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Résumé des résultats de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles (ENONB)À propos de Force vitale de la collectivité À propos de Force vitale de la collectivitéLes organismes à but non lucratif et bénévoles représentent une facette importante de la vie au Canada, répondant souvent aux besoins et intérêts des citoyens auxquels ne satisfont ni les gouvernements ni le secteur privé. Bien que leur présence se fasse sentir dans pratiquement toutes les collectivités, ces organismes n'ont encore fait l'objet d'aucune étude approfondie. L'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles, réalisée en 2003, est la première étude approfondie de ces organismes au Canada et fournit des données de base essentielles à leur sujet. Elle permet de répondre pour la première fois à des questions telles que :
Les faits saillants du présent résumé proviennent du rapport intégral, intitulé Force vitale de la collectivité : Faits saillants de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles. Riche de tableaux et de graphiques faciles à lire, le rapport intégral offre de l'information détaillée sur les organismes à but non lucratif et bénévoles. Force vitale de la collectivité sera d'un grand intérêt pour les personnes qui font affaire avec les organismes à but non lucratif et bénévoles de même que pour les décideurs dont le travail touche ces organismes. La publication Force vitale de la collectivité est offerte en version électronique téléchargeable sur le site Web de Statistique Canada (/); produit no 61-533-XWF au catalogue. On peut commander sans frais une version imprimée de la publication (produit no 61-533-XPF au catalogue, 20 $) par téléphone au 1 800 267-6677 ou par télécopieur au 1 877 287-4369. Prière d'acheminer les commandes par courriel à infostats@statcan.gc.ca. Le numéro du service national pour malentendants est le 1 800 363-7629. Sites Web pour d'autres renseignementsCentre canadien de philanthropie Initiative sur le secteur bénévole et communautaire Statistique Canada Au sujet de l'enquêteL'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles (ENONB) a été entreprise par un consortium de neuf organismes : le Centre canadien de philanthropie (le maître d'œuvre); de l'Alliance de recherche universités-communautés en économie sociale de l'Université du Québec à Montréal; la Canada West Foundation; le Conseil canadien de développement social; le Capacity Development Network, de l'Université de Victoria; le Community Services Council, Newfoundland and Labrador; la School of Policy and Studies de l'Université Queen's; le Secretariat on Voluntary Sector Sustainability de la Manitoba Voluntary Sector Initiative; Statistique Canada. L'ENONB a été financée par l'entremise de l'Initiative sur le secteur bénévole et communautaire. Réalisée en 2003, l'enquête a permis de recueillir des données auprès de 13 000 organismes à but non lucratif constitués en personne morale, définis comme des organismes non gouvernementaux (institutionnellement distincts des gouvernements), ne distribuant pas de bénéfices (qui ne versent à leurs propriétaires ou administrateurs aucun des profits générés), autonomes (indépendants et capables de réglementer leurs propres activités), bénévoles (qui profitent dans une certaine mesure de dons en temps ou en argent) et formellement constitués en personne morale ou enregistrés en vertu d'une loi spécifique auprès d'un gouvernement provincial ou territorial, ou du gouvernement fédéral1. Les données de l'ENONB complètent celles de l'Enquête nationale sur le don, le bénévolat et la participation (ENDBP), qui suit l'évolution des habitudes des Canadiens en matière de dons et de bénévolat. La présente brochure et le rapport intégral résument le premier cycle de l'ENONB. Menée en 1997 et en 2000, l'ENDBP le sera de nouveau en 2004. Faits saillants de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévolesLa publication Force vitale de la collectivité s'appuie sur les résultats de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles pour brosser le premier tableau des organismes à but non lucratif et bénévoles au Canada. Elle révèle une mosaïque d'organismes extrêmement hétérogènes touchant les Canadiens dans pratiquement toutes les facettes de leur vie. Ces organismes sont très présents dans l'économie et font participer des millions de Canadiens, qui en deviennent membres et leur donnent temps et argent. Les organismes à but non lucratif et bénévoles font partie intégrante de la vie canadienne, permettant à des millions de Canadiens d'intervenir pour répondre aux besoins de leur collectivité. Ils évoluent dans une foule de domaines, travaillant souvent localement à desservir l'intérêt public. Si beaucoup ont peine à joindre les deux bouts et doivent leur existence aux