Recherche par mot-clé

Filtrer les résultats par

Aide à la recherche
Currently selected filters that can be removed

Mot(s)-clé(s)

Géographie

2 facets displayed. 0 facets selected.

Enquête ou programme statistique

37 facets displayed. 0 facets selected.

Contenu

1 facets displayed. 0 facets selected.
Aide à l'ordre
entrées

Résultats

Tout (106)

Tout (106) (100 à 110 de 106 résultats)

  • Articles et rapports : 11F0019M1997102
    Géographie : Canada
    Description :

    Le présent document traite ici des stratégies et des compétences des petites et moyennes entreprises à partir des réponses à l'Enquête sur la croissance des petites et moyennes entreprises, menée par Statistique Canada. Dans le document, nous classons les petites et moyennes entreprises selon le type d'innovateur et nous explorons les stratégies complémentaires adoptées par chaque type d'innovateur dans les domaines de la gestion, de la commercialisation, des ressources humaines et du financement, de même que le succès de chaque type d'innovateur.

    Une taxonomie des types d'innovation est élaborée en fonction de l'orientation de l'entreprise quant au développement de produits ou de procédés. Nous examinons les différentes compétences que possèdent les entreprises de chaque groupe dans le domaine des ressources humaines, de la gestion, de la commercialisation et du financement. Les entreprises sont classées en quatre groupes-innovateurs en produits, innovateurs complets (produits et procédés), innovateurs en procédés ou non-innovateurs-selon leurs réponses aux 22 questions de l'enquête liées à l'innovation. Ces groupes correspondent à différents stades du cycle de vie des produits. Au premier stade, les innovateurs en produits s'occupent de mettre au point de nouveaux produits. Les innovateurs complets représentent le deuxième stade quand la demande d'un produit continue d'augmenter et que les entreprises en plus de produire de nouveaux produits ont commencé à relever considérablement l'efficience de leurs productions, en se concentrant à la fois sur les innovations en procédés et sur les innovations en produits. Les innovateurs en procédés dominent au troisième stade du cycle de vie des produits quand les caractéristiques des produits sont fixées et que les entreprises cherchent à améliorer leur part du marché principalement en relevant l'efficience de leurs productions. Enfin, au dernier stade, c'est l'étape de la maturité sur le plan de la technologie de la production où l'on trouve une gamme de produits relativement stable.

    Les compétences des entreprises diffèrent selon les types d'innovation. Les innovateurs complets ont tendance à acquérir des compétences supérieures à celles des autres innovateurs dans une vaste gamme de domaines. Par ailleurs, les innovateurs complets l'emportent généralement sur les autres entrepreneurs pour ce qui est de leurs chiffres d'affaires, de leur part de marché et de leur main-d'oeuvre.

    En outre, les innovateurs adaptent leur stratégie financière à leur type d'innovation. Les innovateurs en produits se concentrent sur une stratégie de faible rapport emprunts-actifs et de sources novatrices du financement comme le capital de risque. Dans les derniers stades du cycle de vie de l'innovation, les innovateurs complets et les innovateurs en procédés se concentrent sur un rapport emprunts-actif élevé et recourent abondamment aux dettes à long terme et aux capitaux propres.

    Date de diffusion : 1998-01-22

  • Articles et rapports : 67F0001M1997004
    Géographie : Canada
    Description :

    Dans cette étude, on présente une évaluation globale des statistiques de la balance des paiements, en mettant l'accent sur la divergence statistique au cours de la période de 1970 à 1991.

    Date de diffusion : 1997-05-13

  • Articles et rapports : 67F0001M1997006
    Géographie : Canada
    Description :

    Dans ce document, on décrit comment la mondialisation a influé sur les composantes du bilan externe du Canada à partir du milieu des années 1970.

    Date de diffusion : 1997-05-13

  • Articles et rapports : 67F0001M1997007
    Géographie : Canada
    Description :

    Dans ce document, on fait tout d'abord la revue générale des caisses de retraite en fiducie, en leur donnant une définition, en mentionnant leur actif et en expliquant leur croissance. Puis, on met l'accent sur les actifs étrangers de ces caisses.

