Analyses

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Dans cet article, nous étudions l'utilisation de la distribution échantillonnale pour prévoir les totaux de population finie à l'aide d'un échantillonnage à un seul degré. Les prédicteurs proposés emploient les valeurs échantillonnées de la variable d'enquête cible, les poids d'échantillonnage des unités d'échantillonnage et les valeurs (peut-être connues) des variables auxiliaires dans la population. Nous résolvons le problème prévisionnel en estimant l'espérance des valeurs de l'étude pour les unités à l'extérieur de l'échantillon, en fonction de l'espérance correspondante selon la distribution échantillonnale et les poids d'échantillonnage. L'erreur quadratique moyenne de la prévision est estimée par la combinaison d'une procédure d'échantillonnage inverse et d'une méthode de rééchantillonnage. Un résultat intéressant de la présente analyse est que plusieurs estimateurs familiers, d'usage courant, sont en fait des cas spéciaux de l'approche proposée, et celle ci leur en donne donc une nouvelle interprétation. L'efficacité des nouveaux prédicteurs et de quelques prédicteurs couramment utilisés est évaluée et comparée par simulation de Monte Carlo avec un ensemble de données réelles.

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La rubrique Dans ce numéro contient une brève présentation par le rédacteur en chef de chacun des articles contenus dans le présent numéro de Techniques d'enquête. Aussi, on y trouve parfois quelques commentaires sur des changements dans la structure ou la gestion de la revue.

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Dans cet article, on utilise les données tirées de l'Enquête sur l'innovation de 2003 afin d'examiner les industries des services visées par l'enquête.

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Dans cette étude, on examine, à l'aide des données tirées de l'Enquête sociale générale de 2002, les questions liées à la retraite des travailleurs canadiens âgés : le revenu, la protection en matière de pensions, le statut relatif à la propriété immobilière, le statut d'immigrant, l'état matrimonial et l'autoévaluation de santé.

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Même si les travailleurs touchant le salaire minimum sont souvent des jeunes qui vivent avec leurs parents, d'autres personnes faisant partie de cette catégorie ont une famille à faire vivre. Pour évaluer les effets d'une modification du salaire minimum, il est donc essentiel de connaître qui sont les personnes travaillant au salaire minimum ainsi que le genre d'emploi qu'elles occupent.

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Dans ce document, on compare le bien-être économique des femmes devenues veuves depuis peu au cours des années 1990 dans quatre pays membres de l'OCDE : le Canada, les États-Unis, la Grande-Bretagne et l'Allemagne.

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Dans ce Juristat, on présente les résultats de l'Enquête pilote sur les crimes motivés par la haine menée par le Centre canadien de la statistique juridique en collaboration avec les 12 principaux services de police d'un bout à l'autre du pays. On utilise également d'autres sources de données pour offrir de l'information contextuelle sur les crimes motivés par la haine et pour tenter d'établir leur fréquence.

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Dans cet article, on examine si l'acceptation de la déclaration par procuration en lieu et place de l'autodéclaration peut entraîner la sous-estimation de certains états de santé. On analyse également les données tirées de l'Enquête nationale sur la santé de la population et celles de l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes.

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Dans cet article, on examine les principales raisons expliquant pourquoi les aînés et les personnes plus jeunes ont besoin d'un appareil d'aide à la mobilité.

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Dans cette étude, on examine les raisons qui expliquent la diminution des salaires et traitements des nouveaux immigrants au Canada.

Description : Cette infographie est une représentation visuelle de certaines données déclarées par la police dans le cadre de l'Enquête sur les homicides 2022. Les conclusions comprennent des résultats basés sur l'identité autochtone. On y trouve également des résultats relatifs aux caractéristiques des victimes ainsi qu'à la prévalence des personnes disparues et de la violence entre conjoints et partenaires intimes.

Description : Fondée sur des données du Programme de déclaration uniforme de la criminalité et de l’Enquête intégrée sur les tribunaux de juridiction criminelle, cette infographie illustre la prévalence des affaires d’exploitation sexuelle des enfants en ligne au Canada déclarées par la police de 2014 à 2022. Les résultats comprennent les types d’incidents signalés à la police, y compris les affaires d’infractions sexuelles en ligne contre des enfants et les affaires de pornographie juvénile, ainsi que les caractéristiques des victimes et des personnes accusées.

