Pensions et programmes de revenu de retraite

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Vue d'ensemble de l'utilisation des REER dans les années 90. Cet article s'arrête à la participation, aux cotisations, aux déductions inutilisées et aux retraits des REER.

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Ce document réexamine les tendances sur le plan du niveau et de la répartition des revenus chez les Canadiens âgés dans le contexte de ce qui est sans doute la principale source de changement à l'intérieur de ces tendances depuis la fin des années 70, la maturation des régimes publics et privés de pensions proportionnelles aux gains au Canada. L'élargissement du rôle des pensions proportionnelles aux gains dans les années 80 et 90 est en grande partie le résultat de changements qui se sont produits dans les années 50 et 60. Le Régime de pensions du Canada et le Régime de rentes du Québec (RPC/RRQ) ont été mis en oeuvre en 1966 et la première cohorte à recevoir les prestations intégrales du RPC/RRQ a eu 65 ans en 1976. Les cohortes qui ont pris leur retraite après cette période ont également bénéficié de l'élargissement des pensions professionnelles privées qui s'est produit entre les années 50 et les années 70. On s'appuie sur une décomposition détaillée des revenus par source pour montrer que la maturation de ces programmes de prestations proportionnelles aux gains a non seulement entraîné une augmentation importante des revenus réels moyens, mais également une réduction considérable de l'inégalité des revenus chez les gens âgés, principalement en raison des prestations du RPC/RRQ. La hausse des revenus réels a profité dans une proportion disproportionnée aux aînés à revenu inférieur, ce qui a contribué à la diminution bien connue des taux de faible revenu chez les gens âgés.

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Le présent document vise à fournir un répertoire des enquêtes, bases de données, publications, articles et travaux en cours au sein de Statistique Canada qui se rapportent aux programmes de revenu de retraite au Canada. Le répertoire offre des renseignements sur les publications, les résultats et les éléments de données pertinentes produits à partir d'enquêtes et de bases de données. Il ne fournit pas une description exhaustive de ces sources de données, mais se concentre plutôt sur l'information qui peut être utilisée aux fins de la recherche et de l'analyse en matière de programmes de revenu de retraite. Certains des renseignements figurant dans le document ne portent pas précisément sur ces programmes, mais peuvent servir de source secondaire dans le cadre de travaux de recherche dans ce domaine.

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Dans cette étude, on explique les habitudes de cotisation des producteurs agricoles aux REER. On y explore également certaines caractéristiques qui leur sont propres et on les compare à celles d'autres catégories de travailleurs.

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Le présent document réunit des données de plusieurs enquêtes-ménages pour documenter l'évolution de la protection offerte par les pensions aux travailleurs jeunes et plus âgés au Canada entre le milieu des années 1980 et le milieu des années 1990. Nos principales observations sont les suivantes. Premièrement, les données administratives tirées de la base de données sur les régimes de pensions au Canada (RPAC) aussi bien que les données tirées d'enquêtes-ménages indiquent que les RPA offrent une protection accrue aux femmes. Par contre, les données sur les RPAC indiquent une diminution de la protection offerte aux hommes, tandis que les enquêtes-ménages n'indiquent aucune tendance à la baisse chez les hommes. Deuxièmement, les agrégats d'échantillon cachent des différences intéressantes au sein de la population. Nous avons observé une baisse de la protection offerte par les pensions aux jeunes travailleurs (âgés de 25 à 34 ans) relativement à celle offerte aux travailleurs plus âgés (35-50 ans). La protection des jeunes hommes a baissé, tandis que la protection de type RPA est demeurée assez stable pour les hommes plus âgés. D'autre part, la protection offerte par les pensions est demeurée assez constante pour les jeunes femmes tout en subissant une hausse appréciable pour les femmes plus âgées. Troisièmement, le déclin du syndicalisme et les déplacements vers des branches d'activité à faible protection expliquent largement la baisse de protection observée parmi les jeunes hommes. Quatrièmement, la protection accrue offerte aux femmes plus âgées semble résulter de leur plus grande propension à occuper des emplois à rémunération/protection élevée.

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Les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) et les régimes de pension agréés (RPA) d'employeur sont les deux principaux modes d'épargne-retraite donnant droit à une aide fiscale au Canada. À partir des données fiscales de 1996, cette étude compare des groupes de travailleurs variés et leurs modèles d'épargne-retraite.

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Le présent article se penche sur la situation des personnes ayant pris leur retraite pendant la première moitié des années 90 pour déterminer dans quelle mesure leur revenu à la retraite avait remplacé leur ancien revenu.

