Références

Description : Ce produit comprend des articles sur les plus récents développements méthodologiques et conceptuels dans le Système canadien des comptes macroéconomiques ainsi que l’analyse de l’économie canadienne. Il comprend des articles qui expliquent les nouvelles méthodes, les nouveaux concepts et les nouvelles techniques statistiques utilisés afin de compiler le Système canadien des comptes macroéconomiques. Il comprend également des renseignements sur les produits nouveaux ou améliorés et fournit des mises à jour et des suppléments d’information pour les divers guides et articles analytiques portant sur une grande variété de sujets liés à l’économie canadienne.

Description : Ce produit contient des ensembles de données quadrillées d’estimations annuelles et de moyennes sur 30 ans de l’apport en eau. Le suivi de l’apport en eau — une estimation de l’approvisionnement en eau renouvelable calculée à partir des données des archives nationales des données hydrologiques (HYDAT) sur le débit des cours d’eau — fournit des renseignements qui aident à mieux connaître les ressources en eau disponibles pour l’utilisation humaine et les besoins des écosystèmes. Des ensembles de données annuels sont accessibles pour les années 1971 à 2021 et couvrent le sud du Canada. Des moyennes sur 30 ans sont accessibles pour les périodes de 1971 à 2000, de 1981 à 2010, et de 1991 à 2020. Elles couvrent les étendues terrestres et d’eau douce du Canada, à l’exception de l’archipel Arctique.

Description : Ce produit contient des spécifications à l’intention des utilisateurs des fichiers de données géospatiales sur l’apport en eau. Il s’agit d’un document qui leur fournit des renseignements techniques importants ainsi que des liens vers la méthodologie utilisée.

Description : Les produits d’information spatiale fournissent des données à des fins de visualisation, de référence, de cartographie et d’analyse spatiale à l’aide de systèmes d’information géographique (SIG). Parmi les fichiers pouvant être consultés figurent des données spatiales sur l’environnement ainsi que de la documentation et des métadonnées. Ces données sont publiées dans le cadre d’une série de produits liés au Recensement de l’environnement. Les données du Recensement de l’environnement au sujet de l’environnement naturel du Canada sont organisées selon le Système de comptabilité économique et environnementale — Comptabilité des écosystèmes, une norme statistique internationale qui s’appuie sur une approche spatiale pour la comptabilisation des écosystèmes et du capital naturel.

Description : Ces guides de référence sont destinés aux utilisateurs de la Plateforme longitudinale entre l'éducation et le marché du travail (PLEMT). Il fournit une vue d'ensemble du Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP) et du Système d'information sur les apprentis inscrits (SIAI), de la méthodologie générale utilisée pour créer des indicateurs longitudinaux et des informations techniques importants pour les utilisateurs.

Description : Ce guide vise à fournir un compte rendu détaillé des approches spécialisées et méthodologiques de l’EAPA et l’EAPA–SIN de 2022. Conçu pour les utilisateurs de données de l’EAPA et l’EAPA–SIN, ce guide décrit les concepts et les mesures de l’enquête, tout en abordant les détails techniques de la conception, les travaux sur le terrain et le traitement des données. Ce guide a pour objectif de fournir aux utilisateurs des renseignements utiles sur la façon d’utiliser et d’interpréter les résultats de l’enquête. De plus, une analyse de la qualité des données permet aux utilisateurs d’examiner les forces et les limites des données en fonction de leurs besoins particuliers.

La section 1 du présent guide donne un aperçu de l’EAPA et de l’EAPA–SIN de 2022. Le contexte et les objectifs de l’enquête y sont également abordés. La section 2 traite des thèmes de l’EAPA et explique les principaux concepts et définitions utilisés dans le cadre de l’enquête. Les sections 3 à 6 portent sur des aspects importants de la méthodologie d’enquête, du plan d’échantillonnage, de la collecte des données et du traitement des données. Dans les sections 7 et 8, il est question des problèmes liés à la qualité des données et l’on met en garde les utilisateurs en ce qui a trait à la comparaison des données de l’EAPA ou de l’EAPA–SIN de 2022 avec celles issues d’autres sources. La section 9 présente les produits de l’enquête qui sont offerts au public, y compris les tableaux de données, les articles analytiques et les documents de référence. Les annexes fournissent une liste exhaustive des indicateurs de l’enquête, des catégories supplémentaires de codage et des classifications types utilisées dans le cadre de l’EAPA et l’EAPA–SIN. Enfin, on y trouve également un glossaire des termes relatifs à l’enquête ainsi que de l’information sur les intervalles de confiance.

