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  • Articles et rapports : 85-002-X20060029082
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Ce Juristat présente un aperçu des jeunes personnes sous surveillance correctionnelle. Il s'agit en outre de la première diffusion des données de l'Enquête sur les services communautaires et le placement sous garde des jeunes (ESCPSGJ) depuis la mise en vigueur de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents (LSJPA), le 1er avril 2003. Les services correctionnels comprennent la détention avant comparution (détention provisoire), les placements sous garde en milieux fermé et ouvert, la probation ainsi que les nouvelles options de peine sous le régime de la LSJPA, qui incluent les ordonnances différées de placement sous garde et de surveillance, la partie communautaire des peines de garde et les programmes d'assistance et de surveillance intensives.

    Dans le Juristat, on examine les données sur les services correctionnels pour les jeunes provenant de deux sources : 1) le Rapport sur les indicateurs clés pour les jeunes, qui sert à dénombrer le nombre de jeunes sous garde en un jour moyen et en probation à la fin d'un mois donné. Un examen des tendances fournit un aperçu du nombre de cas de jeunes sous surveillance correctionnelle, ainsi que des taux d'incarcération et de probation; et 2) l'ESCPSGJ, qui permet de recueillir des données sur les admissions de jeunes aux programmes de détention et de surveillance dans la collectivité et sur leur libération de ces programmes. Ces données servent à examiner les principales caractéristiques des cas, comme l'âge, le sexe, l'identité autochtone ou non autochtone, ainsi que l'infraction la plus grave et la durée de la peine purgée. Les données sont analysées à l'échelon des provinces et des territoires ainsi qu'à l'échelon national.

    Date de diffusion : 2006-03-28

  • Articles et rapports : 85-002-X20050088970
    Géographie : Canada
    Description :

    Le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux-territoriaux se partagent l'administration des services correctionnels au Canada, ce qui comprend la garde (placement sous garde, détention provisoire et autre détention temporaire) et les peines communautaires (probation, condamnations avec sursis) de même que la libération d'office et la surveillance des libérés conditionnels. Les organismes de services correctionnels aux deux paliers travaillent au même objectif, c'est à-dire la protection de la société de même que la réadaptation des délinquants et leur réintégration productive en toute sécurité au sein de la collectivité.

    Ce Juristat présente les données recueillies au moyen de l'Enquête sur les services correctionnels pour adultes pour l'exercice 2003-2004 ainsi que les tendances des données remontant à 1994-1995. On y examine les comptes quotidiens moyens des adultes qui ont été incarcérés, qui sont sous surveillance communautaire en probation, purgeant une condamnation avec sursis ou en liberté sous condition (libération conditionnelle ou mise en liberté d'office). On y décrit aussi le nombre d'admissions à ces programmes, les infractions entraînant l'admission, la durée de l'incarcération ou de la probation ainsi que les caractéristiques des contrevenants, comme l'âge, le sexe et le statut d'autochtone. Le coût des services correctionnels en 2003-2004, ventilé selon le type d'activité et l'ordre de gouvernement, figure aussi dans ce bulletin. On y présente les coûts quotidiens moyens par détenu entre 1994-1995 et 2003-2004, de même que le nombre d'établissements correctionnels au Canada en 2003-2004.

    Date de diffusion : 2005-12-16

  • Tableau : 85-211-X
    Description :

    Ces tableaux des données en ligne contiennent des renseignements relatifs aux services offerts par les organismes publics chargés des services correctionnels pour adultes dans chacun des secteurs provincial, territorial et fédéral. Les données statistiques sont présentées selon les caractéristiques des cas (p. ex., nombre d'admissions dans les établissements des services correctionnels et surveillance communautaire, âge et sexe des délinquants, infractions pour lesquelles les délinquants sont admis dans un établissement correctionnel et en probation, durée de la peine, temps passé en détention, etc.), ainsi que les comptes moyens de contrevenants dans les établissements des services correctionnels et surveillance communautaire, et les ressources et les dépenses relatives aux services de supervision tant pour la détention que pour la surveillance communautaire. Les données présentées dans ce rapport portent sur les trois derniers exercises.

    Date de diffusion : 2005-12-16

  • Articles et rapports : 85-002-X20050028411
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Dans ce Juristat, on examine les antécédents des adultes sous la surveillance d'un programme provincial de services correctionnels en Saskatchewan entre les années 1999-2000 et 2003-2004 ainsi que les résultats de cette surveillance. Il s'agit du premier rapport analytique des données de la nouvelle Enquête sur les services correctionnels intégrés. Il présente une analyse des caractéristiques des personnes sous surveillance correctionnelle, et une description de leur période de surveillance et de toute période de surveillance subséquente, ainsi qu'une analyse comparative de ces caractéristiques entre les Autochtones et les non-Autochtones. Plusieurs cohortes de personnes libérées de l'activité correctionnelle supervisée en Saskatchewan font l'objet d'une analyse en ce qui concerne leur retour aux services correctionnels et la relation entre ces périodes de surveillance subséquentes et divers facteurs relatifs à la démographie, aux antécédents et à la justice pénale.

