Statistiques Rurales du Canada
Organismes sans but lucratif du Canada rural métadonnées et guide à l'usager, 2023
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1. Structure et contenu de la base de données
La base de données sur les organismes sans but lucratif du Canada rural (OSBLCR) fournit des données sur le nombre d’OSBL au Canada, ainsi que sur leurs revenus et leur nombre d’employés. Les données sont disponibles selon la géographie (Canada, provinces ou territoires, régions rurales et petites villes ainsi que les régions urbaines fonctionnelles), le groupe d'activité des OSBL défini selon la Classification internationale des organisations sans but lucratifNote, et selon le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord. Des données sur le nombre des OSBL, les revenus et le nombre d'employés au niveau des subdivisions de recensement sont également disponibles, mais ne sont pas disponibles par groupe d'activité et par industrie.
La structure de la base de données sur les OSBLCR est résumée dans le Tableau 1.
| Tableaux | Variables | Niveaux géographiques | Classification par OSBL/industrie |
|---|---|---|---|
| Tableau 45-10-0107 |
Nombre Revenus Emplois |
Canada Province ou territoire Subdivision de recensement (SDR) Régions rurales et petites villes ou régions urbaines fonctionnelles |
Non utilisée |
| Tableau 45-10-0108 |
Nombre Revenus Emplois |
Canada |
Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN) du Canada (2 chiffres)
|
| Tableau 45-10-0109 |
Nombre Revenus Emplois |
Canada Province ou territoire Régions rurales et petites villes ou régions urbaines fonctionnelles |
Classification internationale des organisations sans but lucratif (CIOSBL) (12 groupes d’activité) |
| Note : Les nombres d’entreprises du tableau 45-10-0107 sont arrondis au multiple de trois le plus proche. Une valeur déclarée de zéro correspond à une valeur arrondie comprise entre 1 et 3 (inclusivement) qui a été arrondie à la baisse. Cette convention d'arrondi s'applique uniquement au tableau 45-10-0107 et ne s'applique pas aux tableaux 45-10-0108 et 45-10-0109. | |||
Les définitions des variables qui figurent dans la base de données sur les OSBLCR sont fournies dans le dictionnaire de données à la section 8.
2. Sources de données
La base de données sur les OSBLCR est créée à l’aide des données provenant du Registre des entreprises (RE) de Statistique CanadaNote. Le RE est une liste exhaustive des entreprises au Canada. Il comporte des renseignements sur les entreprises comme leur adresse, leur statut d’organisme à but lucratif ou non lucratif, leur industrie ainsi que leurs données de déclarations de revenus à l’Agence du revenu du Canada (ARC), dont les revenus et les employés. Les données du RE sont mises à jour mensuellement. La base de données des OSBLCR s'appuie sur les informations fournies par ces sources. La disponibilité et la couverture des données peuvent varier d'une année à l'autre en raison de mises à jour, de révisions ou de différences dans les rapports.
3. Période de référence
Chaque période de référence dans la base de données du OSBLCR commence le 1er janvier et se termine le 31 décembre de la même année civile.
4. Entreprises incluses dans la base de données
Le principal déterminant pour l’inclusion d’une entreprise dans la base de données OSBLCR est sa classification à titre d’OSBL dans le RE. Un organisme sans but lucratif (c.‑à‑d. un organisme, une institution ou une entreprise sans but lucratif) est exploité à des fins autres que lucratives. La base de données OSBLCR comprend les OSBL qui sont des organismes de bienfaisance, ainsi tous les autre OSBL déterminés par le RE, indépendamment du secteur qu’ils servent (ménages, entreprises ou gouvernements).
Les OSBL sont inclus dans la base de données OSBLCR s’ils ont déclaré des revenus, un nombre d’employés ou les deux pour une année de référence donnée. Les entreprises à but lucratif et les administrations publiques (code SCIAN 91) sont exclues de la base de données OSBLCR.
5. Méthodologie de compilation
Cette section fournit un aperçu du traitement effectué pour compiler la base de données OSBLCR. Les tableaux contenus dans la base de données sur les OSBLCR sont organisés selon la structure présentée dans le Tableau 1 de la section 1.
5.1 Identification des OSBL actifs par année de référence
L’étape initiale dans la création de la base de données OSBLCR consiste à rassembler les enregistrements provenant de multiples fichiers mensuels du RE pour créer une liste de tous les OSBL affichant des signes de certains types d’activités au cours de l’année de référence considérée. Cela comprend l’identification des OSBL ayant déclaré des employés, des revenus ou les deux de janvier à décembre de l’année de référence considérée. Seules les entreprises désignées sans but lucratif dans le RE sont retenues, autrement dit les entreprises à but lucratif sont exclues.
