Références

Description : Ce guide de référence technique s'adresse aux utilisateurs de la Plateforme longitudinale entre l'éducation et le marché du travail (PLEMT). Les données pour les produits associés à ce numéro proviennent des fichiers longitudinaux de l'intégration du Système d'information sur les étudiants postsecondaires (SIEP). Statistique Canada a établi une série d'indicateurs annuels des étudiants postsecondaires, y compris le taux de persévérance, le taux de diplomation, et le délai moyen d'obtention de la sanction d'études, par titre scolaire, domaine d'études, groupe d'âge, et genre pour le Canada, les provinces et les trois territoires combinés.

Description : La Classification type des pays et des zones d'intérêt (CTPZI) a été élaborée pour harmoniser davantage la liste des pays utilisée à Statistique Canada et comprend les pays et les zones pour lesquels des données statistiques sont recueillies. La Variante de la CTPZI pour les statistiques sociales et la Variante de la CTPZI pour les statistiques sur les voyages ont été élaborées pour créer des groupements de pays afin de faciliter la production de statistiques intégrées lors de la publication des statistiques sociales et des statistiques sur les voyages, respectivement. Ces variantes comprennent trois niveaux.

Description : Le tableau des statistiques consolidées de l'énergie (TSCE) fournit des estimations nationales mensuelles des caractéristiques de la disponibilité et de l'écoulement des sources d'énergie primaires et secondaires, par type de combustible. Les données sont présentées en térajoules, une unité de mesure courante qui permet de facilement comparer différents types de combustibles et d'énergies. Le tableau est mis à jour chaque mois au moyen de l'ajout de nouvelles données.

Description : La Nomenclature canadienne d'exportation est un système de classification structuré et hiérarchique fondé sur le Système harmonisé de désignation et de codification. La nomenclature du SH est divisée en 21 sections, regroupant, en général, les marchandises produites dans le même secteur de l'économie.

Description : L'Enquête canadienne sur l'incapacité (ECI) est une enquête nationale qui vise les Canadiens de 15 ans et plus dont les activités quotidiennes sont limitées par un état ou un problème de santé à long terme. Le guide des concepts et des méthodes de l'ECI de 2022 est conçu pour aider les utilisateurs de données en leur fournissant des renseignements pertinents sur le contenu et les concepts de l'enquête, le plan de sondage, les méthodes de collecte, le traitement des données, la qualité des données et la disponibilité des produits.

Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités au cours de l'année d'entrée en vigueur de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il est préparé et soumis conformément à l'article 72 de la Loi et est déposé au Parlement.

Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités en vertu de la Loi sur l'accès à l'information. Il est préparé et soumis conformément au paragraphe 94(1) de la Loi et est déposé au Parlement.

Description : Ce produit présente l’univers du secteur public, défini par statistique Canada comme étant une liste des unités institutionnelles qui sont incluses dans le calcul économique des gouvernements du Canada. Une unité institutionnelle est définie comme étant une entité économique qui est autorisée, de son propre droit, à détenir des actifs, à contracter des obligations et à s’engager dans des activités économiques et des opérations avec d’autres entités. Il inclut les secteurs de l’éducation, de la santé, des administrations publiques ainsi que des entreprises publiques pour tous les différents paliers de l’administration publique au Canada, annuellement, depuis 2008.

Description : Ce produit est le dictionnaire de la Banque de données administratives longitudinales (DAL). Le dictionnaire comprend une description complète de chaque variable de revenu et de la démographie comprise dans la banque DAL : le nom, l'acronyme, la définition, la source, l'existence de données historiques et la continuité chronologique.

Voici une liste partielle des variables de la banque DAL : l'âge, le sexe, l'état matrimonial, le type de famille, le nombre d'enfants et leur âge, le revenu total, les salaires et traitements, l'emploi autonome, l'assurance-emploi, les prestations de la sécurité de la vieillesse, les régimes de pensions du Canada et de rentes du Québec, l'aide sociale, le revenu de placements, le revenu de location, le revenu de pension alimentaire, le revenu d'un régime enregistré d'épargne-retraite et les cotisations à ce régime, le statut de faible revenu, la déduction pour études à temps plein, les crédits d'impôt provinciaux remboursables, les crédits de la taxe sur les produits et services, les prestations fiscales canadiennes pour enfants, variables d’immigration sélectionnées, l'information des Comptes d'épargne libre d'impôt (CELI) et l’information des sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC).