    Date de diffusion : 1997-05-13

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 75F0002M1993017
    Description :

    Dans ce document, on présente les résultats de l'essai de mai 1993 de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (EDTR) en ce qui a trait au patrimoine. Ces résultats sont offerts pour les particuliers et les familles.

    Date de diffusion : 1995-12-30

  • Articles et rapports : 75F0002M1995010
    Description :

    Dans ce document, on donne une description graphique du contenu de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (EDTR).

    Date de diffusion : 1995-12-30
Données (16)

Données (16) (10 à 20 de 16 résultats)

  • Tableau : 74-001-X
    Description :

    Cette publication fournit des estimations sur l'actif, les revenus, les dépenses et les portefeuilles de l'actif de l'ensemble des caisses de retraite en fiducie au Canada. La plupart des données font partie d'une série de données chronologiques de cinq ans. Une analyse des changements trimestriels, de même que la relation entre les estimations et les conditions du marché, est incluse.

    Date de diffusion : 2002-09-24

  • Tableau : 56-001-X20010047891
    Description :

    La présente constitue une diffusion préliminaire de données précédant la publication annuelle. Des données concernant les entreprises de télécommunications propriétaires des installations (par fil, sans fil, et par satellite) et les revendeurs sont présentées.

    Date de diffusion : 2001-11-20

  • Tableau : 56-203-X
    Description :

    Cette publication en direct présente annuellement des statistiques financières détaillées sur l'industrie canadienne du téléphone par province. Elle comprend également des données d'exploitation telles que le nombre de kilomètres de fil, le nombre d'appels et de lignes d'accès en service. Elle contient une analyse textuelle avec des commentaires sur la méthodologie, la qualité des données et un glossaire des termes.

    Date de diffusion : 2001-04-17

  • Tableau : 74-201-X
    Description :

    Cette publication fournit des renseignements sur les revenus, les dépenses et l'actif de toutes les caisses de retraite en fiducie au Canada, tant du secteur privé que public. Les données sont présentées au niveau du Canada. Elle contient une analyse des données en fonction de la taille des caisses, du nombre de participants et du type de prestations. Les séries débutent avec l'année 1957. En tant qu'ensemble unique de capitaux de placements au Canada, seules les réserves globales des banques à charte leur sont supérieures en importance.

    Date de diffusion : 2000-07-17

  • 15. Télédistribution Archivé
    Tableau : 56-205-X
    Description :

    Cette publication en ligne présente annuellement des statistiques financières détaillées sur l'industrie canadienne de la télédistribution. Des résultats d'exploitation sont publiés sur les abonnés, les ménages ayant accès au câble, les kilomètres de câble, la capacité des canaux et le nombre d'heures d'émission. Les statistiques financières inclus un état des revenus et dépenses, un bilan et unétat de l'évolution de la situation financière. Le préambule aux tableaux statistiques indique des faits saillants, une analyse écrite et des tableaux sommaires sur l'industrie. Elle comprend également un glossaire des termes.

    Date de diffusion : 2000-06-21

  • Microdonnées à grande diffusion : 72M0001X
    Description :

    L'Enquête canadienne par panel sur l'interruption d'emploi a été menée par Statistique Canada, pour le compte de Développement des ressources humaines Canada, Évaluation stratégique et suivi du rendement. Cette enquête portait sur des personnes ayant vécu une interruption d'emploi pendant l'une des deux périodes de référence: (1) du 29 janvier au 11 mars 1995; (2) du 23 avril au 3 juin 1995.L'enquête a recueilli des informations sur les emplois ultérieurs des répondants, des renseignements démographiques généraux sur les personnes et leur ménage, ainsi que des informations sur les activités de recherche d'emploi et ses résultats, le revenu, l'actif, les dettes, les dépenses et la formation des répondants.En 1996, l'ECPIE a été remaniée pour devenir l'Enquête sur les changements à l'égard de l'emploi, ou ECPIE 1996. L'enquête remaniée comporte des changements au niveau du plan et du contenu de l'échantillonnage, ce qui permet de brosser un tableau plus complet de la population ayant vécu une perte d'emploi ou un changement de situation professionnelle.L'enquête recueille des renseignements sur les antécédents professionnels des répondants pendant une période de 18 mois, des données démographiques sur les personnes et leur ménage, ainsi que des renseignements sur les activités de recherche d'emploi et ses résultats, le revenu, l'actif et les dettes, les dépenses et la formation des répondants.Les principaux changements apportés au plan d'échantillonnage comparativement à l'ECPIE 1995 sont les suivants : toutes les personnes pour qui un record d'emploi (RE) a été émis pendant la période de référence sont incluses dans le plan de 1996; quant au plan de 1995, seules les personnes pour qui un RE a été émis pour des raisons particulières ont été incluses; et les périodes de référence pour l'échantillon de 1996 sont des trimestres consécutifs, ce qui permet l'exhaustivité de l'enquête à travers le temps; pour le plan de 1995, deux intervalles de temps discrets ont été sélectionnés.Les principaux changements apportés au contenu comparativement è l'ECPIE 1995 sont les suivants : des renseignements sont recueillis sur tous les employeurs pour qui les personnes ont travaillé pendant la période de référence; et dans le plan de 1995, seuls les renseignements sur l'employeur du RE, l'employeur suivant et l'employeur actuel ont été recueillis.