Description : Les propriétaires d’entreprise et les entrepreneurs membres de groupes racisés apportent de précieuses contributions à l’économie et aux collectivités canadiennes. Entre le début d'octobre et le début de novembre 2023, Statistique Canada a mené l'Enquête canadienne sur la situation des entreprises (ECSE) afin de recueillir des renseignements sur l'environnement dans lequel les entreprises évoluent actuellement et sur leurs attentes concernant leur avenir. Cet article s’appuie sur les données de l’Enquête canadienne sur la situation des entreprises pour brosser un tableau des entreprises appartenant majoritairement à des personnes racisées.

Description : Fondée sur des données déclarées par la police dans 2022, cette infographie constitue une représentation visuelle de certaines données. Les résultats incluent les résultats au niveau national, provincial et territorial. S'y trouvent également des constatations sur les caractéristiques des victimes ainsi qu'à la fréquence des homicides liés aux gangs et aux armes à feu.

Description : L'infographie sur La santé de la population canadienne vise à donner un aperçu de la santé de la population canadienne en mettant en lumière des données sur la santé tirées du rapport annuel. Elle comprend des statistiques clés sur la santé de la population, telles que les résultats en matière de santé (par exemple, les maladies chroniques), les comportements en matière de santé (par exemple, le tabagisme et la consommation d'alcool) et l'accès aux soins de santé.

Description : Cet article de la série Recensement en bref présente des résultats relatifs à la migration interprovinciale et interrégionale selon la langue, en se concentrant plus spécifiquement sur la situation des populations de langue officielle en situation minoritaire. L’analyse porte sur les flux de migration interne intercensitaires — c’est-à-dire sur les personnes qui ont changé de lieu de résidence entre deux recensements, tout en demeurant au pays —, mais aussi sur les effets cumulatifs de ces migrations à plus long terme, en considérant la province de naissance.

Description : Cette infographie examine le niveau de scolarité des exploitants agricoles par domaine d'études, genre et groupe d’âge. La principale source de données pour ce produit est le Couplage agriculture–population de 2021 (couplage entre le Recensement de l’agriculture et le Recensement de la population).

Description : Cette infographie examine divers aspects de la population agricole immigrante, y compris la langue maternelle et le lieu de naissance. La principale source de données pour ce produit est le Couplage agriculture–population de 2021 (couplage entre le Recensement de l’agriculture et le Recensement de la population).

Description : Cette infographie examine la répartition de la population agricole canadienne par province, région (rurale ou urbaine), revenu médian du ménage et type d’exploitation agricole. La principale source de données pour ce produit est le Couplage agriculture–population de 2021 (couplage entre le Recensement de l’agriculture et le Recensement de la population).

Description : Ce cours s’adresse aux employés du gouvernement du Canada qui veulent apprendre à évaluer la qualité des données pour un usage particulier. Que vous soyez un employé souhaitant apprendre les bases du sujet ou un spécialiste du domaine cherchant à perfectionner ses compétences, ce cours pourra vous être utile.

Description : La santé buccodentaire est une composante essentielle de la santé globale, qui influe sur le bien-être physique et mental. Pourtant, malgré le rôle important que jouent l’accès aux services de soins buccodentaires et leur utilisation dans le maintien d’une santé buccodentaire optimale, d’importantes disparités demeurent en ce qui a trait à l’accès aux soins buccodentaires dans l’ensemble des groupes de population au Canada. À l’aide des données de l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2022, cette étude permet d’examiner le lien entre l’assurance dentaire et l’accès aux soins buccodentaires et l’utilisation des soins buccodentaires au Canada, tout en tenant compte des facteurs de revenu et des facteurs sociodémographiques. Elle contribue à établir une base de référence sur les disparités en matière de soins buccodentaires avant la mise en œuvre du Régime canadien de soins dentaires.

Description : En collaboration avec la Banque du Canada, ce document de recherche met l’accent sur l’établissement d’une série analytique d’indices des prix pour le Canada, en utilisant les principaux concepts en matière de mesure d’indice des prix du logement en propriété proposés par le manuel international des prix à la consommation et adoptés par d’autres pays. La présente analyse explore ces différentes façons de traiter le logement en propriété dans un contexte canadien, en examinant leur incidence sur l’Indice des prix à la consommation d’ensemble. En outre, il explique l’écart entre l’inflation perçue et l’inflation estimée.

