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- 1. Évaluation de l'attrait des encouragements fiscaux à la R-D : Canada et principaux pays industriels ArchivéArticles et rapports : 88F0006X1999010Description :
Cette deuxième édition de La fiscalité de la recherche et du développement au Canada : comparaison interprovinciale présente une analyse basée sur une méthode mise au point par le Conference Board du Canada pour comparer les stimulants fiscaux à la R-D de chaque province. Les résultats obtenus servent à analyser les différences régionales dans les activités de sciences et technologie menées au Canada. Cette analyse s'inscrit dans le cadre du travail de la division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique (DSIIE) de Statistique Canada. Ces indicateurs peuvent être utilisés pour brosser un tableau au niveau national, ou encore à un niveau provincial ou infraprovincial pour refléter les différences régionales, différences parmi lesquelles nous retrouvons notamment les stimulants fiscaux à la R-D. Ainsi, le Programme du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental présente des variantes régionales. De plus, six provinces sur dix offrent des programmes d'encouragement et des taux d'imposition qui leurs sont propres et qui diffèrent. L'analyse de l'Indice-B du Conference Board fournit un moyen pour comparer les stimulants fiscaux et propose un indicateur.
Date de diffusion : 1999-12-30 - Articles et rapports : 88F0006X1999008Description :
Cette publication présente les dépenses intérieures brutes en recherche et développement (DIRD) nationale, de 1988 à 1999 ainsi que la DIRD provinciale, de 1988 à 1997. Une série supplémentaire de tableaux indiquant les dépenses de la recherche et du développement ( R-D) au niveau national pour l'un ou l'autre des domaines scientifiques de 1963 à 1987, ou selon la province de 1979 à 1987, peut être obtenue de la section des enquêtes des sciences et de l'innovation, Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique.
Date de diffusion : 1999-12-24 - Articles et rapports : 88F0006X1999009Description :
Ce document de travail présente les procédures d'estimation utilisées pour calculer les dépenses en recherche et développement (R-D) dans le secteur de l'enseignement supérieur pour les années 1979-1980 à 1997-1998.
Date de diffusion : 1999-12-24 - Articles et rapports : 63F0002X1999027Description :
On parle de communications par ordinateur lorsqu'on met un ordinateur en liaison avec un réseau de communication pour avoir accès à des informations sur Internet, pour envoyer et recevoir des messages par courrier électronique ou encore pour utiliser des services bancaires électroniques. Le présent article s'appuie sur de nouvelles données pour 1998, en vue de mettre à jour les estimations antérieures de la proportion de ménages canadiens qui utilisent régulièrement les communications par ordinateur, et comporte une analyse du rapport entre l'utilisation et le lieu de l'utilisation, le revenu du ménage et d'autres facteurs démographiques. Il examine en outre l'augmentation du niveau de branchement des ménages au cours de la dernière année, ainsi que le temps consacré à l'utilisation de la communication par ordinateur à la maison, pour une gamme variée de services accessibles grâce à Internet.
Date de diffusion : 1999-12-24 - Stats en bref : 88-001-X19990107930Description :
Ce bulletin de service présente la répartition géographique des dépenses du gouvernement fédéral en matière de sciences et de technologie. Les données sur les dépenses de l'administration fédérale pourles sciences et la technologie peuvent être trouvées au volume 23, no 5 de la présente publication, publiée en octobre 1999. Dans la présente publication, de même que pourla précédente, les dépenses en sciences et en technologie (S-T) sont la somme des dépenses de recherche et de développement (R-D) et des activités scientifiques connexes (ASC).
Date de diffusion : 1999-12-23 - Stats en bref : 88-001-X19990097966Description :
Les statistiques présentées dans ce numéro proviennent de notre dernière enquête sur les activités de recherche et de développement industrielle au Canada. Cette enquête rapporte les dépenses de recherche et de développement prévues pour 1999, les estimations pour 1998, et les dépenses réelles pour 1997, telles que déclarées par les sociétés exécutantes canadiennes. En 1997, la décision a été prise d'abandonner les formulaires abrégés de l'enquête au profite de données administratives, à fin de réduire le fardeau de réponse.
