Pensions et programmes de revenu de retraite

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Pour la première fois dans le cadre d'une enquête sur les avoirs et les dettes au Canada, l'Enquête sur la sécurité financière (ESF) de 1999 procure une estimation de la valeur des droits à pension dans les régimes (agréés) d'employeur (RPA). Même si on ne peut les vendre ou en disposer à d'autres fins, les avoirs dans les régimes de retraite offerts par l'employeur constituent néanmoins une partie importante de l'avoir net des Canadiens, dans la mesure où ils procureront une partie du revenu de retraite. Pour plusieurs familles, ils constitueront sans doute l'un des principaux avoirs.

L'ESF de 1999 brosse le portrait le plus détaillé de la valeur nette du patrimoine des Canadiens actuellement disponible. L'ESF a recueilli des informations sur la valeur de l'ensemble des principaux avoirs financiers et non financiers et sur les sommes dues à l'égard des prêts hypothécaires, des véhicules, des cartes de crédit, des prêts étudiants et d'autres dettes. La valeur nette du patrimoine des Canadiens représente la valeur de ces avoirs, diminuée des dettes. La collecte des données a eu lieu de mai à juillet 1999, dans toutes les provinces. Bien que ce soit la septième fois qu'une enquête sur les avoirs et les dettes ait été conduite par Statistique Canada, plus de 15 ans se sont écoulés depuis la dernière enquête, menée en 1984. Beaucoup de changements sont survenus depuis ce temps-là, tant dans l'économie que dans la structure des familles. Les résultats de l'enquête sont accessibles dans le rapport intitulé Les avoirs et les dettes des Canadiens : un aperçu des résultats de l'Enquête sur la sécurité financière (n° 13-595-XIF au catalogue).

Description :

Régimes de pension au Canada fournit des renseignements sur les modalités des régimes de retraite offerts par les employeurs au Canada, tant du secteur privé que public. Elle contient des données sur la participation des hommes et des femmes aux régimes de retraite, l'adhésion de la population active à ces régimes, y compris une ventilation provinciale, les conditions d'adhésion, les taux de cotisations et de prestations, l'âge de la retraite, les cotisations totales versées aux régimes, le genre de régimes (cotisations déterminées, prestations déterminées), l'indexation des rentes et l'attribution de la quote-part patronale.

Description :

Dans cet article, on examine un grand nombre de facteurs qui ont une incidence sur le taux de participation à un régime enregistré d'épargne-retraite (REER).

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Les premiers résultats de l'Enquête sur la sécurité financière (ESF), qui fournit de l'information sur la valeur nette du patrimoine des Canadiens, ont été publiés le 15 mars 2001 dans Le quotidien. L'enquête a recueilli des renseignements sur la valeur des avoirs financiers et non financiers de chaque unité familiale et sur le montant de sa dette.

Statistique Canada travaille actuellement à préciser cette première estimation de la valeur nette en y ajoutant une estimation de la valeur des droits à pension constitués dans les régimes de retraite d'employeur. Il s'agit d'un volet essentiel pour toute enquête sur l'avoir et la dette étant donné que, pour la plupart des unités familiales, c'est probablement l'un des avoirs les plus importants. Le vieillissement de la population rend l'information sur la constitution des droits à pension nécessaire afin de mieux comprendre la situation financière des personnes qui approchent de la retraite. Ces estimations mises à jour seront publiées à la fin de l'automne 2001.

Le processus utilisé pour obtenir une estimation de la valeur des droits à pension constitués dans les régimes de pension agréés d'employeur (RPA) est complexe. Le présent document décrit la méthodologie utilisée pour estimer cette valeur en ce qui concerne les groupes suivants : a) Les personnes qui faisaient partie d'un RPA au moment de l'enquête (appelées membres actuels d'un régime de retraite); b) Les personnes qui ont déjà fait partie d'un RPA et qui ont laissé l'argent dans le régime de retraite ou qui l'ont transféré dans un nouveau régime de retraite; c) Les personnes qui touchent des prestations d'un RPA.

Cette méthodologie a été proposée par Hubert Frenken et Michael Cohen. Hubert Frenken compte de nombreuses années d'expérience avec Statistique Canada où il a travaillé avec des données sur les régimes de retraite d'employeur. Michael Cohen fait partie de la direction de la firme d'actuariat-conseil William M. Mercer. Plus tôt cette année, Statistique Canada a organisé une consultation publique sur la méthodologie proposée. Le présent rapport inclut des mises à jour faites après avoir reçu les rétroactions des utilisateurs des données.