Les chiffres de l’emploi dans la base de données OSBLCR sont fondés principalement sur les états de compte de l’ARC pour les données de retenues à la source courantes (PD7)Note. Les données sur les revenus sont principalement fondées sur les déclarations d’impôt sur le revenu auprès de l’ARC. Les valeurs de l’emploi et des revenus ont été obtenues depuis le ficher approprié du RE pour la liste des OSBL en question.
Quand la structure organisationnelle d’un OSBL comprend plusieurs emplacements pour la même entreprise, un enregistrement séparé pour chaque emplacement est inclus, en plus des valeurs de l’emploi et des revenus de chacun. Ces valeurs à l’échelle de l’emplacement sont fondées sur le profilage des entreprises réalisé par Statistique Canada ou sur les facteurs d’affectation des emplois ou des revenus calculés par Statistique Canada.
5.2 Classification de l’emplacement de l’entreprise : région rurale et petite ville ou région urbaine fonctionnelle
Pour la base de données OSBLCR, l’unité statistique est l’emplacement de l’entreprise (aussi appelé « l’emplacement » dans le présent document)Note. Le RE attribue une subdivision de recensement (SDR) à chaque emplacement d’entreprise selon le code postal associé à son adresse d’exploitation. Les SDR (aussi appelées ’municipalités’) situées à l’extérieur des régions métropolitaines de recensement (RMR) ou des agglomérations de recensement (AR) sont classées comme faisant partie des « régions rurales et petites villes », tandis que celles situées à l’intérieur des RMR/AR sont classées comme faisant partie des « régions urbaines fonctionnelles ».
Les classifications géographiques utilisées pour le Canada, les provinces ou les territoires et les SDR sont basées sur la Classification géographique type (CGT) de Statistique Canada. La CGT de 2016Note est utilisée pour les périodes de référence de 2019 à 2021. À partir de la période de référence de 2022, la CGT de 2021Note est appliquée.
5.3 Identification de l’industrie le Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN)
Les entreprises sont classées selon leur secteur principal d'activité tel qu'identifié dans le BR. Le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) de 2017Note est utilisé pour les périodes de référence de 2019 à 2021. À partir de la période de référence de 2022, le SCIAN de 2022Note est appliqué.
La structure du SCIAN est hiérarchique, avec des codes allant de deux à six chiffres, selon le niveau de la hiérarchie (voir le tableau 2).
| Code | Niveau hiérarchique |
|---|---|
| 11 | Secteur |
| 111 | Sous-secteur |
| 1111 | Groupe |
| 11111 | Classe |
| 111111 | Classe canadienne |
La base de données du OSBLCR fournit des tableaux par SCIAN au niveau à deux chiffres (secteur) et comprend tous les secteurs industriels à l'exception des Administrations publiques (SCIAN 91).
5.4 Classification internationale des organisations sans but lucratif (CIOSBL)
La base de données OSBLCR fournit également des tableaux selon la Classification internationale des organisations à but non lucratif (CIOSBL). La CIOSBL classe les OSBL en fonction de leur principal domaine d'activité à but non lucratif en 12 grands groupes, dont un groupe résiduel appelé « non classé ailleurs ». Il s'agit du système de classification recommandé pour le secteur à but non lucratif selon le Manuel des Nations Unies sur les institutions à but non lucratif pour le système de comptabilité nationaleNote.
- Groupe 1A : Culture et arts
- Groupe 1B : Sports, clubs de loisirs et clubs sociaux
- Groupe 2 : Éducation et recherche
- Groupe 3 : Santé
- Groupe 4 : Services sociaux
- Groupe 5 : Environnement
- Groupe 6 : Développement et logement
- Groupe 7 : Droit, défense des intérêts et politique
- Groupe 8 : Intermédiaires de bienfaisance et de bénévolat
- Groupe 9 : Organismes internationauxNote (non disponible dans la base de données OSBLCR)
- Groupe 10 : Religion
- Groupe 11 : Associations d’affaires et professionnelles, syndicats
- Groupe 12 : Autres domaines d’activité
La catégorie de la CIOSBL d’un OSBL est obtenue au moyen d’une mise en correspondance des codes du SCIAN aux groupes de la CIOSBL. Cette mise en correspondance est également utilisée par le Compte satellite des institutions sans but lucratif et du bénévolat du Système de comptabilité nationale de Statistique CanadaNote. La mise en correspondance utilisée est fournie dans le Tableau 3 de la section 7.
