Nomenclature canadienne des exportations
2022
Date de diffusion : le 06 décembre 2021
Sections et Chapitres
- Introduction
- Résumé des changements
- Toute mention dans la Nomenclature
- Section I - Animaux vivants et produits du règne animal
-
- Chapitre 1 - Animaux vivants
- Chapitre 2 - Viandes et abats comestibles
- Chapitre 3 - Poissons et crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques
- Chapitre 4 - Lait et produits de la laiterie; oeufs d’oiseaux; miel naturel; produits comestibles d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- Chapitre 5 - Autres produits d’origine animale, non dénommés ni compris ailleurs
- Section II - Produits du règne végétal
-
- Chapitre 6 - Plantes vivantes et produits de la floriculture
- Chapitre 7 - Légumes, plantes, racines et tubercules alimentaires
- Chapitre 8 - Fruits comestibles; écorces d’agrumes ou de melons
- Chapitre 9 - Café, thé, maté et épices
- Chapitre 10 - Céréales
- Chapitre 11 - Produits de la minoterie; malt; amidons et fécules; inuline; gluten de froment
- Chapitre 12 - Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
- Chapitre 13 - Gommes, résines et autres sucs et extraits végétaux
- Chapitre 14 - Matières à tresser et autres produits d’origine végétale, non dénommés ni compris ailleurs
- Section III - Graisses et huiles animales, végétales ou d’origine microbienne et produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale
- Section IV - Produits des industries alimentaires; boissons, liquides alcooliques et vinaigres; tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits, contenant de la nicotine destinés à l’absorption de la nicotine dans le corps humain
-
- Chapitre 16 - Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes
- Chapitre 17 - Sucres et sucreries
- Chapitre 18 - Cacao et ses préparations
- Chapitre 19 - Préparations à base de céréales, de farines, d’amidons, de fécules ou de lait; pâtisseries
- Chapitre 20 - Préparations de légumes, de fruits ou d’autres parties de plantes
- Chapitre 21 - Préparations alimentaires diverses
- Chapitre 22 - Boissons, liquides alcooliques et vinaigres
- Chapitre 23 - Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux
- Chapitre 24 - Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine destinés à l'absorption de la nicotine dans le corps humain
- Section V - Produits minéraux
- Section VI - Produits des industries chimiques ou des industries connexes
-
- Chapitre 28 - Produits chimiques inorganiques; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, d’éléments radioactifs, de métaux des terres rares ou d’isotopes
- Chapitre 29 - Produits chimiques organiques
- Chapitre 30 - Produits pharmaceutiques
- Chapitre 31 - Engrais
- Chapitre 32 - Extraits tannants ou tinctoriaux; tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres
- Chapitre 33 - Huiles essentielles et résinoïdes; produits de parfumerie ou de toilette préparés et préparations cosmétiques
- Chapitre 34 - Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations lubrifiantes, cires artificielles, cires préparées, produits d’entretien, bougies et articles similaires, pâtes à modeler, « cires pour l’art dentaire » et compositions pour l’art dentaire à base de plâtre
- Chapitre 35 - Matières albuminoïdes; produits à base d’amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes
- Chapitre 36 - Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables
- Chapitre 37 - Produits photographiques ou cinématographiques
- Chapitre 38 - Produits divers des industries chimiques
- Section VII - Matières plastiques et ouvrages en ces matières; caoutchouc et ouvrages en caoutchouc
- Section VIII - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; ouvrages en boyaux
- Section IX - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; liège et ouvrages en liège; ouvrages de sparterie ou de vannerie
- Section X - Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts); papier et ses applications
-
- Chapitre 47 - Pâtes de bois ou d’autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler (déchets et rebuts)
- Chapitre 48 - Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
- Chapitre 49 - Produits de l’édition, de la presse ou des autres industries graphiques; textes manuscrits ou dactylographiés et plans