Description :

Ce rapport est produit à partir de données fournies par l'Agence des douanes et du revenu du Canada. Il contient des renseignements sur l'épargne-retraite liée aux régimes de pension agréés (RPA) ou aux régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER), et ce, de 1993 à 1999. Les données permettent de dégager les caractéristiques (âge, sexe et revenu) des déclarants qui ont participé, ou non, à ces programmes.

Description :

L'Enquête sur la sécurité financière (ESF) fournira des renseignements sur la situation nette des Canadiens. C'est pourquoi elle a recueilli, en mai et juin 1999, des données sur la valeur de l'avoir et de la dette de chacune des familles ou personnes seules comprises dans l'échantillon. Il s'est avéré difficile de calculer ou d'estimer la valeur d'un avoir en particulier, à savoir la valeur actualisée du montant que les répondants ont constitué dans leur régime de retraite d'employeur. On appelle souvent ces régimes des régimes de pension agréés (RPA), car ils doivent être agréés par l'Agence des douanes et du revenu du Canada (ARDC) (c'est-à-dire enregistrés auprès de l'ADRC). Bien qu'on communique à certains participants à un RPA une estimation de la valeur de leurs droits constitués, ils l'ignorent dans la plupart des cas. Pourtant, il s'agit sans doute d'un des avoirs les plus importants pour bon nombre d'unités familiales. De plus, à mesure que la génération du baby boom se rapproche de la retraite, le besoin d'information sur ses rentes constituées se fait très pressant si l'on veut mieux comprendre sa capacité financière à négocier ce nouveau virage.

La présente étude vise deux objectifs : décrire, pour stimuler des discussions, la méthodologie proposée en vue d'estimer la valeur actualisée des droits à pension pour les besoins de l'Enquête sur la sécurité financière; et recueillir des réactions à la méthodologie proposée. Le présent document propose une méthodologie pour estimer la valeur des droits constitués dans un régime d'employeur pour les groupes suivants : a) les personnes qui adhéraient à un RPA au moment de l'enquête (les «participants actuels»); b) les personnes qui ont déjà adhéré à un RPA et qui ont soit laissé leurs fonds dans le régime ou les ont transférés dans un nouveau régime; et c) les personnes qui touchent une rente prévue par un RPA.

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Les enjeux de la retraite ont été portés au premier plan du débat socio-économique au Canada tout au cours des années 1990 et deviendront vraisemblablement encore plus importants au début du millénaire. Les régimes de pension offerts par les employeurs constituent l'un des principaux programmes en place qui procurent un revenu aux travailleurs lors de la retraite.

Régimes de pension au Canada : aperçu statistique et tableaux-clés fournit des renseignements sur les modalités et l'adhésion relatives à tous les régimes de retraite offerts par les employeurs au Canada. C'est un supplément à la publication Régimes de pension au Canada (74-401-XIB) et elle contient des textes analytiques et des données sur les régimes de retraite. Les sujets traités comprennent la province de l'emploi, les taux d'adhésion de la population active et des travailleurs rémunérés, le genre de régime (cotisations déterminées et prestations déterminées), la taille du régime, les régimes des secteurs public et privé, les régimes contributifs et non contributifs, les montants cotisés par les employés et les employeurs.

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Dans ce document, on présente les données de nombreuses enquêtes-ménages afin de documenter l'évolution au Canada de la protection offerte aux jeunes travailleurs et aux travailleurs d'âge intermédiaire en matière de pensions, entre le milieu des années 1980 et le milieu des années 1990.

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Cette publication fournit des renseignements sur les revenus, les dépenses et l'actif de toutes les caisses de retraite en fiducie au Canada, tant du secteur privé que public. Les données sont présentées au niveau du Canada. Elle contient une analyse des données en fonction de la taille des caisses, du nombre de participants et du type de prestations. Les séries débutent avec l'année 1957. En tant qu'ensemble unique de capitaux de placements au Canada, seules les réserves globales des banques à charte leur sont supérieures en importance.

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Avec la diffusion du premier trimestre de 2000 des Comptes nationaux des revenus et dépenses, la sectorialisation des régimes de retraite non autonomes des administrations fédérale et provinciales a changé. Ces régimes de retraite font désormais partie du secteur des particuliers. Auparavant, ils faisaient partie des comptes soit du secteur de l'administration fédérale soit de celui des administrations provinciales.

