Pensions et programmes de revenu de retraite

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Présenté sous forme de questions et de réponses, cet article fournit des renseignements de base sur le Régime de pensions du Canada (RPC) et le Régime de rentes du Québec (RRQ). On y met également en évidence des changements récents qui ne sont peut-être pas bien compris. On examine aussi l'importance accrue, au cours des dernières décennies, des prestations du RPC et du RRQ pour les personnes âgées, ainsi que l'interaction de ces régimes avec d'autres programmes de soutien du revenu.

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Bon nombre d'employeurs offrent à leurs employés des régimes de pension agréés, mais les REER collectifs deviennent plus courants. Dans cet article, on examine l'état de connaissance des employés permanents à temps plein du secteur privé en 2001 en matière de couverture des régimes de pension de retraite.

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Dans cet article, on montre que le revenu et le patrimoine constituent des indicateurs importants du bien-être financier chez les personnes âgées. On y examine également leurs dettes et leur capacité de faire face à des dépenses imprévues.

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Dans ce document, on examine pourquoi les gens cotisent à un régime enregistré d'épargne-retraite (REER). On y présente également les caractéristiques personnelles et familiales.

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Ce guide a pour but de faciliter la compréhension des concepts, de la méthodologie, de l'analyse et de la qualité des données quant aux études menées par la Section des enquêtes sur les pensions et le patrimoine de la Division de la statistique du revenu. Le guide porte également sur les études et programmes suivants :- l'Enquête sur les régimes de pension au Canada;- l'Enquête sur les caisses de retraite en fiducie (recensement et estimation trimestrielles);- l'Enquête sur la sécurité financière;- le fichier de données des facteurs d'équivalence et celui des régimes enregistrés d'épargne-retraite de l'Agence des douanes et du revenu du Canada.

Description : Ce tableau contient 34 séries, avec des données pour les années 1970 - 2002 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Estimation (34 éléments : Actifs total; Placements dans des caisses communes; Caisses mutuelles et de placement; Caisses séparées et administrations des dépôts; ...).

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Cette publication fournit des estimations sur l'actif, les revenus, les dépenses et les portefeuilles de l'actif de l'ensemble des caisses de retraite en fiducie au Canada. La plupart des données font partie d'une série de données chronologiques de cinq ans. Une analyse des changements trimestriels, de même que la relation entre les estimations et les conditions du marché, est incluse.

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À partir de l'Enquête sur l'activité et de l'Enquête sur la dynamique du travail et du revenu, cet article permet d'examiner dans quelle mesure la participation des immigrants et des membres des minorités visibles à un régime de pension agréé différait de celle des autres Canadiens entre 1988 et 1998.

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Ce rapport porte sur les avoirs dans des régimes de retraite d'employeur, ainsi que d'autres avoirs de retraite privés comme les régimes enregistrés d'épargne-retraite. Il présente aussi les estimations de la valeur nette, y compris la valeur des prestations des régimes de retraite d'employeur.

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Pour la première fois dans le cadre d'une enquête sur les avoirs et les dettes au Canada, l'Enquête sur la sécurité financière (ESF) de 1999 procure une estimation de la valeur des droits à pension dans les régimes (agréés) d'employeur (RPA). Même si on ne peut les vendre ou en disposer à d'autres fins, les avoirs dans les régimes de retraite offerts par l'employeur constituent néanmoins une partie importante de l'avoir net des Canadiens, dans la mesure où ils procureront une partie du revenu de retraite. Pour plusieurs familles, ils constitueront sans doute l'un des principaux avoirs.

