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Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois

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Chapitre 44 Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
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Les codes SH et les unités de mesure peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau de la sous-position. Les suffixes statistiques peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau du suffixe statistique.
Code SH Suffixe statistique Description Unité de
mesure
44.01   Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires.  
4401.10 00 -Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires -
    -Bois en plaquettes ou en particules :  
4401.21 00 --De conifères TNE
4401.22 00 --Autres que de conifères TNE
    -Sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, boulettes ou sous formes similaires :  
4401.31 00 --Boulettes de bois KGM
4401.39   --Autres  
10 ---Bûches, en sciures agglomérées KGM
20 ---Sciures non agglomérées KGM
30 ---Copeaux KGM
90 ---Autres KGM
44.02   Charbon de bois (y compris le charbon de coques ou de noix), même aggloméré.  
4402.10 00 -De bambou TNE
4402.90 00 -Autres TNE
44.03   Bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris.  
4403.10   -Traités avec une peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation  
10 ---Poteaux pour lignes téléphoniques, télégraphiques ou électriques MTR
30 ---Poteaux de clôture, non appointés ni fendus MTR
90 ---Autres -
4403.20   -Autres, de conifères  
10 ---Poteaux pour lignes téléphoniques, télégraphiques ou électriques MTR
  ---Poteaux de clôture, pieux, billots et bois équarris :  
23 ----Poteaux de clôture, non appointés ni fendus -
29 ----Autres -
  ---Bois de trituration (bois à pâte) :  
31 ----De baumiers, sapins ou épinettes MTQ
39 ----Autres MTQ
40 ---Autres, d’épinettes MTQ
50 ---Autres, de pins MTQ
  ---Autres, de pruches et de sapins véritables :  
61 ----De pruches MTQ
62 ----De sapins véritables, incluant le baumier MTQ
70 ---Autres, de cèdres MTQ
80 ---Autres, de sapins de Douglas MTQ
90 ---Autres MTQ
    -Autres, de bois tropicaux visés à la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre :  
4403.41 00 --Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau MTQ
4403.49 00 --Autres MTQ
    -Autres :  
4403.91 00 --De chêne (Quercus spp.) MTQ
4403.92 00 --De hêtre (Fagus spp.) MTQ
4403.99   --Autres  
  ---Billes pour réduction en pulpe (bois de pulpe) :  
11 ----De peupliers, trembles ou cotonniers MTQ
19 ----Autres MTQ
20 ---Autres, de bouleaux MTQ
30 ---Autres, d’érables MTQ
40 ---Autres, de peupliers, trembles ou cotonniers MTQ
90 ---Autres MTQ
44.04   Bois feuillards; échalas fendus; pieux et piquets en bois, appointés, non sciés longitudinalement; bois simplement dégrossis ou arrondis, mais non tournés ni courbés ni autrement travaillés, pour cannes, parapluies, manches d’outils ou similaires; bois en éclisses, lames, rubans et similaires.  
4404.10 00 -De conifères -
4404.20 00 -Autres que de conifères -
4405.00 00 Laine (paille) de bois; farine de bois -
44.06   Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires.  
4406.10 00 -Non imprégnées NMB
4406.90 00 -Autres NMB
44.07   Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d’une épaisseur excédant 6 mm.  