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Ce tableau contient 15 séries, avec des données pour les années 1961 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Flux catégories (15 éléments : Investissement financier net; Transactions nettes des actifs financiers; Devises et dépôts canadiens; Devises et dépôts étrangers; ...).

Description : Ce tableau contient 125 séries, avec des données pour les années 1981 - 2009 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa dernière date de diffusion remonte au 2012-11-19. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (16 éléments : Canada; Nouvelle-Écosse; Île-du-Prince-Édouard; Terre-Neuve-et-Labrador ...), Régime de pensions (2 éléments : Régime de pension du Canada (RPC); Régime des rentes du Québec (RRQ) ...), Recettes et dépenses (8 éléments : Épargne; Recettes totales; Cotisations aux régimes d'assurance sociale; Revenus de placements ...).

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Ce tableau contient 64 séries, avec des données pour les années 1961 - 2011 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (32 éléments : Total des actifs; Actifs non financiers; Construction non résidentielle; Machines et matériel; ...).

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Ce tableau contient 32 séries, avec des données pour les années 1961 - 2011 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (16 éléments : Total des actifs; Total des actifs financiers; Devises et dépôts canadiens; Devises et dépôts étrangers; ...).

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Ce tableau contient 64 séries, avec des données pour les années 1990 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (32 éléments : Total des actifs; Actifs non financiers; Construction non résidentielle; Machines et matériel; ...).

Description :

Ce tableau contient 32 séries, avec des données pour les années 1990 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (16 éléments : Total des actifs; Total des actifs financiers; Devises et dépôts canadiens; Devises et dépôts étrangers; ...).

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L'Enquête sur la participation et les limitations d'activités (EPLA) est une enquête nationale qui recueille de l'information sur les adultes et les enfants au Canada dont les activités quotidiennes peuvent être limitées par un état ou un problème de santé.

Ce rapport présente une série de tableaux tel que;Revenue Total; Pension de la sécurité de la vieillesse et supplément de revenue garantie; Régime de rentes du Québec et Canada; Prestation d'assurance emploi; Prestation fiscale canadienne; Autres revenue gouvernementaux; Revenue d'emploie; Revenue de placement; Revenue de retraite.

Description : Ce tableau contient 560 séries, avec des données pour les années 1974 - 2006 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Régimes de pension agréés (7 éléments : Total des régimes de pension agréés; Régimes de pension agréés du secteur public; Régimes de pension agréés du secteur privé; Régimes de pension agréés à prestations déterminées; ...) ; Catégorie d'employés (10 éléments : Total des catégories d'employés; Tous les employés; Employés à traitement; Employés rémunérés à l'heure; ...) ; Régimes et adhérents (4 éléments : Régimes; Adhérents, les deux sexes; Adhérents, hommes; Adhérents, femmes) ; Statistiques (2 éléments : Nombre; Pourcentage).

Description : Ce tableau contient 116 séries, avec des données pour les années 1961 - 1980 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa dernière date de diffusion remonte au 2007-01-16. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (14 éléments : Terre-Neuve-et-Labrador; Nouveau-Brunswick; Île-du-Prince-Édouard; Nouvelle-Écosse ...), Régime de pensions (2 éléments : Régime de pensions du Canada (RPC); Régime de rentes du Québec (RRQ) ...), Recettes et dépenses (8 éléments : Recettes totales; Total des dépenses courantes; Revenus de placements; Impôts directs en provenance des particuliers ...).

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Ce produit contient des statistiques sur les régimes de pension agréés au 1er janvier 2003. Les sujets couverts sont le nombre de régimes et d'adhérents selon la région d'emploi, la juridiction d'agrément du régime, le genre de régime, le secteur public et privé, le mode de financement, méthodes de calcul des cotisations de l'employé et de l'employeur, la méthode de calcul des prestations et les cotisations annuelles versées aux régimes de pension agréés.

On y retrouve également des statistiques sur les conventions de retraite donnant de l'information sur les fiducies, l'actif, les cotisations et les prestations de 1991 à 2001.

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Le présent article fournit des donnés jusqu'ici non disponibles sur les REÉR obtenues en observant la participation des déclarants à des REÉR pendant une période de trois ans. Il présente qui sont les déclarants qui ont cotisé de façon régulière, ceux qui l'ont fait à l'occasion, et ceux qui n'ont versé aucune cotisation. En plus, l'article cherche à savoir dans quelle mesure les déclarants ont utilisé leurs droits de cotisation à un REÉR.

