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09 Passif et avoir net

Découverts bancaires
Dépôts d'épargne
Comptes créditeurs
Charges constatées par régularisation et crédits reportés
Avances en provenance de :
Obligations émises aux :
Autres titres
Dépôts dus aux :
Autre passif
Capital - actions détenu par :
Excédent

Découverts bancaires
09.01

Dépôts d’épargne
09.02
Dépôts des composantes de l’administration publique
09.02.01
Autres dépôts
09.02.99

Comptes créditeurs
09.03
Titres échus en circulation
09.03.01
Intérêts
09.03.02
Comptes-fournisseurs
09.03.03
Composantes de l’administration publique
09.03.04
Administration publique fédérale
09.03.04.01
Administrations publiques provinciales et territoriales
09.03.04.02
Administrations publiques locales
09.03.04.90
Entreprises publiques
09.03.05
Entreprises publiques fédérales
09.03.05.01
Entreprises publiques provinciales et territoriales
09.03.05.02
Entreprises publiques locales
09.03.05.90
Autres
09.03.90

Charges constatées par régularisation et crédits reportés
09.04
Intérêts courus
09.04.01
Autres charges constatées par régularisation
09.04.02
Crédits reportés
09.04.99

Avances en provenance de :
09.05
Composantes de l’administration publique
09.05.01
Administration publique fédérale
09.05.01.01
Administrations publiques provinciales et territoriales
09.05.01.02
Gains/pertes de change non matérialisés
09.05.01.03
Administrations publiques locales
09.05.01.90
Entreprises publiques
09.05.02
Entreprises publiques fédérales
09.05.02.01
Entreprises publiques provinciales et territoriales
09.05.02.02
Gains/pertes de change non matérialisés
09.05.02.03
Entreprises publiques locales
09.05.02.90
Banques à charte
09.05.03
En devise canadienne
09.05.03.01
En devises étrangères
09.05.03.90
Régime de rentes du Québec
09.05.04
Autres
09.05.90
En devise canadienne
09.05.90.01
En devises étrangères
09.05.90.99

Obligations émises aux :
09.06
Composantes de l’administration publique
09.06.01
Administration publique fédérale
09.06.01.01
Obligations négociables
09.06.01.01.01
Obligations négociables – garanties
09.06.01.01.01.01
Obligations négociables – non garanties
09.06.01.01.01.02
Obligations non négociables
09.06.01.01.02
Administrations publiques provinciales et territoriales
09.06.01.02
Obligations négociables :
09.06.01.02.01
Obligations négociables ne comprenant pas les gains et les pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.01.02.01.01
Gains et pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.01.02.01.99
Obligations non négociables
09.06.01.02.02
Obligations non négociables ne comprenant pas les gains et les pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.01.02.02.01
Gains et pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.01.02.02.99
Administrations publiques locales
09.06.01.03
Obligations négociables
09.06.01.03.01
Obligations non négociables
09.06.01.03.99
Fonds de placement du Régime de pensions du Canada
09.06.01.90
Entreprises publiques
09.06.02
Entreprises publiques fédérales
09.06.02.01
Entreprises publiques provinciales et territoriales
09.06.02.02
Entreprises publiques locales
09.06.02.90
Caisses de retraite en fiducie
09.06.03
À la collectivité – payable en :
09.06.04
Devise canadienne
09.06.04.01
Obligations négociables ­– garanties
09.06.04.01.01
Obligations négociables – non garanties
09.06.04.01.99
Devise des États-Unis
09.06.04.02
Obligations garanties :
09.06.04.02.01
Obligations garanties ne comprenant pas les gains et les pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.04.02.01.01
Gains et pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.04.02.01.99
Obligations non garanties :
09.06.04.02.02
Obligations non garanties ne comprenant pas les gains et les pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.04.02.02.01
Gains et pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.04.02.02.99
Autres devises étrangères
09.06.04.03
Obligations garanties :
09.06.04.03.01
Obligations garanties ne comprenant pas les gains et les pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.04.03.01.01
Gains et pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.04.03.01.99
Obligations non garanties
09.06.04.03.02
Obligations non garanties ne comprenant pas les gains et les pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.04.03.02.01
Gains et pertes sur les opérations de change non amortis
09.06.04.03.02.99

Autres titres
09.07
Hypothèques
09.07.01
Papier commercial à court terme
09.07.02
Autres titres émis aux :
09.07.03
Composantes de l’administration publique
09.07.03.01
Administration publique fédérale
09.07.03.01.01
Administrations publiques provinciales et territoriales
09.07.03.01.02
Administrations publiques locales
09.07.03.01.90
Entreprises publiques
09.07.03.02
Entreprises publiques fédérales
09.07.03.02.01
Entreprises publiques provinciales et territoriales
09.07.03.02.02
Entreprises publiques locales
09.07.03.02.90
Autres
09.07.03.90

Dépôts dus aux :
09.08
Composantes de l’administration publique
09.08.01
Administration publique fédérale
09.08.01.01
Administrations publiques provinciales et territoriales
09.08.01.02
Administrations publiques locales
09.08.01.90
Entreprises publiques
09.08.02
Entreprises publiques fédérales
09.08.02.01
Entreprises publiques provinciales et territoriales
09.08.02.02
Entreprises publiques locales
09.08.02.90
Autres
09.08.90

Autre passif
09.09
Participation minoritaire
09.09.01
Retenues de garantie des entrepreneurs
09.09.02
Impôts différés
09.09.03
Déclassement d’actifs et restauration de sites
09.09.04
Provision pour dettes estimatives
09.09.05
Autres
09.09.90

Capital - actions détenu par :
09.10
Composantes de l’administration publique
09.10.01
Administration publique fédérale
09.10.01.01
Administrations publiques provinciales et territoriales
09.10.01.02
Administrations publiques locales
09.10.01.90
Entreprises publiques
09.10.02
Entreprises publiques fédérales
09.10.02.01
Entreprises publiques provinciales et territoriales
09.10.02.02
Entreprises publiques locales
09.10.02.90
Autres
09.10.90

Excédent
09.11
Excédent non affecté
09.11.01
Boissons alcoolisées et jeux de hasard
09.11.01.01
Autres
09.11.01.90
Excédent affecté
09.11.02
Éventualités
09.11.02.01
Acquisition de valeurs immobilisées
09.11.02.02
Assurances
09.11.02.03
Remboursement de dettes
09.11.02.04
Fonds d’amortissement
09.11.02.05
Autres
09.11.02.90
Excédent d’apport
09.11.03
Apport de capital en provenance des :
09.11.03.01
Composantes de l’administration publique
09.11.03.01.01
Administration publique fédérale
09.11.03.01.01.01
Administrations publiques provinciales et territoriales
09.11.03.01.01.02
Administrations publiques locales
09.11.03.01.01.90
Entreprises publiques
09.11.03.01.02
Entreprises publiques fédérales
09.11.03.01.02.01
Entreprises publiques provinciales et territoriales
09.11.03.01.02.02
Entreprises publiques locales
09.11.03.01.02.90
Autres
09.11.03.01.03
Autres
09.11.03.90

 


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Date de modification : 2006-03-17 Avis importants
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