Description : Le Guide des statistiques de l’assurance-emploi (SAE) résume la méthodologie de l’enquête et contient un dictionnaire des concepts et définitions utilisées par le programme.

Description : Cette vidéo fait partie d'une série conçue pour vous donner une compréhension de base des pages Web du Recensement de la population. Cette vidéo fournira un aperçu des principaux liens et produits de la page principale qui sont disponibles pour tous les utilisateurs.

Description : Cette vidéo fait partie d'une série conçue pour vous donner une compréhension de base des pages Web du Recensement de la population. Le but de cette vidéo est d'expliquer où trouver le produit de données standard le plus populaire du Recensement de la population, le Profil du Recensement de 2021, et comment filtrer les données.

Description : Cette vidéo fait partie d'une série conçue pour vous donner une compréhension de base des pages Web du Recensement de la population. Le but de cette vidéo est d'expliquer comment ajouter des géographies dans le Profil du Recensement de 2021 et de présenter les différentes options de téléchargement pour voir les données.

Description : Ce système de classification a été élaboré conjointement par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et Statistique Canada qui en est le gardien. Cette classification-type conjointe, inspirée du modèle de Frascati 2015 de l'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE), sera utilisée par les organismes subventionnaires fédéraux et Statistique Canada pour recueillir et diffuser des données liées à la recherche et au développement au Canada. La première version officielle de la Classification canadienne de recherche et développement (CCRD) était la version 1.0 de 2020, actuellement remplacée par la version 2.0. La CCRD est révisée tous les deux ans pour les changements mineurs, et tous les cinq ans pour les révisions majeures. La CCRD 2020 version 2.0 est composée de 3 éléments principaux : le type d'activité ou TA (avec 3 catégories), le domaine de recherche ou DR (avec 1 671 domaines au niveau le plus bas) et l'objectif socioéconomique ou OSE (avec 85 groupes principaux au niveau le plus bas).

Description : La Classification type des pays et des zones d'intérêt (CTPZI) a été élaborée pour harmoniser davantage la liste des pays utilisée à Statistique Canada et comprend les pays et les zones pour lesquels des données statistiques sont recueillies. La Variante de la CTPZI pour les statistiques sociales et la Variante de la CTPZI pour les statistiques sur les voyages ont été élaborées pour créer des groupements de pays afin de faciliter la production de statistiques intégrées lors de la publication des statistiques sociales et des statistiques sur les voyages, respectivement. Ces variantes comprennent trois niveaux.

Description : La Nomenclature canadienne d'exportation est un système de classification structuré et hiérarchique fondé sur le Système harmonisé de désignation et de codification. La nomenclature du SH est divisée en 21 sections, regroupant, en général, les marchandises produites dans le même secteur de l'économie.

Description : Ce produit présente l’univers du secteur public, défini par statistique Canada comme étant une liste des unités institutionnelles qui sont incluses dans le calcul économique des gouvernements du Canada. Une unité institutionnelle est définie comme étant une entité économique qui est autorisée, de son propre droit, à détenir des actifs, à contracter des obligations et à s’engager dans des activités économiques et des opérations avec d’autres entités. Il inclut les secteurs de l’éducation, de la santé, des administrations publiques ainsi que des entreprises publiques pour tous les différents paliers de l’administration publique au Canada, annuellement, depuis 2008.

Description :

La Classification des programmes d'enseignement (CPE) sert à classer les programmes d'enseignement selon le domaine d'études. La CPE a été élaborée par le National Center for Education Statistics (NCES) aux États-Unis. C'est une classification hiérarchique. La CPE Canada est l'adaptation de cette classification en vue de son utilisation au Canada. La classification donne une description détaillée des différentes classes de programme d'enseignement et comprend, en outre, des exemples illustrant les types de programmes d'enseignement inclus dans chaque classe de même que les programmes très proches classés ailleurs. En plus, la classification comprend un texte d'introduction et une structure de rechange pour l'agrégation des données sur le domaine d'études. La CPE comporte un cycle de révision de 10 ans.

