Pensions et programmes de revenu de retraite

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Vue d'ensemble de l'utilisation des REER dans les années 90. Cet article s'arrête à la participation, aux cotisations, aux déductions inutilisées et aux retraits des REER.

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Le présent document vise à fournir un répertoire des enquêtes, bases de données, publications, articles et travaux en cours au sein de Statistique Canada qui se rapportent aux programmes de revenu de retraite au Canada. Le répertoire offre des renseignements sur les publications, les résultats et les éléments de données pertinentes produits à partir d'enquêtes et de bases de données. Il ne fournit pas une description exhaustive de ces sources de données, mais se concentre plutôt sur l'information qui peut être utilisée aux fins de la recherche et de l'analyse en matière de programmes de revenu de retraite. Certains des renseignements figurant dans le document ne portent pas précisément sur ces programmes, mais peuvent servir de source secondaire dans le cadre de travaux de recherche dans ce domaine.

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Ce document réexamine les tendances sur le plan du niveau et de la répartition des revenus chez les Canadiens âgés dans le contexte de ce qui est sans doute la principale source de changement à l'intérieur de ces tendances depuis la fin des années 70, la maturation des régimes publics et privés de pensions proportionnelles aux gains au Canada. L'élargissement du rôle des pensions proportionnelles aux gains dans les années 80 et 90 est en grande partie le résultat de changements qui se sont produits dans les années 50 et 60. Le Régime de pensions du Canada et le Régime de rentes du Québec (RPC/RRQ) ont été mis en oeuvre en 1966 et la première cohorte à recevoir les prestations intégrales du RPC/RRQ a eu 65 ans en 1976. Les cohortes qui ont pris leur retraite après cette période ont également bénéficié de l'élargissement des pensions professionnelles privées qui s'est produit entre les années 50 et les années 70. On s'appuie sur une décomposition détaillée des revenus par source pour montrer que la maturation de ces programmes de prestations proportionnelles aux gains a non seulement entraîné une augmentation importante des revenus réels moyens, mais également une réduction considérable de l'inégalité des revenus chez les gens âgés, principalement en raison des prestations du RPC/RRQ. La hausse des revenus réels a profité dans une proportion disproportionnée aux aînés à revenu inférieur, ce qui a contribué à la diminution bien connue des taux de faible revenu chez les gens âgés.

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Dans cette étude, on explique les habitudes de cotisation des producteurs agricoles aux REER. On y explore également certaines caractéristiques qui leur sont propres et on les compare à celles d'autres catégories de travailleurs.

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Le présent document réunit des données de plusieurs enquêtes-ménages pour documenter l'évolution de la protection offerte par les pensions aux travailleurs jeunes et plus âgés au Canada entre le milieu des années 1980 et le milieu des années 1990. Nos principales observations sont les suivantes. Premièrement, les données administratives tirées de la base de données sur les régimes de pensions au Canada (RPAC) aussi bien que les données tirées d'enquêtes-ménages indiquent que les RPA offrent une protection accrue aux femmes. Par contre, les données sur les RPAC indiquent une diminution de la protection offerte aux hommes, tandis que les enquêtes-ménages n'indiquent aucune tendance à la baisse chez les hommes. Deuxièmement, les agrégats d'échantillon cachent des différences intéressantes au sein de la population. Nous avons observé une baisse de la protection offerte par les pensions aux jeunes travailleurs (âgés de 25 à 34 ans) relativement à celle offerte aux travailleurs plus âgés (35-50 ans). La protection des jeunes hommes a baissé, tandis que la protection de type RPA est demeurée assez stable pour les hommes plus âgés. D'autre part, la protection offerte par les pensions est demeurée assez constante pour les jeunes femmes tout en subissant une hausse appréciable pour les femmes plus âgées. Troisièmement, le déclin du syndicalisme et les déplacements vers des branches d'activité à faible protection expliquent largement la baisse de protection observée parmi les jeunes hommes. Quatrièmement, la protection accrue offerte aux femmes plus âgées semble résulter de leur plus grande propension à occuper des emplois à rémunération/protection élevée.

