Tableau A
Codes de classification des accidents de véhicules à moteur d'après la CIM-10, selon le mode de transport

Avertissement Consulter la version la plus récente.

Information archivée dans le Web

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.











Occupant d'un véhicule à moteur (y compris d'un véhicule à moteur à trois roues, d'une automobile, d'une camionnette ou d'une fourgonnette, d'un véhicule lourd et d'un autobus)
V30 - V79
V87.0, V87.2 - V87.5
V88.0, V88.2 - V88.5
Piéton (y compris toute personne réparant le moteur d'un véhicule, changeant la roue d'un véhicule ou utilisant un moyen de déplacement pour piéton, tel que : poussette, charrette8 à bras, patins à roulettes, trottinette, planche à roulettes ou fauteuil roulant)
V02 - V04
V09.0
V09.2
Motocycliste (y compris toute personne montée sur un cyclomoteur, sur une motocyclette avec side-car, sur un scooter ou sur une bicyclette à moteur)
V20 - V29
Cycliste (y compris toute personne montée sur une bicyclette ou un tricycle)
V12 - V14
V19.0 - V19.2
V19.4 - V19.6
Véhicule tout-terrain (VTT) ou autre véhicule à moteur conçu pour être utilisé hors d'une route (y compris les motoneiges)
V86
Véhicule spécial utilisé pour des travaux agricoles (y compris les véhicules à moteur utilisés pour les travaux agricoles, tels que les moissonneuses- batteuses et les tracteurs (et remorques), et d'autres véhicules à moteur conçus pour travailler la terre, pour traiter et récolter les cultures, et pour transporter le matériel à la ferme)
V84
Autres véhicules (y compris un animal monté ou un véhicule à traction animale, un véhicule ferroviaire, un tramway, un véhicule spécial utilisé sur un site industriel ou un véhicule spécial de construction)
V80.3 - V80.5
V81.0 - V81.1
V82.0 - V82.1
V83
V85
Type de véhicule non précisé (accidents de la circulation et en dehors de la circulation, mode de transport non précisé)
V87.1, V87.6 - V87.8
V88.1, V88.6 -V 88.8
V89.0
V89.2