Date de diffusion : 1999-12-22 - Articles et rapports : 91-209-X19990004852Géographie : CanadaDescription : Il y a maintenant 15 ans, A. Romaniuc publiait dans cette collection une étaude exhaustive de l'évolution au cours du siècle de la fécondité au Canada. On y décrivait, la croissance phénoménale de la fécondité d'après-guerre qui fut à l'origine des baby-boomers - les générations les plus nombreuses qu'ait connues le Canada - qui, par leur seul nombre, auront eu, à chaque étape de leur cycle de vie, un impact significatif sur la structure sociale économique et politique du pays.Date de diffusion : 1999-12-22
- 8. Une analyse de l'évolution de l'éspérance de vie sans dépendance au Canada entre 1986 et 1996 ArchivéArticles et rapports : 91-209-X19990004853Géographie : CanadaDescription : Au début du siècle, un Canadien pouvait espérer vivre en moyenne 47 ans et une Canadienne 50 ans. À cette époque, à peine 38% des hommes et 44% des femmes atteignaient l'âge respectable de 65 ans. Ces survivants pouvaient alors espérer vivre encore une dizaine d'années.Date de diffusion : 1999-12-22
- 9. Mobilité ethnique et croissance démographique des populations autochtones du Canada, 1986-1996 ArchivéArticles et rapports : 91-209-X19990004854Géographie : CanadaDescription :
En cette fin de siècle, les populations autochtones du Canada suscitent l'intérêt sous de nombreux aspects : autonomie gouvernementale, revendications territoriales, environnement, législation et criminalité, urbanisation, marché du travail, éducation, etc. Il est pourtant un sujet qui retient peu l'attention mais qui pourrait avoir un impact condidérable sur l'évolution des autres : la croissance démographique des populations autochtones.
Date de diffusion : 1999-12-22 - 10. L'évolution de la protection offerte par les pensions aux travailleurs jeunes et plus âgés au Canada ArchivéArticles et rapports : 11F0019M1999138Géographie : CanadaDescription :
Le présent document réunit des données de plusieurs enquêtes-ménages pour documenter l'évolution de la protection offerte par les pensions aux travailleurs jeunes et plus âgés au Canada entre le milieu des années 1980 et le milieu des années 1990. Nos principales observations sont les suivantes. Premièrement, les données administratives tirées de la base de données sur les régimes de pensions au Canada (RPAC) aussi bien que les données tirées d'enquêtes-ménages indiquent que les RPA offrent une protection accrue aux femmes. Par contre, les données sur les RPAC indiquent une diminution de la protection offerte aux hommes, tandis que les enquêtes-ménages n'indiquent aucune tendance à la baisse chez les hommes. Deuxièmement, les agrégats d'échantillon cachent des différences intéressantes au sein de la population. Nous avons observé une baisse de la protection offerte par les pensions aux jeunes travailleurs (âgés de 25 à 34 ans) relativement à celle offerte aux travailleurs plus âgés (35-50 ans). La protection des jeunes hommes a baissé, tandis que la protection de type RPA est demeurée assez stable pour les hommes plus âgés. D'autre part, la protection offerte par les pensions est demeurée assez constante pour les jeunes femmes tout en subissant une hausse appréciable pour les femmes plus âgées. Troisièmement, le déclin du syndicalisme et les déplacements vers des branches d'activité à faible protection expliquent largement la baisse de protection observée parmi les jeunes hommes. Quatrièmement, la protection accrue offerte aux femmes plus âgées semble résulter de leur plus grande propension à occuper des emplois à rémunération/protection élevée.
Date de diffusion : 1999-12-22
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Stats en bref (13)
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- Stats en bref : 88-001-X19990107930Description :
Ce bulletin de service présente la répartition géographique des dépenses du gouvernement fédéral en matière de sciences et de technologie. Les données sur les dépenses de l'administration fédérale pourles sciences et la technologie peuvent être trouvées au volume 23, no 5 de la présente publication, publiée en octobre 1999. Dans la présente publication, de même que pourla précédente, les dépenses en sciences et en technologie (S-T) sont la somme des dépenses de recherche et de développement (R-D) et des activités scientifiques connexes (ASC).
Date de diffusion : 1999-12-23 - Stats en bref : 88-001-X19990097966Description :
Les statistiques présentées dans ce numéro proviennent de notre dernière enquête sur les activités de recherche et de développement industrielle au Canada. Cette enquête rapporte les dépenses de recherche et de développement prévues pour 1999, les estimations pour 1998, et les dépenses réelles pour 1997, telles que déclarées par les sociétés exécutantes canadiennes. En 1997, la décision a été prise d'abandonner les formulaires abrégés de l'enquête au profite de données administratives, à fin de réduire le fardeau de réponse.
