Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle

Passer au filtres. Voir les résultats.

L'Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle (EITJC) vise à créer et mettre à jour une base de données nationales dans laquelle se trouvent des renseignements statistiques sur les comparutions, les accusations et les causes devant les tribunaux de la jeunesse et les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes. L'enquête se veut un recensement des causes en instance et des causes réglées qui sont entendues devant les cours provinciales ou territoriales et les cours supérieures.
Documentation détaillée sur : Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle

Résultats

Montrer les résultats
Aide à l'ordre
entrées

Résultats

Tout (134)

Tout (134) (30 to 40 of 134 results)

  • 31. Tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, causes avec condamnation selon le montant de l'amende
    Tableau : 35-10-0036-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, type de condamnation selon l'infraction, l'âge et le sexe de l'accusé et le montant de l'amende, Canada, provinces, territoires, dix secteurs de compétence et huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
  • 32. Tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, causes avec condamnation selon le montant moyen et le montant médian de l'amende
    Tableau : 35-10-0037-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, type de condamnation selon l'infraction et le montant moyen et médian de l'amende, Canada, provinces, territoires, dix secteurs de compétence et huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
  • 33. Tribunaux de la jeunesse, nombre de causes et d'accusations selon le type de décision
    Tableau : 35-10-0038-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de la jeunesse, accusations et causes selon l'infraction, l'âge et le sexe de l'accusé et le type de judgement, Canada, provinces, et territoires, dix secteurs de compétence et huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
  • 34. Tribunaux de la jeunesse, causes selon la durée de traitement
    Tableau : 35-10-0039-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de la jeunesse, type de cause selon l'infraction, l'âge et le sexe de l'accusé et la durée du temps écoulé, Canada, provinces, territoires, dix secteurs de compétence et huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
  • 35. Tribunaux de la jeunesse, causes selon la durée médiane de traitement en jours
    Tableau : 35-10-0040-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de la jeunesse, type de cause selon l'infraction, l'âge et le sexe de l'accusé et le temps écoulé médian en jours, Canada, provinces, territoires, dix secteurs de compétence and huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
  • 36. Tribunaux de la jeunesse, causes avec condamnation selon le type de peine
    Tableau : 35-10-0041-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de la jeunesse, type de condamnation selon l'infraction, l'âge et le sexe de l'accusé et le type de peine, Canada, provinces, territoires, dix secteurs de compétence et huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
  • 37. Tribunaux de la jeunesse, causes avec condamnation selon la peine la plus sévère
    Tableau : 35-10-0042-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de la jeunesse, type de condamnation selon l'infraction, l'âge et le sexe de l'accusé et la peine la plus sévère, Canada, provinces, territoires, dix secteurs de compétence et huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
  • 38. Tribunaux de la jeunesse, causes avec condamnation selon la durée du placement sous garde
    Tableau : 35-10-0043-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de la jeunesse, type de condamnation selon l'infraction, l'âge et le sexe de l'accusé et la durée du placement sous garde, Canada, provinces, territoires, dix secteurs de compétence et huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
  • 39. Tribunaux de la jeunesse, causes avec condamnation selon la durée moyenne et la durée médiane du placement sous garde
    Tableau : 35-10-0044-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de la jeunesse, type de condamnation selon l'infraction et la durée moyenne et médiane du placement sous garde, Canada, provinces, territoires, dix secteurs de compétence et huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
  • 40. Tribunaux de la jeunesse, causes avec condamnation selon la durée de la probation
    Tableau : 35-10-0045-01
    Géographie : Canada, Province ou territoire
    La fréquence : Annuelle
    Description : Tribunaux de la jeunesse, type de condamnation selon l'infraction, l'âge et le sexe de l'accusé et la durée de la probation, Canada, provinces, territoires, dix secteurs de compétence et huit secteurs de compétence, cinq années de données.
    Date de diffusion : 2025-10-07
Données (43)

Données (43) (0 to 10 of 43 results)

Analyses (90)

Analyses (90) (70 to 80 of 90 results)

  • 71. Le blanchiment d'argent au Canada, 2009 Archivé
    Stats en bref : 85-005-X201100111454
    Géographie : Canada
    Description :

    On examine dans le présent Bulletin Juristat l'information la plus à jour sur les affaires déclarées par la police et sur les causes devant les tribunaux qui concernent le blanchiment d'argent au Canada. On y traite notamment des taux de blanchiment d'argent, des caractéristiques des auteurs présumés telles que l'âge et le sexe, et des peines les plus souvent imposées dans les causes de blanchiment d'argent.

