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- Indice des prix des services de location et de location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel (1)
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- Articles et rapports : 62F0014M2023006Description : Cet article présente les sources de données et la méthodologie de l'Indice des prix des services de location et de location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel (IPSLMMCI). L'indice mesure les variations des prix de l'industrie de la location et de la location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel au Canada. Il est utilisé par les entreprises pour suivre les tendances dans ce secteur et pour évaluer leur performance. À Statistique Canada, l'indice est utilisé par le Système des comptes macroéconomiques pour calculer la valeur réelle de la production de l'industrie de la location et de la location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel.Date de diffusion : 2023-10-13
- Articles et rapports : 62F0014M2020015Description :
Ce document décrit les détails méthodologiques de l'Indice des prix des services des loyers commerciaux (IPSLC). Il comprend des renseignements sur l'objectif de l'indice, les sources de données ainsi que sur les méthodes d'estimation de l'indice et des agrégats.
Date de diffusion : 2020-09-10 - Stats en bref : 45-28-0001202000100054Description :
Cet article fournit des renseignements sur les répercussions possibles de la COVID-19 sur l'industrie de location et de location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel. Cet article présente aussi des estimations pour les valeurs de l'index pour 2020 qui ont utilisés les mouvements lors d'impact économique précédant comme référence.
Date de diffusion : 2020-07-24 - Revues et périodiques : 11F0027MGéographie : CanadaDescription :
La série de documents de recherche sur l'analyse économique permet de faire connaître les travaux de recherche effectués par le personnel du Secteur des études analytiques et des comptes nationaux, les boursiers invités et les universitaires associés. La série de documents de recherche a pour but de favoriser la discussion sur un éventail de sujets tels que les répercussions de la nouvelle économie, les questions de productivité, la rentabilité des entreprises, l'utilisation de la technologie, l'incidence du financement sur la croissance des entreprises, les fonctions de dépréciation, l'utilisation de comptes satellites, les taux d'épargne, le crédit-bail, la dynamique des entreprises, les estimations hédoniques, les tendances en matière de diversification et d'investissements, les différences liées au rendement des petites et des grandes entreprises ou des entreprises nationales et multinationales ainsi que les estimations relatives à la parité du pouvoir d'achat. On encourage les lecteurs de la série à communiquer avec les auteurs pour leur faire part de leurs commentaires, critiques et suggestions.
Les documents sont diffusés principalement au moyen d'Internet. Ils peuvent être téléchargés gratuitement à l'adresse www.statcan.gc.ca. Les documents faisant partie de la série sont diffusés dans les bureaux régionaux de Statistique Canada et aux coordonnateurs statistiques provinciaux.
Tous les documents de recherche de la Série d'analyse économique font l'objet d'un processus de révision institutionnelle et d'évaluation par les pairs afin de s'assurer de leur conformité au mandat confié par le gouvernement à Statistique Canada en tant qu'organisme statistique et de leur pleine adhésion à des normes de bonne pratique professionnelle, partagées par la majorité.
Les documents de cette série comprennent souvent des résultats issus d'analyses statistiques multivariées ou d'autres techniques statistiques. Il faut admettre que les conclusions de ces analyses sont sujettes à des incertitudes dans les estimations énoncées.
Le niveau d'incertitude dépendra de plusieurs facteurs : la nature de la forme fonctionnelle de l'analyse multivariée utilisée; la technique économétrique utilisée, la pertinence des hypothèses statistiques sous-jacentes au modèle ou à la technique; la représentativité des variables prises en compte dans l'analyse; et la précision des données. Le processus d'évaluation par les pairs vise à garantir que les articles dans les séries correspondent aux normes établies afin de minimiser les problèmes dans chacun de ces domaines.
Date de diffusion : 2015-07-24 - Articles et rapports : 15-206-X2014036Description :
Les contrats de location constituent un outil important pour obtenir l’accès à des actifs, obtenir du financement et réduire l’exposition du preneur aux risques qui sont inhérents à la propriété d’actifs. Un contrat de location peut prendre la forme d’une location acquisition ou d’une location exploitation. Dans le cadre d’une location-acquisition, le détenteur du titre de propriété d’un actif (le bailleur) transfère la propriété économique de l’actif à l’utilisateur de ce dernier (le preneur), qui accepte en contrepartie d’assumer les risques d’exploitation et obtient les avantages économiques découlant de l’utilisation de l’actif dans le cadre d’une activité productive. Dans le cas de la location exploitation, le bailleur est à la fois le détenteur du titre de propriété et le propriétaire économique de l’actif loué, de sorte qu’il assume les risques d’exploitation et qu’il reçoit les avantages économiques engendrés par l’actif. Le bailleur transfère uniquement le droit d’utiliser l’actif au preneur.