Description : L'Indice canadien de défavorisation multiple (ICDM) est un indice géographique fondé sur les microdonnées du Recensement de la population qui mesure quatre dimensions clés de la défavorisation au niveau de l'aire de diffusion (AD) : l'instabilité résidentielle, la dépendance économique, la vulnérabilité situationnelle et la composition ethnoculturelle.

L'ICDM permettra de comprendre les inégalités dans diverses mesures de la santé et du bien-être social. Alors qu’il s’agit d’un indice géographique de défavorisation et marginalisation, il peut aussi servir de mesure de substitution pour les particuliers. L'ICDM pourrait être largement utilisé par les chercheurs pour des études sur divers sujets liés à la recherche socio-économique. Parmi les autres utilisations possibles de l'indice, mentionnons la planification et l'évaluation des politiques, ou l'affectation des ressources.

Description : Ce système de classification a été élaboré conjointement par le Conseil de recherches en sciences humaines du Canada (CRSH), le Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie du Canada (CRSNG), la Fondation canadienne pour l'innovation (FCI), les Instituts de recherche en santé du Canada (IRSC) et Statistique Canada qui en est le gardien. Cette classification-type conjointe, inspirée du modèle de Frascati 2015 de l'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE), sera utilisée par les organismes subventionnaires fédéraux et Statistique Canada pour recueillir et diffuser des données liées à la recherche et au développement au Canada. La première version officielle de la Classification canadienne de recherche et développement (CCRD) était la version 1.0 de 2020, actuellement remplacée par la version 2.0. La CCRD est révisée tous les deux ans pour les changements mineurs, et tous les cinq ans pour les révisions majeures. La CCRD 2020 version 2.0 est composée de 3 éléments principaux : le type d'activité ou TA (avec 3 catégories), le domaine de recherche ou DR (avec 1 671 domaines au niveau le plus bas) et l'objectif socioéconomique ou OSE (avec 85 groupes principaux au niveau le plus bas).

Description : La Classification type des pays et des zones d'intérêt (CTPZI) a été élaborée pour harmoniser davantage la liste des pays utilisée à Statistique Canada et comprend les pays et les zones pour lesquels des données statistiques sont recueillies. La Variante de la CTPZI pour les statistiques sociales et la Variante de la CTPZI pour les statistiques sur les voyages ont été élaborées pour créer des groupements de pays afin de faciliter la production de statistiques intégrées lors de la publication des statistiques sociales et des statistiques sur les voyages, respectivement. Ces variantes comprennent trois niveaux.

Description : La Nomenclature canadienne d'exportation est un système de classification structuré et hiérarchique fondé sur le Système harmonisé de désignation et de codification. La nomenclature du SH est divisée en 21 sections, regroupant, en général, les marchandises produites dans le même secteur de l'économie.

Description : Ce produit présente l’univers du secteur public, défini par statistique Canada comme étant une liste des unités institutionnelles qui sont incluses dans le calcul économique des gouvernements du Canada. Une unité institutionnelle est définie comme étant une entité économique qui est autorisée, de son propre droit, à détenir des actifs, à contracter des obligations et à s’engager dans des activités économiques et des opérations avec d’autres entités. Il inclut les secteurs de l’éducation, de la santé, des administrations publiques ainsi que des entreprises publiques pour tous les différents paliers de l’administration publique au Canada, annuellement, depuis 2008.

Description :

La Classification des programmes d'enseignement (CPE) sert à classer les programmes d'enseignement selon le domaine d'études. La CPE a été élaborée par le National Center for Education Statistics (NCES) aux États-Unis. C'est une classification hiérarchique. La CPE Canada est l'adaptation de cette classification en vue de son utilisation au Canada. La classification donne une description détaillée des différentes classes de programme d'enseignement et comprend, en outre, des exemples illustrant les types de programmes d'enseignement inclus dans chaque classe de même que les programmes très proches classés ailleurs. En plus, la classification comprend un texte d'introduction et une structure de rechange pour l'agrégation des données sur le domaine d'études. La CPE comporte un cycle de révision de 10 ans.