Description :

Le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) est la norme générale pour la classification des produits (biens et services). La classification est un projet concerté des organismes nationaux de statistique du Canada, du Mexique et des États-Unis. NAPCS est utilisé dans la production des statistiques sur des sujets variés, notamment la valeur des sorties des industries, la consommation des entreprises et des ménages, la valeur des importations et des exportations, et le mouvement des prix des produits industriels et des matières premières. SCPAN Canada comprend des définitions pour toutes les catégories qui incluent un texte descriptif, ainsi que des exemples illustratifs, des inclusions et des exclusions, le cas échéant.

Courriel : statcan.csds-standardsproducts-cnsd-normesproduits.statcan@statcan.gc.ca

Description :

Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

Le SCIAN est un système exhaustif qui s'applique à toutes les activités économiques. Sa structure est hiérarchique. Au niveau le plus élevé, l'économie s'y trouve divisée en 20 secteurs. Les niveaux inférieurs comportent des distinctions entre les différentes activités économiques dans lesquelles sont engagées les entreprises.

Courriel : statcan.csds-standards-industry-cnsd-normes-industrie.statcan@statcan.gc.ca

Description :

Cette publication a été conçue pour permettre de définir et de classer de façon systématique par une structure la gamme complète des activités professionnelles au Canada. Des définitions et les titres de professions sont fournis pour chaque groupe de base. Un index alphabétique des titres de professions classifiées au niveau du groupe de base est aussi fourni.

Description :

Le tableau de concordance renferme un lien vers les tableaux de données et les questions de l’Enquête sur l’innovation et les stratégies d’entreprise (EISE).

Description :

La Classification écologique des terres (CET) est la classification officielle des aires écologiques du Canada qu'utilise Statistique Canada.

La CET a été élaborée pour permettre la production de statistiques intégrées pour les aires écologiques. Il s'agit d'un cadre hiérarchique qui classifie les aires écologiques ou les écosystèmes et qui intègre toutes les composantes principales des écosystèmes : l'air, l'eau, la terre et le biote. Toutes les limites du cadre écologique correspondent aux polygones des Pédo-paysages du Canada (PPC).

Il y a 15 écozones au sommet de la hiérarchie de la Classification écologique des terres. Elles couvrent toute l'étendue terrestre du Canada à l'échelle sous-continentale.

Les écozones se subdivisent en 53 écoprovinces comportant 194 écorégions, qui à leur tour se subdivisent en 1 027 unités écologiques distinctes appelées écodistricts.

Description : Ces guides de référence sont destinés aux utilisateurs de la Plateforme longitudinale entre l'éducation et le marché du travail (PLEMT). Il fournit une vue d'ensemble du Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP) et du Système d'information sur les apprentis inscrits (SIAI), de la méthodologie générale utilisée pour créer des indicateurs longitudinaux et des informations techniques importants pour les utilisateurs.

Description : Ce guide vise à fournir un compte rendu détaillé des approches spécialisées et méthodologiques de l’EAPA et l’EAPA–SIN de 2022. Conçu pour les utilisateurs de données de l’EAPA et l’EAPA–SIN, ce guide décrit les concepts et les mesures de l’enquête, tout en abordant les détails techniques de la conception, les travaux sur le terrain et le traitement des données. Ce guide a pour objectif de fournir aux utilisateurs des renseignements utiles sur la façon d’utiliser et d’interpréter les résultats de l’enquête. De plus, une analyse de la qualité des données permet aux utilisateurs d’examiner les forces et les limites des données en fonction de leurs besoins particuliers.