Date de diffusion : 1999-12-22 - 3. Parités de pouvoir d'achat et dépenses réelles, États-Unis et Canada : mise à jour jusqu'à 1998 ArchivéStats en bref : 13-604-M1999036Description :
Les récentes tendances économiques, dont l'accroissement de la mondialisation des échanges (comme le démontrent les nouveaux accords commerciaux), la volatilité des taux de change du marché ainsi qu'un intérêt accru pour les comparaisons internationales du revenu réel et de la productivité suscitent de plus en plus d'intérêt pour les comparaisons entre les pays. Ces comparaisons sont effectuées en termes réels découlant des parités des pouvoirs d'achat (PPA). La relation particulièrement étroite que le Canada entretient avec les États-Unis fait en sorte que l'on s'intéresse aux mesures de prix comparés et de volume entre les deux nations. Cette publication comprend des indices de volume bilatéraux annuels mis à jour du produit intérieur brut (PIB) réel par habitant et ses composantes pour les États-Unis, comparativement au Canada, de même que les PPA qui s'y rattachent.
Date de diffusion : 1999-11-30 - Stats en bref : 88-001-X19990087967Description :
Ce numéro présente des données sur les activités de recherche et de développement des organismes privés sans but lucratif.
Date de diffusion : 1999-11-26 - Stats en bref : 88-001-X19990077968Description :
Le secteur de l'enseignement supérieur englobe toutes les universités, ainsi que tous les instituts de technologie et autres établissements postsecondaires, quels que soient l'origine de leurs ressources financières et leur statut juridique.
Date de diffusion : 1999-11-24 - Stats en bref : 88-001-X19990067969Géographie : Province ou territoireDescription :
Les estimations de la recherche et de dévelopement effectuées par le secteur de l'enseignement supérieur ont été révisées.
Date de diffusion : 1999-11-16 - Stats en bref : 88-001-X19990057970Description :
Ce bulletin fournit des renseignements récents sur l'exécution et les sources de financement des dépenses de l'administration fédérale au titre des activités scientifiques, 1999-2000.
Date de diffusion : 1999-10-29 - 8. Statistiques des télécommunications, 1997 ArchivéStats en bref : 56-001-X19990025192Description :
Le présent document donne un aperçu de certaines données tirées de l'Enquête annuelle sur les fournisseurs de services de télécommunications de 1997. Cette enquête, qui vient d'être remaniée, vise à mesurer la performance financière du secteur des télécommunications, ainsi que des aspects de l'infrastructure de réseau et de la connectivité.
Date de diffusion : 1999-08-20 - Stats en bref : 88-001-X19990047980Description :
Pour la première fois, Statistique Canada publie une estimation des dépenses au titre de la recherche et du développement dans le secteur de la santé au Canada.
Date de diffusion : 1999-07-30 - Stats en bref : 88-001-X19990037981Description :
Les statistiques présentées dans ce numéro proviennent de notre dernière enquête sur les activités de recherche et du développement industrielle au Canada. Cette enquête rapporte les dépenses de recherche et du développement prévues pour 1998, les estimations pour 1997, et les dépenses réelles pour 1996, telles que déclarées par les sociétés exécutantes canadiennes.
Date de diffusion : 1999-06-30
Articles et rapports (226)
Articles et rapports (226) (0 à 10 de 226 résultats)
- 1. Évaluation de l'attrait des encouragements fiscaux à la R-D : Canada et principaux pays industriels ArchivéArticles et rapports : 88F0006X1999010Description :
Cette deuxième édition de La fiscalité de la recherche et du développement au Canada : comparaison interprovinciale présente une analyse basée sur une méthode mise au point par le Conference Board du Canada pour comparer les stimulants fiscaux à la R-D de chaque province. Les résultats obtenus servent à analyser les différences régionales dans les activités de sciences et technologie menées au Canada. Cette analyse s'inscrit dans le cadre du travail de la division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique (DSIIE) de Statistique Canada. Ces indicateurs peuvent être utilisés pour brosser un tableau au niveau national, ou encore à un niveau provincial ou infraprovincial pour refléter les différences régionales, différences parmi lesquelles nous retrouvons notamment les stimulants fiscaux à la R-D. Ainsi, le Programme du crédit d'impôt pour la recherche scientifique et le développement expérimental présente des variantes régionales. De plus, six provinces sur dix offrent des programmes d'encouragement et des taux d'imposition qui leurs sont propres et qui diffèrent. L'analyse de l'Indice-B du Conference Board fournit un moyen pour comparer les stimulants fiscaux et propose un indicateur.
