Dictionnaire des données administratives longitudinales, 2021
Tableau 3
Historique des composantes de XTIRC
Année | Historique des composantes |
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1986 | À la suite de l’introduction du crédit pour taxe fédérale sur les ventes, TFV, le revenu non imposable a été ajouté à la variable XTIRC. Deux nouvelles variables s’ajoutent à la banque DAL : le revenu non imposable, NTXI_ et le crédit pour TFV, GHSTC. |
Le revenu de pension alimentaire (pour enfants, séparation) est déclaré dans un champ séparé, ALMI_. Ce revenu était auparavant compris dans Autres revenus, OI__. | |
1987 | Les versements de l’allocation familiale provinciale pour les résidents du Québec deviennent non imposables. Ces prestations ne font plus partie du champ Allocation familiale reçue, FA__, et par conséquent ne font plus partie de XTIRC. |
1988 | Le revenu d’un REER, T4RSP, est offert à partir d’un champ séparé. Il faisait auparavant partie de la variable Autres revenus, OI__. Néanmoins, XTIRC inclus le revenu d’un REER pour les personnes de 65 ans et plus seulement, RRSPO. |
Le revenu net d’une société de personnes est également offert à partir d’un champ séparé, LTPI_. Il était auparavant inclus soit dans le Revenu net d’un emploi autonome, SEI__, le Revenu net de location, RNET_, ou Autres revenus, OI__. | |
1989 | Aucun changement. |
1990 | Le crédit pour la taxe sur les produits et services (TPS) est ajouté à la banque DAL à partir de la variable du crédit pour TFV existante, GHSTC. Puisque certaines personnes sont admissibles à la fois au crédit pour TPS et aux crédits pour TFV en 1990, le montant de ces deux crédits est compris dans cette variable. |
1991 | Les crédits pour TFV sont abandonnés et entièrement remplacés par le crédit pour TPS. |
1992 | Les composantes du revenu non imposable sont déclarées séparément sur le formulaire T1. Trois variables s’ajoutent à la banque DAL : le versement net des suppléments fédéraux, NFSL_, les indemnités pour accident du travail, WKCPY, et les prestations d’assistance sociale, SASPY. |
1993 | À la suite du remplacement du programme d’allocation familiale par les prestations fiscales pour enfants, la variable du revenu d’allocation familiale, FA__, est abandonnée et la variable des prestations fiscales pour enfants, CTBI_, est ajoutée Tableau 3 Note 1. |
1994 | Une variable qui indique les estimations des versements provinciaux de l’allocation familiale aux résidents du Québec, FAQUE, est ajoutée à la banque DAL Tableau 3 Note 1. |
1995 | Aucun changement. |
1996 | Une variable qui correspond à l’estimation des versements provinciaux d’allocation familiale aux résidents de la Colombie-Britannique, FABC_, est ajoutée. Il s’agit de la première année où les résidents de la Colombie-Britannique reçoivent des allocations familiales (FABC_) Tableau 3 Note 1. |
Le nom du Programme d’assurance-chômage est changé au Programme d’assurance-emploi. Par conséquent, le nom de la variable liée à ce programme a été modifié à partir de 1982. | |
1997 | Des programmes de prestations familiales sont introduits au Nouveau-Brunswick et en Alberta en 1997 Tableau 3 Note 1. |
1998 | Des programmes de prestations familiales sont introduits en Nouvelle-Écosse, en Ontario, en Saskatchewan et dans les Territoires du Nord-Ouest Tableau 3 Note 1. |
1999 | La variable Total du revenu d'emploi exonéré d'impôt selon la Loi sur les Indiens, EXIND, est incluse comme une composante de XTIRC. |
2000 à 2005 | Aucun changement. |
2006 | La prestation universelle pour garde d’enfant, UCCB_, est introduite comme composante du revenu: TIRC_, XTIRC. |
2007 | Prestation fiscale pour le revenu de travail, WITB_, est incluse comme une composante de XTIRC (par Revenu de paiements de transfert TRPIN). |
2008 | Revenus d'un régime enregistré d'épargne-invalidité calculé, RDSP_, est introduite comme composante du revenu: TIRC_, XTIRC. |
2009 | Aucun changement. |
2010 | La variable Total de revenu d'un travail indépendant exonéré d'impôt selon la Loi sur les Indiens, SEIEXIND, est incluse comme une composante de XTIRC (par SEI__). |
2011 à 2014 | Aucun changement. |
2015 | Crédit d’impôt remboursable pour la condition physique des enfants (RCFTCC_), est incluse comme une composante de XTIRC (par Revenu de paiements de transfert TRPIN). |
2016 | Aucun changement. |
2017 | Crédit d’impôt remboursable pour la condition physique des enfants (RCFTCC_), depuis le 1er janvier 2017, ce crédit a été éliminé. |
2018 | Incitatif à agir pour le climat (CAIAMC), est incluse comme une composante de XTIRC (par Revenu de paiements de transfert TRPIN). |
2019 | Montant de bourses d'études, bourses de perfectionnement, et bourses d'entretien (TSBAPG_ ), Autres revenus exonérés d'impôt selon la Loi sur les Indiens (SIEOIA_), Montant des prestations de maternité exonéré d'impôt selon la Loi sur les Indiens (SIEMBA_), inclus comme composantes des autres revenus et transferts ou crédits |
2020 | Supplément remboursable pour frais médicaux (MDREF), Crédit canadien pour la formation (CTRCC), Crédit d'impôt pour la main-d'oeuvre journalistique canadienne (CJLTCC), et Total de toutes les prestations d'urgence et de rétablissement du COVID (CV19BENS_) ont été ajouté |
2021 | Autres crédits remboursables (OTHRFC_) |
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