Les contrats de location permettent aux entreprises d’acquérir le droit d’utiliser des immobilisations selon des modalités différentes de celles associées à d’autres instruments financiers. Dans le Système de comptabilité nationale du Canada, les actifs pris en location sont enregistrés en fonction de leur propriétaire plutôt que de leur utilisateur. La distinction qui est faite entre la propriété — en particulier le titre de propriété — des immobilisations et l’utilisation de ces dernières soulève des difficultés lorsque l’on veut mesurer la productivité. Pour obtenir des mesures de la productivité qui soient uniformes au niveau des industries, les immobilisations louées doivent être réaffectées des comptes de leur propriétaire à ceux de leur utilisateur. Dans la présente étude, les bilans des sociétés établis conformément à l’Index général des renseignements financiers (IGRF) ainsi que des tableaux d’entrées sorties détaillés sont utilisés pour tester la robustesse des pratiques servant actuellement à recueillir des données sur les immobilisations louées.
Date de diffusion : 2014-07-22 - Tableau : 63-239-XDescription : Ce produit vous donne un aperçu des tendances des industries relatives aux services de location de biens de consommation. Cette publication offre aux utilisateurs les renseignements dont ils ont besoin pour le processus organisationnel de décisions, le suivi des programmes et la révision de politiques. Les tableaux portent principalement sur les données financières et les données d'exploitation.Date de diffusion : 2013-12-16
- Tableau : 63-249-XDescription :
Ce produit vous donne un aperçu des tendances des industries relatives à la location et gestion de biens immobiliers. Cette publication offre aux utilisateurs les renseignements dont ils ont besoin pour le processus organisationnel de décisions, le suivi des programmes et la révision de politiques. Les tableaux portent principalement sur les données financières et les données d'exploitation.
Date de diffusion : 2013-03-26 - 8. Les changements et défis qui attendent les propriétaires d'immeubles locatifs résidentiels ArchivéArticles et rapports : 63F0002X2007052Description :
Cet article illustre l'incidence de la décision des gens d'acheter ou de louer sur les propriétaires d'immeubles résidentiels et le marché immobilier résidentiel. De plus, l'article montre en quoi les caractéristiques des locataires ont changé depuis 1986 et nous présenterons un profil succinct du secteur des propriétaires d'immeubles locatifs résidentiels.
Date de diffusion : 2007-05-25 - Articles et rapports : 62F0014M2003016Géographie : CanadaDescription :
Longtemps, l'Indice des prix à la consommation (IPC) a été la mesure de l'inflation à laquelle on s'est le plus fréquemment reporté, mais on ne perçoit généralement pas le degré de sensibilité de cet indice à la mesure de la variation des coûts du logement en propriété. Les variations de la composante du logement en propriété et son importance relative dans l'IPC dépendent largement du concept choisi pour estimer le coût d'accession à la propriété, bien qu'aucun concept particulier ne soit généralement accepté par les services statistiques officiels. Dans le cadre d'un programme permanent de recherche sur les grandes questions d'élaboration d'indices de prix à la consommation, nous présentons, dans cette publication, un tableau des indices analytiques des prix à la consommation selon les divers traitements du logement en propriété, mis à jour pour la période de 1995 à 2000.
Nous présentons sept séries possibles du logement en propriété selon quatre concepts, dont un s'inspire du concept actuel de l'IPC officiel. Nous proposons également des séries d'agrégats de niveau supérieur, notamment des indices d'ensemble. Tous ces agrégats de niveau supérieur diffèrent seulement par leur composante du logement en propriété, puisque tous les indices d'ensemble et toutes les autres composantes font appel au concept officiel.
Date de diffusion : 2003-04-10 - 10. Données sur les exploitations agricoles du Recensement de l'agriculture de 2001 (première diffusion) ArchivéTableau : 95F0301XDescription :
Ce produit montre les chiffres de base et les totaux pour toutes les variables sur les exploitations agricoles du Recensement de l'agriculture de 2001, notamment le nombre et le genre de fermes, les superficies en culture et l'utilisation des terres, les pratiques de gestion des terres, le nombre d'animaux d'élevage et de volailles, la culture biologique, l'utilisation d'ordinateurs, la machinerie, le matériel et l'équipement agricoles, le capital agricole et les dépenses et revenus d'exploitation. Il offre une image détaillée de l'industrie agricole canadienne. Ces données de la première diffusion du Recensement de l'agriculture de 2001 sont disponibles pour l'ensemble du Canada, les provinces, les territoires, les régions agricoles de recensement (RAR) et les divisions de recensement (DR). Ce produit remplace la série de huit profils agricoles (un pour le Canada, un pour les provinces de l'Atlantique et un pour chacune des six autres provinces) produits pour le Recensement de l'agriculture de 1996.