Date de diffusion : 1999-12-30 - Articles et rapports : 88F0006X1999008Description :
Cette publication présente les dépenses intérieures brutes en recherche et développement (DIRD) nationale, de 1988 à 1999 ainsi que la DIRD provinciale, de 1988 à 1997. Une série supplémentaire de tableaux indiquant les dépenses de la recherche et du développement ( R-D) au niveau national pour l'un ou l'autre des domaines scientifiques de 1963 à 1987, ou selon la province de 1979 à 1987, peut être obtenue de la section des enquêtes des sciences et de l'innovation, Division des sciences, de l'innovation et de l'information électronique.
Date de diffusion : 1999-12-24 - Articles et rapports : 88F0006X1999009Description :
Ce document de travail présente les procédures d'estimation utilisées pour calculer les dépenses en recherche et développement (R-D) dans le secteur de l'enseignement supérieur pour les années 1979-1980 à 1997-1998.
Date de diffusion : 1999-12-24 - Articles et rapports : 63F0002X1999027Description :
On parle de communications par ordinateur lorsqu'on met un ordinateur en liaison avec un réseau de communication pour avoir accès à des informations sur Internet, pour envoyer et recevoir des messages par courrier électronique ou encore pour utiliser des services bancaires électroniques. Le présent article s'appuie sur de nouvelles données pour 1998, en vue de mettre à jour les estimations antérieures de la proportion de ménages canadiens qui utilisent régulièrement les communications par ordinateur, et comporte une analyse du rapport entre l'utilisation et le lieu de l'utilisation, le revenu du ménage et d'autres facteurs démographiques. Il examine en outre l'augmentation du niveau de branchement des ménages au cours de la dernière année, ainsi que le temps consacré à l'utilisation de la communication par ordinateur à la maison, pour une gamme variée de services accessibles grâce à Internet.
Date de diffusion : 1999-12-24 - Articles et rapports : 91-209-X19990004852Géographie : CanadaDescription : Il y a maintenant 15 ans, A. Romaniuc publiait dans cette collection une étaude exhaustive de l'évolution au cours du siècle de la fécondité au Canada. On y décrivait, la croissance phénoménale de la fécondité d'après-guerre qui fut à l'origine des baby-boomers - les générations les plus nombreuses qu'ait connues le Canada - qui, par leur seul nombre, auront eu, à chaque étape de leur cycle de vie, un impact significatif sur la structure sociale économique et politique du pays.Date de diffusion : 1999-12-22
- 6. Une analyse de l'évolution de l'éspérance de vie sans dépendance au Canada entre 1986 et 1996 ArchivéArticles et rapports : 91-209-X19990004853Géographie : CanadaDescription : Au début du siècle, un Canadien pouvait espérer vivre en moyenne 47 ans et une Canadienne 50 ans. À cette époque, à peine 38% des hommes et 44% des femmes atteignaient l'âge respectable de 65 ans. Ces survivants pouvaient alors espérer vivre encore une dizaine d'années.Date de diffusion : 1999-12-22
- 7. Mobilité ethnique et croissance démographique des populations autochtones du Canada, 1986-1996 ArchivéArticles et rapports : 91-209-X19990004854Géographie : CanadaDescription :
En cette fin de siècle, les populations autochtones du Canada suscitent l'intérêt sous de nombreux aspects : autonomie gouvernementale, revendications territoriales, environnement, législation et criminalité, urbanisation, marché du travail, éducation, etc. Il est pourtant un sujet qui retient peu l'attention mais qui pourrait avoir un impact condidérable sur l'évolution des autres : la croissance démographique des populations autochtones.
