Définitions

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Recherche et développement

La recherche et le développement R-D consistent en une investigation systématique dans le domaine des sciences naturelles et génie effectuée à l’aide d’expériences ou d’analyses en vue de l’avancement des connaissances scientifiques ou techniques.

La recherche est l’investigation initiale entreprise sur une base systématique pour acquérir de nouvelles connaissances.

Le développement est l’activité entreprise pour appliquer les résultats des recherches ou d’autres connaissances scientifiques à la création de produits ou procédés nouveaux ou nettement améliorés. S’il réussit, le développement se traduira généralement en produits ou procédés qui représentent une amélioration à « l’état de l’art » et pourront être brevetés.

Exemple :

L’investigation du phénomène de la conduction électrique dans le cristal était de la « recherche ». L’application de cette connaissance à la création d’un nouveau dispositif d’amplification - transistor - était du « développement ». L’application de ce produit à la construction de nouveaux circuits électriques pour les récepteurs de télévision était du « développement ». La conception de nouveaux boitiers en plastique pour les récepteurs de télévision est du design, pas du « développement ».

La recherche et le développement peuvent être effectués par une unité permanente de R-D (par ex., une division de R-D) ou par une unité qui exerce généralement une activité qui n’est pas de la R-D (par ex., ingénierie ou production). Dans le premier cas, l’unité de R-D peut passer une partie de son temps à effectuer des essais, à solutionner  des  problèmes  techniques  ou  elle  peut exercer d’autres activités qu’on ne doit pas inclure dans la R-D. Dans le second, il ne faut tenir compte que de la portion de R-D qui fait partie de l’activité totale de telles unités.

La  recherche et le développement  correspondent à « la recherche scientifique et le développement expérimental » telle qu’elle est définie à l’article 37, règlement 2900 de la Loi de l’impôt sur le revenu : la présente section exclut spécifiquement les éléments suivants :

1. la recherche sur les marchés, la stimulation des ventes,
2. le contrôle de la qualité ou l’analyse et les essais ordinaires des matériaux, dispositifs ou produits,
3. la recherche en sciences sociales ou humaines,
4. la prospection, l’exploitation ou le forage en vue de découvrir ou de produire des minéraux, du pétrole ou du gaz naturel,
5. la production en série d’un matériau, d’un dispositif ou d’un produit nouveau ou amélioré, ou la commercialisation d’un procédé nouveau ou amélioré,
6. les modifications de modèles, ou la compilation ordinaire de renseignements.

Nota :

Bien que la définition de « la recherche scientifique et le développement expérimental » correspond à celle de la R-D, certaines dépenses au titre de la recherche scientifique ne peuvent être réclamées pour fin d’impôts sur le revenu (ex. terrain, édifice). Sont incluses dans cette publication, toutes les dépenses encourues au titre de la R-D.

Interprétation de la R-D

En général, la R-D industrielle est destinée à créer une invention qui peut, par la suite, devenir une innovation technologique. L’une de ses caractéristiques fondamentales est que le résultat du travail est incertain, c’est-à-dire que la probabilité d’atteindre un objectif technique donné ne peut être connue ou déterminée à l’avance en fonction des connaissances et des expériences actuelles. Cela dit, une grande partie du travail effectué par les scientifiques  et  les  ingénieurs  n’est  pas  de  la  R-D  puisque  leurs  activités  principales  sont  la  production « courante », les travaux de génie, le contrôle de la qualité et les essais. Même s’ils appliquent des principes scientifiques et techniques, leur travail n’est pas orienté vers l’acquisition de nouvelles connaissances ou le développement de nouveaux produits ou procédés. Toutefois, les coûts des éléments de travail qui, en soi, ne sont pas considérés de la R-D mais constituent un apport direct aux projets de R-D doivent être compris dans les frais de recherche et développement. Voici des exemples de ces éléments de travail : dessin, génie, travail d’atelier, informatique, travail de bureau.

Si l’objectif principal est d’apporter d’autres améliorations techniques au produit ou au procédé, alors le travail répond à la définition de la R-D. Par contre, si le produit, le procédé ou la méthode sont en grande partie déjà établis et si l’objectif premier est de développer de nouveaux marchés, de planifier en vue d’une production ou d’assurer la bonne marche d’un système de production ou de contrôle, l’activité en question ne peut plus être considérée comme étant de la R-D même si elle peut constituer une partie importante du processus global d’innovation. Ainsi, le dessin, la construction et la mise à l’essai de prototypes, de modèles, d’usines pilotes font partie de la R-D. Mais lorsqu’on a apporté les modifications nécessaires et que les essais ont été réussis de façon satisfaisante, on a atteint la limite de la R-D. Par conséquent, le coût de l’outillage (dessin et essai) ainsi que le coût des plans de construction et de production ne font plus partie des dépenses de développement.

On peut inclure les usines pilotes dans le développement, mais seulement si l’objectif principal est d’acquérir de l’expérience et de compiler des données. Aussitôt que ces installations commencent à fonctionner comme des unités normales de production, leurs coûts ne peuvent plus être attribués à la R-D. De même, une fois qu’on est satisfait du prototype original, les autres « prototypes » construits pour répondre à un besoin particulier ou pour remplir une très petite commande ne font pas partie de l’activité de R-D.