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Enquête ou programme statistique

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Tout (551)

Tout (551) (550 à 560 de 551 résultats)

  • Microdonnées à grande diffusion : 89M0006X
    Description :

    Les objectifs de cette enquête étaient les suivants :

    - décrire de la manière la plus précise qui soit les besoins relatifs à la garde des enfants au Canada;

    - découvrir les types d'arrangements et les options en matière de garde des enfants que les parents préfèrent;

    - déterminer les facteurs qui influent sur les besoins, les tendances et les préférences en matière de garde des enfants;

    - évaluer dans quelle mesure les différents régimes de garde influent sur les enfants et leurs parents, individuellement ainsi qu'en interrelation;

    - découvrir ce que les parents pensent de l'accessibilité et de la qualité des principaux choix qui s'offrent à eux en matière de garde des enfants.

    - Ces données sont disponibles sous deux formes : une version pour gros ordinateur contenant 27 fichiers distincts représentant les diverses sections du questionnaire et la version pour ordinateur personnel où l'information se trouve dans une base de données relationnelles et qui comprend le logiciel d'extraction nécessaire.

    Date de diffusion : 1993-03-29
Données (148)

Données (148) (30 à 40 de 148 résultats)

  • Profil d'une communauté ou d'une région : 89-638-X200900211058
    Géographie : Agglomération de recensement
    Description :

    Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

    Date de diffusion : 2009-12-17

  • Profil d'une communauté ou d'une région : 89-638-X200900211059
    Géographie : Région métropolitaine de recensement
    Description :

    Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

    Date de diffusion : 2009-12-17

  • Profil d'une communauté ou d'une région : 89-638-X200900211060
    Géographie : Agglomération de recensement
    Description :

    Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

    Date de diffusion : 2009-12-17

  • Profil d'une communauté ou d'une région : 89-638-X200900211061
    Géographie : Agglomération de recensement
    Description :

    Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

    Date de diffusion : 2009-12-17

  • Profil d'une communauté ou d'une région : 89-638-X200900211062
    Géographie : Région métropolitaine de recensement
    Description :

    Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

    Date de diffusion : 2009-12-17

  • Tableau : 82-401-X
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Cette publication Internet présente des indicateurs de la santé comparables pour le Canada, les provinces et les territoires. Les indicateurs ont été choisis conjointement par les ministères de la santé des provinces et territoires ainsi que par Santé Canada. Les Indicateurs de la santé comparables rendent compte des soins de santé primaires, des soins à domicile, des autres programmes et services, de la couvertures de médicaments onéreux et de la gestion des produits pharmaceutiques, du matériel diagnostique et médical, des ressources humaines en santé et des Canadiens en santé.

    Date de diffusion : 2009-05-25

  • Profil d'une communauté ou d'une région : 89-638-X200900110825
    Géographie : Région métropolitaine de recensement
    Description :

    Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

    Date de diffusion : 2009-04-07

  • Profil d'une communauté ou d'une région : 89-638-X200900110826
    Géographie : Partie de région métropolitaine de recensement
    Description :

    Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

    Date de diffusion : 2009-04-07

  • Profil d'une communauté ou d'une région : 89-638-X200900110827
    Géographie : Agglomération de recensement
    Description :

    Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

    Date de diffusion : 2009-04-07

  • Profil d'une communauté ou d'une région : 89-638-X200900110828
    Géographie : Région économique
    Description :

    Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

    Date de diffusion : 2009-04-07
Analyses (385)

Analyses (385) (380 à 390 de 385 résultats)

  • Articles et rapports : 11F0019M1997104
    Géographie : Canada
    Description :

