Tableau A.50.2


Tableau A.50.2
Nombre de brevets et de demandes de brevets en attente relatives à des bioproduits, selon la région géographique et la taille de l'établissement, 2015
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Nombre de brevets et de demandes de brevets en attente relatives à des bioproduits. Les données sont présentées selon Taille (titres de rangée) et Établissements avec ou en instance d'obtention de brevets, Brevets existants et Brevets en instance, calculées selon nombre unités de mesure (figurant comme en-tête de colonne).
Taille Établissements avec ou en instance d'obtention de brevets Brevets existants Brevets en instance
nombre
Petite (moins de 50 employés)   49Tableau A.50.2 Note C   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   152Tableau A.50.2 Note D
Au Canada (Office de la propriété intellectuelle du Canada)   48Tableau A.50.2 Note D   83Tableau A.50.2 Note D   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Aux États-Unis (Bureau américain des brevets et des marques de commerce)   46Tableau A.50.2 Note D   74Tableau A.50.2 Note D   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
En Europe (Office européen des brevets)   34Tableau A.50.2 Note D   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Au Japon (Bureau des brevets du Japon)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   14Note E: à utiliser avec prudence
Autres régions géographiques   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   58Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Moyenne (de 50 à 149 employés)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   14Note E: à utiliser avec prudence
Au Canada (Office de la propriété intellectuelle du Canada)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Aux États-Unis (Bureau américain des brevets et des marques de commerce)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
En Europe (Office européen des brevets)   7Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Au Japon (Bureau des brevets du Japon)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   0
Autres régions géographiques   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   730Note E: à utiliser avec prudence   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique
Grande (plus de 149 employés)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   0
Au Canada (Office de la propriété intellectuelle du Canada)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   0
Aux États-Unis (Bureau américain des brevets et des marques de commerce)   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   Note x: confidentiel en vertu des dispositions de la Loi sur la statistique   0
En Europe (Office européen des brevets)   0   0   0
Au Japon (Bureau des brevets du Japon)   0   0   0
Autres régions géographiques   0   0   0
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