Crime et justice

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  • Articles et rapports : 85-002-X20060039199
    Géographie : Canada
    Description :

    À l'aide des données d'une enquête sur la victimisation, et des enquêtes auprès de la police et des services correctionnels, ce rapport présente un portrait statistique de l'étendue et la nature de la victimisation et de la perpétration d'actes criminels chez les Autochtones du Canada depuis quelques années.

    Le rapport indique que les Autochtones sont beaucoup plus susceptibles que les non-Autochtones d'être victimes de crimes de violence et de violence conjugale. De plus, les Autochtones sont grandement surreprésentés parmi les personnes inculpées dans les affaires d'homicides déclarées par la police et parmi les personnes admises à des programmes correctionnels. En outre, les taux de criminalité dans les réserves sont beaucoup plus élevés que les taux pour le reste du Canada.

    Dans le rapport, on examine aussi les facteurs précis qui pourraient être liés à la grande représentation des Autochtones au sein du système de justice pénale. Ces facteurs comprennent les suivants : les Autochtones sont plus jeunes, en moyenne; leurs taux de chômage sont plus élevés, et leur revenu, plus faible; leur niveau de scolarité est moins élevé; ils sont plus susceptibles de vivent dans un logement surpeuplé; ils affichent une mobilité résidentielle accrue; et les enfants autochtones sont plus susceptibles de faire partie d'une famille monoparentale.

    On y présente de l'information sur la crainte de la criminalité chez les Autochtones, sur leurs perceptions du système de justice et sur leurs expériences de la discrimination. On y examine également certains des programmes et services qui ont été mis sur pied pour répondre aux besoins spéciaux des Autochtones dans le système de justice pénale.

    Date de diffusion : 2006-06-06

  • Revues et périodiques : 85-569-X
    Géographie : Canada
    Description :

    Cette étude de faisabilité présente un plan directeur pour améliorer les données sur la fraude au Canada au moyen d'une enquête auprès des entreprises et de modifications au Programme de déclaration uniforme de la criminalité (DUC). À l'heure actuelle, l'information nationale sur la fraude est tirée des statistiques officielles de la criminalité déclarées par les services de police dans le cadre du Programme DUC. Toutefois, ces données ne représentent pas fidèlement la nature et l'étendue de la fraude au Canada en raison de la sous-déclaration des affaires de fraude par les individus et les entreprises, et en raison du manque d'uniformité entre les procédures de dénombrement de la fraude dans le Programme DUC. Ce rapport de faisabilité laisse entendre qu'on pourrait obtenir une mesure plus exacte de la fraude au Canada en interrogeant les entreprises. Le rapport présente de l'information sur les priorités des ministères, des organismes d'application de la loi et du secteur privé en ce qui a trait à la question de la fraude ainsi que des recommandations sur la façon dont une enquête-entreprise pourrait répondre à ces besoins en information.

    Afin de satisfaire aux priorités en matière d'information, l'étude recommande d'inclure, dans une enquête, les types suivants d'établissements commerciaux : banques, sociétés de paiements (c. à d. sociétés de cartes de crédit ou de débit), certains détaillants, sociétés d'assurance de biens et d'assurance risques divers, sociétés d'assurance-maladie et d'assurance-invalidité, ainsi que certains manufacturiers. Le rapport présente des recommandations sur les méthodes d'enquête et le contenu du questionnaire, et il comprend une estimation des coûts et un calendrier d'exécution proposé.

    On y recommande également des modifications au Programme DUC afin d'améliorer la façon de compter les affaires et la pertinence des données recueillies pour satisfaire aux priorités en matière d'information soulevées par les intervenants de l'administration publique, des organismes d'application de la loi et du secteur privé durant l'étude de faisabilité.

    Date de diffusion : 2006-04-11

  • Articles et rapports : 85-002-X20060029082
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Ce Juristat présente un aperçu des jeunes personnes sous surveillance correctionnelle. Il s'agit en outre de la première diffusion des données de l'Enquête sur les services communautaires et le placement sous garde des jeunes (ESCPSGJ) depuis la mise en vigueur de la Loi sur le système de justice pénale pour les adolescents (LSJPA), le 1er avril 2003. Les services correctionnels comprennent la détention avant comparution (détention provisoire), les placements sous garde en milieux fermé et ouvert, la probation ainsi que les nouvelles options de peine sous le régime de la LSJPA, qui incluent les ordonnances différées de placement sous garde et de surveillance, la partie communautaire des peines de garde et les programmes d'assistance et de surveillance intensives.