    Aux prises avec des taux de chômage élevés, une répartition inégale des heures de travail et un virage vers des emplois temporaires, à temps partiel et contractuels, les travailleurs canadiens préféreraient peut-être modifier leur horaire de travail. À partir des données de l'Enquête sur les horaires et les conditions de travail de1995, nous avons constaté que les deux tiers des travailleurs canadiens sont satisfaits de leurs heures de travail. La majorité des personnes insatisfaites préféreraienttravailler un plus grand nombre d'heures contre une rémunération plus élevée plutôt qu'un plus petit nombre d'heures contre une rémunération plus faible. Cette conclusion s'impose pour chaque groupe d'âge, niveau de scolarité, niveau d'ancienneté, secteur d'activité et groupe professionnel. Les personnes les plus susceptibles de vouloir travailler un plus grand nombre d'heures sont généralement jeunes, ont un niveau de scolarité peu élevé, ont peu d'années d'ancienneté, occupent des postes temporaires, travaillent un petit nombre d'heures, et occupent des postes peu spécialisés. D'autre part, les personnes les plus susceptibles de vouloir diminuer leur semaine de travail sont des professionnels et des gestionnaires, travaillent dans les secteurs des sciences naturelles et sociales, ont des salaires horaires et des niveaux de scolarité élevés, ont beaucoup d'ancienneté, occupent des postes permanents et travaillent déjà un grand nombre d'heures. Les calculs fondés sur les résultats de l'Enquête sur la réduction des heures de travail de 1985 laissent supposer que si les travailleurs canadiens devaient volontairement réduire leur semaine de travail, le nombre d'heures de travail qui pourraient être redistribuées serait probablement insuffisant pour éliminer le sous-emploi et réduire le chômage. Les possibilités de réaménager le temps de travail, mesurées par la tendance à vouloir travailler un nombre d'heures moins élevé,semblent être les meilleures (plus faibles) chez les groupes d'âge-niveau de scolarité affectés par des taux de chômage relativement faibles (élevés). Cela signifie que la diminution du chômage et du sous-emploi pourrait être plus prononcée chez les groupes où les travailleurs sont déjà relativement prospères.

    Date de diffusion : 1997-05-13

  • Articles et rapports : 85-002-X19960118283
    Géographie : Province ou territoire, Région métropolitaine de recensement
    Description :

    Le nombre de crimes de violence signalés par la police au Canada n’a pas cessé d’augmenter entre le début des années 1970 et le début des années 1990. Les médias ont tendance à faire une large place aux homicides, surtout à ceux qui sont de nature brutale ou dont les victimes sont les membres les plus vulnérables de la société. L’Enquête sociale générale de 1993 a révélé une préoccupation de plus en plus grande chez les Canadiens au sujet des menaces d’attaque ou de violence. Pourtant, le taux d’homicides diminue graduellement depuis le milieu des années 1970.

    Date de diffusion : 1996-07-30

  • Articles et rapports : 11F0019M1996089
    Géographie : Canada
    Description :

    Dans le présent document, on se sert de données administratives du système fiscal afin 1) de documenter l'étendue de la mobilité intergénérationnelle du revenu des hommes au Canada et 2) d'évaluer la position désavantageuse sur le plan du revenu (à l'âge adulte) liée au fait d'avoir grandi dans un ménage à faible revenu. Nous avons constaté l'existence d'une mobilité intergénérationnelle considérable parmi ceux qui touchent un revenu moyen, et que la transmission du statut économique est importante aux extrémités supérieures et inférieures de l'échelle des revenus. De plus, le père d'environ un tiers de ceux qui occupent le quartile inférieur occupaient la même place dans l'échelle des revenus. De fait, l'avantage sur le plan du revenu de ceux dont le père se trouvait dans le décile supérieur par rapport à quelqu'un dont le père était dans le décile inférieur est de l'ordre de 40 %. Nous traitons également de l'incidence politique de ces conclusions, ainsi que de quelques-unes de leurs limites et de la direction que devrait prendre les recherches futures.

    Date de diffusion : 1996-01-24

  • Articles et rapports : 75F0002M1995010
    Description :

    Dans ce document, on donne une description graphique du contenu de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (EDTR).

    Date de diffusion : 1995-12-30

  • Articles et rapports : 11F0019M1995082
    Géographie : Canada
    Description :

    La présente communication vise à expliquer un paradoxe. En effet, depuis les années 70, on a enregistré une tendance générale à la baisse dans les gains réels et relatifs des jeunes adultes âgés de moins de 35 ans. En dépit du fait que la plupart des jeunes enfants vivent au sein de ménages dirigés par des adultes de moins de 35 ans, on n'a noté aucune augmentation générale correspondante de la fréquence du faible revenu chez les enfants. Au contraire, la pauvreté enfantine a suivi les fluctuations habituelles du cycle économique.

    Nous démontrons que la stabilité relative des taux de pauvreté enfantine par rapport au recul des gains du travail résulte de deux facteurs. Premièrement, le recul dans les revenus du travail des jeunes ménages avec enfants a été compensé par l'augmentation des paiements de transfert. Depuis les années 70, les transferts sociaux ont remplacé les gains comme principe source de revenu au sein des familles à faible revenu avec des enfants.