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Les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) et les régimes de pension agréés (RPA) d'employeur sont les deux principaux modes d'épargne-retraite donnant droit à une aide fiscale au Canada. À partir des données fiscales de 1996, cette étude compare des groupes de travailleurs variés et leurs modèles d'épargne-retraite.

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Le présent article se penche sur la situation des personnes ayant pris leur retraite pendant la première moitié des années 90 pour déterminer dans quelle mesure leur revenu à la retraite avait remplacé leur ancien revenu.

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Un coup d'oeil aux montants retirés dans le cadre de ce programme et au nombre de participants, selon l'âge, le sexe et le revenu. On considère le nombre de déclarants qui ont omis d'effectuer leurs paiements en 1995 et les montants s'y rapportant.

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Cette étude fait état de certains des facteurs à l'origine de la forte croissance des cotisations à un REER depuis 1991. L'analyse explique comment et pourquoi la composition des cotisations a changé au fil du temps. Elle souligne également les différences régionales en matière de participation à un REER et jette un coup d'oeil aux montants retirés de ces abris fiscaux.

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En matière de REER, relativement peu de déclarants admissibles se prévalent de leurs droits de cotisation inutilisés lors d'une année donnée, et la très grande majorité de ceux qui le font n'en utilisent qu'une partie. L'article se penche sur l'ampleur des droits inutilisés qui se sont accumulés depuis 1991. On examine aussi quels déclarants ont recours à ces droits.

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Caisses de retraite en fiducie, valeurs marchande et comptable de l'actif, selon les secteurs public et privé, trimestriel.

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Caisses de retraite en fiducie, valeurs marchande et comptable, selon les placements à l'intérieur et à l'étranger, trimestriel.

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Caisses de retraite en fiducie, revenu, dépenses et rentrées nettes, selon le secteur, trimestriel.

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Régimes de pension agréés (RPA), d'adhérents actifs et valeur marchande de l'actif selon les conditions donnant droit à la retraite spéciale, le secteur, le genre de régime et l'état contributif du régime.

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Régimes de pension agréés (RPA), d'adhérents actifs et valeur marchande de l'actif selonles conditions d'âge et d'années de service ouvrant droit à la retraite spéciale, le secteur, le genre de régime et l'état contributif du régime.

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Régimes de pension agréés (RPA), d'adhérents actifs et valeur marchande de l'actif selon les prestations de décès après la retraite, le secteur, le genre de régime et l'état contributif du régime.

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Régimes de pension agréés (RPA), adhérents actifs et valeur marchande de l'actif, selon la juridiction de l'agrément du régime, le secteur, le genre de régime et l'état contributif du régime.

Description : Régimes de pension agréés (RPA) et adhérents, selon la juridiction de l'agrément du régime, le secteur et le genre de régime (adhérents selon sexe).

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Régimes de pension agréés (RPA), adhérents actifs et valeur marchande de l'actif, selon la taille du régime, le secteur, le genre de régime et l'état contributif du régime.

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Régimes de pension agréés (RPA), adhérents actifs et valeur marchande de l'actif, selon le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN), le secteur, le genre de régime et l'état contributif du régime.

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Cette étude porte sur les liens entre les facteurs de santé et les départs précoces du marché du travail. Au moyen de tous les cycles disponibles de l'Enquête nationale sur la santé de la population, on examine la probabilité que les travailleurs âgés de 40 à 52 ans en 1994-1995 aient arrêté de travailler au cours des 12 années suivantes, en tenant compte des facteurs sociodémographiques.

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Cet article traite de la mesure dans laquelle le revenu familial des particuliers à la mi cinquantaine est « remplacé » par d'autres sources de revenu pendant les années de retraite. Pour ce faire, on suit diverses cohortes de déclarants au fur et à mesure qu'ils vieillissent, à partir de la mi-cinquantaine jusqu'à ce qu'ils atteignent les soixante-dix ans et plus. Dans le contexte de travaux précédents, on a examiné cette question pour les 50 % de la population ayant un niveau élevé de participation au marché du travail à la mi cinquantaine. Ce document prolonge ces travaux de façon à inclure de 80 % à 85 % de la population.