La section 1 du présent guide donne un aperçu de l’EAPA et de l’EAPA–SIN de 2022. Le contexte et les objectifs de l’enquête y sont également abordés. La section 2 traite des thèmes de l’EAPA et explique les principaux concepts et définitions utilisés dans le cadre de l’enquête. Les sections 3 à 6 portent sur des aspects importants de la méthodologie d’enquête, du plan d’échantillonnage, de la collecte des données et du traitement des données. Dans les sections 7 et 8, il est question des problèmes liés à la qualité des données et l’on met en garde les utilisateurs en ce qui a trait à la comparaison des données de l’EAPA ou de l’EAPA–SIN de 2022 avec celles issues d’autres sources. La section 9 présente les produits de l’enquête qui sont offerts au public, y compris les tableaux de données, les articles analytiques et les documents de référence. Les annexes fournissent une liste exhaustive des indicateurs de l’enquête, des catégories supplémentaires de codage et des classifications types utilisées dans le cadre de l’EAPA et l’EAPA–SIN. Enfin, on y trouve également un glossaire des termes relatifs à l’enquête ainsi que de l’information sur les intervalles de confiance.

Description : Le Guide des statistiques de l’assurance-emploi (SAE) résume la méthodologie de l’enquête et contient un dictionnaire des concepts et définitions utilisées par le programme.

Description : Cette vidéo fait partie d'une série conçue pour vous donner une compréhension de base des pages Web du Recensement de la population. Cette vidéo fournira un aperçu des principaux liens et produits de la page principale qui sont disponibles pour tous les utilisateurs.

Description : Cette vidéo fait partie d'une série conçue pour vous donner une compréhension de base des pages Web du Recensement de la population. Le but de cette vidéo est d'expliquer où trouver le produit de données standard le plus populaire du Recensement de la population, le Profil du Recensement de 2021, et comment filtrer les données.

Description : Cette vidéo fait partie d'une série conçue pour vous donner une compréhension de base des pages Web du Recensement de la population. Le but de cette vidéo est d'expliquer comment ajouter des géographies dans le Profil du Recensement de 2021 et de présenter les différentes options de téléchargement pour voir les données.

Description : Une fois tous les cinq ans, le Recensement de la population fournit un portrait statistique détaillé et complet du Canada qui est vital pour notre pays. Il s'agit de la principale source de données sociodémographiques pour des groupes de population particuliers comme les familles monoparentales, les peuples autochtones, les immigrants, les personnes âgées et les groupes linguistiques.

Afin d'aider les utilisateurs des produits du recensement à mieux comprendre les divers concepts du Recensement de la population, Statistique Canada a élaboré, dans le contexte des activités du Recensement de 2021 et des recensements précédents, une collection de courtes vidéos. Ces vidéos sont une source de référence pour les utilisateurs qui découvrent les concepts du recensement ou ceux qui ont une certaine expérience de ces concepts, mais qui peuvent avoir besoin d'une remise à niveau ou qui souhaitent approfondir leurs connaissances.

Description : Les données sur les revenus des familles de recensement, des particuliers, et des aînés sont tirées du Fichier des familles T1 (FFT1). Ce fichier est basé sur les renseignements venant du formulaire T1, Déclaration de revenus et de prestation, que Statistique Canada reçoit de l'Agence du revenu du Canada (ARC) treize mois après la fin de l'année d'imposition.

Description : Les données sur les revenus des familles de recensement, des particuliers, et des aînés sont tirées des déclarations d'impôt. Les données pour les produits associés à cette diffusion sont dérivées d’une version du fichier T1 que reçoit Statistique Canada de l’Agence du revenu du Canada (ARC) treize mois après la fin de l'année d'imposition.

Description : Ce rapport vise à décrire la méthodologie utilisée pour le calcul des paramètres de projection ainsi que les différentes hypothèses et leur justification.

Description : Ce produit contient des ensembles de données quadrillées d’estimations annuelles et de moyennes sur 30 ans de l’apport en eau. Le suivi de l’apport en eau — une estimation de l’approvisionnement en eau renouvelable calculée à partir des données des archives nationales des données hydrologiques (HYDAT) sur le débit des cours d’eau — fournit des renseignements qui aident à mieux connaître les ressources en eau disponibles pour l’utilisation humaine et les besoins des écosystèmes. Des ensembles de données annuels sont accessibles pour les années 1971 à 2021 et couvrent le sud du Canada. Des moyennes sur 30 ans sont accessibles pour les périodes de 1971 à 2000, de 1981 à 2010, et de 1991 à 2020. Elles couvrent les étendues terrestres et d’eau douce du Canada, à l’exception de l’archipel Arctique.

