Aperçus économiques
Investissements dans les régimes enregistrés d’épargne‑études et fréquentation d’un établissement d’enseignement postsecondaire Aperçus économiques
Investissements dans les régimes enregistrés d’épargne‑études et fréquentation d’un établissement d’enseignement postsecondaire

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par Marc Frenette
Division de l’analyse sociale et de la modélisation

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Début de l'encadré

Introduction

Malgré les avantages estimés associés aux études postsecondaires (Frenette, 2014), les jeunes issus de familles à plus faible revenu sont considérablement moins susceptibles de fréquenter l’université que leurs homologues issus de familles plus aisées. Une étude antérieure (Frenette, 2007) a révélé qu’environ la moitié (50,2 %) des diplômés du secondaire âgés de 19 ans étaient des jeunes de familles du quartile supérieur de la répartition du revenu qui avaient fréquenté l’université, comparativement à environ le tiers (31,0 %) des jeunes de familles du quartile inférieur. Même si cet écart était en grande partie expliqué par les différences dans le rendement scolaire, le niveau de scolarité des parents et d’autres facteurs fondés sur le foyer, 12 % de l’écart était attribuable à une fréquence plus élevée de contraintes financières auto déclarées chez les jeunes du quartile de revenu inférieur.

Les étudiants qui envisagent de poursuivre des études postsecondaires peuvent demander une aide financière auprès des administrations fédérale ou provinciales en présentant une demande de subventions ou de prêts. Le gouvernement fédéral offre également des incitations à l’épargne par l’entremise de l’instrument d’épargne qu’est le régime enregistré d’épargne‑études (REEE). Les REEE permettent de mettre les revenus de cotisations à l’abri de l’impôt et comprennent des cotisations gouvernementales supplémentaires par l’intermédiaire de la Subvention canadienne pour l’épargne‑études, de la Subvention canadienne pour l’épargne‑études supplémentaire et du Bon d’études canadien^Note 1.

Le présent article comporte deux objectifs. Premièrement, les caractéristiques des familles ayant investi dans un REEE sont comparées à celles des familles qui ne possèdent aucun REEE. Cela fournit une mise à jour plus que nécessaire, compte tenu du fait que la dernière étude détaillée sur le sujet était fondée sur des données de 1999 (Milligan, 2004). Deuxièmement, l’article analyse la relation entre l’utilisation du REEE et l’inscription aux études postsecondaires. Jusqu’à ce jour, une seule étude a permis d’examiner cette relation (Finnie et Wismer, 2012), mais elle n’a pas permis d’estimer la relation selon la catégorie du revenu familial.

La présente étude utilise les données de l’Enquête sur la sécurité financière de 1999 et de 2012 pour documenter les caractéristiques socioéconomiques des familles ayant des enfants de moins de 18 ans qui ont ou qui n’ont pas un compte REEE. De nombreuses caractéristiques familiales sont incluses dans l’analyse, mais l’accent est mis, en premier lieu, sur le revenu familial, la valeur nette et le niveau de scolarité des parents. Les familles économiques sont réparties selon le revenu familial après impôt équivalent et regroupées en quintiles (tranches de 20 %). Les différences dans les taux des avoirs en REEE et les montants en dollars sont examinés dans l’ensemble de la répartition des revenus.

La deuxième partie de l’étude examine s’il existe une corrélation entre la probabilité qu’une personne poursuive des études postsecondaires entre 19 et 27 ans et le fait que sa famille possédait ou ne possédait pas de REEE lorsqu’elle avait 15 ans^Note 2. Cette portion de l’étude utilise les données de l’Enquête auprès des jeunes en transition, cohorte A, couplées au fichier sur la famille T1 (FFT1). Les inscriptions aux études postsecondaires sont dérivées des crédits d’impôt pour études, pour manuels et pour frais de scolarité du FFT1. Une section sur les sources de données, la méthodologie et les définitions est incluse à la fin de cette étude.

Concentration des investissements dans les régimes enregistrés d’épargne-études parmi les familles à revenu plus élevé, à valeur nette plus élevée et dont les parents possèdent des niveaux de scolarité plus élevés

Parmi les familles ayant au moins un enfant de moins de 18 ans, les investissements dans les REEE étaient positivement associés au revenu familial, à la valeur nette (patrimoine) et au niveau de scolarité des parents. En 2012, environ un quart (25,3 %) des familles du quintile de revenu inférieur après impôt possédaient un compte REEE (graphique 1). En revanche, environ les deux tiers (67,9 %) des familles du quintile de revenu supérieur possédaient un tel compte. Dans l’ensemble de la répartition, les familles des groupes de revenus supérieurs étaient plus susceptibles de posséder un REEE que celles des groupes de revenus inférieurs.