4407.10   -De conifères  
10 ---Collés par assemblage en bout MTQ
20 ---Autres, traités avec de la peinture, de la créosote ou d’autres agents de conservation MTQ
  ---Autres, combinaisons d’espèces :  
31 ----Épinettes, pins et sapins (E-P-S) (S-P-F) MTQ
33 ----Pruches de l’Ouest et sapins amabilis (pruche-sapin) (Hem-Fir) MTQ
  ---Autres, épinettes :  
42 ----Sitka MTQ
49 ----Autres MTQ
  ---Autres, pins :  
51 ----Ponderosa MTQ
53 ----Rouges et blancs MTQ
54 ----Lodgepole MTQ
59 ----Autres MTQ
  ---Autres, pruches et sapins véritables :  
61 ----Pruches MTQ
62 ----Sapins véritables et baumiers MTQ
  ---Autres, cèdres :  
71 ----Thuyas géants MTQ
72 ----Jaunes MTQ
79 ----Autres MTQ
80 ---Autres, sapins de Douglas MTQ
90 ---Autres MTQ
    -De bois tropicaux visés à la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre :  
4407.21 00 --Mahogany (Swietenia spp.) MTQ
4407.22 00 --Virola, Imbuia et Balsa MTQ
4407.25 00 --Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau MTQ
4407.26 00 --White Lauan, White Meranti, White Seraya, Yellow Meranti et Alan MTQ
4407.27 00 --Sapelli MTQ
4407.28 00 --Iroko MTQ
4407.29 00 --Autres MTQ
    -Autres :  
4407.91 00 --De chêne (Quercus spp.) MTQ
4407.92 00 --De hêtre (Fagus spp.) MTQ
4407.93 00 --D’érable (Acer spp.) MTQ
4407.94 00 --De cerisier (Prunus spp.) MTQ
4407.95 00 --De frêne (Fraxinus spp.) MTQ
4407.99   --Autres  
30 ---Bouleaux MTQ
50 ---Peupliers, trembles ou cotonniers MTQ
90 ---Autres MTQ
44.08   Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois stratifié), feuilles pour contre-plaqués ou pour bois stratifiés similaires et autres bois, sciés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés, assemblés bord à bord ou en bout, d’une épaisseur n’excédant pas 6 mm.  
4408.10   -De conifères  
10 ---Sapins de Douglas MTK
90 ---Autres MTK
    -De bois tropicaux visés à la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre :  
4408.31 00 --Dark Red Meranti, Light Red Meranti et Meranti Bakau MTK
4408.39 00 --Autres MTK
4408.90   -Autres  
10 ---Bouleaux MTK
20 ---Érables MTK
30 ---Chênes MTK
  ---Autres :  
91 ----Noyers MTK
99 ----Autres MTK
44.09   Bois (y compris les lames et frises à parquet, non assemblées) profilés (languetés, rainés, bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs rives, faces ou bouts, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout.  
4409.10   -De conifères  
  ---Parements :  
11 ----Thuyas géants MTK
19 ----Autres MTK
30 ---Moulures MTR
40 ---Pour chevilles MTR
  ---Autres :  
91 ----Autres, Thuyas géants MTQ
99 ----Autres MTQ
    -Autres que de conifères :  
4409.21   --En bambou  
10 ---Parquets MTK
20 ---Parements MTK
30 ---Moulures MTR
40 ---Pour chevilles MTR
90 ---Autres MTQ
4409.29   --Autres  
  ---Parquets :  
11 ----Érables MTK
19 ----Autres MTK
20 ---Parements MTK
30 ---Moulures MTR
40 ---Pour chevilles MTR
90 ---Autres MTQ
44.10   Panneaux de particules, panneaux dits « oriented strand board » (OSB) et panneaux similaires (par exemple « waferboards »), en bois ou en autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques.  
    -De bois :  
4410.11 00 --Panneaux de particules MTQ
4410.12 00 --Panneaux dits « oriented strand board » (OSB) MTQ
4410.19 00 --Autres MTQ
4410.90 00 -Autres MTQ
44.11   Panneaux de fibres de bois ou d’autres matières ligneuses, même agglomérées avec des résines ou d’autres liants organiques.  