5.5 Protection de la confidentialité
La loi interdit à Statistique Canada de rendre publique toute donnée susceptible de révéler de l’information obtenue en vertu de la Loi sur la statistiqueNote se rapportant à toute personne, entreprise ou organisation reconnaissable sans que cette personne, entreprise ou organisation le sache ou y consente par écrit. Des règles de confidentialité sont appliquées à toutes les données qui sont diffusées ou publiées, afin d’empêcher la publication ou la divulgation de toute donnée jugée confidentielle. Au besoin, des données sont supprimées pour empêcher la divulgation directe ou par recoupement de données reconnaissables.
Afin de préserver la confidentialité des entreprises contribuant aux données, certaines valeurs de la base de données du OSBLCR sont masquées. Cette suppression est nécessaire en raison du niveau de granularité fourni et est mise en œuvre à l’aide d’un programme de confidentialité tenant compte de la hiérarchie (G-Confid) développé par Statistique Canada, spécifiquement pour protéger les informations confidentielles.
Il existe deux raisons pour la suppression des données :
- Suppression primaire : Cela s’applique lorsqu’il y a trop peu d’entreprises contribuant à la valeur d’une cellule particulière, ou lorsque la valeur d’une cellule est influencée de manière disproportionnée par une ou trop peu d’entreprises.
- Suppression secondaire : Cela s’applique lorsqu’une cellule secondaire est masquée pour préserver la confidentialité d’une cellule primaire masquée, ce qui permet la publication de données agrégées de niveau supérieur. Par exemple, si la valeur d’une variable (p. ex., les revenus) pour une seule SDR dans une province et une industrie spécifique est masquée, la valeur correspondante à une autre SDR dans la même industrie est également masquée. Cette approche garantit que la valeur masquée ne peut pas être déduite de la valeur totale pour cette province et cette industrie.
6. Mises à jour éventuelles et stratégie de révision
Les futures mises à jour de la base de données du OSBLCR pourraient impliquer l’ajout continu de nouvelles années de référence. Les versions ultérieures de la base de données OSBLCR pourraient inclure des modifications à la méthodologie, à la structure ou au contenu des tableaux de données fournis.
7. Mise en correspondance entre la CIOSBL et le SCIAN
Le cadre de cartographie utilisé dans la base de données du OSBLCR pour aligner la CIOSBL et le SCIAN est décrit ci-dessous.
| Code de groupe de la CIOSBL | Groupe de la CIOSBL | Codes du SCIAN équivalents | Descriptions du SCIAN équivalentes |
|---|---|---|---|
|
Note : 1. Les administrations publiques (SCIAN 91) sont exclues de la base de données OSBLCR. 2. La classification des activités de la CIOSBL était effectuée à l’origine au moyen des codes d’industrie de la Classification internationale type, par industrie (CITI). Lorsque les codes correspondants du SCIAN ont été déterminés, en raison des différences entre les deux systèmes de classification, il n’était pas possible de déterminer un Groupe 9 : Activités internationales en utilisant les codes du SCIAN. Par conséquent, le Groupe 9 : Activités internationales n'est pas inclus dans la base de données de l'OSBLCR. |
|||
| Groupe 1A | Culture et arts | 511 | Édition (sauf par Internet) |
| 512 | Industries du film et de l’enregistrement sonore | ||
| 515 | Radiotélévision (sauf par Internet) | ||
| 517 | Télécommunications | ||
| 518 | Fournisseurs de services Internet, sites portails de recherche et services de traitement de données | ||
| 519 | Autres services d’information | ||
| 7111 | Compagnies d’arts d’interprétation | ||
| 7113 | Promoteurs (diffuseurs) d’événements artistiques et sportifs et d’événements similaires | ||
| 7114 | Agents et représentants d’artistes, d’athlètes et d’autres personnalités publiques | ||
| 7115 | Artistes, auteurs et interprètes indépendants | ||
| 712 | Établissements du patrimoine | ||
| Groupe 1B | Sports, clubs de loisirs et clubs sociaux | 7112 | Sports-spectacles |
| 7139 | Autres services de divertissement et de loisirs | ||
| 8134 | Organisations civiques et amicales | ||
| 81399 | Autres associations | ||
| Groupe 2 | Éducation et recherche | 5417 | Services de recherche et de développement scientifiques |
| 611 | Services d’enseignement | ||
| Groupe 3 | Santé | 621 | Services de soins ambulatoires |
| 622 | Hôpitaux | ||
| 6231 | Établissements de soins infirmiers | ||
| 62322 | Établissements résidentiels pour troubles mentaux, alcoolisme et toxicomanie | ||
| Groupe 4 | Services sociaux | 62321 | Établissements résidentiels pour handicaps liés au développement |
| 6233 | Établissements communautaires de soins pour personnes âgées | ||
| 6239 | Autres établissements de soins pour bénéficiaires internes | ||
