La conduite avec facultés affaiblies au Canada, 2011 : faits saillants

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• En 2011, les services de police ont déclaré 90 277 affaires de conduite avec facultés affaiblies au Canada, soit environ 3 000 de plus qu’en 2010. Bien que l’alcool soit à l’origine de la grande majorité des affaires de conduite avec facultés affaiblies, 2 % des affaires mettaient en cause la consommation de drogues.
• Affichant une augmentation de 2 % en 2011, le taux de conduite avec facultés affaiblies se situait à son plus haut point en dix ans et marquait une quatrième augmentation en cinq ans. En dépit des récentes augmentations, le taux de conduite avec facultés affaiblies au Canada en 2011 était moins de la moitié de ce qu’il était 25 ans auparavant.
• Au cours des 10 dernières années, les tendances du taux de conduite avec facultés affaiblies ont varié partout au pays. Depuis 2001, parmi les provinces, on a observé les plus fortes hausses à Terre-Neuve-et-Labrador (malgré une baisse en 2011) et en Colombie-Britannique. Alors que la plupart des autres provinces ont généralement suivi la tendance observée à l’échelle nationale selon laquelle les taux sont à la hausse depuis 2006, le Québec et l’Ontario ont continué d’afficher un repli de leur taux de conduite avec facultés affaiblies.
• Parmi les provinces, la Saskatchewan et l’Île-du-Prince-Édouard ont enregistré les plus hauts taux de conduite avec facultés affaiblies en 2011, alors que l’Ontario et le Québec ont affiché les taux les plus faibles.
• Les taux de conduite avec facultés affaiblies étaient moins élevés dans les régions métropolitaines de recensement (RMR) qu’à l’extérieur de celles-ci. Parmi les RMR, les taux les plus élevés ont été enregistrés à Kelowna et St. John’s, alors que Ottawa, London et Kingston ont enregistré les taux les plus faibles.
• Le taux de conduite avec facultés affaiblies est lié à l’âge. Les taux les plus élevés ont été enregistrés parmi les conducteurs de 20 à 24 ans. Ensuite, le taux diminue lentement à mesure que l’âge augmente.
• La grande majorité (82 %) des personnes inculpées de conduite avec facultés affaiblies sont des hommes. Alors que le taux de conduite avec facultés affaiblies chez les hommes a diminué de façon constante au cours des 25 dernières années, la tendance chez les femmes est quelque peu différente. Le taux de conduite avec facultés affaiblies chez les femmes a diminué jusqu’en 1997, il est demeuré stable entre 1997 et 2005, et il a généralement augmenté depuis. Ainsi, 1 conducteur avec facultés affaiblies sur 6 est désormais une femme, comparativement à 1 sur 13 en 1986.
• En 2010-2011, les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes ont réglé environ 48 000 causes pour lesquelles l’infraction la plus grave était la conduite avec facultés. La conduite avec facultés affaiblies était l’infraction la plus grave dans plus de 1 cause sur 10 (12 %) réglées par les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes, soit la plus grande proportion parmi les différents types d’infractions.
• En 2010-2011, l’accusé a été reconnu coupable dans plus de 4 causes sur 5 de conduite avec facultés affaiblies; une proportion plus élevée que la moyenne de l’ensemble des infractions. Moins de 1 cause avec condamnation sur 10 (8 %) de conduite avec facultés affaiblies a donné lieu à une peine d’emprisonnement en 2010-2011, une baisse par rapport aux 14 % enregistré en 2000-2001.
• Au cours de la dernière décennie, la durée médiane des peines d’emprisonnement pour la conduite avec facultés affaiblies est demeurée relativement stable, soit environ 30 jours. Cependant, la durée moyenne a continué d’augmenter, passant de 67 jours en 2000-2001 à 90 jours en 2010-2011.
• Dans les secteurs de compétence déclarants, la conduite avec facultés affaiblies représentaient environ 6 % de l’ensemble des admissions en détention après condamnation dans les services correctionnels en 2010-2011. Environ 4 admissions en détention après condamnation en milieu provincial pour conduite avec facultés affaiblies sur 10 concernaient des peines discontinues.