Description :

Le Système de classification des produits de l'Amérique du Nord (SCPAN) est la norme générale pour la classification des produits (biens et services). La classification est un projet concerté des organismes nationaux de statistique du Canada, du Mexique et des États-Unis. NAPCS est utilisé dans la production des statistiques sur des sujets variés, notamment la valeur des sorties des industries, la consommation des entreprises et des ménages, la valeur des importations et des exportations, et le mouvement des prix des produits industriels et des matières premières. SCPAN Canada comprend des définitions pour toutes les catégories qui incluent un texte descriptif, ainsi que des exemples illustratifs, des inclusions et des exclusions, le cas échéant.

Courriel : statcan.csds-standardsproducts-cnsd-normesproduits.statcan@statcan.gc.ca

Description :

Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) est un système de classification des industries qui a été conçu par les organismes statistiques du Canada, du Mexique et des États-Unis. Créé avec comme toile de fond l'Accord de libre-échange nord-américain, le SCIAN vise à fournir des définitions communes de la structure industrielle des trois pays, ainsi qu'un cadre statistique commun pour faciliter l'analyse des trois économies. Le SCIAN est articulé autour des principes de l'offre ou de la production, afin de s'assurer que les données sur les industries qui sont classées en fonction du SCIAN se prêtent à l'analyse de questions liées à la production, comme le rendement industriel.

Le SCIAN est un système exhaustif qui s'applique à toutes les activités économiques. Sa structure est hiérarchique. Au niveau le plus élevé, l'économie s'y trouve divisée en 20 secteurs. Les niveaux inférieurs comportent des distinctions entre les différentes activités économiques dans lesquelles sont engagées les entreprises.

Courriel : statcan.csds-standards-industry-cnsd-normes-industrie.statcan@statcan.gc.ca

Description :

Cette publication a été conçue pour permettre de définir et de classer de façon systématique par une structure la gamme complète des activités professionnelles au Canada. Des définitions et les titres de professions sont fournis pour chaque groupe de base. Un index alphabétique des titres de professions classifiées au niveau du groupe de base est aussi fourni.

Description :

Le tableau de concordance renferme un lien vers les tableaux de données et les questions de l’Enquête sur l’innovation et les stratégies d’entreprise (EISE).

Description :

La Classification écologique des terres (CET) est la classification officielle des aires écologiques du Canada qu'utilise Statistique Canada.

La CET a été élaborée pour permettre la production de statistiques intégrées pour les aires écologiques. Il s'agit d'un cadre hiérarchique qui classifie les aires écologiques ou les écosystèmes et qui intègre toutes les composantes principales des écosystèmes : l'air, l'eau, la terre et le biote. Toutes les limites du cadre écologique correspondent aux polygones des Pédo-paysages du Canada (PPC).

Il y a 15 écozones au sommet de la hiérarchie de la Classification écologique des terres. Elles couvrent toute l'étendue terrestre du Canada à l'échelle sous-continentale.

Les écozones se subdivisent en 53 écoprovinces comportant 194 écorégions, qui à leur tour se subdivisent en 1 027 unités écologiques distinctes appelées écodistricts.

Description : Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur l’instruction dans la langue officielle minoritaire. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

Description : Ce feuillet d’information présente un écosystème de données formé d’un ensemble de sources de données lesquelles, ensemble, fournissent de l’information sur les enfants admissibles à l’instruction dans la langue officielle minoritaire.

Description :

Il s'agit d'une série de feuillets d'information présentant un aperçu des changements apportés au contenu du questionnaire du Recensement de 2021. Il s'agit de 19 feuillets d'information portant sur le contenu nouveau et modifié, ainsi qu’un feuillet d'information fournissant des renseignements sur la conception et la méthodologie du Test du contenu du recensement de 2019.