bénévoles, certains parviennent à réunir d'importantes ressources humaines et financières à l'appui de leur mission. Ces organismes ont en commun une volonté de servir le public ou leurs membres et une forme institutionnelle qui les empêche de distribuer les profits qu'ils réalisent à leurs propriétaires ou administrateurs. La plupart des organismes desservent leur propre quartier, ville, village ou municipalité rurale. La majorité d'entre eux offrent des produits ou services directement à la population, ciblant tant le grand public que divers groupes tels que les enfants, les jeunes, les personnes âgées et les personnes handicapées. En outre, la plupart s'emploient à servir le public plutôt que de servir leurs intérêts particuliers ou ceux de leurs membres. Voilà peut-être en partie la raison pour laquelle les Canadiens, les gouvernements et les entreprises appuient comme ils le font les organismes à but non lucratif et bénévoles. L'ensemble de leurs activités leur permet d'avoir un poids économique substantiel. Ces organismes profitent également des services d'une multitude de Canadiens, qu'il s'agisse de bénévoles ou d'employés rémunérés. Toutefois, beaucoup d'organismes semblent avoir grand-peine à remplir leur mission et à respecter leurs objectifs organisationnels. Bref, même si leur taille, leur champ d'action et leur capacité de profiter du dynamisme des Canadiens impressionnent, ils ne procurent pas tout à fait l'ensemble des avantages souhaités. Les résultats Combien y a-t-il d'organismes et que font-ils? Combien y a-t-il d'organismes et que font-ils?Le Canada comptait quelque 161 000 organismes à but non lucratif et bénévoles en 2003. Ces organismes œuvrent dans un large éventail de domaines, tels que les sports et loisirs; la religion; les services sociaux; la collecte de fonds et la promotion du bénévolat; les arts et la culture; l'octroi de subventions, le développement et le logement. Ils comprennent également de grandes institutions telles que les hôpitaux; les universités et collèges; les organismes du domaine de l'éducation et de la recherche; les associations d'affaires, les associations professionnelles et les organisations syndicales. Tout juste un peu plus de la moitié sont enregistrés comme organismes de bienfaisance auprès du gouvernement fédéral, ce qui leur permet d'être exonérés de taxes et d'impôts divers et permet à leurs donateurs de réclamer des crédits d'impôt pour les dons qu'ils font. Répartition des organismes selon le domaine d’activité
Au service de qui les organismes sont-ils?Les membres de la plupart des organismes à but non lucratif et bénévoles (76 %) sont des particuliers. Ces organismes disent compter en tout et pour tout 139 millions de membres, ce qui donne à penser que les Canadiens adhèrent à plus d'une organisation. Pourtant, seulement 27 % des organismes disent que leurs membres bénéficient d'avantages spéciaux ou de privilèges et à peine 39 %, que leurs adhérents sont ceux qui profitent le plus de leurs services. Quelles sont leurs ressources humaines et financières?Les organismes à but non lucratif et bénévoles ont encaissé des revenus globaux de 112 milliards de dollars en 2003, ce qui en fait un rouage majeur de l'économie canadienne. Même si le tiers de ce montant est le fait d'un nombre relativement petit d'hôpitaux et d'universités et collèges, les organismes qui restent n'en déclarent pas moins des revenus de 75 milliards de dollars. Les organismes à but non lucratif et bénévoles sont également d'importants employeurs, rémunérant un peu plus de 2 millions d'employés. Les hôpitaux ainsi que les universités et collèges procurent tout juste un peu plus du tiers des emplois. Ajoutons qu'on leur consacre bénévolement plus de 2 milliards d'heures — l'équivalent de plus d'un million d'emplois à temps plein — et que les particuliers leur donnent plus de 8 milliards de dollars. Comment les ressources sont-elles réparties entre ces organismes?Il y a un fossé manifeste entre les organismes relativement bien pourvus en ressources — revenus, employés rémunérés et bénévoles — et ceux qui ne le sont pas. Le 1 % d'organismes qui touchent des revenus annuels de 10 millions de dollars ou plus reçoivent la grande majorité des revenus totaux (59 %), comptent la quasi-majorité des employés rémunérés (46 %) et le cinquième des bénévoles (20 %). Les hôpitaux ainsi que les universités et collèges représentent une bonne partie de ces grands organismes, qui, toutefois, comprennent aussi un certain nombre d'organismes des domaines des services sociaux, de l'éducation et de la recherche, de la santé et des activités internationales. Ces organismes ont tendance à recevoir un financement public substantiel, ce qui donne à penser qu'ils ont beaucoup d'intérêts en commun avec les gouvernements. Bon nombre de ces organismes de plus grande envergure agissent à l'échelle régionale, provinciale ou nationale. De l'autre côté de cette ligne de partage se trouve un groupe beaucoup plus grand d'organismes à faible revenu. Le fonctionnement d'un peu plus de la moitié de tous les organismes est assuré exclusivement par des bénévoles, et près des deux tiers des organismes ont des revenus annuels de moins de 100 000 $. Nombre d'entre eux œuvrent dans des domaines tels que les sports et loisirs et la religion. Quelques grands organismes reçoivent une part importante des revenus
