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Chapitre 23 Résidus et déchets des industries alimentaires; aliments préparés pour animaux

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Les codes SH et les unités de mesure peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau de la sous-position. Les suffixes statistiques peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau du suffixe statistique.
Code SH Suffixe statistique Description Unité de
mesure
23.01   Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d’abats, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l’alimentation humaines; cretons.  
2301.10 00 -Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes ou d’abats; cretons KGM
2301.20   -Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques  
10 ---Poudres de hareng ou de pilchard KGM
90 ---Autres KGM
23.02   Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture ou d’autres traitements des céréales ou des légumineuses.  
2302.10 00 -De maïs KGM
2302.30   -De froment  
10 ---Sons, remoulages et recoupes KGM
90 ---Autres KGM
2302.40   -D’autres céréales  
10 ---Céréales simples, hachées, broyées ou moulues KGM
20 ---Criblures granulées KGM
90 ---Autres KGM
2302.50 00 -De légumineuses KGM
23.03   Résidus d’amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets.  
2303.10   -Résidus d’amidonnerie et résidus similaires  
10 ---Poudres de gluten KGM
90 ---Autres KGM
2303.20   -Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie  
10 ---Pulpes de betteraves, sèches KGM
90 ---Autres KGM
2303.30 00 -Drêches et déchets de brasserie ou de distillerie KGM
2304.00 00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile de soja KGM
2305.00 00 Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de l’huile d’arachide KGM
23.06   Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l’extraction de graisses ou huiles végétales, autres que ceux des nos 23.04 ou 23.05.  
2306.10 00 -De graines de coton KGM
2306.20 00 -De graines de lin KGM
2306.30 00 -De graines de tournesol KGM
    -De graines de navette ou de colza :  
2306.41 00 --De graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique KGM
2306.49 00 --Autres KGM
2306.50 00 -De noix de coco ou de coprah KGM
2306.60 00 -De noix ou d’amandes de palmiste KGM
2306.90   -Autres  
10 ---De graines de chanvre KGM
90 ---Autres KGM
2307.00 00 Lies de vin; tartre brut KGM
2308.00 00 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l’alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs KGM
23.09   Préparations des types utilisés pour l’alimentation des animaux.  
2309.10   -Aliments pour chiens ou chats, conditionnés pour la vente au détail  
10 ---En boîtes hermétiquement closes KGM
90 ---Autres KGM
2309.90   -Autres  
10 ---Aliments complets, pour volaille KGM
20 ---Aliments complets, pour porcs KGM
30 ---Aliments complets, pour bovins KGM
  ---Aliments complets, autres :  
41 ----Graines pour oiseaux KGM
49 ----Autres KGM
90 ---Autres KGM
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