Description :

Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur les minorités visibles et le groupe de population. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

Description :

Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur l’origine ethnique ou culturelle. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

Description :

Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur la mobilité et la migration. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

Description :

Le présent guide de référence fournit de l’information pour aider les personnes à utiliser et à interpréter efficacement les données du Recensement de 2021 sur la religion. Le guide contient des définitions et des explications sur les concepts, les questions, les classifications, la qualité des données et la comparabilité avec d’autres sources pour ce thème.

Description : La trousse de recherche postsecondaire du Recensement de 2021 a été conçue pour les étudiants de collège, de CEGEP et d’université qui souhaitent utiliser les données du recensement dans le cadre de leurs recherches. Elle comprend un guide de recherche convivial sur les ressources du Recensement de la population et sur les façons d’utiliser les données pour répondre à des questions de recherche complexes.

Description : La trousse éducative du Recensement de 2021 pour le secondaire a été conçue afin d’être utilisée dans le cadre de l’enseignement secondaire à travers le pays. Elle comprend des activités qui permettent aux élèves de connaître les types de données que fournit le recensement, les façons de trouver des données du recensement et la manière dont le recensement les aide à mieux comprendre leur communauté.

Description :

Ce guide de référence technique 2021 est destiné aux utilisateurs de la Plateforme longitudinale entre l'éducation et le marché du travail (PLEMT). Les produits de données associés à cette diffusion sont tirés de l'intégration des données longitudinales du système d'information sur les apprentis inscrits (SIAI) avec d'autres données administratives. Statistique Canada a établi une série d'indicateurs sur le parcours des compagnons nouvellement inscrits, selon la taille de la cohorte et par métiers sélectionnés, pour le Canada, l'ensemble des provinces et les territoires regroupés.

Description :

Ce guide de référence est destiné aux usagers des fichiers des limites du recensement. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ces fichiers et des renseignements techniques importants aux usagers.

Description :

Le Fichier des limites des divisions de recensement - Écoumène de population contient l'écoumène de population généralisé fondé sur les données du recensement relatives à la densité de la population. Il permet de produire des cartes thématiques de données statistiques à petite échelle.

Il est offert avec son propre guide de référence du Fichier des limites cartographiques des divisions de recensement : écoumène de population (numéro 92-159-G au catalogue).

Les Fichiers de l’ecumene, sont exprimés en projection conique conforme de Lambert et sont fondées sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83).

Description :

Ce guide de référence est destiné aux usagers des fichiers des limites du recensement. Il fournit une vue d'ensemble de la méthodologie générale utilisée pour créer ces fichiers et des renseignements techniques importants aux usagers.

Description :

Les fichiers des limites des localités désignées montrent les limites des localités désignées pour lesquelles les données du Recensement sont diffusées. Une localité désignée est habituellement une petite collectivité ou un établissement qui ne satisfait pas aux critères établis par Statistique Canada pour être considéré comme une subdivision de recensement (une municipalité) ou un centre de population. Les localités désignées sont établies par les provinces et les territoires en collaboration avec Statistique Canada en vue de fournir des données pour les régions inframunicipales. Les fichiers renferment les limites de toutes les localités désignées définies aux fins du Recensement.

Il existe deux types de fichiers de limites : les fichiers numériques et les fichiers cartographiques. Les fichiers numériques montrent les régions géographiques dans leur intégralité, y compris le littoral. Les fichiers cartographiques représentent les régions géographiques uniquement au moyen de la masse terrestre et des îles côtières du Canada. Les fichiers fournissent un cadre de cartographie et d'analyse spatiale axé sur des systèmes d'information géographique (SIG) ou sur d'autres logiciels de cartographie offerts sur le marché.

Les coordonnées des Fichier des limites des localités désignées, sont exprimées en degrés de latitude et de longitude et sont fondées sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83). Un guide de référence est disponible (92-160-G).

Description :

Les Fichiers des limites des centres de population montrent les limites des centres de population pour lesquelles les données du recensement sont diffusées. Un centre de population a une concentration démographique d'au moins 1 000 habitants et une densité de population d'au moins 400 habitants au kilomètre carré, d'après les chiffres de population actuels du recensement. Les fichiers renferment les limites de l'ensemble des centres de population définies aux fins du recensement.

