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1. Portrait des familles et situation des particuliers dans les ménages au Canada Archivé
Articles et rapports : 98-312-X2011001
Géographie : Canada, Province ou territoire, Région métropolitaine de recensement
Description :
Ce document analytique du Recensement de 2011 présente les principales tendances résultant de l'analyse des données sur les familles, les ménages et l'état matrimonial au Canada, dans les provinces et territoires, les régions métropolitaines de recensement (RMR), les agglomérations de recensement (AR), les régions situées à l'extérieur des RMR et des AR ainsi que les municipalités.
Date de diffusion : 2012-09-19
2. Causes visant les enfants portées devant les tribunaux de la famille qui ont trait à la garde, au droit de visite et à la pension alimentaire, 2009-2010 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201100111423
Géographie : Province ou territoire
Description :
Au moyen des renseignements de l'Enquête sur les tribunaux civils, l'article traite des causes de droit de la famille portant sur la garde, le droit de visite et la pension alimentaire de sept provinces et territoires, soit la Nouvelle-Écosse, l'Ontario, l'Alberta, la Colombie-Britannique, le Yukon, les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut. L'article explore certains principaux aspects associés à ces causes, notamment les types d'activité juridique et le temps nécessaire pour traiter ces causes.
Date de diffusion : 2011-03-29
3. Les pensions alimentaires pour les enfants et le conjoint dans les régions métropolitaines et non métropolitaines, 2009-2010 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201100111424
Géographie : Province ou territoire
Description :
À l'aide de données provenant de l'Enquête sur les programmes d'exécution des ordonnances alimentaires, l'article examine certaines statistiques sur les pensions alimentaires pour les enfants et le conjoint par région métropolitaine et région non métropolitaine dans huit provinces et territoires : Terre-Neuve-et-Labrador, l'Île-du-Prince-Édouard, la Nouvelle-Écosse, le Nouveau-Brunswick, la Saskatchewan, l'Alberta, le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest. Un feuillet d'information est fourni pour chaque secteur de compétence ayant participé à l'Enquête.
Date de diffusion : 2011-03-29
4. Profil des bénéficiaires de pensions alimentaires pour enfants Archivé
Articles et rapports : 85-002-X200900110784
Géographie : Province ou territoire
Description :
Le présent article de Juristat porte sur le nombre d'enfants et de familles visé par les services des cinq programmes d'exécution des ordonnances alimentaires (PEOA) qui participent actuellement à l'Enquête sur les programmes d'exécution des ordonnances alimentaires (EPEOA). Ces programmes ont été créés en vue d'aider les payeurs et les bénéficiaires de soutien aux enfants et au conjoint, en plus d'améliorer la conformité des paiements de soutien qui sont essentiellement pour le bienfait des enfants touchés par la rupture des parents. Il est également question des montants du soutien payable aux familles bénéficiaires de soutien aux enfants, de la proportion de ces familles qui reçoivent effectivement des montants de soutien et des mesures d'exécution prises par les PEOA lorsque les payeurs n'effectuent pas leurs paiements de soutien aux enfants. La dernière section traite de la question de l'exécution réciproque pour les cas interprovinciaux ou internationaux qui mettent en cause deux PEOA ou organismes de pensions alimentaires pour enfants.
Les renseignements sont recueillis au moyen de l'EPEOA. Cette enquête permet de recueillir des données sur les aspects suivants : le nombre de cas inscrits auprès des PEOA; le sexe et l'âge médian des payeurs, des bénéficiaires et des enfants; les montants caractéristiques des paiements de pensions alimentaires; les taux de conformité; les arriérés; la fréquence et le montant des paiements; la loi en vertu de laquelle l'ordonnance alimentaire a été rendue; le type de mesures amorcées pour exécuter l'ordonnance. Ce rapport renferme des données de l'Île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse, de l'Alberta, du Yukon et des Territoires du Nord-Ouest. Dans les années à venir, lorsqu'un plus grand nombre de provinces et de territoires pourront participer à l'EPEOA, il sera possible de dresser un portrait plus complet de l'exécution des ordonnances alimentaires au Canada.
Date de diffusion : 2009-03-12
5. Facteurs qui influent sur le rendement des élèves de 3e année en Ontario : une analyse à niveaux multiples Archivé
Articles et rapports : 81-003-X20000045862
Géographie : Province ou territoire
Description :
Dans cette étude, on examine les facteurs influant sur la réussite scolaire des élèves de 3e année en Ontario en utilisant les données provenant de tests standardisés qui ont été élaborés en 1997 par l'Office de la qualité et de la responsabilité en éducation (OQRE) de l'Ontario.
Date de diffusion : 2001-09-07
6. Niveau de scolarité de la mère et mortalité fœtale et infantile au Québec Archivé
Articles et rapports : 82-003-X19980023996
Géographie : Province ou territoire
Description :
Le présent article décrit les variations des taux de mortalité fœtale et infantile au Québec selon le niveau de scolarité de la mère, le Québec ayant un des taux les plus faibles au Canada.
Date de diffusion : 1998-10-29