    Date de diffusion : 2005-06-03

  • Articles et rapports : 85-002-X20040108409
    Géographie : Canada
    Description :

    Le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux-territoriaux se partagent l'administration des services correctionnels au Canada, ce qui comprend la garde (placement sous garde, détention provisoire et autre détention temporaire) et les peines communautaires (probation, condamnations avec sursis) de même que la libération d'office et la surveillance des libérés conditionnels. Les organismes de services correctionnels aux deux paliers travaillent au même objectif, c'est à-dire la protection de la société de même que la réadaptation des délinquants et leur réintégration productive en toute sécurité au sein de la collectivité.

    Ce Juristat présente les données recueillies au moyen de l'Enquête sur les services correctionnels pour adultes pour l'exercice 2002 2003 ainsi que les tendances des données remontant à 1993 1994. On y examine les comptes quotidiens moyens des adultes qui ont été incarcérés, qui sont sous surveillance communautaire en probation, purgeant une condamnation avec sursis ou en liberté sous condition (libération conditionnelle ou mise en liberté d'office). On y décrit aussi le nombre d'admissions à ces programmes, les infractions entraînant l'admission, la durée de l'incarcération ou de la probation ainsi que les caractéristiques des contrevenants, comme l'âge, le sexe et le statut d'autochtone. Le coût des services correctionnels en 2002 2003, ventilé selon le type d'activité et l'ordre de gouvernement, figure aussi dans ce bulletin. On y présente les coûts quotidiens moyens par détenu et les coûts quotidiens par délinquant des personnes sous surveillance communautaire entre 1993 1994 et 2002 2003, de même que le nombre d'établissements correctionnels au Canada en 2002 2003.

    Date de diffusion : 2004-10-27

  • Articles et rapports : 85-002-X20040098408
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Dans ce Juristat, on donne un aperçu des jeunes contrevenants dans le contexte des programmes de services correctionnels au Canada en 2002-2003. Les données de ce rapport constituent la dernière année où l'on présente de l'information sur les services correctionnels pour les jeunes selon la Loi sur les jeunes contrevenants, puisque la nouvelle Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents est entrée en vigueur le 1er avril 2003.

    Les données sont tirées de trois sources : le Rapport sur les indicateurs clés pour les jeunes, l'Enquête sur les services communautaires et le placement sous garde des jeunes et l'Enquête sur les mesures de rechange. Les données provenant de ces sources sont analysées aux échelons national, provincial et territorial.

    Date de diffusion : 2004-10-13

  • Articles et rapports : 85-002-X20030078420
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    La détention provisoire désigne le cas d'une personne dont la cour ordonne qu'elle soit gardée en détention en attendant une autre comparution. Alors que les taux de criminalité et les peines de détention affichent une régression générale, les taux de détention provisoire augmentent de façon soutenue et représentent une proportion croissante des personnes incarcérées.

    Ce Juristat thématique donne un aperçu des tendances des taux d'incarcération et porte notamment sur l'évolution des taux de détention provisoire. On examine aussi la gamme de facteurs et de sources de données susceptibles d'expliquer la hausse des taux de détention provisoire. Parmi les facteurs étudiés figurent l'évolution des taux des crimes avec violence, les condamnations tenant compte de la peine purgée, l'accroissement de la durée de détention provisoire, les condamnations avec sursis (et les bris de condition) ainsi que les changements au Code criminel.

    Date de diffusion : 2003-09-26

  • Tableau : 85F0030X
    Description :

    Ce produit annuel présente des données sommaires sur les causes et les accusations entendues devant les tribunaux de la jeunesse au Canada. L'information y est présentée selon l'âge et le sexe de l'accusé, le genre d'infraction, et les jugements et décisions des tribunaux. Les tableaux sont présentés en deux sections. La première fournit un survol national des tribunaux de la jeunesse au Canada. La deuxième section fournit un survol des secteurs de compétence dans laquelle les tableaux sont présentés par secteur de compétence. De plus, une brève description du système judiciaire de la province ou du territoire en question est fournie au début de chaque section.