L'ESF de 1999 brosse le portrait le plus détaillé de la valeur nette du patrimoine des Canadiens actuellement disponible. L'ESF a recueilli des informations sur la valeur de l'ensemble des principaux avoirs financiers et non financiers et sur les sommes dues à l'égard des prêts hypothécaires, des véhicules, des cartes de crédit, des prêts étudiants et d'autres dettes. La valeur nette du patrimoine des Canadiens représente la valeur de ces avoirs, diminuée des dettes. La collecte des données a eu lieu de mai à juillet 1999, dans toutes les provinces. Bien que ce soit la septième fois qu'une enquête sur les avoirs et les dettes ait été conduite par Statistique Canada, plus de 15 ans se sont écoulés depuis la dernière enquête, menée en 1984. Beaucoup de changements sont survenus depuis ce temps-là, tant dans l'économie que dans la structure des familles. Les résultats de l'enquête sont accessibles dans le rapport intitulé Les avoirs et les dettes des Canadiens : un aperçu des résultats de l'Enquête sur la sécurité financière (n° 13-595-XIF au catalogue).

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Ce tableau contient 448 séries, avec des données pour les années 1997 - 2009 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons). Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (14 éléments : Canada; Terre-Neuve-et-Labrador; Île-du-Prince-Édouard; Nouvelle-Écosse; ...) ; Dépenses des ménages, paiements d'assurance individuelle et cotisations de retraite (8 éléments : Total, paiements d'assurance individuelle et cotisations de retraite; Primes d'assurances-vie; Contrats de rentes et argent transféré à des Fonds enregistrés de revenu de retraite (FERR); Primes d'assurance-emploi; ...) ; Statistiques (4 éléments : Dépenses moyennes; Pourcentage des ménages déclarants; Nombre estimé des ménages déclarants;Dépenses médianes par ménage déclarant).

Description : Historique : Recettes et dépenses du secteur des administrations publiques, fondé sur les normes internationales du Système de comptabilité nationale de 1968. Premier trimestre de 1947 au deuxième trimestre de 1997.

Description : Pension de la sécurité de la vieillesse et supplément de revenu garanti des adultes avec incapacité, par type d'incapacité et sévérité, Canada.

Description : Régime de pensions du Canada et du régime de rentes du Québec des adultes avec incapacité, par type d'incapacité et sévérité, Canada.

Description : Revenu de retraite des adultes avec incapacité, par type d'incapacité et sévérité, Canada.

Description : Historique : Impôts directs, particuliers, fondé sur les normes internationales du Système de comptabilité nationale de 1968, 1926 à 1986.

Description : Pension de la sécurité de la vieillesse et supplément de revenu garanti des adultes avec et sans incapacité, selon le groupe d'âge et le sexe, Canada, occasionnel (nombre sauf indication contraire).

Description : Régime de pensions du Canada et du régime de rentes du Québec des adultes avec et sans incapacité, selon le groupe d'âge et le sexe, Canada, provinces et territoires, occasionnel (nombre sauf indication contraire).

Description : Revenu de retraite des adultes avec et sans incapacité, selon le groupe d'âge et le sexe, Canada, provinces et territoires, occasionnel (nombre sauf indication contraire).

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Ce tableau contient 31 séries, avec des données pour les années 1961 - 2012 (il n'y a pas nécessairement de données pour toutes les années pour l'ensemble des combinaisons), et sa mise à jour n'a plus lieu. Ce tableau contient des données telles que décrites par les dimensions suivantes (Les combinaisons ne sont pas toutes disponibles) : Géographie (1 élément : Canada) ; Flux catégories (31 éléments : Épargne brute et transferts de capitaux; Provisions pour consommation de capital; Épargne; Investissement non financier; ...).

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Un coup d'oeil aux montants retirés dans le cadre de ce programme et au nombre de participants, selon l'âge, le sexe et le revenu. On considère le nombre de déclarants qui ont omis d'effectuer leurs paiements en 1995 et les montants s'y rapportant.

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Cette étude fait état de certains des facteurs à l'origine de la forte croissance des cotisations à un REER depuis 1991. L'analyse explique comment et pourquoi la composition des cotisations a changé au fil du temps. Elle souligne également les différences régionales en matière de participation à un REER et jette un coup d'oeil aux montants retirés de ces abris fiscaux.