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1. Portrait des familles et situation des particuliers dans les ménages au Canada Archivé
Articles et rapports : 98-312-X2011001
Géographie : Canada, Province ou territoire, Région métropolitaine de recensement
Description :
Ce document analytique du Recensement de 2011 présente les principales tendances résultant de l'analyse des données sur les familles, les ménages et l'état matrimonial au Canada, dans les provinces et territoires, les régions métropolitaines de recensement (RMR), les agglomérations de recensement (AR), les régions situées à l'extérieur des RMR et des AR ainsi que les municipalités.
Date de diffusion : 2012-09-19
2. Causes visant les enfants portées devant les tribunaux de la famille qui ont trait à la garde, au droit de visite et à la pension alimentaire, 2009-2010 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201100111423
Géographie : Province ou territoire
Description :
Au moyen des renseignements de l'Enquête sur les tribunaux civils, l'article traite des causes de droit de la famille portant sur la garde, le droit de visite et la pension alimentaire de sept provinces et territoires, soit la Nouvelle-Écosse, l'Ontario, l'Alberta, la Colombie-Britannique, le Yukon, les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut. L'article explore certains principaux aspects associés à ces causes, notamment les types d'activité juridique et le temps nécessaire pour traiter ces causes.
Date de diffusion : 2011-03-29
3. Les pensions alimentaires pour les enfants et le conjoint dans les régions métropolitaines et non métropolitaines, 2009-2010 Archivé
Articles et rapports : 85-002-X201100111424
Géographie : Province ou territoire
Description :
À l'aide de données provenant de l'Enquête sur les programmes d'exécution des ordonnances alimentaires, l'article examine certaines statistiques sur les pensions alimentaires pour les enfants et le conjoint par région métropolitaine et région non métropolitaine dans huit provinces et territoires : Terre-Neuve-et-Labrador, l'Île-du-Prince-Édouard, la Nouvelle-Écosse, le Nouveau-Brunswick, la Saskatchewan, l'Alberta, le Yukon et les Territoires du Nord-Ouest. Un feuillet d'information est fourni pour chaque secteur de compétence ayant participé à l'Enquête.
Date de diffusion : 2011-03-29
4. Profil des bénéficiaires de pensions alimentaires pour enfants Archivé
Articles et rapports : 85-002-X200900110784
Géographie : Province ou territoire
Description :
Le présent article de Juristat porte sur le nombre d'enfants et de familles visé par les services des cinq programmes d'exécution des ordonnances alimentaires (PEOA) qui participent actuellement à l'Enquête sur les programmes d'exécution des ordonnances alimentaires (EPEOA). Ces programmes ont été créés en vue d'aider les payeurs et les bénéficiaires de soutien aux enfants et au conjoint, en plus d'améliorer la conformité des paiements de soutien qui sont essentiellement pour le bienfait des enfants touchés par la rupture des parents. Il est également question des montants du soutien payable aux familles bénéficiaires de soutien aux enfants, de la proportion de ces familles qui reçoivent effectivement des montants de soutien et des mesures d'exécution prises par les PEOA lorsque les payeurs n'effectuent pas leurs paiements de soutien aux enfants. La dernière section traite de la question de l'exécution réciproque pour les cas interprovinciaux ou internationaux qui mettent en cause deux PEOA ou organismes de pensions alimentaires pour enfants.
Les renseignements sont recueillis au moyen de l'EPEOA. Cette enquête permet de recueillir des données sur les aspects suivants : le nombre de cas inscrits auprès des PEOA; le sexe et l'âge médian des payeurs, des bénéficiaires et des enfants; les montants caractéristiques des paiements de pensions alimentaires; les taux de conformité; les arriérés; la fréquence et le montant des paiements; la loi en vertu de laquelle l'ordonnance alimentaire a été rendue; le type de mesures amorcées pour exécuter l'ordonnance. Ce rapport renferme des données de l'Île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse, de l'Alberta, du Yukon et des Territoires du Nord-Ouest. Dans les années à venir, lorsqu'un plus grand nombre de provinces et de territoires pourront participer à l'EPEOA, il sera possible de dresser un portrait plus complet de l'exécution des ordonnances alimentaires au Canada.
Date de diffusion : 2009-03-12
5. Facteurs qui influent sur le rendement des élèves de 3e année en Ontario : une analyse à niveaux multiples Archivé
Articles et rapports : 81-003-X20000045862
Géographie : Province ou territoire
Description :
Dans cette étude, on examine les facteurs influant sur la réussite scolaire des élèves de 3e année en Ontario en utilisant les données provenant de tests standardisés qui ont été élaborés en 1997 par l'Office de la qualité et de la responsabilité en éducation (OQRE) de l'Ontario.
Date de diffusion : 2001-09-07
6. Niveau de scolarité de la mère et mortalité fœtale et infantile au Québec Archivé
Articles et rapports : 82-003-X19980023996
Géographie : Province ou territoire
Description :
Le présent article décrit les variations des taux de mortalité fœtale et infantile au Québec selon le niveau de scolarité de la mère, le Québec ayant un des taux les plus faibles au Canada.
Date de diffusion : 1998-10-29

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Date de modification :: 2024-06-24

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