Description : Le couplage d’enregistrements vise à mettre en évidence les paires d’enregistrements liées à la même unité et observées dans deux ensembles de données différents, disons A et B. Fellegi et Sunter (1969) proposent de mettre à l’essai chaque paire d’enregistrements, qu’elle soit générée à partir de l’ensemble de paires appariées ou non. La fonction de décision est le rapport entre m(y) et u(y), les probabilités d’observer une comparaison y d’un ensemble de k>3 variables d’identification clés dans une paire d’enregistrements, sous l’hypothèse que la paire constitue, respectivement, un appariement ou non. On estime habituellement ces paramètres au moyen de l’algorithme EM en utilisant comme données les comparaisons pour toutes les paires du produit cartésien ?=A×B. On émet l’hypothèse que ces observations (sur les comparaisons et sur l’état des paires comme appariement ou non) sont générées indépendamment des autres paires, hypothèse caractérisant la majeure partie de la littérature sur le couplage d’enregistrements et mise en œuvre dans les outils logiciels (p. ex., RELAIS, Cibella et coll. 2012). Au contraire, les comparaisons y et l’état d’appariement dans O sont dépendants de manière déterministe. Par conséquent, les estimations sur m(y) et u(y) fondées sur l’algorithme EM sont généralement mauvaises. Ce fait compromet l’efficacité de l’application de la méthode de Fellegi-Sunter, ainsi que le calcul automatique des mesures de la qualité et la possibilité d’appliquer des méthodes efficaces aux fins d’estimation du modèle sur des données couplées (p. ex. les fonctions de régression), comme dans Chambers et coll. (2015). Nous proposons d’examiner O au moyen d’un ensemble d’échantillons, chacun tiré de manière à préserver l’indépendance des comparaisons entre les paires d’enregistrements sélectionnées. Les simulations sont encourageantes.

Description : Les auteures ont utilisé le progiciel de couplage probabiliste Splink mis au point par le ministère de la Justice du Royaume-Uni pour relier les données du recensement de l’Angleterre et du pays de Galles à elles-mêmes afin de trouver des réponses en double au recensement. Un grand ensemble étalon-or des doublons confirmés du recensement était disponible, ce qui signifiait que la qualité des résultats de la mise en œuvre de Splink pouvait être assurée. Le présent article décrit la mise en œuvre et les fonctionnalités de Splink, donne des détails sur les configurations et les paramètres que nous avons utilisés pour ajuster Splink à notre projet en particulier, et donne les résultats que nous avons obtenus.

Description : Dans le contexte de la disponibilité de sources de données plus vastes et plus diverses, les instituts statistiques en Europe sont enclins à publier des statistiques sur des groupes plus petits qu’auparavant. En outre, des épisodes mondiaux à forte incidence, comme la crise de la COVID-19 et la situation en Ukraine, peuvent également nécessiter des statistiques sur des sous-groupes particuliers de personnes. La publication de données concernant de petits groupes ciblés soulève non seulement des questions sur la qualité statistique des chiffres, mais aussi sur le risque de divulgation statistique. Le principe du contrôle de la divulgation statistique ne dépend pas de la taille des groupes sur lesquels les statistiques sont basées. Cependant, le risque de divulgation dépend de la taille du groupe : plus un groupe est petit, plus le risque est élevé. Les méthodes classiques de gestion du contrôle de la divulgation statistique lorsque la taille des groupes est réduite comprennent la suppression de données et le regroupement des catégories. Pour l’essentiel, ces méthodes consistent à augmenter la taille (moyenne) des groupes. Des approches plus récentes incluent des méthodes de perturbation des données visant à maintenir des groupes de petite taille pour préserver le plus d’information possible, tout en réduisant suffisamment le risque de divulgation. Dans le présent article, nous mentionnerons quelques exemples européens de statistiques sur des groupes types présentant un intérêt particulier et évoquerons les implications sur le contrôle de la divulgation statistique. Nous aborderons, en outre, certains problèmes liés à l’utilisation de méthodes de perturbation des données, à savoir leur incidence sur le risque de divulgation et sur l’utilité, ainsi que les défis liés à une bonne communication à ce sujet.

