Pensions et programmes de revenu de retraite

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Vue d'ensemble de l'utilisation des REER dans les années 90. Cet article s'arrête à la participation, aux cotisations, aux déductions inutilisées et aux retraits des REER.

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Le présent document vise à fournir un répertoire des enquêtes, bases de données, publications, articles et travaux en cours au sein de Statistique Canada qui se rapportent aux programmes de revenu de retraite au Canada. Le répertoire offre des renseignements sur les publications, les résultats et les éléments de données pertinentes produits à partir d'enquêtes et de bases de données. Il ne fournit pas une description exhaustive de ces sources de données, mais se concentre plutôt sur l'information qui peut être utilisée aux fins de la recherche et de l'analyse en matière de programmes de revenu de retraite. Certains des renseignements figurant dans le document ne portent pas précisément sur ces programmes, mais peuvent servir de source secondaire dans le cadre de travaux de recherche dans ce domaine.

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Ce document réexamine les tendances sur le plan du niveau et de la répartition des revenus chez les Canadiens âgés dans le contexte de ce qui est sans doute la principale source de changement à l'intérieur de ces tendances depuis la fin des années 70, la maturation des régimes publics et privés de pensions proportionnelles aux gains au Canada. L'élargissement du rôle des pensions proportionnelles aux gains dans les années 80 et 90 est en grande partie le résultat de changements qui se sont produits dans les années 50 et 60. Le Régime de pensions du Canada et le Régime de rentes du Québec (RPC/RRQ) ont été mis en oeuvre en 1966 et la première cohorte à recevoir les prestations intégrales du RPC/RRQ a eu 65 ans en 1976. Les cohortes qui ont pris leur retraite après cette période ont également bénéficié de l'élargissement des pensions professionnelles privées qui s'est produit entre les années 50 et les années 70. On s'appuie sur une décomposition détaillée des revenus par source pour montrer que la maturation de ces programmes de prestations proportionnelles aux gains a non seulement entraîné une augmentation importante des revenus réels moyens, mais également une réduction considérable de l'inégalité des revenus chez les gens âgés, principalement en raison des prestations du RPC/RRQ. La hausse des revenus réels a profité dans une proportion disproportionnée aux aînés à revenu inférieur, ce qui a contribué à la diminution bien connue des taux de faible revenu chez les gens âgés.

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Dans cette étude, on explique les habitudes de cotisation des producteurs agricoles aux REER. On y explore également certaines caractéristiques qui leur sont propres et on les compare à celles d'autres catégories de travailleurs.

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Le présent document réunit des données de plusieurs enquêtes-ménages pour documenter l'évolution de la protection offerte par les pensions aux travailleurs jeunes et plus âgés au Canada entre le milieu des années 1980 et le milieu des années 1990. Nos principales observations sont les suivantes. Premièrement, les données administratives tirées de la base de données sur les régimes de pensions au Canada (RPAC) aussi bien que les données tirées d'enquêtes-ménages indiquent que les RPA offrent une protection accrue aux femmes. Par contre, les données sur les RPAC indiquent une diminution de la protection offerte aux hommes, tandis que les enquêtes-ménages n'indiquent aucune tendance à la baisse chez les hommes. Deuxièmement, les agrégats d'échantillon cachent des différences intéressantes au sein de la population. Nous avons observé une baisse de la protection offerte par les pensions aux jeunes travailleurs (âgés de 25 à 34 ans) relativement à celle offerte aux travailleurs plus âgés (35-50 ans). La protection des jeunes hommes a baissé, tandis que la protection de type RPA est demeurée assez stable pour les hommes plus âgés. D'autre part, la protection offerte par les pensions est demeurée assez constante pour les jeunes femmes tout en subissant une hausse appréciable pour les femmes plus âgées. Troisièmement, le déclin du syndicalisme et les déplacements vers des branches d'activité à faible protection expliquent largement la baisse de protection observée parmi les jeunes hommes. Quatrièmement, la protection accrue offerte aux femmes plus âgées semble résulter de leur plus grande propension à occuper des emplois à rémunération/protection élevée.

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Les régimes enregistrés d'épargne-retraite (REER) et les régimes de pension agréés (RPA) d'employeur sont les deux principaux modes d'épargne-retraite donnant droit à une aide fiscale au Canada. À partir des données fiscales de 1996, cette étude compare des groupes de travailleurs variés et leurs modèles d'épargne-retraite.

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Le présent article se penche sur la situation des personnes ayant pris leur retraite pendant la première moitié des années 90 pour déterminer dans quelle mesure leur revenu à la retraite avait remplacé leur ancien revenu.

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Un coup d'oeil aux montants retirés dans le cadre de ce programme et au nombre de participants, selon l'âge, le sexe et le revenu. On considère le nombre de déclarants qui ont omis d'effectuer leurs paiements en 1995 et les montants s'y rapportant.

