitaires; des groupes d’intérêts spéciaux et du secteur privé. 

    Ce rapport intitulé est axé sur les résultats de la consultation portant sur les besoins de données du Recensement de 2026 et des discussions avec les intervenants. Le chapitre 1 précise les personnes qui ont été consultées. Le chapitre 2 décrit le degré d’importance des besoins des utilisateurs des données du recensement, comme la taille de la population d’intérêt. Le chapitre 3 présente une évaluation des lacunes statistiques perçues dans le contenu du recensement ainsi que de la disponibilité et de la qualité des autres sources de données. Le chapitre 4 porte sur les besoins en matière d’information selon les thèmes du recensement et sur la façon dont les préparatifs du Test du recensement de 2024 aideront à satisfaire à ces besoins.
    Date de diffusion : 2024-04-17

  • Avis et consultations : 92-137-X
    Description : La consultation auprès des utilisateurs est la première étape pour déterminer le contenu du Programme du recensement. Les conclusions tirées des consultations relatives au contenu sont présentées dans ces rapports.
    Date de diffusion : 2024-04-17

  • Avis et consultations : 11-635-X
    Description : Le Plan ministériel (PM) est le plan de dépenses individuel de chaque ministère et organisme. Ces rapports renferment un niveau de détails accru sur une période de trois ans quant aux principales priorités d'une organisation par résultat stratégique, programme et résultat prévu ou attendu, y compris des liens vers les besoins en ressources présentés dans le Budget principal des dépenses. De concert avec le Budget principal des dépenses, le Plan ministériel fournit aux députés des renseignements sur les dépenses prévues des ministères et des organisations, et appuie l'examen des projets de loi de crédits qu'effectue le Parlement. Les PM sont habituellement déposés peu de temps après le Budget principal des dépenses par le président du Conseil du Trésor.
    Date de diffusion : 2024-02-29

  • Avis et consultations : 89-26-0008
    Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités au cours de l'année d'entrée en vigueur de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il est préparé et soumis conformément à l'article 72 de la Loi et est déposé au Parlement.
    Date de diffusion : 2023-11-29

  • Avis et consultations : 89-26-0007
    Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités en vertu de la Loi sur l'accès à l'information. Il est préparé et soumis conformément au paragraphe 94(1) de la Loi et est déposé au Parlement.
    Date de diffusion : 2023-11-24

  • Avis et consultations : 11-628-X
    Description : Le rapport sur les résultats ministériels (RRM) fait partie des documents budgétaires, qui appuient les lois de crédits et précisent les montants et les fins générales auxquelles ces fonds peuvent être dépensés par le gouvernement. Les documents budgétaires comptent trois parties.

    Partie I – Le Plan de dépenses du gouvernement présente un aperçu des dépenses fédérales.

    Partie II – Le budget principal des dépenses décrit les ressources financières requises au prochain exercice par chaque ministère, organisme et société d’État.

    Partie III – Les plans de dépenses des ministères sont constitués de deux composantes. Le plan ministériel (PM) est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoivent des crédits parlementaires (à l’exception des sociétés d’État).

    Date de diffusion : 2023-11-09
Date de modification :