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Analyses (10)

Analyses (10) ((10 résultats))

  • 1. Les indicateurs du transfert de bénéfices par les entreprises multinationales opérant au Canada Archivé
    Articles et rapports : 11-621-M2019002
    Description :

    L'Érosion de la Base d'Imposition et le Transfert de Bénéfices (EBITB) décrit les stratégies par les entreprises multinationales pour réduire leur fardeau fiscal. Ce papier développe 5 indicateurs de l'EBITB en utilisant un cadre analytique inspirée par l'Organisation de Coopération et de Développement Économiques (OCDE) et des données au sein de Statistique Canada. Notre but est d'explorer si l'assiette fiscale pourrait être négativement affecté par l'EBITB.

    Date de diffusion : 2019-06-18
  • 2. La gestion holistique de la réponse aux enquêtes-entreprises Archivé
    Articles et rapports : 11-522-X20050019440
    Description :

    Depuis un certain nombre d'années, Statistique Canada prend de plus en plus de mesures pour améliorer ses programmes d'enquête en faisant appel aux données fiscales, en perfectionnant le contenu et en anticipant la publication des données. La démarche consiste à axer la collecte et l'analyse des données d'enquête sur les grandes entreprises complexes dont les données fiscales sont insuffisantes pour répondre aux besoins du système statistique canadien.

    Date de diffusion : 2007-03-02
  • 3. Imputation de distributions dans les données fiscales administratives Archivé
    Articles et rapports : 11-522-X20050019458
    Description :

    La communication proposée présente une méthodologie alternative laissant aux données le soin de définir des classes homogènes, déterminées par une classification ascendante hiérachique sur les valeurs des détails observées. Le problème est ensuite d'affecter une entreprise non répondante à l'une de ces classes. Plusieurs procédures d'affectation, basées sur des variables explicatives disponibles dans la déclaration fiscales, sont comparées, sur données brutes ou discrétisées : analyses discriminantes paramétrique et non-paramétrique, modèles log-linéaires etc.

    Date de diffusion : 2007-03-02
  • 4. Combiner des données administratives et des données d'enquête dans l'Enquête mensuelle sur les industries manufacturières Archivé
    Articles et rapports : 11-522-X20050019465
    Description :

    Un développement récent à Statistique Canada est la disponibilité des données de revenus mensuels calendarisés disponible à la division des données fiscales (DDF) de Statistique Canada suite à un accord avec l'Agence de Revenu du Canada (ARC). Il a été démontré que cette information est bien corrélée avec les données de revenus recueillies par l'Enquête mensuelle sur les industries manufacturières (EMIM). Cette présentation donnera un bref aperçu de la TPS et de l'EMIM et se concentrera surtout sur l'intégration des données de la TPS dans le processus d'enquête.

    Date de diffusion : 2007-03-02
  • 5. Utilisation des données fiscales : une application des données de la taxe sur les produits et services (TPS) Archivé
    Articles et rapports : 11-522-X20030017708
    Description :

    Cet article donne un aperçu du travail accompli, à ce jour, dans l'utilisation des données de la TPS à Statistique Canada comme remplacement direct au niveau de l'imputation ou de l'estimation ou comme outil de certification des données.

    Date de diffusion : 2005-01-26
  • 6. Fiscalité internationale : tendances récentes Archivé
    Articles et rapports : 75-001-X20010015610
    Géographie : Canada
    Description :

    Cet article présente un aperçu des changements survenus entre 1980 et 1997 concernant divers impôts dans les pays du G-7 et de l'OCDE.

    Date de diffusion : 2001-03-23
  • 7. Fiscalité internationale Archivé
    Articles et rapports : 75-001-X20000035372
    Géographie : Canada
    Description :

    Certains impôts peuvent être supérieurs alors que d'autres peuvent être inférieurs à ceux d'autres pays développés, mais le taux d'imposition effectif global au Canada se situe au milieu du peloton. À partir des données de l'OCDE, on compare plusieurs ratios impôts-PIB des pays membres du G-7 et des 29 pays de l'OCDE.

