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1. La conduite avec facultés affaiblies au Canada, 2011 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201300111739
Géographie : Province ou territoire, Région métropolitaine de recensement
Description :
Cet article de Juristat présente de l'information sur la conduite avec facultés affaiblies telle que déclarée par la police. On y examine l'évolution des taux de conduite avec facultés affaiblies aux échelons national, provincial et territorial ainsi qu'à celui des régions métropolitaines de recensement. Ce rapport présente également certaines caractéristiques de la conduite avec facultés affaiblies, notamment l'âge et le sexe des auteurs présumés, de même que le moment de la journée ou de l'année au cours duquel les affaires sont survenues. L'analyse s'appuie aussi sur des données autodéclarées sur la conduite avec facultés affaiblies provenant de l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes. Enfin, cet article de Juristat présente de l'information sur les causes de conduite avec facultés affaiblies réglées par les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes de même que sur les admissions en détention après condamnation pour conduite avec facultés affaiblies.
Date de diffusion : 2013-01-10
2. Les contrevenantes au Canada Archivé
Articles et rapports : 85-002-X200800110509
Géographie : Canada
Description :
À l'aide de données administratives, ce Juristat vise à dresser un portrait des contrevenantes au Canada. Les données déclarées par la police servent à présenter de l'information sur la nature et l'étendue de la criminalité chez les adolescentes et les femmes en 2005, puis à examiner les tendances du taux d'adolescentes et de femmes inculpées par la police d'infractions avec violence et d'infractions contre les biens pour la période allant de 1986 à 2005. On y compare également les données avec les taux de criminalité chez les adolescents et les adultes de sexe masculin afin d'illustrer les différences au chapitre des niveaux et des tendances de la criminalité. En outre, ce rapport comprend un examen du traitement des adolescentes et des femmes devant les tribunaux, et il fournit des caractéristiques des femmes qui sont dans les services correctionnels fédéraux, provinciaux et territoriaux. Une fois de plus, les comparaisons sont effectuées avec les activités des tribunaux mettant en cause des personnes de sexe masculin et des adultes de sexe masculin qui sont dans les services correctionnels.
Date de diffusion : 2008-01-24
3. La condamnation avec sursis au Canada : un profil statistique Archivé
Tableau : 85-560-X
Géographie : Province ou territoire
Description :
La condamnation avec sursis a été adoptée en septembre 1996 à titre de nouvelle solution de rechange pour les contrevenants adultes. Aux termes de cette nouvelle sanction, le délinquant peut être condamné à purger, dans la collectivité, une peine d'emprisonnement de moins de deux ans. En 2001-2002, le Centre canadien de la statistique juridique a effectué une étude spéciale sur les condamnations avec sursis prononcées par les services correctionnels, afin d'examiner l'incidence de cette nouvelle condamnation sur l'administration des condamnations au Canada et d'étudier sa mise en application par l'examen du nombre de cas et de leurs caractéristiques.
Dans ce document, on utilise les données de l'étude spéciale ainsi que celles de l'Enquête sur les services correctionnels pour adultes, afin de dresser le profil des cas de condamnation avec sursis et de leurs caractéristiques (par exemple, la durée de la sentence, l'infraction la plus grave, les conditions imposées). On tente aussi de définir les caractéristiques du délinquant (par exemple, l'âge, le sexe de ce dernier, s'il est d'origine autochtone ou non autochtone), et ce, à l'échelon national, provincial et territorial, entre 1997 et 2001. Les données des condamnations avec sursis sont également comparées aux tendances observées en ce qui a trait à la probation et à la détention, afin d'examiner l'incidence des condamnations avec sursis sur le recours à la probation et à l'incarcération. Des renseignements supplémentaires décrivant les politiques et procédures administratives des secteurs de compétence qui régissent les condamnations avec sursis sont également offerts. Aux données des services correctionnels s'ajoutent les données des tribunaux sur les condamnations avec sursis provenant des trois secteurs de compétence suivants : Terre-Neuve-et-Labrador, l'Ontario et l'Alberta.
Date de diffusion : 2003-05-09

Données (1)

Données (1) ((1 result))