    Deuxièmement, les changements dans le comportement procréateur et dans les caractéristiques d'activité sur le marché du travail des jeunes adultes ont nettement diminué le risque que de jeunes enfants grandissent dans des ménages à faible revenu. Les jeunes parents d'aujourd'hui possèdent une scolarité plus avancée, travaillent pendant de plus longues heures, ont moins d'enfants et retardent la naissance de ceux-ci jusqu'à ce que leurs gains soient plus intéressants. Même si de plus en plus d'enfants se retrouvent au sein de familles monoparentales, ce mouvement a été endigué par d'autres changements dans les comportements familiaux et dans ceux de la population active qui ont entraîné une réduction du risque de pauvreté enfantine.

    Par conséquent, la pression à la hausse sur le faible revenu chez les enfants originant du marché du travail a été compensée par les transferts sociaux d'un côté, et par les changements dans la formation de la famille ainsi que dans le comportement des jeunes adultes sur le marché du travail, de l'autres. Sauf en ce qui a trait aux variations cycliques, il en est résulté une stabilité relative dans la fréquence du faible revenu chez les enfants pendant les années 80, et au début des années 90. Il reste à voir si cette tendance compensatrice se maintiendra au cours de la dernière moitié des années 90.

    Date de diffusion : 1995-09-30
Références (18)

Références (18) (0 à 10 de 18 résultats)

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-26-0008
    Description : Ce rapport a pour objectif de présenter les résultats d'une étude du nombre estimé d'enfants admissibles à l'instruction dans la langue officielle minoritaire, en vertu de l'article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés, qui ont été classifiés comme non admissibles lors du Recensement de 2021 puisque celui-ci ne permet pas d’établir les liens entre les membres d'une même famille résidant à des adresses différentes. En ayant recours à d’autres sources de données, plus précisément à des recensements précédents et à des données administratives (données sur l’état civil et données fiscales), on a pu reconstituer ces liens familiaux, à même le Recensement de 2021. Le rapport présente d'abord les méthodes et les sources de données utilisées, puis les résultats obtenus selon certaines régions et certains groupes d'âge.
    Date de diffusion : 2024-03-26

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 98-20-00012022001
    Description :

    Ce feuillet d’information présente un écosystème de données formé d’un ensemble de sources de données lesquelles, ensemble, fournissent de l’information sur les enfants admissibles à l’instruction dans la langue officielle minoritaire.

    Date de diffusion : 2022-11-09

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 99-011-X
    Description :

    Ce thème présente des données sur les Autochtones du Canada et leurs caractéristiques démographiques. Selon l'application, les estimations fondées sur les concepts suivants pourraient être appropriées pour la population autochtone : 1) Identité autochtone, 2) Ascendance autochtone, 3) Indien inscrit ou des traités et 4) Membre d'une Première Nation ou d'une bande indienne. Les données de l'Enquête nationale auprès des ménages de 2011 sont offertes pour les localités géographiques où ces populations résident, y compris les subdivisions de recensement « dans les réserves » et les collectivités inuites de l'Inuit Nunangat ainsi que les autres régions géographiques, c.-à-d. aux niveaux national (Canada), provincial et territorial.

    Produits analytiques

    Le document analytique offre des analyses relatives aux principales conclusions et aux tendances dans les données, et a comme complément les courts articles trouvés dans l'ENM en bref et dans la Série « Perspective géographique » de l'ENM.

    Produits de données

    Le Profil de l'ENM est l'un des produits de données qui offrent un aperçu statistique des régions géographiques déterminées par l'utilisateur, fondé sur plusieurs variables détaillées ou groupes de variables. D'autres produits de données comprennent des tableaux de données qui représentent une série de tableaux croisés d'une complexité variée et sont offerts pour plusieurs niveaux géographiques.

    Date de diffusion : 2019-10-29

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 89-634-X2009008
    Géographie : Canada
    Description :

    Le Questionnaire sur les points forts et les points faibles (QPFPF) est un questionnaire des parents qui vise à fournir de l'information sur les comportements et les relations des enfants. Le QPFPF est composé de 25 questions regroupées en cinq sous-échelles : (1) comportement prosocial, (2) inattention/hyperactivité, (3) symptômes émotifs, (4) problèmes de conduite et (5) problèmes avec les pairs. Le QPFPF a été conçu pour obtenir des renseignements sur les enfants de deux à cinq ans dans le cadre de l'Enquête sur les enfants autochtones (EEA) de 2006. Bien que les concepts du QPFPF aient été validés auprès de populations générales, ils n'ont pas encore été validés pour les enfants membres des Premières nations, métis et inuits vivant hors réserve au Canada. Le principal objectif de cette évaluation est de veiller à ce que les cinq sous-échelles du QPFPF démontrent la validité et la fiabilité des concepts pour les enfants membres des Premières nations, métis et inuits vivant hors réserve. L'objectif secondaire consiste à déterminer, à partir des 25 questions du QPFPF, si un autre ensemble de sous-échelles pourrait être plus valide et fiable pour les enfants membres des Premières nations vivant hors réserve, métis et inuits.