    Date de diffusion : 2011-06-21
  • 72. Le harcèlement criminel au Canada, 2009 Archivé
    Stats en bref : 85-005-X201100111407
    Géographie : Province ou territoire, Région métropolitaine de recensement
    Description :

    Ce Bulletin Juristat renferme l'information la plus à jour sur les affaires déclarées par la police et sur les causes devant les tribunaux qui concernent le harcèlement criminel au Canada. Il traite de divers sujets dont les taux de harcèlement criminel, l'emplacement géographique où se produit ce type d'infraction, les caractéristiques des victimes et des auteurs présumés (comme l'âge et le sexe), et les peines les plus souvent imposées dans les causes de harcèlement criminel.

    Date de diffusion : 2011-03-03
  • 73. La violence familiale au Canada : un profil statistique Archivé
    Revues et périodiques : 85-224-X
    Description : Voici le 13e rapport annuel La violence familiale au Canada : un profil statistique produit par le Centre canadien de la statistique juridique dans le cadre de l'Initiative de lutte contre la violence familiale du gouvernement fédéral. En tant qu'élément de l'initiative permanente visant à informer les décideurs et le public des problèmes liés à la violence familiale, ce rapport fournit les données les plus actuelles sur la nature et l'étendue de la violence familiale au Canada, ainsi que sur l'évolution des tendances au fil du temps. Chaque année, le rapport traite d'un thème différent. Celui-ci porte sur les incidents de violence conjugale autodéclarés dans le cadre de l'Enquête sociale générale de 2009 sur la victimisation. Le rapport comprend également de l'information sur la violence familiale contre les enfants et les jeunes et contre les personnes âgées, de même que des renseignements sur les homicides dans la famille; toutes ces données ont été déclarées par la police.
    Date de diffusion : 2011-01-27
  • 74. Statistiques sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, 2008-2009 Archivé
    Articles et rapports : 85-002-X201000211293
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Dans le présent article, on résume les données provenant des tribunaux provinciaux et territoriaux de juridiction criminelle pour adultes dans l'ensemble du Canada, qui ont fourni des données à l'Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle pour l'exercice financier de 2008-2009. On présente de l'information sur les caractéristiques des accusés et des causes, ainsi que sur l'aboutissement des causes de juridiction criminelle (p. ex. les décisions, la détermination des peines). De plus, ce rapport comprend une section sur le traitement des causes qui aborde certaines caractéristiques des causes de juridiction criminelle de plus longue durée.

    Date de diffusion : 2010-07-28
  • 75. Leurre d'enfants par Internet Archivé
    Articles et rapports : 85-002-X200900110783
    Géographie : Canada
    Description :

    Internet est un monde virtuel qui fournit énormément d'information et qui offre des possibilités de divertissement illimitées. Cet outil extraordinaire comporte des risques. Dans le cas des enfants, il s'agit de risques d'exploitation sexuelle, comme le leurre par Internet.

    Il y a très peu de données à l'heure actuelle sur le leurre d'enfants. L'information qui existe représente uniquement les affaires qui ont été signalées à la police. Il est donc difficile de quantifier toute l'ampleur des infractions de leurre d'enfants au Canada et de définir pleinement leur nature. Quoiqu'il en soit, le présent article de Juristat, qui fait appel aux premières données sur le leurre dont dispose la police, présente un instantané des caractéristiques de cette infraction criminelle relativement nouvelle et des personnes accusées de l'avoir commise, ainsi qu'un examen des affaires et décisions concernant le leurre d'enfants.

    Date de diffusion : 2009-03-12
  • 76. Tendances de la détention provisoire dans les services correctionnels pour adultes et de la détermination de la peine Archivé
    Articles et rapports : 85-002-X200800910706
    Géographie : Canada
    Description :

    Dans le présent article de Juristat, on examine les changements dans les tendances en matière de détermination de la peine qui se sont produits parallèlement à l'augmentation du nombre d'adultes et de la durée des séjours en détention provisoire (détention avant-procès). La présente analyse se fonde sur les données des tribunaux de juridiction criminelle pour adultes pour la période de 1996-1997 à 2006-2007 et les données du système correctionnel pour adultes pour la période de 1996-1997 à 2005-2006.