1. La condamnation avec sursis au Canada : un profil statistique Archivé
Tableau : 85-560-X
Géographie : Province ou territoire
Description :
La condamnation avec sursis a été adoptée en septembre 1996 à titre de nouvelle solution de rechange pour les contrevenants adultes. Aux termes de cette nouvelle sanction, le délinquant peut être condamné à purger, dans la collectivité, une peine d'emprisonnement de moins de deux ans. En 2001-2002, le Centre canadien de la statistique juridique a effectué une étude spéciale sur les condamnations avec sursis prononcées par les services correctionnels, afin d'examiner l'incidence de cette nouvelle condamnation sur l'administration des condamnations au Canada et d'étudier sa mise en application par l'examen du nombre de cas et de leurs caractéristiques.
Dans ce document, on utilise les données de l'étude spéciale ainsi que celles de l'Enquête sur les services correctionnels pour adultes, afin de dresser le profil des cas de condamnation avec sursis et de leurs caractéristiques (par exemple, la durée de la sentence, l'infraction la plus grave, les conditions imposées). On tente aussi de définir les caractéristiques du délinquant (par exemple, l'âge, le sexe de ce dernier, s'il est d'origine autochtone ou non autochtone), et ce, à l'échelon national, provincial et territorial, entre 1997 et 2001. Les données des condamnations avec sursis sont également comparées aux tendances observées en ce qui a trait à la probation et à la détention, afin d'examiner l'incidence des condamnations avec sursis sur le recours à la probation et à l'incarcération. Des renseignements supplémentaires décrivant les politiques et procédures administratives des secteurs de compétence qui régissent les condamnations avec sursis sont également offerts. Aux données des services correctionnels s'ajoutent les données des tribunaux sur les condamnations avec sursis provenant des trois secteurs de compétence suivants : Terre-Neuve-et-Labrador, l'Ontario et l'Alberta.
Date de diffusion : 2003-05-09

Analyses (2)

Analyses (2) ((2 results))

1. La conduite avec facultés affaiblies au Canada, 2011 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201300111739
Géographie : Province ou territoire, Région métropolitaine de recensement
Description :
Cet article de Juristat présente de l'information sur la conduite avec facultés affaiblies telle que déclarée par la police. On y examine l'évolution des taux de conduite avec facultés affaiblies aux échelons national, provincial et territorial ainsi qu'à celui des régions métropolitaines de recensement. Ce rapport présente également certaines caractéristiques de la conduite avec facultés affaiblies, notamment l'âge et le sexe des auteurs présumés, de même que le moment de la journée ou de l'année au cours duquel les affaires sont survenues. L'analyse s'appuie aussi sur des données autodéclarées sur la conduite avec facultés affaiblies provenant de l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes. Enfin, cet article de Juristat présente de l'information sur les causes de conduite avec facultés affaiblies réglées par les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes de même que sur les admissions en détention après condamnation pour conduite avec facultés affaiblies.
Date de diffusion : 2013-01-10
2. Les contrevenantes au Canada Archivé
Articles et rapports : 85-002-X200800110509
Géographie : Canada
Description :
À l'aide de données administratives, ce Juristat vise à dresser un portrait des contrevenantes au Canada. Les données déclarées par la police servent à présenter de l'information sur la nature et l'étendue de la criminalité chez les adolescentes et les femmes en 2005, puis à examiner les tendances du taux d'adolescentes et de femmes inculpées par la police d'infractions avec violence et d'infractions contre les biens pour la période allant de 1986 à 2005. On y compare également les données avec les taux de criminalité chez les adolescents et les adultes de sexe masculin afin d'illustrer les différences au chapitre des niveaux et des tendances de la criminalité. En outre, ce rapport comprend un examen du traitement des adolescentes et des femmes devant les tribunaux, et il fournit des caractéristiques des femmes qui sont dans les services correctionnels fédéraux, provinciaux et territoriaux. Une fois de plus, les comparaisons sont effectuées avec les activités des tribunaux mettant en cause des personnes de sexe masculin et des adultes de sexe masculin qui sont dans les services correctionnels.
Date de diffusion : 2008-01-24

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Date de modification :: 2026-06-04