Description : Au Bureau central de la statistique des Pays-Bas (CBS), pour certains secteurs économiques, deux séries d’indices de chiffre d’affaires intra-annuels partiellement indépendantes sont disponibles : une série mensuelle fondée sur des données d’enquête et une série trimestrielle fondée sur les données de la taxe sur la valeur ajoutée pour les petites unités et sur des données d’enquête réutilisées pour les autres unités. Le CBS vise à étalonner la série mensuelle d’indices de chiffre d’affaires aux données trimestrielles du recensement à une fréquence trimestrielle. Pour l’heure, cela n’est pas réalisable, car les données fiscales ont une distribution trimestrielle différente, le chiffre d’affaires étant relativement grand au quatrième trimestre de l’année et plus faible au premier trimestre. Dans la présente étude, nous cherchons à décrire cette tendance trimestrielle présentant un écart au niveau micro. Nous avons élaboré auparavant un modèle de mélange utilisant des niveaux de chiffre d’affaires absolus pouvant expliquer en partie les distributions trimestrielles. Étant donné que les niveaux de chiffre d’affaires absolus diffèrent entre les deux séries, nous utilisons dans la présente étude un modèle fondé sur les niveaux de chiffre d’affaires trimestriels relatifs au cours d’une année.

Description : Pour pallier les défauts classiques des méthodes par chainage, la méthode d'échantillonnage appelée « Network sampling with memory » a été développée. Sa particularité est de recréer, au fil du terrain, une base de sondage de la population cible composée des personnes citées par les répondants et de tirer aléatoirement les futurs enquêtés dans cette base, minimisant ainsi les biais de sélection. Expérimentée pour la première fois en France entre septembre 2020 et juin 2021 dans le cadre d'une enquête auprès des immigrés chinois en Ile-de-France (ChIPRe), cette présentation est une restitution des difficultés rencontrées lors de la collecte, parfois contextuelles, en raison de la pandémie, mais pour la plupart inhérentes à la méthode.

Description : Le Programme d'élaboration de données sociales longitudinales (PEDSL) est une approche d'intégration des données sociales destinée à fournir des opportunités analytiques longitudinales sans imposer un fardeau de réponse supplémentaire aux répondants. Le PEDSL tire parti d'une multitude de signaux qui proviennent de différentes sources de données pour la même personne, ce qui permet de mieux comprendre leurs interactions et de suivre l'évolution dans le temps. Cet article traitera de la façon dont le statut d'ethnicité des personnes au Canada peut être estimé au niveau désagrégé le plus détaillé possible en utilisant les résultats d'une variété de règles opérationnelles appliquées aux données déjà appariées et au dénominateur du PEDSL puis montrera comment des améliorations ont pu être obtenues en utilisant des méthodes d'apprentissage automatique telles que des arbres de décision et des techniques de forêt aléatoire.

Description : Alors que l’importance du bien-être subjectif en matière de santé intéresse de plus en plus les chercheurs et les décideurs, le sentiment d’appartenance à la communauté s’est révélé être un possible objectif de santé pour la population, qui a été associé à plusieurs mesures autoévaluées de la santé et du bien-être au Canada. Cette étude a évalué les nouvelles mesures du sentiment d’appartenance à la communauté au niveau régional obtenues à l’aide d’estimations sur petits domaines et a examiné les associations avec les mesures du sentiment d’appartenance à la communauté au niveau individuel et la santé autoévaluée.

Description : Le présent article de Juristat donne un aperçu de la prévalence de la violence dans le cadre de fréquentations chez les adolescents de 15 à 17 ans au Canada. La violence entre partenaires amoureux peut comprendre des actes criminels comme la violence physique et sexuelle, ainsi que des actes qui ne sont peut-être pas assez graves pour atteindre le seuil criminel (p. ex. la violence psychologique), mais qui peuvent avoir des conséquences négatives pour les victimes. L’article aborde également les attitudes des adolescents à l’égard de la violence et du contrôle dans les relations entre partenaires intimes. Les constatations sont fondées sur les données autodéclarées recueillies au moyen de l’Enquête sur la sécurité dans les espaces publics et privés de 2018 et sur les données déclarées par la police dans le cadre du Programme de déclaration uniforme de la criminalité. Lorsqu’il est possible de le faire, des comparaisons entre les genres, les groupes d’âge et d’autres populations d’intérêt sont présentées.

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Le Modèle du processus d'un projet de couplage d'enregistrements (MPPCE) a été développé par Statistique Canada pour identifier les processus et les activités mis en œuvres dans des projets de couplage d'enregistrements. Le MPPCE s'applique aux projets menés aux niveaux tant individuel que de l'entreprise en utilisant diverses sources de données pour créer des nouvelles sources de données.