    Date de diffusion : 2008-10-23
  • 77. Statistiques sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, 2006-2007 Archivé
    Articles et rapports : 85-002-X200800510567
    Géographie : Canada
    Description :

    Cette série de rapports présente des statistiques et des analyses détaillées sur diverses questions liées au système de justice canadien. Le Juristat annuel, « Statistiques sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, 2006-2007 », comprend un résumé des tendances des tribunaux provinciaux et territoriaux de juridiction criminelle pour adultes à l'étendue du Canada, qui ont fourni des données à l'Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle pour l'exercice financier 2006-2007. Dans ce Juristat, on présente de l'information sur les caractéristiques des causes et des personnes accusées, le nombre d'audiences, le pourcentage de causes avec condamnation, les tendances de la détermination des peines et des questions connexes. De même, on y présente des statistiques portant sur une période de cinq ans (2002-2003 à 2006-2007).

    Date de diffusion : 2008-05-20
  • 78. Les armes à feu et les crimes avec violence Archivé
    Articles et rapports : 85-002-X200800210518
    Géographie : Province ou territoire, Région métropolitaine de recensement
    Description :

    Dans ce rapport, on examine le recours aux armes à feu pour commettre des crimes avec violence au Canada. On y présente des renseignements détaillés sur la fréquence et les caractéristiques de l'ensemble des crimes avec violence commis à l'aide d'une arme à feu et des principaux types de crimes avec violence, tels que l'homicide, la tentative de meurtre, le vol qualifié, la séquestration et les voies de fait. En outre, le rapport comprend une analyse des tendances sur le plan géographique des crimes avec violence commis au moyen d'une arme à feu aux échelons du pays, des provinces et des territoires, et des régions métropolitaines de recensement. Il présente également des comparaisons des homicides commis à l'aide d'une arme à feu au Canada avec ceux perpétrés dans d'autres pays. Parmi les autres sujets clés qui y sont traités, on trouve la participation des jeunes (de 12 à 17 ans) à des crimes avec violence commis au moyen d'une arme à feu et les différences qui existent entre les crimes avec violence commis à l'aide d'une arme à feu et ceux commis sans arme à feu pour ce qui est du traitement des causes et des peines imposées. Ces données visent à informer les chercheurs, les médias et le public de la nature et de l'étendue des crimes avec violence commis à l'aide d'une arme à feu au Canada.

    Date de diffusion : 2008-02-20
  • 79. Les contrevenantes au Canada Archivé
    Articles et rapports : 85-002-X200800110509
    Géographie : Canada
    Description :

    À l'aide de données administratives, ce Juristat vise à dresser un portrait des contrevenantes au Canada. Les données déclarées par la police servent à présenter de l'information sur la nature et l'étendue de la criminalité chez les adolescentes et les femmes en 2005, puis à examiner les tendances du taux d'adolescentes et de femmes inculpées par la police d'infractions avec violence et d'infractions contre les biens pour la période allant de 1986 à 2005. On y compare également les données avec les taux de criminalité chez les adolescents et les adultes de sexe masculin afin d'illustrer les différences au chapitre des niveaux et des tendances de la criminalité. En outre, ce rapport comprend un examen du traitement des adolescentes et des femmes devant les tribunaux, et il fournit des caractéristiques des femmes qui sont dans les services correctionnels fédéraux, provinciaux et territoriaux. Une fois de plus, les comparaisons sont effectuées avec les activités des tribunaux mettant en cause des personnes de sexe masculin et des adultes de sexe masculin qui sont dans les services correctionnels.

    Date de diffusion : 2008-01-24
  • 80. Mesure de la violence faite aux femmes : tendances statistiques Archivé
    Revues et périodiques : 85-570-X
    Géographie : Canada
    Description : Cette étude analytique met à jour les données auparavant diffusées dans le Profil statistique de 2002 : établir la violence contre les femmes. De nouvelles informations ont été ajoutées concernant les expériences des femmes autochtones et des femmes dans le Nord.
    Date de diffusion : 2006-10-02
Références (1)

Références (1) ((1 result))