Date de diffusion : 2002-05-15
Données (5)
Données (5) ((5 résultats))
- Tableau : 63-239-XDescription : Ce produit vous donne un aperçu des tendances des industries relatives aux services de location de biens de consommation. Cette publication offre aux utilisateurs les renseignements dont ils ont besoin pour le processus organisationnel de décisions, le suivi des programmes et la révision de politiques. Les tableaux portent principalement sur les données financières et les données d'exploitation.Date de diffusion : 2013-12-16
- Tableau : 63-249-XDescription :
Ce produit vous donne un aperçu des tendances des industries relatives à la location et gestion de biens immobiliers. Cette publication offre aux utilisateurs les renseignements dont ils ont besoin pour le processus organisationnel de décisions, le suivi des programmes et la révision de politiques. Les tableaux portent principalement sur les données financières et les données d'exploitation.
Date de diffusion : 2013-03-26 - 3. Données sur les exploitations agricoles du Recensement de l'agriculture de 2001 (première diffusion) ArchivéTableau : 95F0301XDescription :
Ce produit montre les chiffres de base et les totaux pour toutes les variables sur les exploitations agricoles du Recensement de l'agriculture de 2001, notamment le nombre et le genre de fermes, les superficies en culture et l'utilisation des terres, les pratiques de gestion des terres, le nombre d'animaux d'élevage et de volailles, la culture biologique, l'utilisation d'ordinateurs, la machinerie, le matériel et l'équipement agricoles, le capital agricole et les dépenses et revenus d'exploitation. Il offre une image détaillée de l'industrie agricole canadienne. Ces données de la première diffusion du Recensement de l'agriculture de 2001 sont disponibles pour l'ensemble du Canada, les provinces, les territoires, les régions agricoles de recensement (RAR) et les divisions de recensement (DR). Ce produit remplace la série de huit profils agricoles (un pour le Canada, un pour les provinces de l'Atlantique et un pour chacune des six autres provinces) produits pour le Recensement de l'agriculture de 1996.
Date de diffusion : 2002-05-15 - 4. Télédistribution ArchivéTableau : 56-205-XDescription :
Cette publication en ligne présente annuellement des statistiques financières détaillées sur l'industrie canadienne de la télédistribution. Des résultats d'exploitation sont publiés sur les abonnés, les ménages ayant accès au câble, les kilomètres de câble, la capacité des canaux et le nombre d'heures d'émission. Les statistiques financières inclus un état des revenus et dépenses, un bilan et unétat de l'évolution de la situation financière. Le préambule aux tableaux statistiques indique des faits saillants, une analyse écrite et des tableaux sommaires sur l'industrie. Elle comprend également un glossaire des termes.
Date de diffusion : 2000-06-21 - 5. Le point sur la syndicalisation ArchivéTableau : 75-001-X19990034686Description :
Dans l'édition de cette année, le profil socio-démographique et économique détaillé des syndiqués, publié dans Perspective, établit les taux de syndicalisation selon le nouveau Système de classification des industries de l'Amérique du Nord et la Classification type des professions de 1991. Des données sur les gains, les accords salariaux, l'inflation et les grèves et lock-out sont aussi incluses dans cette mise à jour, qui s'étend au niveau provincial.
Date de diffusion : 1999-09-01
Analyses (17)
Analyses (17) (0 à 10 de 17 résultats)
- Articles et rapports : 62F0014M2023006Description : Cet article présente les sources de données et la méthodologie de l'Indice des prix des services de location et de location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel (IPSLMMCI). L'indice mesure les variations des prix de l'industrie de la location et de la location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel au Canada. Il est utilisé par les entreprises pour suivre les tendances dans ce secteur et pour évaluer leur performance. À Statistique Canada, l'indice est utilisé par le Système des comptes macroéconomiques pour calculer la valeur réelle de la production de l'industrie de la location et de la location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel.Date de diffusion : 2023-10-13
- Articles et rapports : 62F0014M2020015Description :
Ce document décrit les détails méthodologiques de l'Indice des prix des services des loyers commerciaux (IPSLC). Il comprend des renseignements sur l'objectif de l'indice, les sources de données ainsi que sur les méthodes d'estimation de l'indice et des agrégats.