    Dans le Juristat, on examine les données sur les services correctionnels pour les jeunes provenant de deux sources : 1) le Rapport sur les indicateurs clés pour les jeunes, qui sert à dénombrer le nombre de jeunes sous garde en un jour moyen et en probation à la fin d'un mois donné. Un examen des tendances fournit un aperçu du nombre de cas de jeunes sous surveillance correctionnelle, ainsi que des taux d'incarcération et de probation; et 2) l'ESCPSGJ, qui permet de recueillir des données sur les admissions de jeunes aux programmes de détention et de surveillance dans la collectivité et sur leur libération de ces programmes. Ces données servent à examiner les principales caractéristiques des cas, comme l'âge, le sexe, l'identité autochtone ou non autochtone, ainsi que l'infraction la plus grave et la durée de la peine purgée. Les données sont analysées à l'échelon des provinces et des territoires ainsi qu'à l'échelon national.

    Date de diffusion : 2006-03-28

  • Articles et rapports : 85-002-X20060018985
    Géographie : Canada
    Description :

    Dans ce Juristat, on présente pour la première fois un examen détaillé des infractions contre l'administration de la justice telles que le défaut de se conformer à une ordonnance de la cour, le manquemant à une ordonnance de probation et le défaut de comparaître. Il rend compte de la présence croissante de ces infractions dans le système de justice pénale de 1994-1995 à 2003-2004.

    Date de diffusion : 2006-01-11

  • Articles et rapports : 85-002-X20050088970
    Géographie : Canada
    Description :

    Le gouvernement fédéral et les gouvernements provinciaux-territoriaux se partagent l'administration des services correctionnels au Canada, ce qui comprend la garde (placement sous garde, détention provisoire et autre détention temporaire) et les peines communautaires (probation, condamnations avec sursis) de même que la libération d'office et la surveillance des libérés conditionnels. Les organismes de services correctionnels aux deux paliers travaillent au même objectif, c'est à-dire la protection de la société de même que la réadaptation des délinquants et leur réintégration productive en toute sécurité au sein de la collectivité.

    Ce Juristat présente les données recueillies au moyen de l'Enquête sur les services correctionnels pour adultes pour l'exercice 2003-2004 ainsi que les tendances des données remontant à 1994-1995. On y examine les comptes quotidiens moyens des adultes qui ont été incarcérés, qui sont sous surveillance communautaire en probation, purgeant une condamnation avec sursis ou en liberté sous condition (libération conditionnelle ou mise en liberté d'office). On y décrit aussi le nombre d'admissions à ces programmes, les infractions entraînant l'admission, la durée de l'incarcération ou de la probation ainsi que les caractéristiques des contrevenants, comme l'âge, le sexe et le statut d'autochtone. Le coût des services correctionnels en 2003-2004, ventilé selon le type d'activité et l'ordre de gouvernement, figure aussi dans ce bulletin. On y présente les coûts quotidiens moyens par détenu entre 1994-1995 et 2003-2004, de même que le nombre d'établissements correctionnels au Canada en 2003-2004.

    Date de diffusion : 2005-12-16

  • Articles et rapports : 85-561-M2005006
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Il s'agit de la première étude canadienne quasi nationale des carrières criminelles d'une cohorte de naissance. Les données couplées de l'Enquête sur les tribunaux de la jeunesse et de l'Enquête sur les tribunaux de juridiction criminelle pour adultes servent à décrire la carrière judiciaire des Canadiennes et des Canadiens nés en 1979 1980 jusqu'à leur 22e anniversaire de naissance. L'étude porte sur six provinces - Terre-Neuve et-Labrador, l'Île du-Prince-Édouard, le Québec, l'Ontario, la Saskatchewan et l'Alberta' représentant environ 78 % de la population du Canada.

    Dix-huit membres de la cohorte sur cent ont comparu devant un tribunal relativement à une infraction criminelle qu'ils auraient perpétrée avant leur 22e anniversaire de naissance. Treize ont été reconnus coupables d'au moins une infraction, et 10 ont écopé d'une peine qui les plaçait sous la surveillance de services correctionnels ou de probation. L'âge auquel le plus de membres de la cohorte ont comparu au tribunal est de 18 ans. En moyenne, entre les âges de 12 ans et de 21 ans inclusivement, les présumés délinquants ont comparu en cour relativement à 3,1 affaires criminelles ou 2,4, si on exclut les infractions de nature administrative. Légèrement plus de la moitié des présumés délinquants n'ont qu'une affaire à leur actif judiciaire. Dix-sept pour cent des présumés délinquants sont considérés comme des délinquants chroniques, qui sont responsables de 58 % de toutes les présumées affaires criminelles.