- Section XI - Matières textiles et ouvrages en ces matières
-
- Chapitre 50 - Soie
- Chapitre 51 - Laine, poils fins ou grossiers; fils et tissus de crin
- Chapitre 52 - Coton
- Chapitre 53 - Autres fibres textiles végétales; fils de papier et tissus de fils de papier
- Chapitre 54 - Filaments synthétiques ou artificiels; lames et formes similaires en matières textiles synthétiques ou artificielles
- Chapitre 55 - Fibres synthétiques ou artificielles discontinues
- Chapitre 56 - Ouates, feutres et nontissés; fils spéciaux; ficelles, cordes et cordages; articles de corderie
- Chapitre 57 - Tapis et autres revêtements de sol en matières textiles
- Chapitre 58 - Tissus spéciaux; surfaces textiles touffetées; dentelles; tapisseries; passementeries; broderies
- Chapitre 59 - Tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés; articles techniques en matières textiles
- Chapitre 60 - Étoffes de bonneterie
- Chapitre 61 - Vêtements et accessoires du vêtement, en bonneterie
- Chapitre 62 - Vêtements et accessoires du vêtement, autres qu’en bonneterie
- Chapitre 63 - Autres articles textiles confectionnés; assortiments; friperie et chiffons
- Section XII - Chaussures, coiffures, parapluies, parasols, cannes, fouets, cravaches et leurs parties; plumes apprêtées et articles en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
-
- Chapitre 64 - Chaussures, guêtres et articles analogues; parties de ces objets
- Chapitre 65 - Coiffures et parties de coiffures
- Chapitre 66 - Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties
- Chapitre 67 - Plumes et duvet apprêtés et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux
- Section XIII - Ouvrages en pierres, plâtre, ciment, amiante, mica ou matières analogues; produits céramiques; verre et ouvrages en verre
- Section XIV - Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou doublés de métaux précieux et ouvrages en ces matières; bijouterie de fantaisie; monnaies
- Section XV - Métaux communs et ouvrages en ces métaux
-
- Chapitre 72 - Fonte, fer et acier
- Chapitre 73 - Ouvrages en fonte, fer ou acier
- Chapitre 74 - Cuivre et ouvrages en cuivre
- Chapitre 75 - Nickel et ouvrages en nickel
- Chapitre 76 - Aluminium et ouvrages en aluminium
- Chapitre 77 - (Réservé pour une utilisation future éventuelle dans le Système harmonisé)
- Chapitre 78 - Plomb et ouvrages en plomb
- Chapitre 79 - Zinc et ouvrages en zinc
- Chapitre 80 - Étain et ouvrages en étain
- Chapitre 81 - Autres métaux communs; cermets; ouvrages en ces matières
- Chapitre 82 - Outils et outillage, articles de coutellerie et couverts de table, en métaux communs; parties de ces articles, en métaux communs
- Chapitre 83 - Ouvrages divers en métaux communs
- Section XVI - Machines et appareils, matériel électrique et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d’enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
-
- Chapitre 84 - Réacteurs nucléaires, chaudières, machines, appareils et engins mécaniques; parties de ces machines ou appareils
- Chapitre 85 - Machines, appareils et matériels électriques et leurs parties; appareils d’enregistrement ou de reproduction du son, appareils d‘enregistrement ou de reproduction des images et du son en télévision, et parties et accessoires de ces appareils
- Section XVII - Matériel de transport
-
- Chapitre 86 - Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
- Chapitre 87 - Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
- Chapitre 88 - Navigation aérienne ou spatiale
- Chapitre 89 - Navigation maritime ou fluviale
- Section XVIII - Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; horlogerie; instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
-
- Chapitre 90 - Instruments et appareils d’optique, de photographie ou de cinématographie, de mesure, de contrôle ou de précision; instruments et appareils médico-chirurgicaux; parties et accessoires de ces instruments ou appareils
- Chapitre 91 - Horlogerie
- Chapitre 92 - Instruments de musique; parties et accessoires de ces instruments
- Section XIX - Armes, munitions et leurs parties et accessoires
- Section XX - Marchandises et produits divers
- Chapitre 95 - Jouets, jeux, articles pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires
- Chapitre 96 - Ouvrages divers
- Date de modification :