Tableau A.50.1


Tableau A.50.1
Nombre de brevets et de demandes de brevets en attente relatives à des bioproduits, selon la région géographique et la région, 2015
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Nombre de brevets et de demandes de brevets en attente relatives à des bioproduits. Les données sont présentées selon Région (titres de rangée) et Établissements avec ou en instance d'obtention de brevets, Brevets existants et Brevets en instance, calculées selon nombre unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Région Établissements avec ou en instance d'obtention de brevets Brevets existants Brevets en instance
nombre
Canada   62Tableau A.50.1 Note C   1 822Note E: à utiliser avec prudence   167Tableau A.50.1 Note D
Au Canada (Office de la propriété intellectuelle du Canada)   61Tableau A.50.1 Note C   309Note E: à utiliser avec prudence   54Tableau A.50.1 Note D
Aux États-Unis (Bureau américain des brevets et des marques de commerce)   57Tableau A.50.1 Note C   379Note E: à utiliser avec prudence   45Tableau A.50.1 Note D
En Europe (Office européen des brevets)   41Tableau A.50.1 Note D   309Note E: à utiliser avec prudence   38Tableau A.50.1 Note D
Au Japon (Bureau des brevets du Japon)   21Tableau A.50.1 Note D   36Note E: à utiliser avec prudence   14Note E: à utiliser avec prudence
Autres régions géographiques   26Tableau A.50.1 Note D   789Note E: à utiliser avec prudence   17Note E: à utiliser avec prudence
Provinces de l'Atlantique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   11Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Au Canada (Office de la propriété intellectuelle du Canada)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   3Note E: à utiliser avec prudence   3Note E: à utiliser avec prudence
Aux États-Unis (Bureau américain des brevets et des marques de commerce)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   4Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
En Europe (Office européen des brevets)   0   0   0
Au Japon (Bureau des brevets du Japon)   0   0   0
Autres régions géographiques   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   3Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Québec   11Note E: à utiliser avec prudence   26Note E: à utiliser avec prudence   32Note E: à utiliser avec prudence
Au Canada (Office de la propriété intellectuelle du Canada)   11Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   9Note E: à utiliser avec prudence
Aux États-Unis (Bureau américain des brevets et des marques de commerce)   11Note E: à utiliser avec prudence   11Note E: à utiliser avec prudence   11Note E: à utiliser avec prudence
En Europe (Office européen des brevets)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Au Japon (Bureau des brevets du Japon)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   0   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Autres régions géographiques   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Ontario   30Tableau A.50.1 Note D   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   67Note E: à utiliser avec prudence
Au Canada (Office de la propriété intellectuelle du Canada)   30Tableau A.50.1 Note D   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   21Note E: à utiliser avec prudence
Aux États-Unis (Bureau américain des brevets et des marques de commerce)   27Tableau A.50.1 Note D   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   13Note E: à utiliser avec prudence
En Europe (Office européen des brevets)   22Tableau A.50.1 Note D   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   15Note E: à utiliser avec prudence
Au Japon (Bureau des brevets du Japon)   12Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Autres régions géographiques   16Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Prairies   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Au Canada (Office de la propriété intellectuelle du Canada)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   0
Aux États-Unis (Bureau américain des brevets et des marques de commerce)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
En Europe (Office européen des brevets)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Au Japon (Bureau des brevets du Japon)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Autres régions géographiques   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   0
Colombie-Britannique   13Tableau A.50.1 Note D   48Tableau A.50.1 Note D   49Note E: à utiliser avec prudence
Au Canada (Office de la propriété intellectuelle du Canada)   13Tableau A.50.1 Note D   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   21Note E: à utiliser avec prudence
Aux États-Unis (Bureau américain des brevets et des marques de commerce)   10Note E: à utiliser avec prudence   21Tableau A.50.1 Note D   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
En Europe (Office européen des brevets)   6Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   10Note E: à utiliser avec prudence
Au Japon (Bureau des brevets du Japon)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   0   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Autres régions géographiques   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Date de modification :