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Un coup d'oeil aux montants retirés dans le cadre de ce programme et au nombre de participants, selon l'âge, le sexe et le revenu. On considère le nombre de déclarants qui ont omis d'effectuer leurs paiements en 1995 et les montants s'y rapportant.

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Cette étude fait état de certains des facteurs à l'origine de la forte croissance des cotisations à un REER depuis 1991. L'analyse explique comment et pourquoi la composition des cotisations a changé au fil du temps. Elle souligne également les différences régionales en matière de participation à un REER et jette un coup d'oeil aux montants retirés de ces abris fiscaux.

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En matière de REER, relativement peu de déclarants admissibles se prévalent de leurs droits de cotisation inutilisés lors d'une année donnée, et la très grande majorité de ceux qui le font n'en utilisent qu'une partie. L'article se penche sur l'ampleur des droits inutilisés qui se sont accumulés depuis 1991. On examine aussi quels déclarants ont recours à ces droits.

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Ce tableau contient 15 séries, avec des données pour les années 1961 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Flux catégories (15 éléments : Investissement financier net; Transactions nettes des actifs financiers; Devises et dépôts canadiens; Devises et dépôts étrangers; ...).

Description : Ce tableau contient 125 séries, avec des données pour les années 1981 - 2009 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa dernière date de diffusion remonte au 2012-11-19. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (16 éléments : Canada; Nouvelle-Écosse; Île-du-Prince-Édouard; Terre-Neuve-et-Labrador ...), Régime de pensions (2 éléments : Régime de pension du Canada (RPC); Régime des rentes du Québec (RRQ) ...), Recettes et dépenses (8 éléments : Épargne; Recettes totales; Cotisations aux régimes d'assurance sociale; Revenus de placements ...).

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Ce tableau contient 64 séries, avec des données pour les années 1961 - 2011 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (32 éléments : Total des actifs; Actifs non financiers; Construction non résidentielle; Machines et matériel; ...).

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Ce tableau contient 32 séries, avec des données pour les années 1961 - 2011 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (16 éléments : Total des actifs; Total des actifs financiers; Devises et dépôts canadiens; Devises et dépôts étrangers; ...).

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Ce tableau contient 64 séries, avec des données pour les années 1990 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (32 éléments : Total des actifs; Actifs non financiers; Construction non résidentielle; Machines et matériel; ...).

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Ce tableau contient 32 séries, avec des données pour les années 1990 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (16 éléments : Total des actifs; Total des actifs financiers; Devises et dépôts canadiens; Devises et dépôts étrangers; ...).

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L'Enquête sur la participation et les limitations d'activités (EPLA) est une enquête nationale qui recueille de l'information sur les adultes et les enfants au Canada dont les activités quotidiennes peuvent être limitées par un état ou un problème de santé.

Ce rapport présente une série de tableaux tel que;Revenue Total; Pension de la sécurité de la vieillesse et supplément de revenue garantie; Régime de rentes du Québec et Canada; Prestation d'assurance emploi; Prestation fiscale canadienne; Autres revenue gouvernementaux; Revenue d'emploie; Revenue de placement; Revenue de retraite.

Description : Ce tableau contient 560 séries, avec des données pour les années 1974 - 2006 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Régimes de pension agréés (7 éléments : Total des régimes de pension agréés; Régimes de pension agréés du secteur public; Régimes de pension agréés du secteur privé; Régimes de pension agréés à prestations déterminées; ...) ; Catégorie d'employés (10 éléments : Total des catégories d'employés; Tous les employés; Employés à traitement; Employés rémunérés à l'heure; ...) ; Régimes et adhérents (4 éléments : Régimes; Adhérents, les deux sexes; Adhérents, hommes; Adhérents, femmes) ; Statistiques (2 éléments : Nombre; Pourcentage).

Description : Ce tableau contient 116 séries, avec des données pour les années 1961 - 1980 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa dernière date de diffusion remonte au 2007-01-16. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (14 éléments : Terre-Neuve-et-Labrador; Nouveau-Brunswick; Île-du-Prince-Édouard; Nouvelle-Écosse ...), Régime de pensions (2 éléments : Régime de pensions du Canada (RPC); Régime de rentes du Québec (RRQ) ...), Recettes et dépenses (8 éléments : Recettes totales; Total des dépenses courantes; Revenus de placements; Impôts directs en provenance des particuliers ...).

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Ce produit contient des statistiques sur les régimes de pension agréés au 1er janvier 2003. Les sujets couverts sont le nombre de régimes et d'adhérents selon la région d'emploi, la juridiction d'agrément du régime, le genre de régime, le secteur public et privé, le mode de financement, méthodes de calcul des cotisations de l'employé et de l'employeur, la méthode de calcul des prestations et les cotisations annuelles versées aux régimes de pension agréés.