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En matière de REER, relativement peu de déclarants admissibles se prévalent de leurs droits de cotisation inutilisés lors d'une année donnée, et la très grande majorité de ceux qui le font n'en utilisent qu'une partie. L'article se penche sur l'ampleur des droits inutilisés qui se sont accumulés depuis 1991. On examine aussi quels déclarants ont recours à ces droits.

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Dans ce document, on fait tout d'abord la revue générale des caisses de retraite en fiducie, en leur donnant une définition, en mentionnant leur actif et en expliquant leur croissance. Puis, on met l'accent sur les actifs étrangers de ces caisses.

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Dans quelle mesure les jeunes gens cotisent-ils à un REER ? Cet article se penche sur le taux de participation des personnes de 25 à 29 ans, la fréquence de leurs cotisations et la somme moyenne déposée. Il examine aussi certaines caractéristiques des cotisants, ainsi que la fréquence des retraits.

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Depuis le début des années 80, le taux de participation à un REER ne cesse d'augmenter chez les personnes à faible revenu. Cet article examine les raisons de cette tendance, ainsi que le taux de participation selon le sexe et le revenu (personnel et familial).

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Malgré la récente amélioration de la conjoncture économique, les Canadiens continuent de retirer de l'argent de leur REER. Cet article se penche sur l'ampleur des retraits d'un REER au cours des années 90, y compris ceux effectués en vertu du Régime d'accession à la propriété. Qui effectue ces retraits et pour quels motifs ? Quelle sera l'incidence des retraits sur la charge fiscale immédiate des participants et sur leur épargne-retraite à venir ?

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Le nombre de couples où les deux conjoints travaillent a augmenté au cours des années 80. Cela signifie-t-il pour autant que les familles composées de deux pensionnés sont plus nombreuses dans les années 90? L'auteure compare ici la situation des familles époux-épouse où les deux conjoints touchent une pension de retraite d'un régime privé à celle des familles où on compte qu'une seule ou aucune personne recevant une telle pension. Les sources des prestations de retraite sont également analysées.

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Une remise en cause de l'idée voulant qu'un grand nombre de personnes aient abandonné les régimes de pension à prestations déterminées. Pourquoi une telle croyance et dans quelle mesure les récentes conversions de régimes au profit des REER collectifs ont elles pu y contribuer ?

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Selon les prévisions actuelles, près du quart de la population aura 65 ans ou plus en 2031. Il importe donc de s'assurer que ces personnes auront un revenu satisfaisant. Voici un aperçu des programmes qui aident les Canadiens à épargner en vue de la retraite, de ceux qui y participent et de combien ils épargnent.

Description : Le but de cette enquête est de recueillir trimestriellement des renseignements sur les revenus, déboursés et les actifs des caisses de retraite en fiducie. Au sein de Statistique Canada, ces données sont utilisées pour alimenter le Système de comptabilité nationale.

Description : Le but de cette enquête biennale est de recueillir des renseignements sur les revenus, les dépenses et les actifs détenus dans les caisses de retraite en fiducie. Au sein de Statistique Canada, ces données fournissent des données-repères pour le calcul de l'estimation du total des fonds de retraite confiés en fiducie ainsi que la détermination de la base de sondage pour l'Enquête trimestrielle des caisses de retraite en fiducie (Numéro d'enregistrement : 2607).

Description : L'objectif de l'enquête est de fournir des informations relatives aux diverses modalités de ces régimes, à l'adhésion à ces régimes ainsi qu'aux cotisations y étant versées.

Description : Cette activité est menée en vue de l'élaboration et de la diffusion de données économiques annuelles sur les petites régions pour les Canadiens.

Description : Le fichier de données sur l'épargne-retraite fourni de l'information sur le nombre de Canadiens qui participent à un régime de retraite d'employeur (e.g un régime de pension agréé (RPA) ou un régime à participation différée aux bénéfices (RPBD) ou qui versent des cotisations à un régime enregistré d'épargne-retraite (REER) pour une année d'imposition.

Description : L'Indice des prix des services de caisses de retraite (IPSCR) mesure les variations trimestrielles des prix des services de caisses de retraite au Canada.