    -Panneaux de densité moyenne (dits « MDF ») :  
4411.12 00 --D’une épaisseur n’excédant pas 5 mm MTQ
4411.13 00 --D’une épaisseur excédant 5 mm mais n’excédant pas 9 mm MTQ
4411.14 00 --D’une épaisseur excédant 9 mm MTQ
    -Autres :  
4411.92 00 --D’une masse volumique excédant 0,8 g/cm3 MTQ
4411.93 00 --D’une masse volumique excédant 0,5 g/cm3 mais n’excédant pas 0,8 g/cm3 MTQ
4411.94 00 --D’une masse volumique n’excédant pas 0,5 g/cm3 MTQ
44.12   Bois contre-plaqués, bois plaqués et bois stratifiés similaires.  
4412.10 00 -En bambou MTQ
    -Autres bois contre-plaqués, constitués exclusivement de feuilles de bois (autres que bambou) dont chacune a une épaisseur n’excédant pas 6 mm :  
4412.31 00 --Ayant au moins un pli extérieur en bois tropicaux visés à la Note 2 de sous-positions du présent Chapitre MTQ
4412.32   --Autres, ayant au moins un pli extérieur en bois autres que de conifères  
  10 ---Bouleaux MTQ
  90 ---Autres MTQ
4412.39   --Autres  
10 ---Sapins de Douglas MTQ
90 ---Autres MTQ
    -Autres :  
4412.94 00 --À âme panneautée, lattée ou lamellée MTQ
4412.99 00 --Autres MTQ
4413.00 00 Bois dits « densifiés », en blocs, planches, lames ou profilés -
4414.00 00 Cadres en bois pour tableaux, photographies, miroirs ou objets similaires NMB
44.15   Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires, en bois; tambours (tourets) pour câbles, en bois; palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement, en bois; rehausses de palettes en bois.  
4415.10 00 -Caisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires; tambours (tourets) pour câbles -
4415.20 00 -Palettes simples, palettes-caisses et autres plateaux de chargement; rehausses de palettes -
4416.00   Futailles, cuves, baquets et autres ouvrages de tonnellerie et leurs parties, en bois, y compris les merrains  
10 ---Futailles, cuves, baquets et autres produits de tonnellerie NMB
20 ---Parties -
4417.00   Outils, montures et manches d’outils, montures de brosses, manches de balais ou de brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois  
10 ---Manches d’outils -
90 ---Autres -
44.18   Ouvrages de menuiserie et pièces de charpente pour construction, y compris les panneaux cellulaires, les panneaux assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois.  
4418.10 00 -Fenêtres, portes-fenêtres et leurs cadres et chambranles -
4418.20 00 -Portes et leurs cadres, chambranles et seuils -
4418.40 00 -Coffrages pour le bétonnage -
4418.50   -Bardeaux (« shingles » et « shakes »)  
10 ---Bardeaux « shingles » de Thuyas géants MTK
20 ---Autres bardeaux « shingles » MTK
30 ---Bardeaux « shakes » MTK
4418.60 00 -Poteaux et poutres -
    -Panneaux assemblés pour revêtement de sol :  
4418.71 00 --Pour sols mosaïques MTK
4418.72 00 --Autres, multicouches MTK
4418.79 00 --Autres MTK
4418.90   -Autres  
10 ---Poutres et cintres, stratifiés -
20 ---Panneaux et cloisons préfabriqués, pour bâtiments -
  ---Autres :  
91 ----Charpentes de toit -
92 ----Autres élements de charpente, usinés -
99 ----Autres -
4419.00 00 Articles en bois pour la table ou la cuisine -
44.20   Bois marquetés et bois incrustés; coffrets, écrins et étuis pour bijouterie ou orfèvrerie, et ouvrages similaires, en bois; statuettes et autres objets d’ornement, en bois; articles d’ameublement en bois ne relevant pas du Chapitre 94.  
4420.10 00 -Statuettes et autres objets d’ornement, en bois -
4420.90   -Autres  
10 ---Étuis pour bijouterie ou coutellerie et articles similaires -
90 ---Autres -
44.21   Autres ouvrages en bois.  
4421.10 00 -Cintres pour vêtements -
4421.90   -Autres  
60 ---Clôtures et sections de clôtures préfabriquées -
90 ---Autres -
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