    Date de diffusion : 2001-05-30

  • Articles et rapports : 85-002-X20000088381
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Le présent Juristat présente et analyse l'information sur les admissions en détention et les services communautaires de jeunes contrevenants, et leur répartition par type de détention (garde en milieu fermé ou ouvert, détention provisoire) ainsi que la probation et les principales caractéristiques sur les cas, telles que l'âge, le sexe, les Autochtones inscrits ou non inscrits, et les infractions les plus graves. De plus, il comprend des données sur les mises en liberté de détention provisoire, de garde en milieu fermé et en milieu ouvert réparties selon le sexe et la durée de la peine. Ces répartitions sont présentées et analysées à l'échelle nationale, provinciale et territoriale.

    Les données résumées dans le présent Juristat sont principalement tirées de l'Enquête nationale sur les services communautaires et le placement sous garde des jeunes (ESCPSGJ). Le champ d'enquête est la collecte et l'analyse de l'information sur l'application des dispositions de la Loi sur les jeunes contrevenants par les organismes provinciaux et territoriaux chargés des services correctionnels et des programmes à l'intention des jeunes.

    Date de diffusion : 2000-09-29

  • Articles et rapports : 85-002-X20000048377
    Géographie : Canada
    Description :

    Ces rapports en série présentent des statistiques et de l'analyse détaillées des divers sujets et questions portant sur le système de justice pénale au Canada. Les Juristat annuels sont basés sur des sujets tel que : la criminalité, l'homicide, les tribunaux de la jeunesse et pour adultes et les services correctionnels. À chaque année, des Juristat additionnels sont rédigés et abordent des questions actuelles qui préoccupent la communauté de la justice. Ce périodique unique en son genre intéresse grandement les personnes chargées de planifier, de mettre sur pied, d'administrer et d'évaluer les programmes et les projets dans le domaine de la justice ou toute personne qui s'intéresse à l'appareil judiciaire canadien.

    Date de diffusion : 2000-06-27
Données (2)

Données (2) ((2 résultats))

  • Tableau : 85-211-X
    Description :

    Ces tableaux des données en ligne contiennent des renseignements relatifs aux services offerts par les organismes publics chargés des services correctionnels pour adultes dans chacun des secteurs provincial, territorial et fédéral. Les données statistiques sont présentées selon les caractéristiques des cas (p. ex., nombre d'admissions dans les établissements des services correctionnels et surveillance communautaire, âge et sexe des délinquants, infractions pour lesquelles les délinquants sont admis dans un établissement correctionnel et en probation, durée de la peine, temps passé en détention, etc.), ainsi que les comptes moyens de contrevenants dans les établissements des services correctionnels et surveillance communautaire, et les ressources et les dépenses relatives aux services de supervision tant pour la détention que pour la surveillance communautaire. Les données présentées dans ce rapport portent sur les trois derniers exercises.

    Date de diffusion : 2005-12-16

  • Tableau : 85F0030X
    Description :

    Ce produit annuel présente des données sommaires sur les causes et les accusations entendues devant les tribunaux de la jeunesse au Canada. L'information y est présentée selon l'âge et le sexe de l'accusé, le genre d'infraction, et les jugements et décisions des tribunaux. Les tableaux sont présentés en deux sections. La première fournit un survol national des tribunaux de la jeunesse au Canada. La deuxième section fournit un survol des secteurs de compétence dans laquelle les tableaux sont présentés par secteur de compétence. De plus, une brève description du système judiciaire de la province ou du territoire en question est fournie au début de chaque section.

    Date de diffusion : 2001-05-30
Analyses (31)

Analyses (31) (0 à 10 de 31 résultats)

  • Articles et rapports : 85-002-X201700114700
    Description :

    Cet article de Juristat donne un aperçu statistique des adultes au Canada qui, en 2015-2016, ont été placés sous garde ou admis à un programme de surveillance dans la collectivité, ou qui en ont été libérés. L'analyse est présentée à l'échelon du pays ainsi qu'à celui des provinces et des territoires. On y examine les comptes moyens et les taux d'incarcération. Le bulletin porte également sur les admissions et les caractéristiques (comme l'âge, le sexe et l'identité autochtone) des adultes se trouvant dans le système correctionnel.

    Date de diffusion : 2017-03-01

  • Articles et rapports : 85-002-X201700114702
    Description :

    Cet article de Juristat donne un aperçu statistique des jeunes sous surveillance correctionnelle au Canada en 2015-2016. L'analyse est présentée à l'échelon du pays ainsi qu'à celui des provinces et des territoires. On y examine les comptes moyens, les entrées initiales, les admissions et les caractéristiques (comme l'âge, le sexe et l'identité autochtone) des jeunes se trouvant dans le système correctionnel.