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Le présent document propose une comparaison des taux de remplacement des gains obtenus à la retraite par un échantillon de couples mariés et en union libre, dont le mari était âgé de 55 à 57 ans en 1991. Cette comparaison se fonde sur des données de la banque de Données administratives longitudinales (DAL). L'accent est mis sur les résultats des couples dont un ou les deux conjoints avaient un régime de pension agréé (RPA) et des couples sans RPA. Les taux de remplacement des gains obtenus par les couples sans RPA sont davantage dispersés que ceux des couples ayant un RPA. Lorsque observés au point médian de la distribution des gains avant la retraite, on constate que les taux médians de remplacement des gains des couples sans RPA sont de 3 à 6 points de pourcentage plus faibles que ceux des couples ayant un RPA. Par contre, les taux moyens de remplacement des gains des couples sans RPA sont généralement de 6 à 12 points de pourcentage plus élevés que ceux des couples ayant un RPA.

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En dépit de l'importance des régimes de pension agréés (RPA) dans les discussions sur le système canadien de revenu de retraite, très peu d'études au Canada ont porté sur les résultats financiers des cotisants et des non-cotisants à un RPA. Le présent document propose une comparaison de la distribution des taux de remplacement des gains des hommes à la retraite qui cotisaient ou ne cotisaient pas à un RPA en 1991 et/ou 1992, fondée sur des données de la banque de Données administratives longitudinales (DAL). Les distributions des taux de remplacement des gains des hommes qui ne cotisaient pas à un RPA sont beaucoup plus dispersées que celles des hommes qui cotisaient. En outre, bien que les taux moyens de remplacement des gains des deux groupes sont généralement comparables, les taux de remplacement médians des gains des non-cotisants sont plus faibles que ceux des cotisants, du fait de l'asymétrie des distributions.

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L'Enquête canadienne sur les capacités financières (ECCF), dont les données ont été diffusées par Statistique Canada en décembre 2009, a été conçue pour recueillir de l'information concernant les connaissances, les capacités et les comportements des Canadiens en ce qui a trait à la prise de décisions financières. Outre les données sur les approches de gestion de l'argent et de planification financière, l'ECCF a recueilli des données sur des questions pertinentes dans le contexte des discussions actuelles concernant le système de revenu de retraite du Canada. Par exemple, on a interrogé les répondants retraités au sujet de leur niveau de vie financier à la retraite et on leur a demandé si leur revenu de retraite était suffisant pour payer confortablement leurs factures et respecter leurs obligations financières. On a demandé aux Canadiens en âge de travailler comment ils se préparaient financièrement en vue de la retraite. Le présent compte rendu de recherche présente les faits saillants concernant les questions liées à la retraite, à partir de l'ECCF.

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Les régimes d'épargne-retraite font l'objet d'un examen plus approfondi dans la foulée de la crise financière et des changements ayant cours sur le marché du travail. Le système de revenu de retraite du Canada repose à la fois sur des régimes d'épargne-retraite gouvernementaux et privés. Dans le présent article, nous brossons un tableau de l'adhésion des travailleurs canadiens à des régimes privés d'épargne-retraite. Nous décrivons, à l'aide des données fiscales transversales tirées du fichier sur la famille T1, l'adhésion des déclarants avec revenus d'emploi canadiens âgés de 15 ans et plus à des régimes de retraite d'employeur (RRE) et nous indiquons s'ils ont cotisé à des régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) en 1997, 2000, 2003, 2006 et 2008. La part des déclarants avec revenus d'emploi qui participaient à l'un de ces régimes est passée de 54 % en 1997 à 50 % en 2008, principalement en raison de la baisse de la part des déclarants avec revenus d'emploi qui cotisaient à un REER. La part des déclarants avec revenus d'emploi qui participaient à un RRE est demeurée relativement stable au cours de cette période.