Date de diffusion : 1999-12-22 - 8. L'évolution de la protection offerte par les pensions aux travailleurs jeunes et plus âgés au Canada ArchivéArticles et rapports : 11F0019M1999138Géographie : CanadaDescription :
Le présent document réunit des données de plusieurs enquêtes-ménages pour documenter l'évolution de la protection offerte par les pensions aux travailleurs jeunes et plus âgés au Canada entre le milieu des années 1980 et le milieu des années 1990. Nos principales observations sont les suivantes. Premièrement, les données administratives tirées de la base de données sur les régimes de pensions au Canada (RPAC) aussi bien que les données tirées d'enquêtes-ménages indiquent que les RPA offrent une protection accrue aux femmes. Par contre, les données sur les RPAC indiquent une diminution de la protection offerte aux hommes, tandis que les enquêtes-ménages n'indiquent aucune tendance à la baisse chez les hommes. Deuxièmement, les agrégats d'échantillon cachent des différences intéressantes au sein de la population. Nous avons observé une baisse de la protection offerte par les pensions aux jeunes travailleurs (âgés de 25 à 34 ans) relativement à celle offerte aux travailleurs plus âgés (35-50 ans). La protection des jeunes hommes a baissé, tandis que la protection de type RPA est demeurée assez stable pour les hommes plus âgés. D'autre part, la protection offerte par les pensions est demeurée assez constante pour les jeunes femmes tout en subissant une hausse appréciable pour les femmes plus âgées. Troisièmement, le déclin du syndicalisme et les déplacements vers des branches d'activité à faible protection expliquent largement la baisse de protection observée parmi les jeunes hommes. Quatrièmement, la protection accrue offerte aux femmes plus âgées semble résulter de leur plus grande propension à occuper des emplois à rémunération/protection élevée.
Date de diffusion : 1999-12-22 - 9. La criminalité de violence chez les jeunes ArchivéArticles et rapports : 85-002-X19990138307Géographie : Province ou territoire, Région métropolitaine de recensementDescription :
Ce rapport traite de l'étendue de la criminalité de violence chez les adolescentes et chez les adolescents au niveau national, provincial et de certaines régions métropolitaines de recensement (RMR), situe l'ampleur des changements observés entre 1988 et 1998, cerne les caractéristiques de la criminalité de violence chez les jeunes tout en la comparant à celle chez les adultes et dresse un portrait des jeunes contrevenants (es) violents (es) ainsi que de leurs victimes. Pour ce faire, les statistiques déclarées par les services policiers par l'entremise du Programme de déclaration uniforme de la criminalité (DUC) ont été utilisées.
Date de diffusion : 1999-12-21 - Articles et rapports : 75F0002M1999007Description :
Dans ce rapport, on présente une mise à jour des résultats de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu (EDTR) et de l'Enquête sur les finances des consommateurs (EFC) pour un ensemble de séries chronologiques importantes et on compare les estimations issues de ces deux enquêtes.
Date de diffusion : 1999-12-20
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Revues et périodiques (31)
Revues et périodiques (31) (20 à 30 de 31 résultats)
- Revues et périodiques : 85-546-XGéographie : Province ou territoireDescription :
L'Enquête sur les services communautaires et le placement sous garde des jeunes (ESCPSGJ) est une enquête de microdonnées qui a été menée annuellement depuis 1992. L'ESCPSGJ permet de recueillir des données des systèmes opérationnels par le biais d'interfaces électroniques. Les données sont acheminées au Centre, traitées et renvoyées aux secteurs de compétence pour vérification et approbation. Dans le cadre de cette enquête, on recueille une vaste gamme de renseignements sur les admissions des jeunes contrevenants en détention et aux services communautaires (p. ex., le type de placement sous garde, le crime commis, la durée de la peine, l'âge, le sexe, le statut d'Autochtone/ non Autochtone). Le rapport annuel de l'ESCPSGJ est le véhicule principal par lequel l'on diffuse de l'information sur les populations des jeunes contrevenants dans les établissements de détention et sur l'utilisation des sanctions de type communautaire. Jusqu'à maintenant, le rapport ESCPSGJ a été diffusé quatre fois (à l'Entreprise seulement). La couverture des secteurs de compétence a varié d'un rapport à l'autre puisque la mise en oeuvre des interfaces s'est effectuée graduellement au fil des ans.