Description : Ce produit contient des spécifications à l’intention des utilisateurs des fichiers de données géospatiales sur l’apport en eau. Il s’agit d’un document qui leur fournit des renseignements techniques importants ainsi que des liens vers la méthodologie utilisée.

Description : Les produits d’information spatiale fournissent des données à des fins de visualisation, de référence, de cartographie et d’analyse spatiale à l’aide de systèmes d’information géographique (SIG). Parmi les fichiers pouvant être consultés figurent des données spatiales sur l’environnement ainsi que de la documentation et des métadonnées. Ces données sont publiées dans le cadre d’une série de produits liés au Recensement de l’environnement. Les données du Recensement de l’environnement au sujet de l’environnement naturel du Canada sont organisées selon le Système de comptabilité économique et environnementale — Comptabilité des écosystèmes, une norme statistique internationale qui s’appuie sur une approche spatiale pour la comptabilisation des écosystèmes et du capital naturel.

Description : Ce guide de référence est destiné aux usagers du Fichier des limites des subdivisions de recensement. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ce fichier et des renseignements techniques importants aux usagers.

Description : Le Fichier des limites des subdivisions de recensement renferme toutes les limites des subdivisions de recensement qui, ensemble, couvrent tout le Canada. Une subdivision de recensement est une municipalité ou un territoire considéré comme étant équivalent à des fins statistiques (par exemple une réserve indienne ou un territoire non organisé). Ce fichier sert de cadre pour la cartographie et l'analyse spatiale en utilisant des systèmes d'information géographique (SIG) ou d'autres logiciels cartographiques.

Le Fichier des limites des subdivisions de recensement est présenté en projection conique conforme de Lambert et est basé sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83). Un guide de référence est disponible (92-162-G).

Description : Ce guide de référence est destiné aux usagers du Fichier du réseau routier. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ce fichier et des renseignements techniques importants aux usagers.

Description : Le Fichier du réseau routier (FRR) est une représentation numérique du réseau routier national du Canada et contient de l'information telle que : les noms de rues, les genres des rues, la direction des rues et les tranches d'adresses. L'information est dérivée de la Base nationale de données géographiques (BNDG).

Un guide de référence est disponible (92-500-G).

Description : Les régions sociosanitaires, définies par les provinces, correspondent à des unités ou des régions administratives qui présentent un intérêt pour les autorités en matière de santé. Ce produit contient les fichiers de correspondance (qui permettent de faire le lien entre les régions sociosanitaires et les codes géographiques du recensement les plus récents) et les fichiers numériques des limites. La documentation à l'intention de l'utilisateur donne un aperçu des régions sociosanitaires et décrit les sources, les méthodes, les limites et le produit (format des fichiers et des clichés d'enregistrement).

En plus des fichiers géographiques, ce produit comprend aussi les données du Recensement pour les régions sociosanitaires (profil de base).

Description : Le présent produit contient les limites des zones habitées contiguës (ZHC) d’un sous-ensemble de centres de population canadiens pour 2010 et 2020 avec la documentation de l'utilisateur. Les limites des ZHC sont dérivées des données sur la couverture terrestre et représentent l’étendue géographique des zones habitées en fonction de leur empreinte physique sur le paysage. Les limites peuvent être utilisées aux fins de référence, de cartographie et d’analyse spatiale des zones habitées et des écosystèmes urbains. Les limites des ZHC sont créées et tenues à jour dans le cadre du Recensement de l’environnement et appuieront les efforts de comptabilité des écosystèmes de Statistique Canada.

Description : Ce document fait partie du produit de visualisation des données Tableau de bord de la chaîne d’approvisionnement des grains : Mouvement des grains par chemin de fer en temps réel (TBCAG). Il accompagne le TBCAG et présente la structure conceptuelle du mouvement ferroviaire, les données et la méthodologie, ainsi que les limites actuelles. Le TBCAG est publié en tant que produit de données expérimentales.

Description : Ce produit comprend des articles sur les plus récents développements méthodologiques et conceptuels dans le Système canadien des comptes macroéconomiques ainsi que l’analyse de l’économie canadienne. Il comprend des articles qui expliquent les nouvelles méthodes, les nouveaux concepts et les nouvelles techniques statistiques utilisés afin de compiler le Système canadien des comptes macroéconomiques. Il comprend également des renseignements sur les produits nouveaux ou améliorés et fournit des mises à jour et des suppléments d’information pour les divers guides et articles analytiques portant sur une grande variété de sujets liés à l’économie canadienne.