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Cette étude fait état de certains des facteurs à l'origine de la forte croissance des cotisations à un REER depuis 1991. L'analyse explique comment et pourquoi la composition des cotisations a changé au fil du temps. Elle souligne également les différences régionales en matière de participation à un REER et jette un coup d'oeil aux montants retirés de ces abris fiscaux.

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En matière de REER, relativement peu de déclarants admissibles se prévalent de leurs droits de cotisation inutilisés lors d'une année donnée, et la très grande majorité de ceux qui le font n'en utilisent qu'une partie. L'article se penche sur l'ampleur des droits inutilisés qui se sont accumulés depuis 1991. On examine aussi quels déclarants ont recours à ces droits.

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Ce tableau contient 15 séries, avec des données pour les années 1961 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Flux catégories (15 éléments : Investissement financier net; Transactions nettes des actifs financiers; Devises et dépôts canadiens; Devises et dépôts étrangers; ...).

Description : Ce tableau contient 125 séries, avec des données pour les années 1981 - 2009 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa dernière date de diffusion remonte au 2012-11-19. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (16 éléments : Canada; Nouvelle-Écosse; Île-du-Prince-Édouard; Terre-Neuve-et-Labrador ...), Régime de pensions (2 éléments : Régime de pension du Canada (RPC); Régime des rentes du Québec (RRQ) ...), Recettes et dépenses (8 éléments : Épargne; Recettes totales; Cotisations aux régimes d'assurance sociale; Revenus de placements ...).

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Ce tableau contient 64 séries, avec des données pour les années 1961 - 2011 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (32 éléments : Total des actifs; Actifs non financiers; Construction non résidentielle; Machines et matériel; ...).

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Ce tableau contient 32 séries, avec des données pour les années 1961 - 2011 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (16 éléments : Total des actifs; Total des actifs financiers; Devises et dépôts canadiens; Devises et dépôts étrangers; ...).

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Ce tableau contient 64 séries, avec des données pour les années 1990 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (32 éléments : Total des actifs; Actifs non financiers; Construction non résidentielle; Machines et matériel; ...).

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Ce tableau contient 32 séries, avec des données pour les années 1990 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Valuation (2 éléments : Valeur comptable; Valeur marchande) ; Catégories (16 éléments : Total des actifs; Total des actifs financiers; Devises et dépôts canadiens; Devises et dépôts étrangers; ...).

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L'Enquête sur la participation et les limitations d'activités (EPLA) est une enquête nationale qui recueille de l'information sur les adultes et les enfants au Canada dont les activités quotidiennes peuvent être limitées par un état ou un problème de santé.

Ce rapport présente une série de tableaux tel que;Revenue Total; Pension de la sécurité de la vieillesse et supplément de revenue garantie; Régime de rentes du Québec et Canada; Prestation d'assurance emploi; Prestation fiscale canadienne; Autres revenue gouvernementaux; Revenue d'emploie; Revenue de placement; Revenue de retraite.

Description : Ce tableau contient 560 séries, avec des données pour les années 1974 - 2006 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Régimes de pension agréés (7 éléments : Total des régimes de pension agréés; Régimes de pension agréés du secteur public; Régimes de pension agréés du secteur privé; Régimes de pension agréés à prestations déterminées; ...) ; Catégorie d'employés (10 éléments : Total des catégories d'employés; Tous les employés; Employés à traitement; Employés rémunérés à l'heure; ...) ; Régimes et adhérents (4 éléments : Régimes; Adhérents, les deux sexes; Adhérents, hommes; Adhérents, femmes) ; Statistiques (2 éléments : Nombre; Pourcentage).

Description : Ce tableau contient 116 séries, avec des données pour les années 1961 - 1980 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa dernière date de diffusion remonte au 2007-01-16. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (14 éléments : Terre-Neuve-et-Labrador; Nouveau-Brunswick; Île-du-Prince-Édouard; Nouvelle-Écosse ...), Régime de pensions (2 éléments : Régime de pensions du Canada (RPC); Régime de rentes du Québec (RRQ) ...), Recettes et dépenses (8 éléments : Recettes totales; Total des dépenses courantes; Revenus de placements; Impôts directs en provenance des particuliers ...).

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Ce produit contient des statistiques sur les régimes de pension agréés au 1er janvier 2003. Les sujets couverts sont le nombre de régimes et d'adhérents selon la région d'emploi, la juridiction d'agrément du régime, le genre de régime, le secteur public et privé, le mode de financement, méthodes de calcul des cotisations de l'employé et de l'employeur, la méthode de calcul des prestations et les cotisations annuelles versées aux régimes de pension agréés.

On y retrouve également des statistiques sur les conventions de retraite donnant de l'information sur les fiducies, l'actif, les cotisations et les prestations de 1991 à 2001.