Date de diffusion : 2020-09-10 - Stats en bref : 45-28-0001202000100054Description :
Cet article fournit des renseignements sur les répercussions possibles de la COVID-19 sur l'industrie de location et de location à bail de machines et de matériel d'usage commercial et industriel. Cet article présente aussi des estimations pour les valeurs de l'index pour 2020 qui ont utilisés les mouvements lors d'impact économique précédant comme référence.
Date de diffusion : 2020-07-24 - Revues et périodiques : 11F0027MGéographie : CanadaDescription :
La série de documents de recherche sur l'analyse économique permet de faire connaître les travaux de recherche effectués par le personnel du Secteur des études analytiques et des comptes nationaux, les boursiers invités et les universitaires associés. La série de documents de recherche a pour but de favoriser la discussion sur un éventail de sujets tels que les répercussions de la nouvelle économie, les questions de productivité, la rentabilité des entreprises, l'utilisation de la technologie, l'incidence du financement sur la croissance des entreprises, les fonctions de dépréciation, l'utilisation de comptes satellites, les taux d'épargne, le crédit-bail, la dynamique des entreprises, les estimations hédoniques, les tendances en matière de diversification et d'investissements, les différences liées au rendement des petites et des grandes entreprises ou des entreprises nationales et multinationales ainsi que les estimations relatives à la parité du pouvoir d'achat. On encourage les lecteurs de la série à communiquer avec les auteurs pour leur faire part de leurs commentaires, critiques et suggestions.
Les documents sont diffusés principalement au moyen d'Internet. Ils peuvent être téléchargés gratuitement à l'adresse www.statcan.gc.ca. Les documents faisant partie de la série sont diffusés dans les bureaux régionaux de Statistique Canada et aux coordonnateurs statistiques provinciaux.
Tous les documents de recherche de la Série d'analyse économique font l'objet d'un processus de révision institutionnelle et d'évaluation par les pairs afin de s'assurer de leur conformité au mandat confié par le gouvernement à Statistique Canada en tant qu'organisme statistique et de leur pleine adhésion à des normes de bonne pratique professionnelle, partagées par la majorité.
Les documents de cette série comprennent souvent des résultats issus d'analyses statistiques multivariées ou d'autres techniques statistiques. Il faut admettre que les conclusions de ces analyses sont sujettes à des incertitudes dans les estimations énoncées.
Le niveau d'incertitude dépendra de plusieurs facteurs : la nature de la forme fonctionnelle de l'analyse multivariée utilisée; la technique économétrique utilisée, la pertinence des hypothèses statistiques sous-jacentes au modèle ou à la technique; la représentativité des variables prises en compte dans l'analyse; et la précision des données. Le processus d'évaluation par les pairs vise à garantir que les articles dans les séries correspondent aux normes établies afin de minimiser les problèmes dans chacun de ces domaines.
Date de diffusion : 2015-07-24 - Articles et rapports : 15-206-X2014036Description :
Les contrats de location constituent un outil important pour obtenir l’accès à des actifs, obtenir du financement et réduire l’exposition du preneur aux risques qui sont inhérents à la propriété d’actifs. Un contrat de location peut prendre la forme d’une location acquisition ou d’une location exploitation. Dans le cadre d’une location-acquisition, le détenteur du titre de propriété d’un actif (le bailleur) transfère la propriété économique de l’actif à l’utilisateur de ce dernier (le preneur), qui accepte en contrepartie d’assumer les risques d’exploitation et obtient les avantages économiques découlant de l’utilisation de l’actif dans le cadre d’une activité productive. Dans le cas de la location exploitation, le bailleur est à la fois le détenteur du titre de propriété et le propriétaire économique de l’actif loué, de sorte qu’il assume les risques d’exploitation et qu’il reçoit les avantages économiques engendrés par l’actif. Le bailleur transfère uniquement le droit d’utiliser l’actif au preneur.
Les contrats de location permettent aux entreprises d’acquérir le droit d’utiliser des immobilisations selon des modalités différentes de celles associées à d’autres instruments financiers. Dans le Système de comptabilité nationale du Canada, les actifs pris en location sont enregistrés en fonction de leur propriétaire plutôt que de leur utilisateur. La distinction qui est faite entre la propriété — en particulier le titre de propriété — des immobilisations et l’utilisation de ces dernières soulève des difficultés lorsque l’on veut mesurer la productivité. Pour obtenir des mesures de la productivité qui soient uniformes au niveau des industries, les immobilisations louées doivent être réaffectées des comptes de leur propriétaire à ceux de leur utilisateur. Dans la présente étude, les bilans des sociétés établis conformément à l’Index général des renseignements financiers (IGRF) ainsi que des tableaux d’entrées sorties détaillés sont utilisés pour tester la robustesse des pratiques servant actuellement à recueillir des données sur les immobilisations louées.