La valeur moyenne en dollars des REEE que possèdent les familles de chacun des quintiles de revenu est également indiquée dans le graphique 1. Ces chiffres comprennent les familles qui ne possèdent aucun REEE. La corrélation positive avec le revenu est encore une fois évidente, tandis que les valeurs moyennes des investissements dans les REEE variaient de 2 072 $ dans le quintile de revenu inférieur à 15 915 $ dans le quintile de revenu supérieur.

Il existe une plus grande disparité dans l’utilisation du REEE dans l’ensemble des quintiles de valeur nette, qui excluent la valeur des REEE eux‑mêmes^Note 3. Plus précisément, environ un cinquième (19,5 %) des familles du quintile de valeur nette inférieur possédaient un REEE en 2012, comparativement à près des trois quarts (73,2 %) des familles du quintile supérieur (graphique 2). Les valeurs moyennes des investissements dans les REEE variaient de 831 $ dans le quintile de valeur nette inférieur à 18 752 $ dans le quintile supérieur.

Pour ce qui est des niveaux de scolarité des parents, l’utilisation du REEE variait de 12,0 % au sein des familles dans lesquelles aucun des parents ne possédait de diplôme d’études secondaires à 68,8 % au sein des familles dans lesquelles au moins un parent possédait un diplôme d’études supérieures ou un diplôme professionnel (graphique 3). Pour les mêmes catégories d’études, la moyenne des investissements dans les REEE variait de 389 $ à 14 266 $.

L’écart relatif à l’utilisation du REEE et à la moyenne des avoirs en dollars entre les familles des quintiles de revenu supérieur et inférieur était en grande partie lié aux différences dans la valeur nette et le niveau de scolarité des parents. Par exemple, l’écart relatif à l’utilisation du REEE entre ces deux groupes de revenu était de 42,6 points de pourcentage (67,9 % moins 25,3 %). Environ 43,3 % de cet écart était attribuable à la valeur nette plus élevée parmi les familles du quintile de revenu supérieur, tandis que 24,2 % était associé aux niveaux de scolarité plus élevés des parents au sommet de la répartition du revenu.

Augmentation des investissements dans les régimes enregistrés d’épargne‑études dans l’ensemble des répartitions du revenu et du patrimoine, plus particulièrement dans la partie supérieure

La moyenne des investissements dans les REEE a augmenté de façon considérable dans l’ensemble des répartitions du revenu et du patrimoine entre 1999 et 2012^Note 4. Cependant, les augmentations les plus marquées ont été enregistrées au sein des familles qui se situent dans la partie supérieure des deux répartitions.

Les résultats du graphique 4 indiquent que la moyenne des investissements dans les REEE a augmenté pour passer de 746 $ en 1999 à 2 072 $ en 2012 dans les familles du quintile de revenu inférieur (une augmentation de 178 %). Les augmentations étaient plus marquées dans les familles du quintile de revenu supérieur au cours de cette même période, passant de 3 134 $ à 15 915 $ (une augmentation de 408 %).

Des gains plus importants ont également été enregistrés au sommet de la répartition du patrimoine. Les familles appartenant au quintile inférieur de la répartition en 2012 avaient des investissements dans les REEE supérieurs de 110 % à ceux de leurs homologues en 1999. Au sein des familles du quintile de patrimoine supérieur, les investissements dans les REEE en 2012 étaient supérieurs de 284 % à ceux de leurs homologues en 1999.

Régimes enregistrés d’épargne‑études associés à un plus grand nombre d’inscriptions aux études postsecondaires

Les jeunes qui, à l’âge de 15 ans, habitaient dans une famille possédant un REEE étaient plus susceptibles de fréquenter un établissement d’enseignement postsecondaire plus tard. En effet, 75,4 % de ces jeunes ont fréquenté un établissement d’enseignement postsecondaire à 19 ans, comparativement à 59,7 % des jeunes qui, à l’âge de 15 ans, habitaient dans une famille qui ne possédait aucun REEE. L’écart dans les taux de fréquentation (15,8 points de pourcentage) était en partie liée au fait que le jeune qui avait accès à un REEE avait un meilleur rendement scolaire et des parents plus scolarisés. Il a été démontré que ces facteurs avaient une corrélation positive avec l’inscription aux études postsecondaires (Frenette, 2007).

Après avoir tenu compte des différences dans le rendement scolaire, dans le niveau de scolarité des parents et dans d’autres facteurs^Note 5, l’« écart prédit » dans les taux d’inscription aux études postsecondaires à 19 ans entre les personnes qui possédaient un REEE et celles qui n’en possédaient aucun était de 5,9 points de pourcentage. L’écart prédit a diminué graduellement, pour atteindre 2,7 points de pourcentage à 27 ans. Des tendances similaires ont été observées dans l’ensemble de la répartition du revenu, même si l’écart prédit n’était plus statistiquement significatif à l’âge de 27 ans dans les familles appartenant aux quintiles supérieur et inférieur de la répartition du revenu (graphique 5).