Description : Ce rapport présente un sommaire des changements apportés aux limites municipales, au statut et aux noms. Cette liste est habituellement produite sur une base annuelle et reflète les changements survenus dans l'année précédente. Une liste sur cinq ans est produite les années de Recensement de la population.

Description : De novembre 2022 à mars 2023, Statistique Canada a entrepris une série de discussions afin d’obtenir de la rétroaction au sujet des questions posées dans le cader du Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit. Le rapport résume les commentaires reçus lors de ces discussions.

Description : Les échanges concernant les questions posées dans le Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit sont essentiels si l’on veut s’assurer de recueillir des données significatives et de très grande qualité. Les commentaires reçus lors des discussions sont présentés dans ces rapports.

Description : Les données du Recensement de la population sont importantes pour l’ensemble des collectivités et essentielles pour la planification des services qui soutiennent l’éducation, l’emploi, le transport, les soins de santé et le logement. Afin de maintenir la pertinence du recensement, Statistique Canada évalue et revoit le contenu du questionnaire du recensement à chaque cycle. En vue du Recensement de 2026, Statistique Canada a consulté les Canadiens de l’automne 2022 au printemps 2023. On a reçu des réponses détaillées d’organisations et de représentants des administrations fédérales, provinciales, territoriales et locales; des Premières Nations, des Métis et des Inuits; du grand public; des universitaires; des groupes d’intérêts spéciaux et du secteur privé. 

Ce rapport intitulé est axé sur les résultats de la consultation portant sur les besoins de données du Recensement de 2026 et des discussions avec les intervenants. Le chapitre 1 précise les personnes qui ont été consultées. Le chapitre 2 décrit le degré d’importance des besoins des utilisateurs des données du recensement, comme la taille de la population d’intérêt. Le chapitre 3 présente une évaluation des lacunes statistiques perçues dans le contenu du recensement ainsi que de la disponibilité et de la qualité des autres sources de données. Le chapitre 4 porte sur les besoins en matière d’information selon les thèmes du recensement et sur la façon dont les préparatifs du Test du recensement de 2024 aideront à satisfaire à ces besoins.

Description : La consultation auprès des utilisateurs est la première étape pour déterminer le contenu du Programme du recensement. Les conclusions tirées des consultations relatives au contenu sont présentées dans ces rapports.

Description : Le Plan ministériel (PM) est le plan de dépenses individuel de chaque ministère et organisme. Ces rapports renferment un niveau de détails accru sur une période de trois ans quant aux principales priorités d'une organisation par résultat stratégique, programme et résultat prévu ou attendu, y compris des liens vers les besoins en ressources présentés dans le Budget principal des dépenses. De concert avec le Budget principal des dépenses, le Plan ministériel fournit aux députés des renseignements sur les dépenses prévues des ministères et des organisations, et appuie l'examen des projets de loi de crédits qu'effectue le Parlement. Les PM sont habituellement déposés peu de temps après le Budget principal des dépenses par le président du Conseil du Trésor.

Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités au cours de l'année d'entrée en vigueur de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il est préparé et soumis conformément à l'article 72 de la Loi et est déposé au Parlement.

Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités en vertu de la Loi sur l'accès à l'information. Il est préparé et soumis conformément au paragraphe 94(1) de la Loi et est déposé au Parlement.

Description : Le rapport sur les résultats ministériels (RRM) fait partie des documents budgétaires, qui appuient les lois de crédits et précisent les montants et les fins générales auxquelles ces fonds peuvent être dépensés par le gouvernement. Les documents budgétaires comptent trois parties.

Partie I – Le Plan de dépenses du gouvernement présente un aperçu des dépenses fédérales.

Partie II – Le budget principal des dépenses décrit les ressources financières requises au prochain exercice par chaque ministère, organisme et société d’État.

Partie III – Les plans de dépenses des ministères sont constitués de deux composantes. Le plan ministériel (PM) est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoivent des crédits parlementaires (à l’exception des sociétés d’État).