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Vers la fin de 2006, la Division de la statistique sociale et autochtone de Statistique Canada a amorcé le processus d'examen des questions utilisées dans le Recensement et dans les enquêtes pour produire des données sur les Autochtones (Indiens de l'Amérique du Nord, Métis et Inuits). Cet examen est essentiel si l'on veut garantir que les questions d'identification autochtone constituent, dans le contexte contemporain, des mesures valables de l'identité autochtone, dans toute sa complexité. Les questions suivantes ont été examinées (elles ont été tirées du questionnaire 2B du recensement) :- question sur l'origine ethnique / ascendance autochtone;- question sur l'identité autochtone;- question sur les Indiens des traités / Indiens inscrits;- question sur l'appartenance à une bande indienne / Première Nation.

On a effectué d'autres essais des questions du recensement avec diverses options de réponse : la question sur le groupe de population (qui désigne également les minorités visibles) et la question sur la religion. Jusqu'ici, le processus d'examen s'est déroulé en deux étapes : discussions régionales avec les utilisateurs des données et les intervenants, et essais qualitatifs. Au début de 2007, on a tenu des discussions régionales avec plus de 350 utilisateurs de données autochtones à l'étendue du Canada, afin d'examiner les quatre questions figurant dans le recensement et dans d'autres enquêtes de Statistique Canada. Les utilisateurs des données comprenaient des organisations autochtones nationales, des organisations autochtones provinciales et territoriales, des administrations fédérales, provinciales et locales, des chercheurs et d'autres organismes de services autochtones. Les commentaires des utilisateurs ont révélé que les aspects qui les préoccupaient le plus étaient la qualité des données, le sous-dénombrement, le libellé des questions, et l'importance de la comparabilité au fil du temps.

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Cet ouvrage a été élaboré afin de contribuer à l'information de base dont les leaders et les chercheurs auront besoin lorsqu'ils accorderont beaucoup plus de temps et de ressources aux ajustements à la vague de retraite que la génération du baby-boom est en train d'entreprendre. Le contenu de l'ouvrage traite des aspects de la retraite qui n'ont pas reçus un accent proéminent dans la littérature de recherche, mais il faudra s'y attarder pour se préparer aux ajustements. Parmi ces aspects sont l'émergence d'un grand nombre de personnes, une partie importante de la population adulte, dont la durée de la retraite sera aussi longue qu'une génération, plus ou moins 25 ans, qui entraînera un variété de questions importantes; la retraite des femmes; les dynamiques de la famille et la retraite; et les processus de retraite pour les personnes qui n'ont pas d'emploi de carrière comme on le définit. Une grande partie du livre est dédiée aux documents scientifiques qui s'appuient sur les données de Statistique Canada et qui requièrent d'importantes innovations de concepts utiles et de séries de données qui servent à illustrer ce que nos données ont à offrir.

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Statistique Canada révise régulièrement les questions utilisées dans le recensement et dans d'autres enquêtes pour veiller à ce que les données obtenues soient représentatives de la population. À la première étape du processus d'examen des questions utilisées pour produire des données sur les membres des Premières Nations, les Inuits et les Métis, plus de 350 utilisateurs des données sur les Autochtones ont participé aux discussions régionales, à plus de 40 endroits dans l'ensemble du Canada, pendant l'hiver, le printemps et le début de l'été de 2007.

Le présent rapport résume les principaux problèmes soulevés lors de ces réunions. Au cours des discussions, on a examiné quatre questions utilisées pour identifier les Autochtones.

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Ce rapport décrit les caractéristiques démographiques, la santé et le bien-être, la situation dans le ménage, les réseaux sociaux et la participation sociale, la sécurité à l'égard du crime et la victimisation, les régimes de travail et activités connexes, le revenu et les dépenses, ainsi que les modes de vie des personnes âgées de 65 et plus. Il examine plusieurs questions, lorsque les données existent, selon différents groupes d'âge de la population des aînés, par exemple les personnes âgées de 65 à 74 ans et les personnes de 85 ans et plus. Des renseignements sont également présentés pour les personnes dans la tranche d'âge de 55 à 64 ans.

En outre, le rapport comprend un chapitre sur les aînés autochtones et un chapitre sur les aînés immigrants.

Il présente le portrait statistique le plus complet de la situation de la population des aînés au Canada, comportant des données tirées d'une grande diversité de sources, notamment du recensement, ainsi que d'autres enquêtes, telles que l'Enquête nationale sur la santé de la population, l'Enquête sociale générale, l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes et l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu.

