Notes

^1.

Statistique Canada, « Définitions, Sources de données et Méthodologie, Enquête sur les processus industriels (EPI), numéro d'enregistrement 5163 » (www.statcan.gc.ca/cgi-bin/imdb/p2SV_f.pl?Function=getSurvey&SDDS=5163&lang=en&db=imdb&adm=8&dis=2).

^2.

Les résultats préliminaires de l'enquête ont été diffusés en mars 2011. Le communiqué portait principalement sur les statistiques descriptives à l'échelle nationale, y compris le nombre de postes d'essence, la répartition selon l'âge des réservoirs de stockage, le nombre de réservoirs de stockage et le volume des débits ainsi qu'une carte indiquant l'emplacement des points de vente d'essence au détail au Canada. Statistique Canada, 23 mars 2011. « Enquête sur les processus industriels : postes d'essence au détail, 2009 », Le Quotidien (www.statcan.gc.ca/daily-quotidien/110323/dq110323a-fra.htm) et la carte 1.

^3.

USEPA, 2006. « Organic Liquid Storage Tanks », document AP 42, chapitre 7.

^4.

USEPA, 2006. « Transportation and Marketing of Petroleum Liquids », document AP 42, chapitre 5.

^5.

Wongwises, S., S. Chanchaona, et I. Rattanaprayura, 1997. « Displacement Losses from the Refuelling Operation of Passenger Cars », Thammasat Int. J. Dc. Tech., vol. 2, n^o l.

^6.

Environnement Canada, Règlement sur le benzène dans l'essence, rapport DORS/97-493, juin 2011 (http://laws-lois.justice.gc.ca/PDF/SOR-97-493.pdf).

^7.

USEPA. 2006. « Control of Hazardous Air Pollutants from Mobile Sources, Federal Register », vol. 71, n^o 60.

^8.

Kirchstetter, T.W., B.-E. C. Singer, et R. A. Arley, 1999. « Impact of California Reformulated Gasoline on Motor Vehicle Emissions, 2. Volatile Organic Compound Speciation and Reactivity », Environ. Sci. Technol, vol. 33, p. 329-336.

^9.

California Energy Commission, California Annual Retail Fuel Establishment, 2007. Formulaire CEC-A15( www.energy.ca.gov/2005publications/CEC-600-2005-032/CEC-600-2005-032-SF-RETAIL.PDF).

^10.

Environment Australia, novembre 1999. « Emissions Estimation Technique Manual for Aggregated Emissions from Service Station ».

^11.

European Emission Inventory Guidebook, Gasoline Distribution. 1999. Activities 050501-050503.

^12.

Shine, B., 1996. « Methods for Estimating Volatile Organic Compound Emissions from Batch Processing Facilities », J. Cleaner Prod., vol. 4, n^o 1, p. 1-7.

^13.

Schifter, I., L., Daz, M. Vera, M. Castillo, F. Ramos, S. Avalos, et E. Lopez-Salinas, 2000. « Impact of Engine Technology on the Vehicular Emissions in Mexico City », Environ. Sci. Technol., vol. 34, n^o 13, p. 2663-2667.

^14.

Peress, J., août 2001. « Estimate Storage Tank Emissions », Chemical Engineering Progress, vol. 97, n^o 8, p. 44.

^15.

Williams, G.P., et L.W. Gold., 1976. Conseil national de recherches Canada (www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/idp/irc/dcc/digest-construction-180.html).

^16.

Selon les visites sur les lieux, les observations, les distributeurs de soupapes de surpression-dépression et les consultations de collègues d'Environnement Canada.

^17.

Klimont, Z., 1999. « Emission Inventory Guidebook », Gasoline Distribution Activities 050501 – 050503, IIASA, Autriche.

^18.

Conseil canadien des ministres de l'Environnement, Code de recommandations techniques pour la protection de l'environnement applicable à la récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution d'essence, CCME-EPC-TRE-30E, 1991. À noter que la section 5.3.1 de ce code souligne le fait que le rendement du « deuxième tuyau flexible » du camion-citerne entraînera une réduction de 90 % des vapeurs d'essence émises habituellement au cours du ravitaillement des réservoirs de stockage souterrains (perte par remplissage). Ce même code indique que ce pourcentage de récupération peut être fonction de l'utilisation d'une soupape de surpression-dépression (ou évent PV). Suit un avertissement selon lequel ces soupapes peuvent geler par temps froid et entraîner l'affaissement du réservoir pendant le ravitaillement des véhicules, ou engendrer suffisamment de contre-pression dans le système pour causer un refoulement et des déversements d'essence. En l'absence de données empiriques sur l'efficacité en matière de recouvrement de vapeur du deuxième tuyau flexible sans soupape de surpression-dépression, on suppose dans la présente étude, après consultation auprès d'Environnement Canada, une récupération de vapeur à 50 % plutôt qu'à 90 % comme indiqué dans le CCME-EPC-TRE-30E sans documents ou données à l'appui.