Comment les organismes génèrent-ils leurs revenus?Les organismes à but non lucratif et bénévoles déclarent obtenir 49 % de leur financement de sources gouvernementales, surtout provinciales. Le revenu gagné de sources non gouvernementales représente 35 % de leurs revenus et les dons, 13 % de ceux-ci. Les organismes dont les revenus sont plus élevés sont plus susceptibles que les autres d'être tributaires du financement public; ceux ayant des revenus annuels relativement moindres dépendent davantage du revenu gagné de sources non gouvernementales et des dons. Quels défis les organismes doivent-ils relever pour remplir leur mission?Les organismes semblent avoir de la difficulté à remplir leur mission et à réaliser leurs objectifs organisationnels, ce qui pourrait limiter leur capacité de fournir un apport à leur collectivité. Tout juste un peu plus de la moitié ont déclaré avoir de la difficulté à faire des plans pour l'avenir, à trouver des bénévoles répondant aux besoins de l'organisme et à recruter des personnes intéressées à être membres du conseil d'administration. Un peu moins de la moitié ont dit avoir de la difficulté à convaincre les bénévoles de demeurer au sein de l'organisme, à obtenir du financement de la part d'autres organismes tels qu'un gouvernement, une fondation ou une entreprise et à obtenir des fonds de la part des particuliers. D'après l'élément de capacité évalué, de 9 % à 20 % des répondants ont indiqué qu'il s'agissait de problèmes importants. Près de la moitié des organismes ont déclaré avoir reçu du financement de la part de gouvernements, de fondations ou d'entreprises entre 2000 et 2003; les gouvernements ont été leurs principaux bailleurs de fonds. Ces organismes semblent avoir beaucoup d'ennuis avec ce financement. Plus de 60 % ont déclaré avoir eu des problèmes en raison de la réduction des subventions gouvernementales, de la réticence des bailleurs de fonds à financer les services de base (p. ex. les programmes à long terme, les frais d'administration) et de la dépendance à l'égard du financement de projets. Au moins 25 % ont indiqué qu'il s'agissait là de problèmes graves. Quelles variations régionales a-t-on constatées?Au sein des provinces et des territoires, on enregistre les plus fortes proportions d'organismes au Québec (29 %) et en Ontario (28 %). Toutefois, compte tenu de la taille de la population, le nombre relatif d'organismes varie fortement au pays. À l'échelle canadienne, on dénombre environ 508 organismes pour 100 000 habitants, ce chiffre culminant dans les territoires (825) et affichant un creux en Ontario (369). Au Québec, la concentration d'organismes est 40 % plus élevée qu'en Ontario malgré une population absolue moins nombreuse. Les organismes de l'Ontario accaparent une bonne partie des revenus (43 % de tous les revenus), des bénévoles (40 %) et des employés (47 %). Bien que le gouvernement soit la principale source de financement des organismes de la plupart des provinces et territoires, ceux de l'Alberta, du Nouveau-Brunswick et des territoires dépendent davantage du revenu gagné de sources non gouvernementales. Enfin, les organismes des territoires, de Terre-Neuve-et-Labrador et du Manitoba sont plus susceptibles que les autres de déclarer des problèmes de capacité, tandis que ceux du Nouveau-Brunswick et de la Colombie-Britannique le sont le moins. Répartition des organismes et population selon la province et le territoire
Force vitale de la collectivitéLes organismes à but non lucratif et bénévoles sont un prolongement des millions de Canadiens qui dirigent et appuient leurs activités. Ils sont à bien des égards une force vitale des collectivités canadiennes, permettant aux Canadiens de s'unir pour répondre aux besoins qu'ils estiment importants. Les organismes à but non lucratif et bénévoles sont le miroir collectif des valeurs canadiennes et leur capacité d'être au service des Canadiens nous aide à moduler la qualité de nos vies et de nos collectivités. Notes1. Pour ce qui est du champ d'observation de l'ENONB, on a exclu les groupes populaires ou de citoyens qui ne sont pas formellement constitués en personne morale ou enregistrés auprès d'un gouvernement provincial ou territorial, ou du gouvernement fédéral. |
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