Il existe deux types de fichiers de limites : les fichiers numériques et les fichiers cartographiques. Les fichiers numériques montrent les régions géographiques dans leur intégralité, y compris le littoral. Les fichiers cartographiques représentent les régions géographiques uniquement au moyen de la masse terrestre et des îles côtières du Canada. Les fichiers fournissent un cadre de cartographie et d'analyse spatiale axé sur des systèmes d'information géographique (SIG) ou sur d'autres logiciels de cartographie offerts sur le marché.

Les coordonnées des Fichiers des centres de population, sont exprimées en degrés de latitude et de longitude et sont fondées sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83). Un guide de référence est disponible (92-160-G).

Description :

Les Fichiers des limites des secteurs de recensement montrent les limites des secteurs de recensement pour lesquels les données du recensement sont diffusées. Les secteurs de recensement sont de petites régions géographiques relativement stables qui comptent habituellement entre 2 500 et 8 000 habitants. Ils se trouvent au sein des régions métropolitaines de recensement et d'agglomérations de recensement dont le noyau urbain compte 50 000 habitants ou plus d'après le recensement précédent. Les fichiers renferment les limites de l'ensemble des secteurs de recensement situés dans les régions métropolitaines de recensement et les agglomérations de recensement comprises dans le Programme des secteurs de recensement.

Il existe deux types de fichiers de limites : les fichiers numériques et les fichiers cartographiques. Les fichiers numériques montrent les régions géographiques dans leur intégralité, y compris la zone des eaux côtières. Les fichiers cartographiques représentent les régions géographiques uniquement au moyen de la masse terrestre et des îles côtières du Canada. Les fichiers fournissent un cadre de cartographie et d'analyse spatiale axé sur des systèmes d'information géographique (SIG) ou sur d'autres logiciels de cartographie offerts sur le marché.

Les coordonnées des Fichiers des limites des secteurs de recensement, sont exprimées en projection conique conforme de Lambert et sont fondées sur le Système de référence nord-américain de 1983 (NAD83). Un guide de référence est disponible (92-160-GWF).

Description :

Pour profiter pleinement des données du recensement, les utilisateurs peuvent consulter le Glossaire illustré qui fournit des renseignements à propos des concepts géographiques. La géographie joue un rôle important dans le cadre du système statistique national puisque des unités géographiques bien définies fournissent le cadre de la collecte, de la présentation et de l'analyse des données. Les utilisateurs peuvent accéder au Glossaire illustré qui présente des concepts géographiques et fournit un lien vers des tutoriels en ligne et des définitions détaillées.

Description :

Ce produit renferme des renseignements sur les produits et services géographiques produits par Statistique Canada. Il offre une brève description des produits et services ainsi que les renseignements les plus récents sur les dates de diffusion.

Description : Le fichier des limites des régions métropolitaines de recensement et des agglomérations de recensement illustre les limites des régions métropolitaines de recensement et des agglomérations de recensement pour lesquelles les données du recensement sont diffusées.

Description : Le Fichier de relations des géographies de diffusion est un jeu de données au niveau des îlots de diffusion, qui contient les relations avec tous les niveaux géographiques du recensement. Ce produit est à être utilisé en conjonction avec les Fichiers des limites afin de lier les régions géographiques à d'autres niveaux géographiques à l'aide de l'Identifiiant Unique des Géographies de Diffusion.

Description : Ce rapport présente un sommaire des changements apportés aux limites municipales, au statut et aux noms. Cette liste est habituellement produite sur une base annuelle et reflète les changements survenus dans l'année précédente. Une liste sur cinq ans est produite les années de Recensement de la population.

Description : Ce produit comprend des articles sur les plus récents développements méthodologiques et conceptuels dans le Système canadien des comptes macroéconomiques ainsi que l’analyse de l’économie canadienne. Il comprend des articles qui expliquent les nouvelles méthodes, les nouveaux concepts et les nouvelles techniques statistiques utilisés afin de compiler le Système canadien des comptes macroéconomiques. Il comprend également des renseignements sur les produits nouveaux ou améliorés et fournit des mises à jour et des suppléments d’information pour les divers guides et articles analytiques portant sur une grande variété de sujets liés à l’économie canadienne.