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Une attention particulière est accordée non pas aux régimes de retraite, mais aux personnes qui les détiennent : les bénéfices accumulés sont-ils différents selon les divers régimes, combien de personnes profitent de généreux bénéfices et combien en ont beaucoup moins?

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Un regard sur la croissance du nombre de cotisants à un REER ainsi que sur les montants investis dans ce programme d'aide fiscale à l'épargne-retraite en 1993.

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Beaucoup de Canadiens possédant des REER en retirent des sommes avant l'âge « normal » de la retraite. Qui sont-ils et est-ce que ces retraits peuvent être liés aux pertes d'emploi dues à la récession?

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'M. Pensions Canada' discute de plusieurs aspects de la retraite qui touchent les employeurs, les travailleurs et les traités.

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Des révisions importantes sur le plan fiscal pour l'épargne retraite sont entrées en vigueur en 1991. Cette étude examine les nouveaux droits de cotisation au REER, la part utilisée en 1991 et les caractéristiques des cotisants.

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L'augmentation des coûts du Régime de pensions du Canada et de rentes du Québec se poursuit. Cet article examine les répercussions de cette augmentation sur les régimes enregistrés de pensions offerts par l'employeur.

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Une mise à jour des cotisations et du revenu tiré des REER.

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Un regard sur les principaux moyens qu'utilisent les travailleurs canadiens âgés de 45 à 64 ans pour planifier leur retraite ainsi que les ressources financières qui leur permettront de profiter de leur retraite.

Description :

Cette étude traite des prestations des REER reçues sous forme de retraits en espèces ainsi que de leur conversion en rente.

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Les données sur les revenus de placements, contributions au Régime enregistré d'épargne-retraite (REÉR) et dons de charité sont tirées des déclarations d'impôt. Les données pour les produits associés à cette diffusion sont dérivées d’une version préliminaire du fichier T1 que reçoit Statistique Canada de l’Agence du revenu du Canada (ARC).

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Les données sur les revenus de placements, contributions au Régime enregistré d'épargne-retraite (REÉR) et dons de charité sont tirées des déclarations d'impôt. Les données pour les produits associés à cette diffusion sont dérivées d’une version préliminaire du fichier T1 que reçoit Statistique Canada de l’Agence du revenu du Canada (ARC).

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Les données sur les revenus de placements, contributions au Régime enregistré d'épargne-retraite (REÉR) et dons de charité sont tirées des déclarations d'impôt. Les données pour les produits associés à cette diffusion sont dérivées d’une version préliminaire du fichier T1 que reçoit Statistique Canada de l’Agence du revenu du Canada (ARC).

Description : Ce guide offre un aperçu de la portée et de la structure du Compte satellite des pensions de même que de la méthodologie utilisée pour calculer les estimations des stocks et des flux.

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Ce livre fournit la documentation technique des variables, des méthodologies et des listes de références spéciales employées pour développer les constatations de recherche rapportées dans "Nouvelles frontières de recherche au sujet de la retraite". Il sera employé autour du monde par des chercheurs et professeurs, ainsi que par des étudiants préparant des thèses liées aux modèles de la transition à la retraite. Cette documentation est importante parce qu'une grande partie du livre est consacrée aux exposés scientifiques basés sur les fichiers de Statistique Canada et qui nécessitent des innovations substantielles des données et concepts utiles.

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Ce guide a pour but de faciliter la compréhension des concepts, de la méthodologie, de l'analyse et de la qualité des données quant aux études menées par la Section des enquêtes sur les pensions et le patrimoine de la Division de la statistique du revenu. Le guide porte également sur les études et programmes suivants :- l'Enquête sur les régimes de pension au Canada;- l'Enquête sur les caisses de retraite en fiducie (recensement et estimation trimestrielles);- l'Enquête sur la sécurité financière;- le fichier de données des facteurs d'équivalence et celui des régimes enregistrés d'épargne-retraite de l'Agence des douanes et du revenu du Canada.

Description :

Les premiers résultats de l'Enquête sur la sécurité financière (ESF), qui fournit de l'information sur la valeur nette du patrimoine des Canadiens, ont été publiés le 15 mars 2001 dans Le quotidien. L'enquête a recueilli des renseignements sur la valeur des avoirs financiers et non financiers de chaque unité familiale et sur le montant de sa dette.