    Date de diffusion : 1998-04-15
Analyses (70)

Analyses (70) (0 à 10 de 70 résultats)

  • Articles et rapports : 13-604-M2023001
    Description : Cette documentation donne un aperçu de la méthodologie utilisée pour élaborer les comptes économiques répartis pour le secteur des ménages publiés en mars 2023 pour les années de références de 2010 à 2022. Elle présente le cadre et les étapes de la production de renseignements sur les répartitions qui sont conformes aux Comptes du Bilan National et à d'autres concepts liés aux comptes nationaux. Elle inclut également un rapport sur la qualité des répartitions estimées.
    Date de diffusion : 2023-03-31

  • Articles et rapports : 13-604-M2022002
    Description :

    Cette documentation donne un aperçu de la méthodologie utilisée pour élaborer les comptes économiques répartis pour le secteur des ménages publiés en août 2022 pour les années de références de 2010 à 2021. Elle présente le cadre et les étapes de la production de renseignements sur les répartitions qui sont conformes aux Comptes du Bilan National et à d'autres concepts liés aux comptes nationaux. Elle inclut également un rapport sur la qualité des répartitions estimées.

    Date de diffusion : 2022-08-03

  • Stats en bref : 11-627-M2021081
    Description : Les données sur les richesses naturelles présentées reflètent les réserves prouvées et probables de certains minéraux et les réserves actives établies pour l'énergie (2020, données préliminaires).
    Date de diffusion : 2021-11-01

  • Stats en bref : 11-627-M2020089
    Description :

    L'infographie donne un aperçu de la valeur nette des familles canadiennes par province et par type de famille en 2019. De plus, l'accent est mis sur les actifs et les dettes les plus courants des familles. Elle donne repose sur les données de l'Enquête sur la sécurité financière de 2019.

    Date de diffusion : 2020-12-22

  • Articles et rapports : 11F0019M2019012
    Description :

    Il est bien connu que les détenteurs de diplômes d’études postsecondaires gagnent en moyenne nettement plus que d’autres. Par conséquent, une augmentation des inscriptions à des programmes d’études postsecondaires chez les jeunes provenant de familles à faible revenu — par l’entremise d’une aide financière aux étudiants et de programmes de rayonnement auprès des milieux communautaires — pourrait constituer un mécanisme efficace pour favoriser une mobilité ascendante du revenu. Il n’existe toutefois aucune preuve proprement dite des avantages qu’entraîneraient les études postsecondaires chez les jeunes provenant de familles à faible revenu. À l’aide des dossiers administratifs sur l’enseignement postsecondaire et des dossiers de l’impôt sur le revenu, cette étude comble les lacunes de renseignements procédant à une estimation de l’association entre les gains et les études postsecondaires selon le niveau de revenu parental d’une cohorte de détenteurs de diplômes d’études postsecondaires et d’un groupe témoin de jeunes Ontariens qui ne se sont pas inscrits dans un établissement d’enseignement postsecondaire.

    Date de diffusion : 2019-04-26

  • Stats en bref : 11-627-M2019029
    Description :

    La présente infographie porte sur le bien-être économique des milléniaux (personnes âgées de 25 à 34 ans en 2016) et permet d’établir une comparaison avec les membres de la génération X au même âge (personnes âgées de 25 à 34 ans en 1999). L’infographie présente des renseignements sur le revenu, les actifs, les dettes et la valeur nette du patrimoine.

