L'application Web sur le commerce international de marchandises du Canada
Classification des marchandises

Système harmonisé

Le Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises (SH) est un système de classification internationale des marchandises composé de données à six chiffres sur les produits (SH-06). Au Canada, la racine internationale à six chiffres a été élargie à 8 chiffres pour les exportations et à 10 chiffres pour les importations. L’application Web du commerce international de marchandises du Canada (CIMC) renferme des données au niveau international SH-06 de même que des données aux niveaux granulaires SH-08 pour les exportations et SH-10 pour les importations.

Le SH est utilisé par près de 200 pays ou unions économiques pour classifier plus de 98 % du commerce mondial total.

Les tableaux ci-dessous illustrent la structure de codage pour les niveaux les plus détaillés pour les exportations et les importations, soit SH-08 et SH-10 respectivement.

Le numéro du SH pour les exportations canadiennes est fondé sur la racine internationale à six chiffres à laquelle on ajoute deux chiffres à des fins intérieures canadiennes. Par exemple, le numéro SH pour les exportations 0101.29.10 est divisé, chaque composante étant nommée comme suit :

Classification des exportations canadiennes
01 Chapitre
01.01 Titre
0101.29 Sous-titre
0101.29.10 Numéro du SH pour les exportations

Le numéro du SH pour les importations canadiennes est fondé sur la racine internationale à six chiffres à laquelle on ajoute quatre chiffres à des fins intérieures canadiennes. Par exemple, le numéro SH pour les importations 0101.29.00.10 est divisé, chaque composante étant nommée comme suit :

Classification des importations canadiennes
01 Chapitre
01.01 Titre
0101.29 Sous-titre
0101.29.00 10 Numéro du SH pour les importations

* Veuillez noter que le code à 10 chiffres du SH pour les importations n’est pas un élargissement du code à huit chiffres du SH pour les exportations. Les codes à sept et huit chiffres dans la Classification des importations canadiennes sont gardés à des fins tarifaires.

Le SH est fondé sur le principe selon lequel les marchandises sont classées en fonction de ce qu'elles sont, et non selon leur stade de fabrication, leur utilisation, leur statut de fabrication au Canada ou d'autres critères similaires.

L'activité économique ou le matériau constitutif structure logiquement la nomenclature du SH. Par exemple, les animaux et les produits d'origine animale se trouvent dans une section; les machines et appareils mécaniques regroupés par fonction se retrouvent dans une autre.

La nomenclature du SH est divisée en 21 sections qui, en général, regroupent les marchandises produites dans le même secteur de l'économie. Par exemple : Section IV, « Produits alimentaires préparés; boissons, spiritueux et vinaigre; tabac et succédanés de tabac fabriqués » (c'est-à-dire produits agricoles) et Section VI, « Produits des industries chimiques ou produits connexes », etc. (c'est-à-dire produits chimiques, etc.).

Chaque section comprend un ou plusieurs chapitres, la nomenclature entière étant composée de 97 chapitres (le chapitre 77 est réservé pour une possible utilisation future). Les chapitres des sections I à XV (à l'exception de la section XII) sont regroupés par genre biologique (section I, chapitres 1 à 5 « Animaux vivants », « viande », « poisson », « produits laitiers », etc.) ou par les matières brutes à partir desquelles les articles sont entièrement ou principalement fabriqués (par exemple, la section VIII contient le chapitre 41 - « Cuirs et peaux bruts »; le chapitre 42 - « Ouvrages en cuir », etc.).

Dans les sections I à XV (à l'exception de la section XII), les groupes de produits formés en fonction de leur matériau de base sont structurés ou divisés de deux manières :

Horizontale - Pour les groupes de produits formés en fonction de leur matériau de base, il n'y a pas d'ordre hiérarchique apparent (par exemple, Chapitre 39 - « Plastique et ouvrages en plastique »; Chapitre 44 - « Bois et ouvrages en bois »; c'est-à-dire qu'il n'y a pas de raison discernable pour que « Plastique » précède « Bois ».

Verticale - Pour les chapitres dans lesquels les marchandises sont regroupées par matière première, il existe cependant une structure verticale dans laquelle les articles sont souvent classés en fonction de leur degré de transformation. Par exemple, le chapitre 44 contient des articles tels que le bois brut, le bois à peu près équarri et certains produits finis en bois tels que la vaisselle en bois.

Les articles peuvent également être classés en fonction de leur utilisation ou de leur fonction. Cela se produit principalement dans la section XII et les sections XVI à XXI. Par exemple, la section XVII contient:

• Chapitre 86 - Locomotives ferroviaires, etc.
• Chapitre 87 - Véhicules autres que ferroviaires, etc.
• Chapitre 88 - Aéronefs, etc.
• Chapitre 89 - Navires, etc.
  

L'exemple suivant illustre la structure d'exportation hiérarchique du numéro de code SH.

• 06 - Chapitre :
  Arbres vivants et autres plantes; bulbes, racines et produits similaires; fleurs coupées et feuillage ornemental.
  • 06.01 - Titre
    Bulbes, tubercules, racines tubéreuses, bulbes, couronnes et rhizomes, dormants, en croissance ou en fleur; plantes et racines de chicorée autres que les racines du numéro 12.12.
    • 0601.10 - Sous-titre
      Bulbes, tubercules, racines tubéreuses, bulbes, couronnes et rhizomes, dormants.
      • 0601.10 00 - Numéro du SH pour les exportations
        Bulbes, tubercules, racines tubéreuses, bulbes, couronnes et rhizomes, dormants.

Les changements apportés au SH résultent de décisions prise par le Comité du SH, composé de représentants de tous les pays signataires de la convention du SH. Le Comité se réunit régulièrement dans les bureaux de l'Organisation mondiale des douanes à Bruxelles, Belgique. Il est appuyé par un secrétariat permanent. Les propositions de modification du SH sont soumises au Comité par l'intermédiaire des représentants nationaux. Des révisions de la classification du SH peuvent avoir lieu chaque année, mais elles consistent habituellement en un nombre minimal de changements de description, d'ajouts et de suppressions. Des révisions complètes de la classification ont été effectuées en 1992, 1996 et 2002. Depuis, des révisions ont été apportées tous les cinq ans, les plus récentes mises à jour ayant été appliquées en 2017 et les prochaines mises à jour étant prévues pour 2022.

Tableaux de concordance

Une concordance entre les codes de classification du SH à six chiffres de 2012 et 2017 est désormais disponible. Ce tableau de concordance répertorie les codes SH qui ne sont plus utilisés ainsi que les nouveaux codes SH 2017 associés.

Des concordances plus détaillées aux niveaux de code de classification à huit chiffres (exportations) et à dix chiffres (importations) du Système harmonisé de désignation et de codification des marchandises sont disponibles sur demande (statcan.itdtrade-dcicommerce.statcan@canada.ca).