Description : De novembre 2022 à mars 2023, Statistique Canada a entrepris une série de discussions afin d’obtenir de la rétroaction au sujet des questions posées dans le cader du Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit. Le rapport résume les commentaires reçus lors de ces discussions.

Description : Les échanges concernant les questions posées dans le Recensement de la population et d’autres enquêtes de l’organisme pour identifier les personnes des Premières Nations, les Métis et les Inuit sont essentiels si l’on veut s’assurer de recueillir des données significatives et de très grande qualité. Les commentaires reçus lors des discussions sont présentés dans ces rapports.

Description : Les données du Recensement de la population sont importantes pour l’ensemble des collectivités et essentielles pour la planification des services qui soutiennent l’éducation, l’emploi, le transport, les soins de santé et le logement. Afin de maintenir la pertinence du recensement, Statistique Canada évalue et revoit le contenu du questionnaire du recensement à chaque cycle. En vue du Recensement de 2026, Statistique Canada a consulté les Canadiens de l’automne 2022 au printemps 2023. On a reçu des réponses détaillées d’organisations et de représentants des administrations fédérales, provinciales, territoriales et locales; des Premières Nations, des Métis et des Inuits; du grand public; des universitaires; des groupes d’intérêts spéciaux et du secteur privé. 

Ce rapport intitulé est axé sur les résultats de la consultation portant sur les besoins de données du Recensement de 2026 et des discussions avec les intervenants. Le chapitre 1 précise les personnes qui ont été consultées. Le chapitre 2 décrit le degré d’importance des besoins des utilisateurs des données du recensement, comme la taille de la population d’intérêt. Le chapitre 3 présente une évaluation des lacunes statistiques perçues dans le contenu du recensement ainsi que de la disponibilité et de la qualité des autres sources de données. Le chapitre 4 porte sur les besoins en matière d’information selon les thèmes du recensement et sur la façon dont les préparatifs du Test du recensement de 2024 aideront à satisfaire à ces besoins.

Description : La consultation auprès des utilisateurs est la première étape pour déterminer le contenu du Programme du recensement. Les conclusions tirées des consultations relatives au contenu sont présentées dans ces rapports.

Description : Le Plan ministériel (PM) est le plan de dépenses individuel de chaque ministère et organisme. Ces rapports renferment un niveau de détails accru sur une période de trois ans quant aux principales priorités d'une organisation par résultat stratégique, programme et résultat prévu ou attendu, y compris des liens vers les besoins en ressources présentés dans le Budget principal des dépenses. De concert avec le Budget principal des dépenses, le Plan ministériel fournit aux députés des renseignements sur les dépenses prévues des ministères et des organisations, et appuie l'examen des projets de loi de crédits qu'effectue le Parlement. Les PM sont habituellement déposés peu de temps après le Budget principal des dépenses par le président du Conseil du Trésor.

Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités au cours de l'année d'entrée en vigueur de la Loi sur la protection des renseignements personnels. Il est préparé et soumis conformément à l'article 72 de la Loi et est déposé au Parlement.

Description : Ce rapport décrit comment Statistique Canada administre ses responsabilités en vertu de la Loi sur l'accès à l'information. Il est préparé et soumis conformément au paragraphe 94(1) de la Loi et est déposé au Parlement.

Description : Le rapport sur les résultats ministériels (RRM) fait partie des documents budgétaires, qui appuient les lois de crédits et précisent les montants et les fins générales auxquelles ces fonds peuvent être dépensés par le gouvernement. Les documents budgétaires comptent trois parties.

Partie I – Le Plan de dépenses du gouvernement présente un aperçu des dépenses fédérales.

Partie II – Le budget principal des dépenses décrit les ressources financières requises au prochain exercice par chaque ministère, organisme et société d’État.

Partie III – Les plans de dépenses des ministères sont constitués de deux composantes. Le plan ministériel (PM) est un plan de dépenses établi par chaque ministère et organisme qui reçoivent des crédits parlementaires (à l’exception des sociétés d’État).