On y retrouve également des statistiques sur les conventions de retraite donnant de l'information sur les fiducies, l'actif, les cotisations et les prestations de 1991 à 2001.

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La probabilité de toucher des prestations du Supplément de revenu garanti (SRG) est étroitement corrélée aux niveaux de revenu des personnes lorsqu'elles étaient plus jeunes, surtout à leurs gains quand elles étaient dans la quarantaine. Des circonstances négatives liées au marché du travail ou à la santé, comme le versement de prestations d'assurance-emploi ou d'assistance sociale, les déductions ou crédits d'impôt pour personnes handicapées et le faible revenu augmentent la probabilité de recevoir le SRG, alors qu'un régime de pension d'employeur ou des REER diminuent cette probabilité.

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En 2006, 37 % de la population canadienne employée était couverte par un régime de pension agréé. Historiquement, la majorité des participants à ces régimes était couvert par des régimes à prestations déterminées. Récemment, les régimes à cotisations déterminées se sont faits de plus en plus présents. Cet article examine dans quelle mesure la prévalence de ces régimes a augmenté au Canada de 1991 à 2006 et analyse les facteurs ayant influencé cette tendance.

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Après plusieurs années de discours public sur le vieillissement de la population au Canada, la première vague des baby-boomers est maintenant sur le point de prendre sa retraite. En s'intéressant aux Canadiens âgés de 45 à 59 ans, on examine à quel âge ces personnes ont l'intention de prendre leur retraite, à quel point leurs plans sont définitifs et ce qu'ils comptent toucher comme revenu de retraite. Les données de l'Enquête sociale générale de 2007 permettent d'illustrer combien les plans et les attentes face à la retraite sont liés à l'emploi et aux caractéristiques démographiques et financières.

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Les Canadiens disposent-ils de l'information dont ils ont besoin pour se préparer à la retraite? À partir des données de l'Enquête sociale générale de 2007, on examine dans cet article les « ressources informatives » des Canadiens de 45 à 59 ans. Bien que la plupart des gens bénéficient de conseils financiers, comprennent la structure de base de leur retraite et qu'ils disent comprendre les programmes publics de revenu de retraite, une grande proportion d'entre eux ne sont pas à ce point renseignés. Dans cet article, on examine les caractéristiques qui expliquent les différences à cet égard.

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Cet ouvrage a été élaboré afin de contribuer à l'information de base dont les leaders et les chercheurs auront besoin lorsqu'ils accorderont beaucoup plus de temps et de ressources aux ajustements à la vague de retraite que la génération du baby-boom est en train d'entreprendre. Le contenu de l'ouvrage traite des aspects de la retraite qui n'ont pas reçus un accent proéminent dans la littérature de recherche, mais il faudra s'y attarder pour se préparer aux ajustements. Parmi ces aspects sont l'émergence d'un grand nombre de personnes, une partie importante de la population adulte, dont la durée de la retraite sera aussi longue qu'une génération, plus ou moins 25 ans, qui entraînera un variété de questions importantes; la retraite des femmes; les dynamiques de la famille et la retraite; et les processus de retraite pour les personnes qui n'ont pas d'emploi de carrière comme on le définit. Une grande partie du livre est dédiée aux documents scientifiques qui s'appuient sur les données de Statistique Canada et qui requièrent d'importantes innovations de concepts utiles et de séries de données qui servent à illustrer ce que nos données ont à offrir.

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Les régimes enregistrés d'épargne-retraite peuvent comprendre un large éventail d'avoirs, allant des placements à valeur prévisible, tels les certificats de placement garanti, aux placements à valeur variable, comme les actions des entreprises. Le rendement de ces placements, et par conséquent les niveaux de revenu de retraite, peuvent varier énormément, selon le climat économique et le portefeuille de placements. Cet article porte sur les caractéristiques des familles ayant des REER et sur la répartition des avoirs dans ces REER en fonction du degré de prévisibilité de leur rendement.

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« Ai-je assez d'argent pour prendre ma retraite? » est une question que les travailleurs âgés ont appris à se poser lorsqu'ils songent à la retraite. Leur bilan financier comprend les régimes de retraite de l'employeur, les régimes d'épargne enregistrés et d'autres placements, ainsi que les prestations de retraite publiques, à savoir le Régime de pensions du Canada (RPC), le Régime de rentes du Québec (RRQ), la Sécurité-vieillesse (SV) et le Supplément de revenu garanti (SRG). Ces ressources sont évaluées par rapport aux dépenses prévues et d'autres facteurs tels que la santé, les obligations familiales et les loisirs. À partir de données fiscales sur les contribuables sexagénaires, cette étude examine les taux d'accès aux prestations du RPC/RRQ, les rentrées de revenu conjointes provenant du RPC/RRQ et d'autres prestations, ainsi que l'emploi après le versement des prestations.