Statistique Canada travaille actuellement à préciser cette première estimation de la valeur nette en y ajoutant une estimation de la valeur des droits à pension constitués dans les régimes de retraite d'employeur. Il s'agit d'un volet essentiel pour toute enquête sur l'avoir et la dette étant donné que, pour la plupart des unités familiales, c'est probablement l'un des avoirs les plus importants. Le vieillissement de la population rend l'information sur la constitution des droits à pension nécessaire afin de mieux comprendre la situation financière des personnes qui approchent de la retraite. Ces estimations mises à jour seront publiées à la fin de l'automne 2001.

Le processus utilisé pour obtenir une estimation de la valeur des droits à pension constitués dans les régimes de pension agréés d'employeur (RPA) est complexe. Le présent document décrit la méthodologie utilisée pour estimer cette valeur en ce qui concerne les groupes suivants : a) Les personnes qui faisaient partie d'un RPA au moment de l'enquête (appelées membres actuels d'un régime de retraite); b) Les personnes qui ont déjà fait partie d'un RPA et qui ont laissé l'argent dans le régime de retraite ou qui l'ont transféré dans un nouveau régime de retraite; c) Les personnes qui touchent des prestations d'un RPA.

Cette méthodologie a été proposée par Hubert Frenken et Michael Cohen. Hubert Frenken compte de nombreuses années d'expérience avec Statistique Canada où il a travaillé avec des données sur les régimes de retraite d'employeur. Michael Cohen fait partie de la direction de la firme d'actuariat-conseil William M. Mercer. Plus tôt cette année, Statistique Canada a organisé une consultation publique sur la méthodologie proposée. Le présent rapport inclut des mises à jour faites après avoir reçu les rétroactions des utilisateurs des données.

Description :

L'Enquête sur la sécurité financière (ESF) fournira des renseignements sur la situation nette des Canadiens. C'est pourquoi elle a recueilli, en mai et juin 1999, des données sur la valeur de l'avoir et de la dette de chacune des familles ou personnes seules comprises dans l'échantillon. Il s'est avéré difficile de calculer ou d'estimer la valeur d'un avoir en particulier, à savoir la valeur actualisée du montant que les répondants ont constitué dans leur régime de retraite d'employeur. On appelle souvent ces régimes des régimes de pension agréés (RPA), car ils doivent être agréés par l'Agence des douanes et du revenu du Canada (ARDC) (c'est-à-dire enregistrés auprès de l'ADRC). Bien qu'on communique à certains participants à un RPA une estimation de la valeur de leurs droits constitués, ils l'ignorent dans la plupart des cas. Pourtant, il s'agit sans doute d'un des avoirs les plus importants pour bon nombre d'unités familiales. De plus, à mesure que la génération du baby boom se rapproche de la retraite, le besoin d'information sur ses rentes constituées se fait très pressant si l'on veut mieux comprendre sa capacité financière à négocier ce nouveau virage.

La présente étude vise deux objectifs : décrire, pour stimuler des discussions, la méthodologie proposée en vue d'estimer la valeur actualisée des droits à pension pour les besoins de l'Enquête sur la sécurité financière; et recueillir des réactions à la méthodologie proposée. Le présent document propose une méthodologie pour estimer la valeur des droits constitués dans un régime d'employeur pour les groupes suivants : a) les personnes qui adhéraient à un RPA au moment de l'enquête (les «participants actuels»); b) les personnes qui ont déjà adhéré à un RPA et qui ont soit laissé leurs fonds dans le régime ou les ont transférés dans un nouveau régime; et c) les personnes qui touchent une rente prévue par un RPA.

Description :

Avec la diffusion du premier trimestre de 2000 des Comptes nationaux des revenus et dépenses, la sectorialisation des régimes de retraite non autonomes des administrations fédérale et provinciales a changé. Ces régimes de retraite font désormais partie du secteur des particuliers. Auparavant, ils faisaient partie des comptes soit du secteur de l'administration fédérale soit de celui des administrations provinciales.

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Le présent document vise à fournir un répertoire des enquêtes, bases de données, publications, articles et travaux en cours au sein de Statistique Canada qui se rapportent aux programmes de revenu de retraite au Canada. Le répertoire offre des renseignements sur les publications, les résultats et les éléments de données pertinentes produits à partir d'enquêtes et de bases de données. Il ne fournit pas une description exhaustive de ces sources de données, mais se concentre plutôt sur l'information qui peut être utilisée aux fins de la recherche et de l'analyse en matière de programmes de revenu de retraite. Certains des renseignements figurant dans le document ne portent pas précisément sur ces programmes, mais peuvent servir de source secondaire dans le cadre de travaux de recherche dans ce domaine.