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Les documents de cette collection sont basés sur l'Enquête sur la sécurité financière qui est une étude portant sur l'ensemble des biens possédés par la famille (avoir) et les sommes dues par celle-ci (dette). Cette enquête touche plusieurs sujets comme la valeur de l'avoir de la famille (maison, autres propriétés, véhicules, comptes bancaires, dépôts à terme, assurance-vie, placements dans des régimes enregistrés d'épargne, des obligations, des fonds communs, des actions, etc.), le montant des dettes de la famille (soldes des hypothèques, prêts-auto, cartes de crédit, autres comptes d'achats à crédit, prêts aux étudiants, etc.), les principales dépenses de la famille pour se loger et pour les frais de garde d'enfants et tout régime de retraite auquel les membres de la famille adhèrent. Cette série de documents de recherche traite plusieurs sujets relatifs à l'avoir, à la dette et au contenu de l'enquête.

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Cette fiche de renseignements économiques fournit des données sur le marché du travail, sur les salaires horaires, sur la couverture des régimes de pension et sur les régimes enregistrés d'épargne retraite (REER) des hommes et des femmes.

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On utilise les données de la banque de données administratives longitudinales (DAL) pour comparer la situation à la retraite et les taux de remplacement du revenu atteints par des personnes qui, en 1991 et/ou en 1992, alors qu'elles étaient au milieu de la cinquantaine, participaient à un régime de pension agréé (RPA) et ne participaient pas. Pour les hommes de la cohorte, la probabilité d'être à la retraite à l'âge de 70 à 72 ans était de 4 à 14 points de pourcentage plus élevée parmi les participants à un régime de pension que parmi les non-participants. Les données employées pour l'étude ne fournissent pas de renseignements sur la raison pour laquelle les non-participants à un RPA ont tendance à prendre leur retraite plus tard que les participants. Pour les personnes retraitées, il n'y avait pas de différence significative entre les taux de remplacement du revenu des participants à un RPA et ceux des non-participants.

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Le Supplément de revenu garanti (SRG) a été établi afin de fournir un revenu supplémentaire aux personnes âgées à faible revenu. La simplification du processus de demande du SRG et les efforts de sensibilisation ont permis d'augmenter les taux de participation, mais certaines personnes âgées n'en profitent toujours pas. Cette mise à jour porte sur les caractéristiques des non-bénéficiaires admissibles.

Description : Le but de cette enquête est de recueillir trimestriellement des renseignements sur les revenus, déboursés et les actifs des caisses de retraite en fiducie. Au sein de Statistique Canada, ces données sont utilisées pour alimenter le Système de comptabilité nationale.

Description : Le but de cette enquête biennale est de recueillir des renseignements sur les revenus, les dépenses et les actifs détenus dans les caisses de retraite en fiducie. Au sein de Statistique Canada, ces données fournissent des données-repères pour le calcul de l'estimation du total des fonds de retraite confiés en fiducie ainsi que la détermination de la base de sondage pour l'Enquête trimestrielle des caisses de retraite en fiducie (Numéro d'enregistrement : 2607).

Description : L'objectif de l'enquête est de fournir des informations relatives aux diverses modalités de ces régimes, à l'adhésion à ces régimes ainsi qu'aux cotisations y étant versées.

Description : Cette activité est menée en vue de l'élaboration et de la diffusion de données économiques annuelles sur les petites régions pour les Canadiens.

Description : Le fichier de données sur l'épargne-retraite fourni de l'information sur le nombre de Canadiens qui participent à un régime de retraite d'employeur (e.g un régime de pension agréé (RPA) ou un régime à participation différée aux bénéfices (RPBD) ou qui versent des cotisations à un régime enregistré d'épargne-retraite (REER) pour une année d'imposition.

Description : L'Indice des prix des services de caisses de retraite (IPSCR) mesure les variations trimestrielles des prix des services de caisses de retraite au Canada.