Résultats : Investissement en recherche et du développement relativement faible, mais en croissance

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119. Les résultats du CSRD sont présentés selon l'ordre général de la séquence des comptes du SCN. La présentation des résultats commencera par un examen des effets de la modification du traitement de la R-D sur le compte de production. Suivra une analyse du compte de production et d'utilisation du revenu, du compte de capital et du compte financier et, enfin, des comptes du bilan national. Des tableaux comprenant des séries chronologiques détaillées des comptes sont disponibles en annexe. Les dépenses finales présentées dans le SCNC seront par la suite examinées, puis les répercussions sur les industries. Les répercussions sur l'ensemble de l'économie, y compris divers scénarios de taux de rendement, suivront.

120. Le CSRD permet l'étude de l'effet des dépenses en R-D sur les comptes économiques. L'une des méthodes consiste à examiner la capitalisation totale dans l'économie, y compris les répercussions sur le stock de capital; l'autre consiste à analyser la capitalisation additionnelle, par suite de la modification du traitement de la R-D dans le SCN. Toutes les estimations utilisent les données sur les activités additionnelles, à moins d'indications contraires. Par ailleurs, les estimations sont fondées sur un scénario qui ne comprend pas l'ajout d'un taux de rendement pour la R-D pour compte propre à l'excédent d'exploitation et sont présentées en dollars réels (dollars constants ou volume), à moins d'indications contraires.

121. Les répercussions de la modification du traitement de la R-D dans le SCN ne sont pas importantes, mais augmentent au fil du temps. Au Canada, cela aura fait augmenter le niveau du PIB de 1,6 % en 2004, comparativement à 0,9 % en 1976. Cette augmentation graduelle a peu de répercussions sur les taux de croissance pour l'ensemble de l'économie. Étant donné que la R-D continue de prendre de l'importance dans l'économie, plus le changement de traitement dans les comptes sera effectué rapidement, plus les répercussions initiales seront faibles. L'inclusion de la R-D donne aussi une image plus précise des actifs productifs de l'économie, tout en améliorant les mesures sectorielles de l'avoir net.

Compte de production

Estimations en dollars courants

122. Les répercussions sur la production de la modification du traitement de la R-D sont moindres que sur le PIB . Cela vient de ce que la R-D achetée était considérée comme un intrant intermédiaire en vertu de l'ancienne méthode. Du fait du changement de traitement, ces dépenses sont capitalisées et, par conséquent, transposées à la formation de capital fixe. Par ailleurs, la R-D pour compte propre augmente à la fois la production et la valeur ajoutée. Étant donné que ces dépenses continuent d'être engagées par les organismes qui produisent la R-D, il n'y a pas de répercussions sur les achats intermédiaires. Tous les impôts et subventions à la production liés à la R-D figurent déjà dans le SCNC et, par conséquent, il n'y a pas de modification du niveau des impôts et des subventions (voir le tableau 5).

Tableau 5
Compte courant—Système de la comptabilité nationale – Économie totale, répercussions additionnelles, 2004

123. Comme le montre le tableau 5, le PIB augmente de 20,4 milliards de dollars en 2004. L'excédent d'exploitation subit l'ensemble des répercussions de la modification du traitement de la R-D comme actif, tandis que le revenu du travail demeure inchangé. Même si le revenu du travail intervient dans la production de R-D, ce revenu a déjà été comptabilisé dans les comptes nationaux (voir le tableau 6). Plus de 85 % de l'augmentation de l'excédent d'exploitation est affectée à la consommation de capital fixe.

Tableau 6
Compte courant—Système de la comptabilité nationale – Économie totale, répercussions additionnelles, 2004

Utilisation du revenu

124. Avec la reclassification de la R-D comme actif, les dépenses d'investissement augmentent. Les actifs produisent un revenu additionnel et un excédent d'exploitation.

Tableau 7
Compte courant—Système de la comptabilité nationale – Économie totale, répercussions additionnelles, 2004

125. L'épargne à l'échelle de l'économie augmente de 6,8 milliards de dollars en 2004 (voir le tableau 7). L'épargne des sociétés augmente de 3,0 milliards de dollars. L'activité des administrations publiques et du secteur sans but lucratif fait augmenter l'épargne de 3,8 milliards de dollars en 2004. L'épargne des administrations publiques est en hausse de 3,5 milliards de dollars, dont 1,3 milliard de dollars attribuable à l'administration fédérale, et les 2,2 milliards de dollars qui restent, aux administrations provinciales.

126. Les comptes sectoriels des revenus et des dépenses rendent compte du fait que l'épargne et la consommation de capital équivalent à l'investissement dans le cas de la R-D. Les acquisitions d'immobilisations augmentent, par suite de la transposition de la R-D en actifs, tandis que le revenu, grâce à une hausse de l'excédent d'exploitation, augmente du même montant. L'élargissement de la définition de l'investissement, en vue d'inclure la R-D, ferait augmenter l'épargne de 6,9 % en 2004. Cela est inférieur à la hausse de 9,9 % enregistrée en 2002 (voir le graphique 1).

Graphique 1
La recherche et développement fait augmenter l'épargne