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Depuis qu'ils sont entrés en scène, les baby-boomers ont façonné les structures sociale et économique. Maintenant au seuil de la retraite, ils peuvent une fois de plus transformer le marché du travail. Bon nombre d'entre eux souhaitent prendre leur retraite relativement jeunes et peuvent se le permettre, ce qui soulève de l'inquiétude au chapitre de l'offre de main-d'oeuvre et des régimes de retraite généraux. Mais longévité croissante et bonne santé peuvent persuader certains à prolonger leur vie active. Les tendances liées à l'obtention d'une pension de 50 à 60 ans et d'un emploi après la retraite au cours des années 1990 et de la première partie de la présente décennie fournissent certains indices quant à la direction que peuvent prendre les baby-boomers.

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Les régimes enregistrés d'épargne retraite (REER) sont un élément clé de la planification du revenu de retraite au Canada. Ils permettent aux particuliers de mettre de côté, grâce à divers moyens de placement, des sommes sur lesquelles l'impôt payable est différé, les intérêts, dividendes et gains en capital s'accumulant en franchise d'impôt jusqu'à ce que les fonds soient retirés. Mais tôt ou tard, les autorités fiscales percevront les sommes qui leur sont dues. Les REER doivent être convertis en rentes ou en fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR) l'année où le contribuable atteint l'âge de 69 ans, et des exigences de retrait minimum commencent à s'appliquer l'année suivante. Les retraits à même les REER engendrent déjà des recettes fiscales importantes en 2002, on estimait qu'elles dépassaient les 4 milliards de dollars. Bien que la conversion obligatoire touche principalement les personnes gagnant un revenu moyen ou élevé, certains épargnants ayant un faible revenu pourraient connaître une réduction de leurs prestations sociales fondées sur un examen de leurs ressources en raison de la hausse de leur revenu.

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Dans ce document, on présente des données historiques complètes, à jour et détaillées sur les thèmes suivants : le Programme de la sécurité de la vieillesse, les régimes de pension agréés (RPA), les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER), les caisses de retraite en fiducie, les facteurs d'équivalence (FE), les conventions de retraite (CR), le Régime de pensions du Canada (RPC), le Régime de rentes du Québec (RRQ).

Ce produit servira à plusieurs personnes, y compris aux professionnels oeuvrant dans le domaine du revenu de retraite (dont les experts en placement et en avantages sociaux des employés), les employeurs et les analystes des politiques, ainsi qu'aux établissements d'enseignement dont les programmes d'études traitent de ces programmes de plus en plus importants.

Nota : Veuillez consulter la note sur le contenu pour obtenir des précisions concernant les renseignements disponibles pour chaque support.

Description : Le but de cette enquête est de recueillir trimestriellement des renseignements sur les revenus, déboursés et les actifs des caisses de retraite en fiducie. Au sein de Statistique Canada, ces données sont utilisées pour alimenter le Système de comptabilité nationale.

Description : Le but de cette enquête biennale est de recueillir des renseignements sur les revenus, les dépenses et les actifs détenus dans les caisses de retraite en fiducie. Au sein de Statistique Canada, ces données fournissent des données-repères pour le calcul de l'estimation du total des fonds de retraite confiés en fiducie ainsi que la détermination de la base de sondage pour l'Enquête trimestrielle des caisses de retraite en fiducie (Numéro d'enregistrement : 2607).

Description : L'objectif de l'enquête est de fournir des informations relatives aux diverses modalités de ces régimes, à l'adhésion à ces régimes ainsi qu'aux cotisations y étant versées.

Description : Cette activité est menée en vue de l'élaboration et de la diffusion de données économiques annuelles sur les petites régions pour les Canadiens.

Description : Le fichier de données sur l'épargne-retraite fourni de l'information sur le nombre de Canadiens qui participent à un régime de retraite d'employeur (e.g un régime de pension agréé (RPA) ou un régime à participation différée aux bénéfices (RPBD) ou qui versent des cotisations à un régime enregistré d'épargne-retraite (REER) pour une année d'imposition.

Description : L'Indice des prix des services de caisses de retraite (IPSCR) mesure les variations trimestrielles des prix des services de caisses de retraite au Canada.