^19.

Conseil canadien des ministres de l'Environnement, 1991. Code de recommandations techniques applicable à la récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution d'essence, CCME-EPC-TRE-30E.

^20.

Dans les estimations des pertes par évaporation, on a supposé une saison froide allant d'octobre à mars.

^21.

Dans les estimations de l'évaporation, on a supposé une saison chaude allant d'avril à septembre.

^22.

Williams, G.P., et L.W. Gold, 1976. Conseil national de recherches Canada (www.nrc-cnrc.gc.ca/fra/idp/irc/dcc/digest-construction-180.html).

^23.

Selon une interview auprès d'un préposé à la livraison d'essence par camion-citerne chevronné travaillant au Québec et en Ontario, les visites sur les lieux et les observations de l'équipe de l'EPI; le personnel effectuant les livraisons d'essence par camion-citerne doit suivre une procédure standard d'utilisation de la jauge comme outil pour confirmer et consigner les livraisons de carburant.

^24.

Environnement Canada, Assainissement de l'air au Canada, Rapport d'étape de 2003 sur les particules et l'ozone, N^o En40-886/2003E au catalogue (www.ec.gc.ca/lcpe-cepa/default.asp?lang=Fr&xml=93327F5F-59FF-3718-88E7-A338615E427E).

^25.

USEPA, août 2004. Stage II Vapor Recovery Systems Issues Paper, Office of Air Quality Planning and Standards Emissions Monitoring and Analysis Division Emissions Factors and Policy Applications Group (D243-02) (www.epa.gov/ttnnaaqs/ozone/ozonetech/stage2/isspaper081204.pdf).

^26.

USEPA, août 2004. Stage II Vapor Recovery Systems Issues Paper, Office of Air Quality Planning and Standards Emissions Monitoring and Analysis Division Emissions Factors and Policy Applications Group (D243-02).

^27.

Environnement Canada, 2009. Demande spéciale d'estimation.

^28.

Statistique Canada, 23 mars 2011. « Enquête sur les processus industriels : postes d'essence au détail, 2009 », Le Quotidien (www.statcan.gc.ca/daily-quotidien/110323/dq110323a-fra.htm).

^29.

MJ Ervin and Associates, 2009. National Retail Petroleum Site Census

^30.

Environnement Canada, 2009. Totalisation spéciale 2009. Surveillance météorologique et environnementale, Service météorologique du Canada, 2011(http://climat.meteo.gc.ca/Welcome_f.html).

^31.

Ressources naturelles Canada, « Rayonnement solaire – décembre et juin (1956 à 1978), L'Atlas du Canada, 5^e édition, 1978-1995. (http://atlas.nrcan.gc.ca/site/francais/maps/archives/5thedition/environment/climate/mcr4077/archivemap_view?maxwidth=400&maxheight= 400&mode=navigator&upperleftx=0&upperlefty=0&lowerrightx=6784&lowerrighty=5376&mag=0.03125).

^32.

Environnement Canada, avril 2007. Étude portant sur la récupération des vapeurs dans les réseaux de distribution au Canada (phase 1), rapport final 0514676.

^33.

Statistique Canada, « Définitions, Sources de données et Méthodologie, Enquête sur les processus industriels (EPI), numéro d'enregistrement 5163 » (www.statcan.gc.ca/cgi-bin/imdb/p2SV_f.pl?Function=getSurvey&SDDS=5163&lang=en&db=imdb&adm=8&dis=2).

^34.

Environnement Canada, totalisation spéciale 2010. Division des données sur la pollution, Direction générale de la science et de l'évaluation des risques, et de la science et de la technologie (www.ec.gc.ca/inrp-npri/default.asp?lang=Fr&n=4A577BB9-1).

^35.

Communication verbale avec Environnement Canada, 2011.