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L'enquête nationale sur le travail et la santé du personnel infirmier (ENTSPI) de 2005 est la première enquête représentative sur le plan national à traiter des conditions de travail et la santé des infirmières au Canada. Les infirmières autorisées (IA), les infirmières auxiliaires autorisées (IAA) et les infirmières psychiatriques autorisées (IPA) de toutes les provinces et tous les territoires nous ont fait connaître leur point de vue sur divers sujets, notamment :- la charge de travail;- les heures supplémentaires, qu'elles soient payées ou non;- les événements indésirables tels que les erreurs de médicament et les chutes de patients;- le soutien et l'appui de la part des collègues et des superviseurs;- les effectifs;- les relations de travail avec les médecins;- leurs propres maladies chroniques et blessures;- leur santé mentale.

L'ENTSPI de 2005 est le fruit d'une collaboration avec des organismes qui représentent les infirmières, des chercheurs du milieu de la santé, des spécialistes de l'information sur la santé, ainsi que des ministères du gouvernement fédéral. L'enquête, menée par Statistique Canada en collaboration avec l'Institut canadien d'information sur la santé et Santé Canada, a sondé 18 676 infirmières, soit des IA, des IAA et des IPA provenant de divers milieux de travail, dans toutes les provinces et tous les territoires. Le taux de réponse impressionnant de 80 % témoigne de l'enthousiasme et du soutien de la part des infirmières de partout au pays.

L'enquête a recueilli de l'information sur une vaste gamme de sujets qui reflètent les obstacles sur le plan physique et émotionnel auxquels les infirmières doivent faire face dans l'exercice de leurs fonctions. Les infirmières ont répondu à de nombreuses questions concernant la qualité des soins aux patients, les relations de travail avec les collègues et les gestionnaires, le temps qu'elles doivent consacrer à l'accomplissement de leurs tâches, ainsi que leur opinion à propos de leur emploi et de leur carrière en soins infirmiers. Les données de l'ENTSPI de 2005 constitueront une ressource précieuse pour les chercheurs, les dispensateurs de soins, les décisionnaires et quiconque s'intéresse aux ressources humaines, particulièrement dans le domaine des soins de santé.

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Ce rapport présente les résultats de l'Enquête sur l'accès aux services de santé (EASS) qui est maintenant intégrée à l'Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes. L'EASS recueille des renseignements complets et comparables sur les profils d'utilisation des services de soins de santé et sur les difficultés déclarées par les Canadiens âgés de 15 ans ou plus dans l'obtention des soins de santé. Les données sont présentées pour le Canada et pour les provinces.

L'information sur le temps d'attente pour des services spécialisés comme une visite chez un spécialiste, une chirurgie non urgente ou certains tests diagnostiques est également présentée.

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Dans cette publication, on présente un premier tableau national portant sur les caractéristiques et les activités de plusieurs milliers d'organismes à but non lucratif et bénévoles établis dans les collectivités canadiennes. Ces données, tirées de l'Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles, permettent de traiter d'un ensemble d'organismes extrêmement divers touchant les Canadiens dans à peu près toutes les facettes de leur vie.

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Cet ouvrage résume les résultats-clés de la première Enquête nationale auprès des organismes à but non lucratif et bénévoles. Ces organismes exercent une forte présence économique et servent à véhiculer la participation des citoyens. Cependant, un grand nombre d'organismes déclarent devoir relever d'importants défis quant à leur capacité de remplir leur mission.

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La politique et les processus relatifs aux accusés ayant des troubles mentaux peuvent être complexes. Les personnes jugées inaptes à subir un procès ou non criminellement responsables de leurs actes à cause d'un trouble mental entrent en contact avec le système de santé et le système de justice. Grâce à la disponibilité accrue, depuis deux ou trois décennies, de médicaments psychotropes pour les personnes ayant des troubles mentaux, les spécialistes du système de santé peuvent maintenant traiter ce groupe dans un cadre non institutionnel. De même, la détention minimale et le traitement dans la collectivité ont remplacé l'emprisonnement d'une durée indéterminée dans les décisions prises par les tribunaux, lorsque l'accusé a été jugé inapte à subir un procès ou non criminellement responsable de ses actes. Dans ce document, on examine les marches à suivre relatives aux personnes reconnues comme ayant des troubles mentaux par les tribunaux et on détermine des possibilités de collecte de données.