    Date de diffusion : 2019-04-18

  • Articles et rapports : 11F0019M2019010
    Description :

    Même si de nombreuses études ont porté sur l’évolution des gains des immigrants au Canada au cours des 30 dernières années, l’évolution de leur patrimoine n’a reçu que peu d’attention. La présente étude comble ces lacunes en faisant appel aux données de l’Enquête sur la sécurité financière pour les années 1999, 2005, 2012 et 2016. L’étude révèle plusieurs tendances clés.

    Date de diffusion : 2019-04-16

  • Articles et rapports : 75-006-X201900100005
    Description :

    À l’aide des données de l’Enquête sur la sécurité financière (ESF), le présent article examine les variations de la dette, de l’actif et de la valeur nette chez les familles canadiennes âgées au cours de la période allant de 1999 à 2016. L’article se penche également sur les variations du ratio de la dette au revenu et du ratio de la dette aux actifs des familles canadiennes âgées qui avaient une dette.

    Date de diffusion : 2019-04-03

  • Articles et rapports : 13-604-M2017085
    Description :

    Cet article décrit de nouvelles estimations qui s’ajoutent au programme relatif au stock et à la consommation de capital fixe (SCCF) actuel et fournissent une courte série chronologique sur diverses catégories d’actifs. Ce produit a comme principal avantage de fournir de l’information sur la relation entre le calendrier des investissements en infrastructure et l’âge moyen de ces investissements, et leur durée de vie utile prévue, offrant des renseignements additionnels sur l’infrastructure au Canada. Il ne s’agit pas d’une évaluation globale de l’état du stock d’infrastructures au Canada, et des lacunes existent. Cependant, si ces données sont interprétées correctement, elles peuvent fournir des renseignements utiles sur les exigences en matière d’investissements dans les infrastructures et les autres actifs. Utilisés comme données de référence pour comprendre les déficits ou les surplus relatifs aux dépenses en immobilisations, les changements au fil du temps peuvent indiquer quand et où des investissements sont requis, dans le contexte du paysage financier, économique et démographique.

    Date de diffusion : 2017-05-15

  • Articles et rapports : 13-604-M2017083
    Description :

    Statistique Canada publie régulièrement des indicateurs macroéconomiques sur les actifs, les passifs et la valeur nette des ménages dans le cadre des comptes du bilan national (CBN) trimestriels. Ces comptes correspondent aux plus récentes normes internationales et constituent la source des estimations du patrimoine national pour tous les secteurs de l’économie, y compris les ménages, les institutions sans but lucratif, les administrations publiques et les sociétés, de même que la position du Canada en matière de richesse par rapport au reste du monde. Bien que les CBN fournissent des renseignements de grande qualité sur la position globale des ménages relativement aux autres secteurs économiques, ils ne possèdent pas la granularité requise pour comprendre les vulnérabilités de certains groupes particuliers et les conséquences qui en résultent sur le plan du bien-être économique et de la stabilité financière.

    Date de diffusion : 2017-03-15
Références (18)

Références (18) (0 à 10 de 18 résultats)

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 13-606-G201600114621
    Description :

    Explication de la structure et des concepts du flux financier et des comptes du bilan national du Canada.

    Date de diffusion : 2016-11-30

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 16-509-X
    Description :

    Le Guide méthodologique : Système de comptabilité économique et environnementale du Canada fournit aux lecteurs l’information sur les comptes économiques environnementaux de Statistique Canada. Il donne accès aux données produites et publications, et décrit les concepts, sources et méthodes utilisés pour compiler ces comptes. Les sujets incluent la comptabilité des écosystèmes, les comptes d’actifs (ressources naturelles en termes physiques et monétaires), les comptes de flux physiques (utilisation d’énergie et d’eau, élimination des déchets et émissions de gaz à effet de serre), les statistiques sur l’activité environnementale (dépenses de protection de l’environnement) et l’application et l’extension de ces comptes (attribution des flux physiques à la demande finale et mesures d’intensités).