  • 1. La collecte de données sur les Autochtones dans le système de justice pénale : méthodes et défis Archivé
    Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 85-564-X
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    L'objectif de ce rapport est de faire état des données nationales sur les Autochtones qui entrent en contact en tant que délinquants et victimes avec le système de justice pénale. Le rapport examine la collecte actuelle et éventuelle de données sur l'identité autochtone des individus au moyen de diverses enquêtes sur le système de justice que réalise Statistique Canada ainsi que les enjeux que présentent ces enquêtes en ce qui a trait à la collecte des données. Il renferme certaines indications de la qualité des données. Les données et les sources sont examinées en tenant compte des besoins d'information des secteurs de la justice et de la politique sociale, de même qu'en relation avec la méthode privilégiée employée pour mesurer l'identité autochtone à Statistique Canada. Les sources de données consultées comprennent le Programme de déclaration uniforme de la criminalité fondé sur l'affaire, l'Enquête sur l'homicide, l'Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle, l'Enquête sur les services correctionnels pour adultes, l'Enquête sur les services communautaires et le placement sous garde des jeunes, l'Enquête sur les mesures de rechange pour les jeunes, l'Enquête sur les maisons d'hébergement, l'Enquête sur les services aux victimes, et l'Enquête sociale générale sur la victimisation. Enfin, le rapport décrit brièvement les efforts déployés dans d'autres pays pour améliorer l'information juridique sur leurs populations autochtones.

    Date de diffusion : 2005-05-10

Aide pour trier les résultats

De quelle façon les résultats seront-ils présentés?

La fonction Trier par vous offre les quatre options suivantes :

  • Par date – Trie les résultats par date de diffusion des produits, en commençant par le plus récent.
  • Par pertinence – N’est nécessaire ou utile que lorsque vous utilisez le champ de recherche pour lancer votre recherche. Les résultats sont classés en fonction d’une combinaison de facteurs, notamment l’emplacement des termes recherchés dans le contenu (p. ex. s’ils figurent dans le titre, il est probable que le produit soit plus pertinent pour votre recherche), l’actualité ou la nouveauté du contenu du produit et la popularité du produit.
  • Par popularité – Donne la priorité aux résultats qui sont le plus souvent sélectionnés par les utilisateurs, puis aux plus récents.
  • Par titre – Trie les résultats en ordre alphabétique.

Aide pour trier les résultats

De quelle façon les résultats seront-ils présentés?

La fonction Trier par vous offre les trois options suivantes :

  • Par date – Trie les résultats par date de diffusion des produits, en commençant par le plus récent.
  • Par pertinence – N’est nécessaire ou utile que lorsque vous utilisez le champ de recherche pour lancer votre recherche. Les résultats sont classés en fonction d’une combinaison de facteurs, notamment l’emplacement des termes recherchés dans le contenu (p. ex. s’ils figurent dans le titre, il est probable que le produit soit plus pertinent pour votre recherche), l’actualité ou la nouveauté du contenu du produit et la popularité du produit.
  • Par titre – Trie les résultats en ordre alphabétique.

Aide liée à la recherche

Comment utiliser les filtres et le champ de recherche

  • Vous pouvez faire une recherche en inscrivant des mots-clés ou en sélectionnant des filtres (p. ex. sous Sujet, Géographie, etc.) du côté gauche de la page.

  • On peut utiliser les filtres ensemble ou former diverses combinaisons. À chaque sélection de filtre, la page des résultats est mise à jour.

  • Pour commencer une nouvelle recherche, cliquez sur le bouton Effacer tout au-dessus du champ de recherche ou décochez tous les filtres.

  • Les mots-clés et les filtres précisés sont affichés au-dessus du champ de recherche. Vous pouvez désélectionner l’un ou l’autre des éléments ou tous les éléments, pour préciser ou effacer votre recherche.

Comment préciser ma recherche

  • Vous pouvez entrer des mots-clés dans le champ de recherche. Il n’est pas nécessaire d’utiliser « + » ou « , » ou « ET ».

  • Vous pouvez supprimer certains mots-clés ou tous les mots-clés de votre chaîne de recherche.

  • Les mots-clés entre guillemets limitent la recherche à l’expression précise.

    • Par exemple, si vous cherchez « Enquête sur la population active », vous obtiendrez seulement des documents contenant cette suite de mots.

  • Utilisez « ou » entre les mots-clés pour obtenir des résultats qui contiennent au moins l’un des termes recherchés.

    •  Par exemple, si vous cherchez enquête ou­ population ou active, vous obtiendrez seulement les documents contenant l’un ou l’autre de ces mots, ou tous ces mots.

Comment fonctionne la recherche

  • Cette forme de recherche fournira les résultats contenant le(s) mot(s) inscrit(s) dans le titre, la description, le sujet, la géographie, le numéro de produit ou toute autre information au sujet du produit.

    • Par exemple, lorsque vous cherchez le mot « maladies », tous les résultats obtenus contiendront ce mot dans le titre, la description, ou le sujet.

  • La recherche ne se fait pas dans le texte des articles ou des publications. Pour faire une recherche plein texte dans les articles, utilisez la fonction de recherche du site.

Date de modification :