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Un coup d'oeil aux montants retirés dans le cadre de ce programme et au nombre de participants, selon l'âge, le sexe et le revenu. On considère le nombre de déclarants qui ont omis d'effectuer leurs paiements en 1995 et les montants s'y rapportant.

Description :

Cette étude fait état de certains des facteurs à l'origine de la forte croissance des cotisations à un REER depuis 1991. L'analyse explique comment et pourquoi la composition des cotisations a changé au fil du temps. Elle souligne également les différences régionales en matière de participation à un REER et jette un coup d'oeil aux montants retirés de ces abris fiscaux.

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En matière de REER, relativement peu de déclarants admissibles se prévalent de leurs droits de cotisation inutilisés lors d'une année donnée, et la très grande majorité de ceux qui le font n'en utilisent qu'une partie. L'article se penche sur l'ampleur des droits inutilisés qui se sont accumulés depuis 1991. On examine aussi quels déclarants ont recours à ces droits.

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Dans ce document, on fait tout d'abord la revue générale des caisses de retraite en fiducie, en leur donnant une définition, en mentionnant leur actif et en expliquant leur croissance. Puis, on met l'accent sur les actifs étrangers de ces caisses.

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Dans quelle mesure les jeunes gens cotisent-ils à un REER ? Cet article se penche sur le taux de participation des personnes de 25 à 29 ans, la fréquence de leurs cotisations et la somme moyenne déposée. Il examine aussi certaines caractéristiques des cotisants, ainsi que la fréquence des retraits.

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Depuis le début des années 80, le taux de participation à un REER ne cesse d'augmenter chez les personnes à faible revenu. Cet article examine les raisons de cette tendance, ainsi que le taux de participation selon le sexe et le revenu (personnel et familial).

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Malgré la récente amélioration de la conjoncture économique, les Canadiens continuent de retirer de l'argent de leur REER. Cet article se penche sur l'ampleur des retraits d'un REER au cours des années 90, y compris ceux effectués en vertu du Régime d'accession à la propriété. Qui effectue ces retraits et pour quels motifs ? Quelle sera l'incidence des retraits sur la charge fiscale immédiate des participants et sur leur épargne-retraite à venir ?

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Le nombre de couples où les deux conjoints travaillent a augmenté au cours des années 80. Cela signifie-t-il pour autant que les familles composées de deux pensionnés sont plus nombreuses dans les années 90? L'auteure compare ici la situation des familles époux-épouse où les deux conjoints touchent une pension de retraite d'un régime privé à celle des familles où on compte qu'une seule ou aucune personne recevant une telle pension. Les sources des prestations de retraite sont également analysées.

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Une remise en cause de l'idée voulant qu'un grand nombre de personnes aient abandonné les régimes de pension à prestations déterminées. Pourquoi une telle croyance et dans quelle mesure les récentes conversions de régimes au profit des REER collectifs ont elles pu y contribuer ?

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Selon les prévisions actuelles, près du quart de la population aura 65 ans ou plus en 2031. Il importe donc de s'assurer que ces personnes auront un revenu satisfaisant. Voici un aperçu des programmes qui aident les Canadiens à épargner en vue de la retraite, de ceux qui y participent et de combien ils épargnent.

Description : Le but de cette enquête est de recueillir trimestriellement des renseignements sur les revenus, déboursés et les actifs des caisses de retraite en fiducie. Au sein de Statistique Canada, ces données sont utilisées pour alimenter le Système de comptabilité nationale.

Description : Le but de cette enquête biennale est de recueillir des renseignements sur les revenus, les dépenses et les actifs détenus dans les caisses de retraite en fiducie. Au sein de Statistique Canada, ces données fournissent des données-repères pour le calcul de l'estimation du total des fonds de retraite confiés en fiducie ainsi que la détermination de la base de sondage pour l'Enquête trimestrielle des caisses de retraite en fiducie (Numéro d'enregistrement : 2607).

Description : L'objectif de l'enquête est de fournir des informations relatives aux diverses modalités de ces régimes, à l'adhésion à ces régimes ainsi qu'aux cotisations y étant versées.

Description : Cette activité est menée en vue de l'élaboration et de la diffusion de données économiques annuelles sur les petites régions pour les Canadiens.

Description : Le fichier de données sur l'épargne-retraite fourni de l'information sur le nombre de Canadiens qui participent à un régime de retraite d'employeur (e.g un régime de pension agréé (RPA) ou un régime à participation différée aux bénéfices (RPBD) ou qui versent des cotisations à un régime enregistré d'épargne-retraite (REER) pour une année d'imposition.

Description : L'Indice des prix des services de caisses de retraite (IPSCR) mesure les variations trimestrielles des prix des services de caisses de retraite au Canada.