    Date de diffusion : 2017-03-01

  • Articles et rapports : 85-002-X201700114691
    Description :

    Cet article de Juristat présente de l'information sur les tendances à court et à long termes de l'utilisation de la détention provisoire pour les adultes et les jeunes aux échelons du pays, des provinces et des territoires. La détention provisoire est le placement sous garde temporaire d'une personne qui attend son procès ou le prononcé de sa sentence. L'analyse porte sur le nombre d'adultes et de jeunes en détention provisoire, sur le nombre d'admissions d'adultes et de jeunes en détention provisoire et sur la durée des séjours en détention provisoire.

    Date de diffusion : 2017-01-10

  • Articles et rapports : 85-002-X201600114317
    Description :

    Cet article de Juristat donne un aperçu statistique des jeunes sous surveillance correctionnelle au Canada en 2014-2015. L'analyse est présentée à l'échelon du pays ainsi qu'à celui des provinces et des territoires. On y examine les comptes moyens, les entrées initiales, les admissions et les caractéristiques (comme l'âge, le sexe et l'identité autochtone) des jeunes se trouvant dans le système correctionnel.

    Date de diffusion : 2016-03-22

  • Articles et rapports : 85-002-X201600114318
    Description :

    Cet article de Juristat donne un aperçu statistique des adultes au Canada qui, en 2014-2015, ont été placés sous garde ou admis à un programme de surveillance dans la collectivité, ou qui en ont été libérés. L'analyse est présentée à l'échelon du pays ainsi qu'à celui des provinces et des territoires. On y examine les comptes moyens et les taux d'incarcération. Le bulletin porte également sur les admissions et les caractéristiques (comme l'âge, le sexe et l'identité autochtone) des adultes se trouvant dans le système correctionnel.

    Date de diffusion : 2016-03-22

  • Articles et rapports : 85-002-X201500114163
    Description :

    Le présent bulletin Juristat donne un aperçu statistique des adultes au Canada qui, en 2013-2014, ont été placés sous garde ou admis à un programme de surveillance dans la collectivité, ou qui en ont été libérés. L'analyse est présentée à l'échelon du pays ainsi qu'à celui des provinces et des territoires. On y examine les comptes moyens et les taux d'incarcération. Le bulletin porte également sur les admissions et les caractéristiques (comme l'âge, le sexe et l'identité autochtone) des adultes se trouvant dans le système correctionnel.

    Date de diffusion : 2015-04-22

  • Articles et rapports : 85-002-X201500114164
    Description :

    Le présent bulletin Juristat donne un aperçu statistique des jeunes sous surveillance correctionnelle au Canada en 2013-2014. L'analyse est présentée à l'échelon du pays ainsi qu'à celui des provinces et des territoires. On y examine les comptes moyens, les entrées initiales, les admissions et les caractéristiques (comme l'âge, le sexe et l'identité autochtone) des jeunes se trouvant dans le système correctionnel.

    Date de diffusion : 2015-04-22

  • Articles et rapports : 85-002-X201400114007
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Le présent bulletin Juristat donne un aperçu statistique des comptes moyens d’adultes et de jeunes sous surveillance correctionnelle au Canada en 2012-2013. L'analyse est présentée à l'échelon du pays ainsi qu’à celui des provinces et des territoires. Les tendances selon le type de surveillance, ainsi que les comparaisons des taux d’incarcération à l’échelle internationale, y sont également présentées.

    Date de diffusion : 2014-05-12

  • Articles et rapports : 85-002-X201200111716
    Géographie : Canada
    Description :

    Le présent article du Juristat donne un aperçu statistique des jeunes au Canada qui ont été admis à des programmes communautaires ou placés sous garde, ou qui ont été libérés de ces services. L'analyse est présentée à l'échelon du pays ainsi qu'à celui des provinces et des territoires. On y examine les comptes moyens, les admissions et les caractéristiques (comme l'âge, le sexe et l'identité autochtone) des jeunes sous surveillance correctionnelle.

    Date de diffusion : 2012-10-11

  • Articles et rapports : 85-002-X201100111440
    Géographie : Canada
    Description :

    Cet article présente de l'information sur les tendances à court et à long termes de l'utilisation de la détention provisoire pour les adultes et les jeunes aux échelons du pays, des provinces et des territoires. La détention provisoire est le placement sous garde temporaire d'une personne qui attend son procès, le prononcé de sa sentence ou le début d'une incarcération. L'analyse porte sur le nombre d'adultes et de jeunes en détention provisoire, sur le nombre d'admissions d'adultes et de jeunes en détention provisoire et sur la durée des séjours en détention provisoire. Sont également analysées les caractéristiques des personnes qui se trouvent en détention provisoire, notamment l'âge, le sexe et l'identité autochtone.

    Date de diffusion : 2011-05-17
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