| 6241 | Services individuels et familiaux | ||
| 62421 | Services communautaires d’alimentation | ||
| 62422 | Services communautaires d’hébergement | ||
| 62423 | Services d’urgence et autres secours | ||
| 6244 | Services de garderie | ||
| 8122 | Services funéraires | ||
| Groupe 5 | Environnement | 54132 | Services d’architecture paysagère |
| 54162 | Services de conseils en environnement | ||
| 54194 | Services vétérinaires | ||
| 5621 | Collecte des déchets | ||
| 5622 | Traitement et élimination des déchets | ||
| 5629 | Services d’assainissement et autres services de gestion des déchets | ||
| 81291 | Soins pour animaux de maison | ||
| Groupe 6 | Développement et logement | 221 | Services publics |
| 23 | Construction | ||
| 48 49 | Transport et entreposage | ||
| 52 | Finance et assurances (sauf 526989) | ||
| 53 | Services immobiliers et services de location et de location à bail | ||
| 5613 | Services d’emploi | ||
| 6243 | Services de réadaptation professionnelle | ||
| 721 | Services d’hébergement | ||
| Groupe 7 | Droit, défense des intérêts et politique | 5411 | Services juridiques |
| 8133 | Organismes d’action sociale | ||
| 81394 | Organisations politiques | ||
| Groupe 8 | Intermédiaires de bienfaisance et de bénévolat | 526989 | Tous les autres fonds et instruments financiers divers (voir les fonds de fondation) |
| 56149 | Autres services de soutien aux entreprises (comprend les services de collecte de fonds pour une rémunération) | ||
| 8132 | Fondations et organismes de charité | ||
| Groupe 10 | Religion | 8131 | Organismes religieux |
| Groupe 11 | Associations d’affaires et professionnelles, syndicats | 81391 | Associations de gens d’affaires |
| 81392 | Organisations professionnelles | ||
| 81393 | Organisations syndicales | ||
| Groupe 12 | Autres domaines d’activité | Divers | Les codes du SCIAN qui n’ont pas été classés ailleurs dans un autre groupe de la CIOSBL |
8. Dictionnaire de données
Nom de variable
Description de la variable
Année de référence
Période de référence allant du 1er janvier au 31 décembre d’une année civile donnée.
Classification internationale des organisations sans but lucratif (CIOSBL)
Le code à 2 chiffres du groupe CIOSBL de l'organisme sans but lucratif est obtenu en utilisant une correspondance entre la classification SCIAN identifiée de l'OSBL obtenu à partir du Registre des entreprises de Statistique Canada et La CIOSBL. Pour la correspondance entre le SCIAN et la CIOSBL utilisé pour la base de données du OSBLCR, voir la section 7 : Tableau 3.
Emploi
Somme des emplois des établissements.
Géographie
Cette variable est dérivée du code postal rattaché à l’adresse de l’entreprise dans le Registre des entreprises de Statistique Canada et est fondée sur la Classification géographique type (CGT) de Statistique Canada. La CGT 2016 est utilisée pour les périodes de référence de 2019 à 2021, tandis que la CGT 2021 est utilisée à partir de la période de référence 2022.
Le Canada est divisé en dix provinces et trois territoires. Les provinces et les territoires constituent les régions de base pour lesquelles les données sont compilées.
Les éléments géographiques utilisés pour les OSBLCR comprennent le Canada, province ou territoire et les subdivisions de recensement.
Indicateur d’emplacement
Cette variable fournit une description du type de région dans laquelle l'OSBL est situé, soit une région rurale et petite ville ou région urbaine fonctionnelles, selon leur code postal respectivement. Toutes les subdivisions de recensement (SDR) situées à l'extérieur des régions métropolitaines de recensement (RMR) et des agglomérations de recensement (AR) sont classées comme « régions rurales et petites villes ». Les SDR situées à l'intérieur des RMR et des AR sont classées comme « régions urbaines fonctionnelles ». L'expression « toutes les régions » inclut les régions rurales et petites villes ainsi que les régions urbaines fonctionnelles.
Pour obtenir de plus amples renseignements, voir la Classification géographique type (CGT) 2016 – Volume I, La classification de Statistique Canada et Classification géographique type (CGT) 2021 - Volume I, La classification de Statistique Canada.
Nombre d’entreprises
Somme des décomptes des emplacements commerciaux.
Revenus
Somme des revenus générés par les établissements commerciaux.
Système de classification des industries de l’Amérique du Nord (SCIAN)
Le secteur d’activité principal (code à deux chiffres) de l’organisme sans but lucratif tel qu’il est identifié dans le Registre des entreprises de Statistique Canada.
Pour obtenir de plus amples renseignements voir : Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2017 version 3.0 et Système de classification des industries de l'Amérique du Nord (SCIAN) Canada 2022 version 1.0.
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