En général, le fait de posséder un REEE était plus fortement associé à la fréquentation d’un établissement d’enseignement postsecondaire chez les jeunes hommes que chez les jeunes femmes (graphique 6). En fait, l’association était environ deux fois plus forte chez les jeunes hommes. Après avoir tenu compte des différences dans le rendement scolaire et dans d’autres facteurs pertinents, l’écart prédit dans les taux de fréquentation d’un établissement d’enseignement postsecondaire entre les jeunes hommes qui possédaient un REEE et ceux qui n’en possédaient aucun était de 7,8 points de pourcentage à 19 ans, et de 3,7 points de pourcentage à 27 ans. Les écarts prédits entre les jeunes femmes qui possédaient un REEE et celles qui n’en possédaient aucun étaient de 4,3 points de pourcentage et de 1,6 point de pourcentage à ces âges.

Conclusion

La présente étude a comparé les investissements dans les régimes enregistrés d’épargne‑études (REEE) au fil du temps selon des caractéristiques familiales telles que le revenu après impôt, la valeur nette (patrimoine) et le niveau de scolarité des parents. L’étude a également examiné l’association entre l’accès à un compte REEE et l’inscription aux études postsecondaires.

Plusieurs constatations importantes ont découlé de la présente étude. En général, les investissements dans les REEE étaient concentrés dans les familles à revenu plus élevé ou à valeur nette plus élevée et dont les parents possédaient des niveaux de scolarité plus élevés. L’incidence et la valeur plus élevées des investissements dans les REEE parmi les familles qui se situent au sommet de la répartition des revenus, comparativement à celles des familles qui se situent au bas de la répartition, étaient fortement associées à un patrimoine plus important et à un niveau de scolarité plus élevé des parents dans les familles appartenant au quintile supérieur.

Même si la valeur moyenne des investissements dans les REEE a augmenté dans l’ensemble des répartitions du revenu et du patrimoine au cours des dernières années, les augmentations ont été beaucoup plus importantes au sein des familles du quintile supérieur.

Enfin, les jeunes qui avaient accès à un compte REEE étaient plus susceptibles de poursuivre des études postsecondaires plus tard (particulièrement à l’âge de 19 ans, même si une forte association persistait en général jusqu’à l’âge de 27 ans). C’était généralement le cas dans l’ensemble de la répartition du revenu et pour les deux sexes. Cependant, l’association était environ deux fois plus forte pour les jeunes hommes que pour les jeunes femmes.

Données et définitions

Sources de données

La première partie de l’étude souligne les tendances dans l’utilisation d’un régime enregistré d’épargne‑études (REEE) au fil du temps; elle est fondée sur les données issues de l’Enquête sur la sécurité financière de 1999 et de 2012. L’échantillon comprend les familles économiques ayant au moins un enfant de moins de 18 ans. Au total, l’échantillon de 1999 comprenait 5 218 familles et l’échantillon de 2012, 3 027 familles.

Dans la deuxième partie, l’association entre les REEE et l’inscription aux études postsecondaires est examinée. Cette portion est fondée sur l’Enquête auprès des jeunes en transition, cohorte A (EJET‑A), couplée au fichier sur la famille T1 (FFT1). L’échantillon est constitué des jeunes du cycle 1 de l’EJET‑A (alors que la majorité de ces jeunes avaient 15 ans, mais que quelques‑uns avaient 16 ans) qui ont été couplés avec succès au FFT1 au cours de toutes les années de 19 à 27 ans. Au total, 95,9 % de l’échantillon de l’EJET‑A a été couplé, ce qui a donné lieu à une taille d’échantillon totale de 20 084.

Méthodologie

Le pourcentage des familles économiques qui ont ouvert un compte REEE et la moyenne de la valeur en dollars des investissements dans les REEE (y compris les valeurs nulles) ont été calculés pour diverses caractéristiques familiales. Celles‑ci comprennent le revenu familial après impôt équivalent, la valeur nette ou le patrimoine équivalent (incluant et excluant les REEE) et le niveau de scolarité des parents. Les valeurs équivalentes ont été obtenues en divisant les totaux des estimations des familles par la racine carrée du nombre de membres de la famille. Les seuils de démarcation fixes de 2012 ont été appliqués aux deux années (1999 et 2012) afin de répartir les familles en quintiles de revenu et de patrimoine. L’écart dans les taux de participation aux REEE a été décomposé à l’aide de la méthode normalisée Blinder‑Oaxaca. L’écart dans la moyenne des montants investis dans les REEE entre les quintiles de revenu supérieur et inférieur a été examiné à l’aide d’un modèle de régression tobit par étape.

