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Chapitre 22 Boissons, liquides alcooliques et vinaigres

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Les codes SH et les unités de mesure peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau de la sous-position. Les suffixes statistiques peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau du suffixe statistique.
Code SH Suffixe statistique Description Unité de
mesure
22.01   Eaux, y compris les eaux minérales naturelles ou artificielles et les eaux gazéifiées, non additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ni aromatisées; glace et neige.  
2201.10 00 -Eaux minérales et eaux gazéifiées LTR
2201.90 00 -Autres LTR
22.02   Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées, et autres boissons non alcooliques, à l’exclusion des jus de fruits ou de légumes du no 20.09.  
2202.10 00 -Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d’autres édulcorants ou aromatisées LTR
2202.90 00 -Autres LTR
2203.00 00 Bières de malt LTR
22.04   Vins de raisins frais, y compris les vins enrichis en alcool; moûts de raisin autres que ceux du no 20.09.  
2204.10 00 -Vins mousseux LTR
    -Autres vins; moûts de raisin dont la fermentation a été empêchée ou arrêtée par addition d’alcool :  
2204.21   --En récipients d’une contenance n’excédant pas 2 litres  
10 ---Vins de glace LTR
90 ---Autres LTR
2204.29 00 --Autres LTR
2204.30 00 -Autres moûts de raisin LTR
22.05   Vermouths et autres vins de raisins frais préparés à l’aide de plantes ou de substances aromatiques.  
2205.10 00 -En récipients d’une contenance n’excédant pas 2 litres LTR
2205.90 00 -Autres LTR
2206.00 00 Autres boissons fermentées (cidre, poiré, hydromel, par exemple); mélanges de boissons fermentées et mélanges de boissons fermentées et de boissons non alcooliques, non dénommés ni compris ailleurs LTR
22.07   Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus; alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres.  
2207.10   -Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus  
10 ---Pour utilisation comme combustible LPA
90 ---Autres LPA
2207.20   -Alcool éthylique et eaux-de-vie dénaturés de tous titres  
10 ---Pour utilisation comme combustible LPA
90 ---Autres LPA
22.08   Alcool éthylique non dénaturé d’un titre alcoométrique volumique de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses.  
2208.20 00 -Eaux-de-vie de vin ou de marc de raisin LPA
2208.30   -Whiskies  
  ---De seigle :  
11 ----En vrac LPA
19 ----Autres LPA
  ---Autres :  
91 ----En vrac LPA
99 ----Autres LPA
2208.40 00 -Rhum et autres eaux-de-vie provenant de la distillation, après fermentation, de produits de cannes à sucre LPA
2208.50 00 -Gin et genièvre LPA
2208.60 00 -Vodka LPA
2208.70 00 -Liqueurs LPA
2208.90 00 -Autres LPA
2209.00 00 Vinaigres comestibles et succédanés de vinaigre comestibles obtenus à partir d’acide acétique LTR
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