    Ce guide de l'utilisateur a été conçu dans le cadre du Programme de la statistique environnementale afin de faciliter l'accès aux renseignements sur la comptabilité économique environnementale partout à Statistique Canada et pour expliquer son lien avec les normes internationales, soit le Système de comptabilité économique et environnementale des Nations Unies. Le guide est continuellement mis à jour pour demeurer pertinent.

    Date de diffusion : 2016-04-22

  • Avis et consultations : 13-605-X201400314106
    Description :

    La méthodologie utilisée pour estimer les flux et les stocks de capital fixe a été révisée afin d’accroître la cohérence du programme du stock de capital au sein du Système canadien des comptes macroéconomiques (SCCM). À cette fin, on a intégré les flux d'investissement, selon l'industrie et l'actif (niveau détaillé), directement à partir du SCCM. Les données publiées se fonderont sur la classification de la demande finale des entrées-sorties, avec des profils d'amortissement et de prix « par actif » mis à jour.

    Date de diffusion : 2014-10-17

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 21F0005G
    Description :

    La Base de données complètes sur les exploitations agricoles (BDCEA) est le résultat d'un projet mené conjointement par Agriculture et Agroalimentaire Canada et Statistique Canada. La base a été élaborée pour répondre à un besoin accru de données plus désagrégées au niveau de l'exploitation agricole. La base de données fournit aux utilisateurs l'outil dont ils ont besoin pour évaluer les politiques et programmes agricoles de même que la viabilité, la stabilité et la compétitivité de différents types d'exploitations agricoles.

    Pour concevoir la BDCEA, on a intégré les résultats de diverses enquêtes et des données provenant de dossiers administratifs. La BDCEA peut fournir aux utilisateurs un éventail plus vaste que jamais de données désagrégées de nature physique et financière à l'égard des exploitations agricoles.

    Ce manuel initiera les utilisateurs éventuels de la BDCEA avec la structure de la base et les normes de qualité des données qu'elle contient et décriront les différents produits et services offerts à l'heure actuelle par la BDCEA.

    Date de diffusion : 2011-12-23

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 15-206-X2008018
    Description :

    Les données officielles produites par les organismes statistiques ne sont pas toujours idéales aux fins de comparaisons entre pays en raison de différences relatives aux sources de données et de la méthodologie. Les analystes qui procèdent à des comparaisons entre pays doivent choisir avec soin entre plusieurs options et parfois adapter les données à leurs propres fins. Dans le présent document, nous élaborons des estimations comparables du stock de capital pour examiner l'intensité relative du capital au Canada et aux États Unis.

    À cette fin, nous appliquons des taux de dépréciation communs aux actifs du Canada et des États-Unis pour produire des estimations comparables du stock de capital selon la catégorie d'actifs et selon l'industrie dans les deux pays. Après application de taux de dépréciation communs, nous concluons que l'intensité du capital est plus forte dans le secteur canadien des entreprises que dans le secteur des entreprises aux États-Unis. Il s'agit du résultat net de ratios assez différents au niveau des actifs individuels. L'intensité des actifs d'infrastructure de génie par dollar de produit intérieur brut produit est plus forte au Canada. L'intensité des actifs des machines et du matériel (M et M) liés aux technologies de l'information et des communications (TIC) est plus faible au Canada. L'intensité des actifs des M et M non TIC et des bâtiments est semblable dans les deux pays.

    Toutefois, ces résultats ne tiennent pas compte du fait que les différentes intensités du capital selon les actifs au Canada et aux États-Unis peuvent provenir d'une structure industrielle différente. Lorsque les actifs et la structure industrielle sont pris en compte, la situation globale est un peu modifiée. Au Canada, l'intensité des actifs d'infrastructure de génie est toujours plus forte et l'intensité des actifs des bâtiments demeure semblable; toutefois, ce pays enregistre un déficit en intensité des actifs des M et M qui surpasse celui des actifs des TIC.