    Date de diffusion : 2000-09-06
  • 8. Évaluation de l'attrait des encouragements fiscaux à la R-D : Canada et principaux pays industriels Archivé
    Articles et rapports : 88F0006X1999010
    Description :

    Cette deuxième édition de La fiscalité de la recherche et du développement au Canada : comparaison interprovinciale présente une analyse basée sur une méthode mise au point par le Conference Board du Canada pour comparer les stimulants fiscaux à la R-D de chaque province. Les résultats obtenus servent à analyser les différences régionales dans les activités de sciences et technologie menées au Canada. Cette analyse s'inscrit dans le cadre du travail de la division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique (DSIIE) de Statistique Canada. Ces indicateurs peuvent être utilisés pour brosser un tableau au niveau national, ou encore à un niveau provincial ou infraprovincial pour refléter les différences régionales, différences parmi lesquelles nous retrouvons notamment les stimulants fiscaux à la R-D. Ainsi, le Programme du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental présente des variantes régionales. De plus, six provinces sur dix offrent des programmes d'encouragement et des taux d'imposition qui leurs sont propres et qui diffèrent. L'analyse de l'Indice-B du Conference Board fournit un moyen pour comparer les stimulants fiscaux et propose un indicateur.

    Date de diffusion : 1999-12-30
  • 9. La fiscalité de la recherche et du développement au Canada : comparaison interprovinciale Archivé
    Articles et rapports : 88F0006X1997009
    Description :

    Statistique Canada est engagé dans un Projet de système d'information sur la science et la technologie qui a pour but de développer des indicateurs d'activité utiles réunis dans un cadre conceptuel permettant de dresser un portrait cohérent de la science et de la technologie au Canada. La Série des documents de travail sert à publier les résultats des différentes initiatives conduites dans le cadre de ce Projet. Les données produites ont trait aux activités, interrelations et résultats de la S-T. Plusieurs grands thèmes sont couverts parmi lesquels on retrouve l'innovation, la diffusion des technologies, les ressources humaines en S-T et les interrelations entre les différents acteurs qui oeuvrent en S-T. Cette série propose aussi d'importantes tabulations de données tirées des enquêtes régulières sur la R-D et S-T et rendues possibles du fait de l'existence du Projet.

    Date de diffusion : 1998-09-25
  • 10. L'évolution des cotisations sociales au Canada, 1961-1993 Archivé
    Articles et rapports : 11F0019M1996090
    Géographie : Canada
    Description :

    Ce document décrit la structure des cotisations sociales; il présente des preuves documentaires sur le niveau, la croissance et le rôle de chacune d'entre elles au cours des trois dernières décennies, au Canada et dans chaque province. Les cotisations sociales sont prélevées par les gouvernements fédéral et provinciaux; on y retrouve quatre grandes composantes : i) les primes d'assurance-chômage (A-C); ii) les cotisations au Régime de pensions du Canada et au Régime de rentes du Québec (RPC/RRQ); iii) les primes d'indemnisation des accidentés du travail (IAT); iv) la taxe provinciale pour la santé et les études post-secondaires (SEPS) qui est prélevée par le Québec, le Manitoba, l'Ontario et Terre-Neuve. Tandis que les composantes A-C et RPC/RRQ sont imposées aux employeurs et aux salariés, les composantes IAT et SEPS ne visent que les employeurs. Voici nos principales constatations : 1) les cotisations sociales ont augmenté fortement au cours des trois dernières décennies, et ce, dans l'ensemble du Canada et dans chaque province; 2) il y a de fortes variations d'une province à l'autre touchant la structure, le niveau, la croissance et le rôle de chaque composante des cotisations sociales; 3) ces dernières années, l'expansion de la composante A-C a été le principal facteur de la hausse des cotisations sociales dans chaque province du pays; 4) malgré une croissance significative ces dernières années, les cotisations sociales sont toujours nettement plus faibles au Canada que dans les plupart des autres pays occidentaux industrialisés.

    Date de diffusion : 1996-02-28
Références (2)

Références (2) ((2 résultats))

  • 1. Statistique fiscale des sociétés
    Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 2507
    Description : Cette enquête annuelle fournit les statistiques sur les impôts sur le revenu des sociétés, y compris la répartition provinciale du revenu imposable; le rapprochement du bénéfice comptable au revenu imposable, aux impôts fédérales et provinciales sur le revenu et certaines déductions pour amortissement du coût en capital.
  • 2. Statistiques financières et fiscales des entreprises
    Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 2510
    Description : Ces statistiques sont principalement utilisées de deux façons. Tout d'abord, elles fournissent une mesure de la position et du rendement financier des entreprises constituées en société, selon des agrégations de branches d'activité. En deuxième lieu, elles servent de repère pour les estimations trimestrielles des bénéfices des entreprises dans le Système de comptabilité nationale canadien (SCNC).
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