Tableau
Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

Warning Consulter la version la plus récente.

Information archivée dans le Web

L’information dont il est indiqué qu’elle est archivée est fournie à des fins de référence, de recherche ou de tenue de documents. Elle n’est pas assujettie aux normes Web du gouvernement du Canada et elle n’a pas été modifiée ou mise à jour depuis son archivage. Pour obtenir cette information dans un autre format, veuillez communiquer avec nous.

Précédent
Notes pour Section II
Notes pour Chapitre 12
Suivant
Tableau
Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages
Sommaire du tableau
Les codes SH et les unités de mesure peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau de la sous-position. Les suffixes statistiques peuvent être vides lorsqu'il existe un préambule descriptif au niveau du suffixe statistique.
Code SH Suffixe statistique Description Unité de
mesure
12.01   Fèves de soja, même concassées.  
1201.10 00 -De semence KGM
1201.90   -Autres  
10 ---Pour l’extraction d’huile KGM
90 ---Autres KGM
12.02   Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.  
1202.30 00 -De semence KGM
    -Autres :  
1202.41 00 --En coques KGM
1202.42 00 --Décortiquées, même concassées KGM
1203.00 00 Coprah KGM
1204.00   Graines de lin même concassées  
10 ---À ensemencer KGM
20 ---Pour l’extraction d’huile KGM
90 ---Autres KGM
12.05   Graines de navette ou de colza, même concassées.  
1205.10   -Graines de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique  
10 ---À ensemencer KGM
20 ---Pour l’extraction d’huile KGM
90 ---Autres KGM
1205.90   -Autres  
10 ---À ensemencer KGM
20 ---Pour l’extraction d’huile KGM
90 ---Autres KGM
1206.00   Graines de tournesol, même concassées  
10 ---À ensemencer KGM
20 ---Pour l’extraction d’huile KGM
90 ---Autres KGM
12.07   Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.  
1207.10 00 -Noix et amandes de palmiste KGM
    -Graines de coton :  
1207.21 00 --De semence KGM
1207.29 00 --Autres KGM
1207.30 00 -Graines de ricin KGM
1207.40 00 -Graines de sésame KGM
1207.50 00 -Graines de moutarde KGM
1207.60 00 -Graines de carthame (Carthamus tinctorius) KGM
1207.70 00 -Graines de melon KGM
    -Autres :  
1207.91 00 --Graines d’oeillette ou de pavot KGM
1207.99   --Autres  
10 ---Graines de chanvre KGM
90 ---Autres KGM
12.08   Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.  
1208.10 00 -De fèves de soja KGM
1208.90 00 -Autres KGM
12.09   Graines, fruits et spores à ensemencer.  
1209.10 00 -Graines de betteraves à sucre KGM
    -Graines fourragères :  
1209.21   --De luzerne  
10 ---Certifiées KGM
90 ---Autres KGM
1209.22   --De trèfle (Trifolium spp.)  
  ---Rouge :  
11 ----À deux coupes KGM
19 ----Autres KGM
20 ---Mélilot KGM
30 ---D’alsike KGM
40 ---Blanc KGM
90 ---Autres KGM
1209.23   --De fétuque  
  ---Rouge rampante :  
11 ----Certifiées KGM
19 ----Autres KGM
20 ---Élevée KGM
30 ---Des prés KGM
90 ---Autres KGM
1209.24 00 --Du pâturin des prés du Kentucky (Poa pratensis L.) KGM
1209.25   --De ray grass (Lolium multiflorum Lam., Lolium perenne L.)  
10 ---Annuel KGM
20 ---Vivace KGM
1209.29   --Autres  
  ---Brome :  
11 ----Des prés KGM
12 ----Inerme KGM
19 ----Autres KGM
  ---Agropyre :  
21 ----À crête KGM
29 ----Autres KGM
30 ---Agrostide KGM
40 ---Lotier corniculé KGM
50 ---Dactyle pelotonné KGM
  ---Fléole des prés :  
61 ----Certifiées KGM
69 ----Autres KGM
  ---Autres :  
91 ----Élyme KGM
99 ----Autres KGM
1209.30 00 -Graines de plantes herbacées utilisées principalement pour leurs fleurs KGM
    -Autres :  
1209.91 00 --Graines de légumes KGM
1209.99 00 --Autres KGM
12.10   Cônes de houblon frais ou secs, même broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline.  
1210.10 00 -Cônes de houblon, non broyés ni moulus ni sous forme de pellets KGM
1210.20 00 -Cônes de houblon, broyés, moulus ou sous forme de pellets; lupuline KGM
12.11   Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en parfumerie, en médecine ou à usages insecticides, parasiticides ou similaires, frais ou secs, même coupés, concassés ou pulvérisés.  
1211.20 00 -Racines de ginseng KGM
1211.30 00 -Coca (feuille de) KGM
1211.40 00 -Paille de pavot KGM
1211.90 00 -Autres KGM
12.12   Caroubes, algues, betteraves à sucre et cannes à sucre, fraîches, réfrigérées, congelées ou séchées, même pulvérisées; noyaux et amandes de fruits et autres produits végétaux (y compris les racines de chicorée non torréfiées de la variété Cichorium intybus sativum) servant principalement à l’alimentation humaine, non dénommés ni compris ailleurs.  
    -Algues :  
1212.21 00 --Destinées à l’alimentation humaine -
1212.29 00 --Autres -
    -Autres :  
1212.91 00 --Betteraves à sucre KGM
1212.92 00 --Caroubes KGM
1212.93 00 --Cannes à sucre KGM
1212.94 00 --Racines de chicorée KGM
1212.99 00 --Autres KGM
1213.00 00 Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets TNE
12.14   Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits fourragers similaires, même agglomérés sous forme de pellets.  
1214.10   -Farine et agglomérés sous forme de pellets de luzerne  
10 ---Déshydratée TNE
20 ---Séchée au soleil TNE
90 ---Autres TNE
1214.90   -Autres  
  ---Luzerne :  
11 ----En cubes TNE
19 ----Autres, en ballots ou en vrac TNE
  ---Autres foins :  
21 ----Fléole des prés TNE
29 ----Autres TNE
30 ---Trèfle TNE
90 ---Autres TNE
Précédent
Notes pour Section II
Notes pour Chapitre 12
Suivant
Date de modification :