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Compte satellite de la recherche et du développement du Canada : Étude préliminaire

Il est largement reconnu que les résultats de la recherche et développement (R-D), tout comme les actifs physiques, par exemple les machines, sont utilisés d'une façon répétée et continue dans les processus de production et peuvent par conséquent produire un rendement sur une période donnée. Ces résultats peuvent aussi fournir une réserve de valeur à ceux qui en sont à l'origine. Par conséquent, certains avancent que ces résultats devraient être considérés comme des actifs, par opposition aux intrants intermédiaires, qui sont utilisés au cours de la période pendant laquelle ils sont produits.

L'étude porte sur l'effet d'un élargissement considérable du traitement de la R-D dans le Système de comptabilité nationale du Canada (SCNC). Cela comprend notamment la modification du traitement de certaines composantes des dépenses en R-D, c'est-à-dire leur transfert des dépenses courantes à la formation de capital. Des estimations exhaustives sont élaborées pour la période de 1997 à 2004.

La définition de la R-D utilisée dans la présente étude est fondée sur celle du Manuel de Frascati (MF) publié par l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE). Cela comprend la R-D accessible à tous.

Certaines dépenses en R-D sont déjà capitalisées dans les comptes économiques canadiens (p. ex., les logiciels). Le présent document est axé sur les répercussions sur les comptes économiques de la capitalisation additionnelle de la R-D, mais présente aussi les répercussions de la capitalisation totale de la R-D.

Comme le montre le cas de référence du présent rapport, la capitalisation additionnelle de la R-D aurait fait augmenter le produit intérieur brut (PIB) de 1,6 %, ou de 20,4 milliards de dollars, en 2004. Si l'on ajoutait les répercussions des activités de R-D déjà capitalisées, on estime que les répercussions de la capitalisation totale de la R-D auraient été de 34,6 milliards de dollars de PIB en 2004, ou 2,9 % du PIB total.

Même si la présente étude est axée principalement sur la période de 1997 à 2004, des estimations historiques ont été calculées rétrospectivement à 1976. La présente recherche montre que la R-D prend de plus en plus d'importance dans l'économie canadienne. En 1976, le total de la R-D représentait 1,5 % du PIB, ce qui est de beaucoup inférieur à la proportion de 2,9 % enregistrée en 2004.

Étant donné qu'il s'agit ici d'une étude préliminaire, divers scénarios ont été élaborés, afin d'évaluer l'étendue possible des effets, en fonction des hypothèses utilisées pour l'évaluation. Par exemple, quatre scénarios ont été élaborés pour le taux de rendement de la R-D. Ces scénarios ont permis d'établir un effet du capital de R-D sur le PIB de l'ordre de 2,3 milliards de dollars, soit 0,2 % du PIB pour l'ensemble de l'économie en 2004.