    Les personnes dont les démêlés avec la justice commencent plus tard à l'adolescence tendent à être mêlées à moins d'affaires criminelles. Bien que la durée de la carrière judiciaire varie énormément, la moyenne est de 20 mois et la médiane, de 13 mois. Les taux annuels d'infractions présumées par âge sont semblables chez les accusés de sexe masculin et de sexe féminin et ils culminent à l'âge de 15 ans. Parmi les récidivistes, la gravité des infractions renvoyées à la cour n'affiche aucune tendance particulière à s'accentuer, à s'atténuer ou à rester stable : les trois scénarios sont fréquents. Trente-sept pour cent des personnes qui ont comparu en cour de multiples fois ont une carrière judiciaire qui se limite à l'adolescence (aucune affaire portée devant les tribunaux après leur 18e anniversaire de naissance), 43 % ont commencé à sévir à l'âge adulte (aucune affaire avant leur 18e anniversaire de naissance), tandis que 20 % sont des délinquants persistants (qui ont perpétré des affaires à l'adolescence comme à l'âge adulte). Ces derniers ont beaucoup plus d'affaires criminelles à leur actif et sont bien plus susceptibles que les autres d'avoir comparu en cour pour une infraction contre la personne. Cependant, les affaires qui marquent leur carrière ne sont pas plus graves en moyenne, et ils ne sont pas plus susceptibles d'avoir commencé de façon précoce à avoir des démêlés avec la justice.

    Le fichier dont ces résultats sont tirés pourrait permettre des analyses beaucoup plus détaillées des sujets dont traite ce rapport, et d'autres sujets qui ne sont pas abordés, comme le stade de la carrière auquel les affaires sont perpétrées, le traitement judiciaire des causes, la suite des résultats des causes et des peines, ainsi que les interactions entre la détermination de la peine et les nouvelles infractions, y compris les incidences de la neutralisation sur la carrière judiciaire. À mesure que d'autres années de données judiciaires deviennent disponibles, il y aurait lieu de suivre les carrières judiciaires au delà du 22e anniversaire de naissance, de manière à brosser un tableau plus complet de la carrière des délinquants persistants chroniques, et à examiner plus à fond la carrière des délinquants qui n'ont aucun démêlé avec la justice à l'adolescence et qui commencent à sévir à l'âge adulte.

    Date de diffusion : 2005-12-09

  • Articles et rapports : 85-002-X20050078803
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    En 2004, dans le cadre de son programme d'Enquête sociale générale, Statistique Canada a effectué une enquête sur la victimisation et les perceptions du public au sujet de la criminalité et du système de justice. Il s'agissait de la quatrième fois que l'Enquête sociale générale (ESG) examinait la victimisation, les cycles précédents ayant été menés en 1999, 1993 et 1988.

    Pour l'enquête de 2004, des interviews téléphoniques ont été menées auprès d'environ 24 000 personnes de 15 ans et plus qui vivaient dans les 10 provinces. On a interrogé sur leurs expériences de victimisation criminelle. On a demandé aux répondants qui avaient été victimes d'un crime au cours des 12 mois précédents de fournir des précisions sur chaque incident, y compris le moment et l'endroit où il était survenu, si l'incident avait été signalé à la police et l'impact que cette expérience avait eu sur eux.

    Le présent Juristat illustre les tendances générales et les variations régionales de la victimisation criminelle au Canada, ainsi qu'un examen de chacun des facteurs de risque associés à la victimisation. Les répercussions et les conséquences de la victimisation, ainsi que les sources officielles et non officielles de soutien auxquelles les victimes peuvent faire appel, sont également analysées.

    Date de diffusion : 2005-11-24

  • Articles et rapports : 85-002-X20050068650
    Géographie : Province ou territoire, Région métropolitaine de recensement
    Description :

    Ce rapport annuel est une analyse de l'homicide au Canada. De l'information détaillée sur les caractéristiques des incidents d'homicide (meurtre, homicide involontaire coupable, infanticide), des victimes et des accusés est présentée dans une perspective à court et à long terme. Les homicides font l'objet d'un examen aux échelons national, provincial ou territorial ainsi qu'à celui des principales régions métropolitaines. D'autres aspects sont également examinés : la comparaison internationale des niveaux d'homicides, les homicides reliés aux gangs, les homicides par arme à feu, les homicides commis par les jeunes et les homicides familiaux. Ces données tentent de répondre aux besoins en information des intervenants du système de justice ainsi que des chercheurs, des analystes en politique, des universitaires, des médias et du public sur la nature et la fréquence des homicides au Canada.

