Nomenclature canadienne des exportations
2020
Date de diffusion : le 9 décembre 2019
Note au sujet de la Nomenclature canadienne des exportations de 2021 :
Aucun changement n’a été apporté à la Nomenclature canadienne des exportations, version 2021, en vue de l’année 2020. Une version 2021 ne sera donc pas publiée. La version 2020 de la Nomenclature canadienne des exportations reste donc la plus récente et doit être utilisée comme version officielle.
La Nomenclature canadienne d'exportation est un système de classification structuré et hiérarchique fondé sur le Système harmonisé de désignation et de codification. La nomenclature du SH est divisée en 21 sections, regroupant, en général, les marchandises produites dans le même secteur de l'économie.
Sections et Chapitres
- Introduction
- Résumé des changements
- Toute mention dans la Nomenclature
- Section I - Animaux vivants et produits du règne animal
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- Chapitre 1 - Animaux vivants
- Chapitre 2 - Viandes et abats comestibles
- Chapitre 3 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
- Chapitre 4 - Lait et produits de la laiterie; oeufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- Chapitre 5 - Autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- Section II - Produits du règne végétal
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- Chapitre 6 - Plantes vivantes et produits de la floriculture
- Chapitre 7 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
- Chapitre 8 - Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons
- Chapitre 9 - Café, thé, maté et épices
- Chapitre 10 - Céréales
- Chapitre 11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
- Chapitre 12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
- Chapitre 13 - Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
- Chapitre 14 - Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
- Section III - Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d’origine animale ou végétale
- Section IV - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués
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- Chapitre 16 - Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques
- Chapitre 17 - Sucres et sucreries
- Chapitre 18 - Cacao et ses préparations
- Chapitre 19 - Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
- Chapitre 20 - Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
- Chapitre 21 - Préparations alimentaires diverses
- Chapitre 22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
- Chapitre 23 - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
- Chapitre 24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriqués
- Section V - Produits minéraux
- Section VI - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
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- Chapitre 28 - Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes
- Chapitre 29 - Produits chimiques organiques
- Chapitre 30 - Produits pharmaceutiques
- Chapitre 31 - Engrais
- Chapitre 32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
- Chapitre 33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
- Chapitre 34 - Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l’art dentaire » et compositions pour l’art dentaire à base de plâtre
- Chapitre 35 - Matières albuminoïdes; produits à base d’amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
- Chapitre 36 - Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
- Chapitre 37 - Produits photographiques ou cinématographiques
- Chapitre 38 - Produits divers des industries chimiques
- Section VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- Section VIII - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
- Section IX - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
- Section X - Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
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- Chapitre 47 - Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
- Chapitre 48 - Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
- Chapitre 49 - Produits de l’édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
- Section XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières
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- Chapitre 50 - Soie
- Chapitre 51 - Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
- Chapitre 52 - Coton
- Chapitre 53 - Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
- Chapitre 54 - Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
- Chapitre 55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
- Chapitre 56 - Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
- Chapitre 57 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
- Chapitre 58 - Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
- Chapitre 59 - Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
- Chapitre 60 - Étoffes de bonneterie
- Chapitre 61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
- Chapitre 62 - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie
- Chapitre 63 - Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
- Section XII - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
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- Chapitre 64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
- Chapitre 65 - Coiffures et parties de coiffures
- Chapitre 66 - Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
- Chapitre 67 - Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
- Section XIII - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
- Section XIV - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
- Section XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
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- Chapitre 72 - Fonte, fer et acier
- Chapitre 73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
- Chapitre 74 - Cuivre et ouvrages en cuivre
- Chapitre 75 - Nickel et ouvrages en nickel
- Chapitre 76 - Aluminium et ouvrages en aluminium
- Chapitre 77 - (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé)
- Chapitre 78 - Plomb et ouvrages en plomb
- Chapitre 79 - Zinc et ouvrages en zinc
- Chapitre 80 - Étain et ouvrages en étain
- Chapitre 81 - Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
- Chapitre 82 - Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
- Chapitre 83 - Ouvrages divers en métaux communs
- Section XVI - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
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- Chapitre 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Chapitre 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d‘enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Section XVII - Matériel de transport
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- Chapitre 86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
- Chapitre 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- Chapitre 88 - Navigation aérienne ou spatiale
- Chapitre 89 - Navigation maritime ou fluviale
- Section XVIII - Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
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- Chapitre 90 - Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- Chapitre 91 - Horlogerie
- Chapitre 92 - Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
- Section XIX - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
- Section XX - Marchandises et produits divers
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- Chapitre 94 - Meubles; mobilier médico-chirurgical; articles de literie et similaires; appareils d’éclairage non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similiares; constructions préfabriquées
- Chapitre 95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
- Chapitre 96 - Ouvrages divers
- Section XXI - Objets d’art, de collection ou d’antiquité
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