    Date de diffusion : 2009-11-25

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 89-634-X2008006
    Description :

    Le présent guide vise à aider les utilisateurs des données à comprendre les concepts et les méthodes utilisés dans le cadre de l'Enquête sur les enfants autochtones (EEA) de 2006, qui s'est déroulée d'octobre 2006 à mars 2007.

    Le guide comprend également des détails techniques sur l'échantillonnage, le traitement et la qualité des données. Par ailleurs, il explique le rapport entre l'EEA et le Recensement de 2006 et comporte des mises en garde à l'intention des utilisateurs quant aux différences importantes dans les données produites à partir de ces deux sources. L'annexe 1 comprend un glossaire des termes liés à l'EEA. L'annexe 2 fournit les réponses à certaines questions fréquentes. Des liens avec les questionnaires de l'EEA de 2006 se trouvent à l'annexe 3.

    Date de diffusion : 2008-11-18

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 17-507-X
    Description :

    L'«Aperçu des quartiers» est votre guide aux produits de renseignements statistiques offerts par la Division des données régionales et administratives. Le guide présente une description des banques de données, de la disponibilité géographique et de la tarification. Le guide comprend également les exemples des tableaux de données indiquant des statistiques au niveau national.

    Date de diffusion : 2006-05-04

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 92-397-X
    Description :

    Ce rapport porte sur les concepts et définitions, sur la méthode d'imputation et sur la qualité des données de cette variable. Le recensement de 2001 a recueilli de l'information sur trois types de fonctions non rémunérées effectuées durant la semaine précédant celle du recensement : il s'agit des soins aux enfants, des travaux ménagers et des soins aux personnes âgées. Les données sur le travail non rémunéré de 2001 sont comparées à celles recueillies lors du recensement de 1996 de même qu'aux données provenant de l'enquête sociale générale (sur l'emploi du temps de 1998). Le rapport comprend également des tableaux historiques.

    Date de diffusion : 2005-01-11

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 89F0078X
    Description :

    L'Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes (ELNEJ) est la première enquête sur les enfants qui sera menée à l'échelle du Canada. Elle débutera en 1994 et recueillera des renseignements au sujet d'un groupe d'enfants et de leurs expériences de vie. L'enquête suivra ces enfants à mesure qu'ils grandissent. L'enquête a pour but de recueillir des renseignements sur les enfants, leurs familles, leur éducation, leur santé, leur développement, leur comportement, leurs ami(e)s, leurs activités, etc. Le document décrit le matériel d'enquête pour le cycle 4.

    Date de diffusion : 2004-07-02

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 62F0026M2002002
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Dans ce guide, nous présentons de l'information susceptible d'intéresser les utilisateurs de données provenant de l'Enquête sur les dépenses des ménages. Ces données sont recueillies au moyen de questionnaires papier et d'entrevues personnelles menées en janvier, février et mars suivant l'année de référence. Nous obtenons des données sur les habitudes de dépenses, les caractéristiques des logements et l'équipement ménager des ménages canadiens pendant l'année de référence. L'enquête vise les ménages privés des 10 provinces et des 3 territoires. (Depuis 2001, les trois territoires sont étudiés tous les deux ans.) Ce guide comprend les définitions des termes et des variables de l'enquête ainsi que des descriptions sur les méthodes de l'enquête et la qualité des données. Il contient aussi une section décrivant les différentes statistiques pouvant être produites au moyen des données sur les dépenses (dont la part consacrée au budget, la part de marché et les agrégats).

    Date de diffusion : 2002-12-11

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 85-552-X
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Ce rapport a pour but de décrire les opérations ainsi que l'organisation provinciale et territoriale des programmes de pensions alimentaires. Les thèmes discutés incluront la législation provinciale pertinente, les développements les plus récents, une description de chaque programme, comment ils gèrent les cas, les procédures d'enregistrement des ordonnances et de retrait des ordonnances, le dépistage, le suivi, le traitement des paiements, ainsi que les mesures d'exécution. Cet aperçu permet au lecteur de capter les différences ainsi que les ressemblances entre les programmes retrouvés dans chaque secteur de compétence. L'administration provinciale des programmes s'effectue en vertu de la loi habilitant. Un aperçu de la législation fédérale est ainsi décrit en premier lieu, suivi par la description des programmes d'exécution des ordonnances alimentaires retrouvées dans chaque province et territoire.

    Date de diffusion : 2002-08-01
Date de modification :