Analyses

Aller au contenu principal
Aller au pied de page

Sélection de la langue

English

Recherche et menus

Recherche et menus

Rechercher

Passer au filtres. Voir les résultats.

Quoi de neuf sur notre site

Centre de confiance de Statistique Canada

Résultats

Tout (3)

Tout (3) ((3 résultats))

1. Temps de traitement des tribunaux de juridiction criminelle pour adultes au Canada, 2015-2016 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201800154900
Description :
Le présent article de Juristat est fondé sur les données de l’Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle et se veut un examen des temps de traitement des accusations au sein du système de justice pénale pour les adultes du Canada, de la première comparution de l’accusé à la décision finale. L’article présente les tendances relatives aux temps de traitement des tribunaux au cours de la dernière décennie, en plus de renseignements sur la durée du traitement des accusations en cour provinciale et en cour supérieure pour les adultes et des tendances observées dans le système de justice. Certains des facteurs pouvant avoir une incidence sur les temps de traitement des tribunaux, ainsi que des renseignements sur le nombre et le type d’accusations qui ont dépassé le plafond présumé établi dans l’arrêt R. c. Jordan, y sont également présentés.
Date de diffusion : 2018-01-17
2. Statistiques sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes au Canada, 2014-2015 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201700114699
Description :
Dans le présent article du Juristat, on examine le nombre et les types de causes qui sont réglées par les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes chaque année. On explore également les caractéristiques des accusés, des décisions, des types de peines imposées et de la durée de traitement des causes. Les données sont présentées aux échelons du pays et des provinces et territoires.
Date de diffusion : 2017-02-21
3. Statistiques sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes au Canada, 2013-2014 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201500114226
Description :
Dans le présent article du Juristat, on examine le nombre et les types de causes qui sont réglées par les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes chaque année. On explore également les caractéristiques des accusés, des décisions, des types de peines imposées et de la durée de traitement des causes. Les données sont présentées aux échelons du pays et des provinces et territoires.
Date de diffusion : 2015-09-28

Stats en bref (0)

Stats en bref (0) (0 résultat)

Aucun contenu disponible actuellement

Articles et rapports (3)

Articles et rapports (3) ((3 résultats))

1. Temps de traitement des tribunaux de juridiction criminelle pour adultes au Canada, 2015-2016 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201800154900
Description :
Le présent article de Juristat est fondé sur les données de l’Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle et se veut un examen des temps de traitement des accusations au sein du système de justice pénale pour les adultes du Canada, de la première comparution de l’accusé à la décision finale. L’article présente les tendances relatives aux temps de traitement des tribunaux au cours de la dernière décennie, en plus de renseignements sur la durée du traitement des accusations en cour provinciale et en cour supérieure pour les adultes et des tendances observées dans le système de justice. Certains des facteurs pouvant avoir une incidence sur les temps de traitement des tribunaux, ainsi que des renseignements sur le nombre et le type d’accusations qui ont dépassé le plafond présumé établi dans l’arrêt R. c. Jordan, y sont également présentés.
Date de diffusion : 2018-01-17
2. Statistiques sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes au Canada, 2014-2015 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201700114699
Description :
Dans le présent article du Juristat, on examine le nombre et les types de causes qui sont réglées par les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes chaque année. On explore également les caractéristiques des accusés, des décisions, des types de peines imposées et de la durée de traitement des causes. Les données sont présentées aux échelons du pays et des provinces et territoires.
Date de diffusion : 2017-02-21
3. Statistiques sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes au Canada, 2013-2014 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201500114226
Description :
Dans le présent article du Juristat, on examine le nombre et les types de causes qui sont réglées par les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes chaque année. On explore également les caractéristiques des accusés, des décisions, des types de peines imposées et de la durée de traitement des causes. Les données sont présentées aux échelons du pays et des provinces et territoires.
Date de diffusion : 2015-09-28

Revues et périodiques (0)

Revues et périodiques (0) (0 résultat)

Aucun contenu disponible actuellement

Signaler un problème ou une erreur sur cette page

Date de modification :: 2024-07-09

Comment utiliser les filtres et le champ de recherche

Vous pouvez faire une recherche en inscrivant des mots-clés ou en sélectionnant des filtres (p. ex. sous Sujet, Géographie, etc.) du côté gauche de la page.
On peut utiliser les filtres ensemble ou former diverses combinaisons. À chaque sélection de filtre, la page des résultats est mise à jour.
Pour commencer une nouvelle recherche, cliquez sur le bouton Effacer tout au-dessus du champ de recherche ou décochez tous les filtres.
Les mots-clés et les filtres précisés sont affichés au-dessus du champ de recherche. Vous pouvez désélectionner l’un ou l’autre des éléments ou tous les éléments, pour préciser ou effacer votre recherche.

Comment préciser ma recherche

Vous pouvez entrer des mots-clés dans le champ de recherche. Il n’est pas nécessaire d’utiliser « + » ou « , » ou « ET ».
Vous pouvez supprimer certains mots-clés ou tous les mots-clés de votre chaîne de recherche.
Les mots-clés entre guillemets limitent la recherche à l’expression précise.
- Par exemple, si vous cherchez « Enquête sur la population active », vous obtiendrez seulement des documents contenant cette suite de mots.
Utilisez « ou » entre les mots-clés pour obtenir des résultats qui contiennent au moins l’un des termes recherchés.
- Par exemple, si vous cherchez enquête ou population ou active, vous obtiendrez seulement les documents contenant l’un ou l’autre de ces mots, ou tous ces mots.

Comment fonctionne la recherche

Cette forme de recherche fournira les résultats contenant le(s) mot(s) inscrit(s) dans le titre, la description, le sujet, la géographie, le numéro de produit ou toute autre information au sujet du produit.
- Par exemple, lorsque vous cherchez le mot « maladies », tous les résultats obtenus contiendront ce mot dans le titre, la description, ou le sujet.
La recherche ne se fait pas dans le texte des articles ou des publications. Pour faire une recherche plein texte dans les articles, utilisez la fonction de recherche du site.