L’écart dans le taux d’inscriptions aux études postsecondaires entre les jeunes qui avaient accès et ceux qui n’avaient pas accès à un REEE à 15 ans a été examiné à l’aide d’un modèle de probabilité linéaire. Des modèles distincts ont été estimés aux fins d’inscription jusqu’à un âge donné (variant entre 19 et 27 ans). Les résultats ont été générés selon le quintile de revenu familial total et selon le sexe.

Définitions

Famille économique : Un groupe de deux personnes ou plus qui partagent le même logement ou qui sont apparentées par le sang, par alliance ou par adoption ou qui vivent en union libre.

Valeur nette : La valeur actuelle en dollars de tous les biens (financiers ou autres) moins les dettes.

Inscription aux études postsecondaires : Les particuliers sont classés comme s’étant inscrits à un programme d’études postsecondaires s’ils ont demandé le remboursement d’un montant positif de crédits de frais de scolarité, de frais relatifs aux études et de frais pour manuels dans l’annexe 11 de leur formulaire de déclaration de revenu des particuliers (formulaire d’impôt général T1). Un montant positif pour l’un ou l’autre de ces crédits indique une fréquentation. Les étudiants qui fréquentent des établissements d’enseignement postsecondaire qualifiés reçoivent un formulaire T2202A (Certificat pour frais de scolarité, montant relatif aux études et montant pour manuels) pour le montant des frais de scolarité et un formulaire T2202 (Certificat pour montant relatif aux études et montant pour manuels) pour les montants relatifs aux études et aux manuels. Les étudiants peuvent utiliser ces renseignements pour se faire rembourser ces montants en tant que crédits d’impôt non remboursables (c.‑à‑d., les montants peuvent être utilisés pour réduire l’impôt à verser, mais ils sont non remboursables au‑delà du montant de l’impôt à verser). Si les étudiants ne peuvent appliquer tous leurs crédits d’impôt aux impôts d’une année donnée, ils peuvent choisir de transférer une partie ou la totalité de leurs crédits à leur époux ou conjoint de fait, ou à un parent ou grand‑parent, ou à un parent ou grand‑parent de leur époux ou conjoint de fait. Ils peuvent aussi reporter une partie ou la totalité des montants du crédit à une année d’imposition ultérieure. Dans tous ces cas, un formulaire de l’annexe 11 doit être rempli, ce qui permet de recenser les étudiants inscrits à un programme d’études postsecondaires au cours de l’année d’imposition appropriée. Cependant, aucune distinction ne peut être faite entre les différents formulaires d’études postsecondaires selon les données fiscales.

REEE : Un régime enregistré d’épargne‑études (REEE) est un instrument d’épargne à l’abri de l’impôt conçu pour encourager les parents à épargner tôt en vue des études postsecondaires de leurs enfants. Les gains dans le compte s’accumulent à l’abri de l’impôt et le gouvernement verse un montant partiellement équivalent au montant des cotisations par l’intermédiaire de la Subvention canadienne pour l’épargne‑études, le taux d’équivalence étant plus élevé pour les familles qui ont des niveaux de revenu moins élevés (par l’intermédiaire de la Subvention canadienne pour l’épargne‑études supplémentaire). Les familles à plus faible revenu ont également droit au Bond d’études canadien, pourvu qu’elles ouvrent un compte REEE (et y versent des cotisations ou pas).

Bibliographie

Finnie, R., et A. Wismer. 2012. Assessing the Use of Registered Education Savings Plans (RESPs) Using Youth in Transition Survey (YITS) and Post‑secondary Education Participation Survey (PEPS). Préparé pour Emploi et Développement social Canada. Non publié.

Frenette, M. 2007. Pourquoi les jeunes provenant de familles à plus faible revenu sont‑ils moins susceptibles de fréquenter l’université? Analyse fondée sur les aptitudes aux études, l’influence des parents et les contraintes financières. Direction des études analytiques : documents de recherche, n^o 295. Produit n^o 11F0019M au catalogue de Statistique Canada. Ottawa : Statistique Canada.

Frenette, M. 2014. L’investissement d’une vie? Les avantages à long terme sur le marché du travail associés aux études postsecondaires. Direction des études analytiques : documents de recherche, n^o 359. Produit n^o 11F0019M au catalogue de Statistique Canada. Ottawa : Statistique Canada.

Frenette, M. 2017. Quelles familles investissent dans des régimes enregistrés d’épargne‑études et cela influe‑t‑il sur l’inscription aux études postsecondaires? Direction des études analytiques : documents de recherche, n^o 392. Produit n^o 11F0019M au catalogue de Statistique Canada. Ottawa : Statistique Canada.

Milligan, K. 2004. Who Uses RESPs and Why? Document de travail n^o 04‑03. Vancouver : Department of Economics, University of British Columbia.