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Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie

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Chapitre 46 Ouvrages de sparterie ou de vannerie
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Les codes SH et les unités de mesure peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau de la sous-position. Les suffixes statistiques peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau du suffixe statistique.
Code SH Suffixe statistique Description Unité de
mesure
46.01   Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et articles similaires en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple).  
    -Nattes, paillassons et claies en matières végétales :  
4601.21 00 --En bambou -
4601.22 00 --En rotin -
4601.29 00 --Autres -
    -Autres :  
4601.92 00 --En bambou -
4601.93 00 --En rotin -
4601.94 00 --En autres matières végétales -
4601.99 00 --Autres -
46.02   Ouvrages de vannerie obtenus directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l’aide des articles du no 46.01; ouvrages en luffa.  
    -En matières végétales :  
4602.11 00 --En bambou -
4602.12 00 --En rotin -
4602.19 00 --Autres -
4602.90 00 -Autres -
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