    Date de diffusion : 2008-07-10

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 15-206-X2008016
    Description :

    Ce document porte sur le rôle des investissements dans l'infrastructure au Canada. Notre pays se démarque des autres pays membres de l'Organisation de coopération et de développement économiques par la taille des investissements dans son infrastructure par rapport à d'autres stocks de capital. Nous examinons dans ce document les approches adoptées par d'autres chercheurs pour définir l'infrastructure. Nous exposons ensuite une taxonomie servant à définir les actifs qu'il y a lieu de considérer comme des infrastructures et pouvant être utilisée pour déterminer l'importance de différents types de dépenses en immobilisations. Nous examinons brièvement comment définir la partie de l'infrastructure qu'il y a lieu de considérer comme « publique ». Dans les deux dernières parties du document, nous appliquons le système de classification proposé aux données sur le stock de capital du Canada et nous tâchons de répondre aux questions suivantes : Quelle est la taille de l'infrastructure en place au Canada? Dans quels secteurs de l'économie se trouve cette infrastructure? Enfin, nous examinons comment l'infrastructure du Canada a évolué au cours des 40 dernières années dans les secteurs commercial et non commercial et nous comparons ces tendances au profil pour les États Unis.

    Date de diffusion : 2008-03-12

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 13F0026M2007001
    Description :

    Ce guide a pour but de faciliter l'utilisation du fichier de microdonnées à grande diffusion (FMGD) de l'Enquête sur la sécurité financière (ESF) de 1999 menée par la Section des enquêtes sur les pensions et le patrimoine, de la Division de la statistique du revenu.

    Date de diffusion : 2007-09-04

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 15-206-X2007005
    Description :

    Le présent document décrit la production, pour un ensemble varié d'actifs, de diverses courbes de dépréciation fondées sur les profils des prix de revente et des mises hors service. Cet exercice permet d'étudier la sensibilité des estimations de la croissance du stock de capital et des services du capital à divers modèles d'estimation de la dépréciation.

    Premièrement, nous recourons aux techniques d'analyse de la survie pour estimer les variations de la valeur de l'actif durant sa vie utile. Deuxièmement, nous suivons une méthode en deux étapes où nous estimons d'abord la fonction de mise hors service des actifs usagés (actifs mis hors service à un prix nul), puis utilisons les estimations résultantes pour corriger le biais de sélection qui a lieu lorsqu'on utilise uniquement des prix d'actifs usagés positifs pour produire les courbes âge prix en vue de calculer les taux de dépréciation. Enfin, une troisième méthode consiste à spécifier et à estimer conjointement une fonction de mise hors service et une fonction d'efficacité de l'actif.

    Ces trois méthodes produisent des courbes de dépréciation de forme convexe. Un profil de dépréciation accélérée se dégage pour bon nombre d'actifs classés dans la catégorie des machines et du matériel et celle des bâtiments et travaux de génie.

    Nous comparons aussi les estimations ex post de la durée de vie utile qui sont fondées sur les résultats à la durée de vie prévue ex ante et constatons qu'elles sont fort semblables. Par conséquent, nous choisissons de nous servir des valeurs ex ante de la durée de vie et de l'information tirée des taux ex post sur la vitesse de diminution de la valeur d'un actif en vue de générer un ensemble de taux de dépréciation utilisables dans les comptes de productivité.

    Enfin, nous utilisons notre modèle de dépréciation pour produire des estimations de la croissance du stock de capital et des services du capital au cours de la période allant de 1961 à 1996. Nous constatons que les estimations résultantes du stock de capital et des services du capital sont forts semblables à celles calculées antérieurement.

    Date de diffusion : 2007-02-12

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 13F0026M2003001
    Description :

    Ce guide a pour but de faciliter la compréhension des concepts, de la méthodologie, de l'analyse et de la qualité des données quant aux études menées par la Section des enquêtes sur les pensions et le patrimoine de la Division de la statistique du revenu. Le guide porte également sur les études et programmes suivants :- l'Enquête sur les régimes de pension au Canada;- l'Enquête sur les caisses de retraite en fiducie (recensement et estimation trimestrielles);- l'Enquête sur la sécurité financière;- le fichier de données des facteurs d'équivalence et celui des régimes enregistrés d'épargne-retraite de l'Agence des douanes et du revenu du Canada.

    Date de diffusion : 2003-02-14

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 85-217-X
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Ce rapport décrit la structure et l'administration des services de l'aide juridique. Il présente notamment un survol historique et des renseignements sur la législation en matière d'aide juridique, l'organisation de l'aide juridique au Canada, le champ d'application, l'admissibilité, les avocats nommés d'office, les tarifs et les diverses contributions des avocats.

    Date de diffusion : 2002-05-24
Date de modification :