    Date de diffusion : 2005-10-06

  • Articles et rapports : 85-002-X20050058076
    Géographie : Canada
    Description :

    Le rapport annuel sur les statistiques de la criminalité présente une analyse des données policières déclarées en 2004. Ces données sont présentées dans un contexte de tendances à court et à long terme. Elles sont analysées aux échelons national, provincial, territorial et à celui des régions métropolitaines de recensement, et ce selon les types de crime. Le rapport distingue les infractions de violence, les crimes contre les biens, les infractions aux règlements de la circulation, les infractions relatives aux drogues ainsi que la criminalité adolescente.

    Date de diffusion : 2005-07-21

  • Articles et rapports : 85-224-X20050008644
    Géographie : Canada
    Description :

    Dans le cadre de l'Enquête sociale générale (ESG) sur la victimisation menée en, on a répété les questions liées à la violence conjugale faite aux femmes et aux hommes. Au moyen de ces nouveaux résultats, il a été possible d'analyser les changements de la nature et l'étendue de la violence conjugale survenant entre les deux cycles d'enquête. Grâce à cette enquête, on a pu dégager les tendances de la violence conjugale faite aux hommes pour la première fois. Comme on le fera ressortir dans le présent chapitre, l'ESG de a servi à illustrer que les taux globaux de violence conjugale sont restés stables mais que la violence dans les relations antérieures a diminué tant pour les femmes que pour les hommes, bien qu'elle y soit toujours plus répandue que dans les relations actuelles. De plus, les données montrent que la violence est toujours plus fréquente dans les unions libres que dans les mariages, et que même si des proportions relativement égales de femmes et d'hommes signalent certaines formes de violence conjugale, les femmes continuent à être victimes d'actes de violence conjugale plus graves et plus fréquents que les hommes, et elles subissent des conséquences plus graves suite à ces actes de violence.

    Date de diffusion : 2005-07-14
Références (46)

Références (46) (20 à 30 de 46 résultats)

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 3325
    Description : La raison d'être de cette enquête est de fournir de l'information quant à la nature et aux caractéristiques des Mesures de rechange des causes dans les services correctionnels pour les jeunes, et, elles sont utilisées par les organismes de justice, par les médias et par le public.

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 3326
    Description : Le projet avait pour but de fournir des renseignements plus détaillés sur la composition des populations carcérales dans les établissements fédéraux et provinciaux/territoriaux du Canada pour répondre à des questions tel que qui est incarcéré, où et pour quels motifs.

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 3327
    Description : Cette étude pilote de la récidive fondée sur les données des tribunaux a été menée dans le but d'explorer de nouvelles possibilités ainsi que les mesures améliorées.

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 3328
    Description : L'Enquête sur les établissements d'hébergement pour les victimes de violence (EEHVV) est un recensement de tous les établissements d'hébergement canadiens ayant pour mandat principal de fournir des services d'hébergement aux victimes de violence. L'EEHVV vise à produire des statistiques sur les services offerts par ces établissements au cours des 12 mois précédents et à fournir un instantané des clients servis un jour donné (à la mi-avril de l'année de l'enquête).

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 3803
    Description : Cette enquête visait à fournir de l'information sur la planification et l'évaluation des programmes de prévention des crimes.

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 3837
    Description : Cette enquête visait à fournir de l'information sur la planification et l'évaluation des programmes de prévention des crimes.

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 3896
    Description : Cette enquête unique vise à déterminer la sécurité des femmes tant à l'intérieur qu'à l'extérieur du foyer, les peurs ressenties, le harcèlement sexuelle, la violence sexuelle, la violence physique et les menaces proférées par des étrangers, des petits amis, d'autres hommes connus, des maris et des conjoints de fait.

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 4412
    Description : Cette enquête vise à connaître l'expérience qu'ont vécue les personnes qui ont déposé une plainte à la Commission, et les personnes contre qui le public a déposé une plainte.

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 4504
    Description : Les deux objectifs principaux de l'Enquête sociale générale sont: - de recueillir des données sur les tendances sociales afin de surveiller les changements dans les conditions de vie et le bien-être des Canadiens et; - de fournir des renseignements actualisés sur des questions particulières de politique sociale d'intérêt actuel ou émergent.

  • Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 5035
    Description : Cette enquête a pour objet de recueillir de l'information sur les organismes de services aux victimes d'actes criminels qui offraient des services aux victimes principales ou secondaires d'actes criminels durant la période de déclaration de 12 mois, et de donner un aperçu instantané d'une journée des clients desservis un jour donné. Cette enquête recueille aussi de l'information sur les activités des programmes d'indemnisation pour les victimes d'actes criminels et des autres programmes de prestations financières durant la période de déclaration de 12 mois.

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