Les projets de développement d'interfaces sont maintenant complétés, et l'on recueille des données de Terre-Neuve, de l'Île-du-Prince-Édouard, du Nouveau-Brunswick, du Manitoba, de l'Alberta, de la Colombie-Britannique et du Yukon. De plus, le projet de développement d'une interface en Nouvelle-Écosse est presque terminé. Ensemble, ces secteurs de compétence représentent 47 % de la couverture nationale des services correctionnels pour les jeunes. Même si le développement d'une interface n'est pas possible maintenant dans certains secteurs de compétence, l'Ontario et le Québec sont en mesure de fournir certaines données agrégées nécessaires pour peupler les tableaux que renferme le rapport annuel. Lorsqu'on aura ajouté l'Ontario et le Québec en 1998-1999, seules les données de la Saskatchewan et des Territoires du Nord-Ouest ne feront pas partie du rapport annuel.
De plus, en préparation de la diffusion proposée des données ESCPSGJ, et dans le cadre du processus continuel d'examen des enquêtes de Statistique Canada, l'ESCPSGJ fait actuellement l'objet d'un examen méthodologique détaillé, axé sur les questions de la qualité des données et des produits.
En ajoutant les données agrégées de l'Ontario et du Québec, la couverture de l'ESCPSGJ connaîtra une augmentation importante. Aussi, l'examen méthodologique de l'ESCPSGJ permettra d'évaluer la fiabilité des éléments de données présentés dans le rapport annuel Puisque l'enquête est en marche depuis 1992, et puisqu'elle est la source principale d'information sur les populations des jeunes contrevenants en détention et sur l'utilisation de sanctions de type communautaire.
Date de diffusion : 1999-06-07 - Revues et périodiques : 11-534-RDescription :
Ce rapport, revisé en mai 1999, décrit le Projet pilote d'édition électronique (PPÉÉ) qui a été réalisé afin de recueillir des données sur l'adaptation du personnel et de la clientèle des bibliothèques à un environnement électronique comme le réseau Internet. Mis en oeuvre de septembre 1996 à septembre 1997, le PPÉÉ a été une initiative conjointe de Statistique Canada et du Programme des services aux dépositaires (PSD), en collaboration avec les bibliothèques de dépôt. Il avait pour objectif d'évaluer les répercussions du remplacement des publications sur papier par des produits électroniques équivalents accessibles sur le réseau Internet dans les bibliothèques du PSD. Cet objectif a été formulé en prenant pour hypothèse que les produits électroniques viendraient compléter les publications sur papier plutôt que les remplacer complètement et que les ministères continueraient de produire certaines publications sur papier dans le futur. Les principales conclusions du projet pilote incluent les ressources et la formation; une analyse de l'usage des sites web; la sélection de publications pour la conversion sous forme électronique; l'accès aux sites web et la sécurité; la fonctionnalité des publications et l'archivage.
Date de diffusion : 1999-06-02 - 23. L'activité du crime organisé au Canada : sondage pilote mené auprès de 16 services policiers ArchivéRevues et périodiques : 85-548-XGéographie : CanadaDescription :
Dans ce rapport, on examine la faisabilité d'amasser des données quantitatives sur le crime organisé au Canada, ce qui comprend la taille et la composition de chacune des organisations, les liens qui les unissent entre elles et les types d'activités illégales pratiquées par chacune.
Date de diffusion : 1999-05-20 - Revues et périodiques : 31F0026MGéographie : CanadaDescription :
Le secteur de la fabrication joue un rôle important dans l'économie canadienne. La destination des livraisons influe donc directement sur les économies du Canada et des provinces. Les documents de recherche sur les destinations des livraisons sont fondés sur les données tirées de diverses Enquêtes annuelles des manufactures (EAM) menées précédemment. Ces documents exposent les changements dans les destinations des livraisons par province et par grand groupe manufacturier. On traite également de certains grands domaines, notamment les exportations, le commerce interprovincial et la balance commerciale relative.
Date de diffusion : 1999-05-11 - 25. Les mesures de rechange au Canada ArchivéRevues et périodiques : 85-545-XGéographie : CanadaDescription :
Le rapport, qui représente la première phase d'une étude spéciale commandée par l'Entreprise nationale relative à la statistique juridique, sert de document de référence au sujet des politiques administratives et opérationnelles concernant les mesures de rechange pour les adolescents et les adultes au Canada. L'étude avait pour objet la collecte de données descriptives nationales sur l'organisation et l'application des mesures se rechange pour les adolescents et les adultes, établies conformément à la Loi sur les jeunes contrevenants (Canada) (1984) et à la Loi sur la réforme de la détermination de la peine (1996).
