Dictionnaire des données administratives longitudinales, 2021
Tableau 3
Historique des composantes de XTIRC

Tableau 3
Historique des composantes de XTIRC
Sommaire du tableau
Le tableau montre les résultats de Historique des composantes de XTIRC. Les données sont présentées selon Année (titres de rangée) et Historique des composantes(figurant comme en-tête de colonne).
Année Historique des composantes
1986 À la suite de l’introduction du crédit pour taxe fédérale sur les ventes, TFV, le revenu non imposable a été ajouté à la variable XTIRC. Deux nouvelles variables s’ajoutent à la banque DAL : le revenu non imposable, NTXI_ et le crédit pour TFV, GHSTC.
Le revenu de pension alimentaire (pour enfants, séparation) est déclaré dans un champ séparé, ALMI_. Ce revenu était auparavant compris dans Autres revenus, OI__.
1987 Les versements de l’allocation familiale provinciale pour les résidents du Québec deviennent non imposables. Ces prestations ne font plus partie du champ Allocation familiale reçue, FA__, et par conséquent ne font plus partie de XTIRC.
1988 Le revenu d’un REER, T4RSP, est offert à partir d’un champ séparé. Il faisait auparavant partie de la variable Autres revenus, OI__. Néanmoins, XTIRC inclus le revenu d’un REER pour les personnes de 65 ans et plus seulement, RRSPO.
Le revenu net d’une société de personnes est également offert à partir d’un champ séparé, LTPI_. Il était auparavant inclus soit dans le Revenu net d’un emploi autonome, SEI__, le Revenu net de location, RNET_, ou Autres revenus, OI__.
1989 Aucun changement.
1990 Le crédit pour la taxe sur les produits et services (TPS) est ajouté à la banque DAL à partir de la variable du crédit pour TFV existante, GHSTC. Puisque certaines personnes sont admissibles à la fois au crédit pour TPS et aux crédits pour TFV en 1990, le montant de ces deux crédits est compris dans cette variable.
1991 Les crédits pour TFV sont abandonnés et entièrement remplacés par le crédit pour TPS.
1992 Les composantes du revenu non imposable sont déclarées séparément sur le formulaire T1. Trois variables s’ajoutent à la banque DAL : le versement net des suppléments fédéraux, NFSL_, les indemnités pour accident du travail, WKCPY, et les prestations d’assistance sociale, SASPY.
1993 À la suite du remplacement du programme d’allocation familiale par les prestations fiscales pour enfants, la variable du revenu d’allocation familiale, FA__, est abandonnée et la variable des prestations fiscales pour enfants, CTBI_, est ajoutée Tableau 3 Note 1.
1994 Une variable qui indique les estimations des versements provinciaux de l’allocation familiale aux résidents du Québec, FAQUE, est ajoutée à la banque DAL Tableau 3 Note 1.
1995 Aucun changement.
1996 Une variable qui correspond à l’estimation des versements provinciaux d’allocation familiale aux résidents de la Colombie-Britannique, FABC_, est ajoutée. Il s’agit de la première année où les résidents de la Colombie-Britannique reçoivent des allocations familiales (FABC_) Tableau 3 Note 1.
Le nom du Programme d’assurance-chômage est changé au Programme d’assurance-emploi. Par conséquent, le nom de la variable liée à ce programme a été modifié à partir de 1982.
1997 Des programmes de prestations familiales sont introduits au Nouveau-Brunswick et en Alberta en 1997 Tableau 3 Note 1.
1998 Des programmes de prestations familiales sont introduits en Nouvelle-Écosse, en Ontario, en Saskatchewan et dans les Territoires du Nord-Ouest Tableau 3 Note 1.
1999 La variable Total du revenu d'emploi exonéré d'impôt selon la Loi sur les Indiens, EXIND, est incluse comme une composante de XTIRC.
2000 à 2005 Aucun changement.
2006 La prestation universelle pour garde d’enfant, UCCB_, est introduite comme composante du revenu: TIRC_, XTIRC.
2007 Prestation fiscale pour le revenu de travail, WITB_, est incluse comme une composante de XTIRC (par Revenu de paiements de transfert TRPIN).
2008 Revenus d'un régime enregistré d'épargne-invalidité calculé, RDSP_, est introduite comme composante du revenu: TIRC_, XTIRC.
2009 Aucun changement.
2010 La variable Total de revenu d'un travail indépendant exonéré d'impôt selon la Loi sur les Indiens, SEIEXIND, est incluse comme une composante de XTIRC (par SEI__).
2011 à 2014 Aucun changement.
2015 Crédit d’impôt remboursable pour la condition physique des enfants (RCFTCC_), est incluse comme une composante de XTIRC (par Revenu de paiements de transfert TRPIN).
2016 Aucun changement.
2017 Crédit d’impôt remboursable pour la condition physique des enfants (RCFTCC_), depuis le 1er janvier 2017, ce crédit a été éliminé.
2018 Incitatif à agir pour le climat (CAIAMC), est incluse comme une composante de XTIRC (par Revenu de paiements de transfert TRPIN).
2019 Montant de bourses d'études, bourses de perfectionnement, et bourses d'entretien (TSBAPG_ ), Autres revenus exonérés d'impôt selon la Loi sur les Indiens (SIEOIA_), Montant des prestations de maternité exonéré d'impôt selon la Loi sur les Indiens (SIEMBA_), inclus comme composantes des autres revenus et transferts ou crédits
2020 Supplément remboursable pour frais médicaux (MDREF), Crédit canadien pour la formation (CTRCC), Crédit d'impôt pour la main-d'oeuvre journalistique canadienne (CJLTCC), et Total de toutes les prestations d'urgence et de rétablissement du COVID (CV19BENS_) ont été ajouté
2021 Autres crédits remboursables (OTHRFC_)
Note 1

Voir la variable FABEN laquelle est un regroupement des programmes provinciaux et fédéraux d’allocation familiales ou de prestations familiales de 1982 jusqu’à présent.

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