Les sujets abordés comprennent la philosophie sous-jacente aux mesures de rechange, la responsabilité à l'égard de l'exécution du programme, l'agent de renvoi, le rôle de la police, de la Couronne et de la victime, le droit aux services d'un avocat, les critères d'admissibilité, un diagramme illustrant le processus des mesures de rechange, la surveillance et l'accomplissement des modalités de l'entente, et les exigences relatives à la tenue des dossiers. Dans la mesure du possible, on a joint en annexe des modèles de formules actuellement utilisées dans les secteurs de compétence et toute éventuelle information sur les mesures de rechange. À noter que les données contenues dans les annexes des secteurs de compétence sont fournies à titre d'exemple seulement. Il n'y a eu aucune analyse des données ni comparaison entre les secteurs de compétence, faute de tentative de normalisation des définitions ou des périodes visées par les données.
Date de diffusion : 1999-04-27 - Revues et périodiques : 88-523-XDescription :
Cette publication offre un plan stratégique quinquennal de la mise au point d'un système d'information pour les sciences et la technologie.
Date de diffusion : 1999-04-23 - Revues et périodiques : 88-517-XGéographie : CanadaDescription :
Les nouvelles entreprises jouent un rôle primordial en matière d'innovation, en particulier dans certains secteurs clés de l'économie. Dans cette étude, on examine donc les profils différents des nouvelles entreprises prospères du secteur fondé sur le savoir et des entreprises des autres secteurs. Les entreprises étudiées sont les jeunes entreprises montantes qui ont survécu au-delà d'une décennie. L'étude traite de nombreux facteurs qui influencent le succès des nouvelles entreprises, soit l'environnement concurrentiel, les stratégies et la structure financière des entreprises.
On constate que les nouvelles entreprises prospères du secteur fondé sur le savoir diffèrent à beaucoup de points de vue des nouvelles entreprises des autres secteurs. Elles sont plus susceptibles de faire de l'exportation. Elles se heurtent à des changements technologiques plus grands et à une forte concurrence quant à la rapidité de lancement des nouveaux produits. Elles ont tendance à insister davantage sur la qualité, l'introduction fréquente de nouveaux produits et la fabrication sur mesure de produits. Les nouvelles entreprises du secteur fondé sur le savoir font un plus grand usage de la technologie de l'information. Elle insistent davantage sur le développement de nouvelles technologies, les services de recherche et de développement et l'utilisation des droits de propriété intellectuelle. Elles sont beaucoup plus susceptibles d'innover et accordent plus d'importance à l'embauche d'employés qualifiés et à la formation. Enfin, comparativement aux nouvelles entreprises des autres secteurs, elles ont davantage tendance à recourir à des mesures financières non traditionnelles pour évaluer le rendement et sont moins susceptibles de dépendre du crédit garanti pour financer leurs activités de recherche et de développement ainsi que leur machinerie et leur équipement.
Date de diffusion : 1999-03-31 - 28. Profil instantané d'une journée des détenus dans les établissements correctionnels pour adultes du Canada ArchivéRevues et périodiques : 85-601-XGéographie : CanadaDescription :
Dans cette étude, on décrit la situation des détenus présents dans tous les établissements correctionnels fédéraux, provinciaux et territoriaux pour adultes le 5 octobre 1996, à minuit. On a mené un recensement afin de recueillir de l'information sur les établissements, les détenus et le niveau de sécurité.
Date de diffusion : 1999-03-17 - Revues et périodiques : 88-522-XDescription :
Le cadre conceptuel décrit dans ce document est destiné à servir d'instrument de bas aux fins de l'élaboration systèmatique de renseignements statistiques décrivant l'évolution des sciences et de la technologie et leurs interactions au sein de la société, de l'économie et du système politique dans lesquels elles s'inscrivent.
Date de diffusion : 1999-02-24 - Revues et périodiques : 85F0019XGéographie : Province ou territoire, Région métropolitaine de recensementDescription :
Le présent rapport est fondé sur les données recueillies dans le cadre de l'Enquête annuelle de la statistique de l'administration de la police, qui est réalisée par le Centre Canadien de la statistique juridique. Cette enquête est le principal outil de collecte de renseignements auprès de tous le corps de police municipaux, provinciaux et fédéraux à l'échelle nationale.
Date de diffusion : 1999-02-09
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