Date de diffusion : 2014-07-22 - 6. Les changements et défis qui attendent les propriétaires d'immeubles locatifs résidentiels ArchivéArticles et rapports : 63F0002X2007052Description :
Cet article illustre l'incidence de la décision des gens d'acheter ou de louer sur les propriétaires d'immeubles résidentiels et le marché immobilier résidentiel. De plus, l'article montre en quoi les caractéristiques des locataires ont changé depuis 1986 et nous présenterons un profil succinct du secteur des propriétaires d'immeubles locatifs résidentiels.
Date de diffusion : 2007-05-25 - Articles et rapports : 62F0014M2003016Géographie : CanadaDescription :
Longtemps, l'Indice des prix à la consommation (IPC) a été la mesure de l'inflation à laquelle on s'est le plus fréquemment reporté, mais on ne perçoit généralement pas le degré de sensibilité de cet indice à la mesure de la variation des coûts du logement en propriété. Les variations de la composante du logement en propriété et son importance relative dans l'IPC dépendent largement du concept choisi pour estimer le coût d'accession à la propriété, bien qu'aucun concept particulier ne soit généralement accepté par les services statistiques officiels. Dans le cadre d'un programme permanent de recherche sur les grandes questions d'élaboration d'indices de prix à la consommation, nous présentons, dans cette publication, un tableau des indices analytiques des prix à la consommation selon les divers traitements du logement en propriété, mis à jour pour la période de 1995 à 2000.
Nous présentons sept séries possibles du logement en propriété selon quatre concepts, dont un s'inspire du concept actuel de l'IPC officiel. Nous proposons également des séries d'agrégats de niveau supérieur, notamment des indices d'ensemble. Tous ces agrégats de niveau supérieur diffèrent seulement par leur composante du logement en propriété, puisque tous les indices d'ensemble et toutes les autres composantes font appel au concept officiel.
Date de diffusion : 2003-04-10 - Articles et rapports : 21-006-X2001004Géographie : CanadaDescription :
Les technologies de l'information et des communications (TIC) constituent à la fois un « problème » et une « opportunité » pour les Canadiens des régions rurales et des petites villes (RRPV). D'un côté, les niveaux d'emploi en région diminuent par suite de l'augmentation des services fournis aux Canadiens des RRPV au moyen des TIC - l'omniprésent guichet automatique des banques en étant un exemple. D'un autre côté, les TIC et, en particulier, Internet, facilitent l'accès des Canadiens des RRPV aux marchés des grands centres urbains (GCU) et permettent aux consommateurs des GCU d'avoir accès aux produits et services des RRPV.umain. En outre, les caractéristiques des jeunes qui migrent sont analysées, étant donné que la jeunesse peut être perçue comme un indicateur de la situation des régions rurales et que les jeunes sont un facteur important du développement rural. La compréhension des tendances migratoires pourrait aider à cerner des solutions permettant de garder le capital humain dans les RRPV et de favoriser le développement rural.
Date de diffusion : 2001-12-10 - Articles et rapports : 71-584-M2001002Géographie : CanadaDescription :
Dans ce document, on examine le taux de postes vacants au Canada afin d'évaluer les tendances d'embauche des entreprises ainsi que l'orientation future de la demande de main-d'oeuvre. À cette fin, on utilise les données provenant de la nouvelle Enquête sur le milieu de travail et les employés (EMTE).
Date de diffusion : 2001-11-01 - Articles et rapports : 13-009-X20010025894Description :
En 1994, Statistique Canada publia ses premières estimations d'un Compte Satellite du Tourisme (CST), et ce pour l'année référence 1988. En parallèle à tous les travaux effectués depuis, une préoccupation est toujours demeurée à l'esprit des comptables nationaux canadiens, soit la nécessité de mettre à jour de façon régulière le CST. Le présent document marque d'ailleurs la fin des travaux pour la mise à jour du CST pour l'année référence 1992 et des révisions apportées à l'année 1988. Une analyse des résultats ainsi que des changements structurels qui se sont produits entre les deux années référence sont présentés. Les raisons sous-jacentes qui ont mené aux révisions des estimations de 1988 précédemment publiées sont abordées. Une section touche les développements futurs qui sont présentement envisagés dans le contexte canadien, notamment ceux en cours sur l'élaboration d'un CST provincial pour l'année référence 1996.
Date de diffusion : 2001-10-04
Références (3)
Références (3) ((3 résultats))
- Avis et consultations : 13F0026M1999001Description :
Les objectifs principaux d'une nouvelle enquête canadienne sur les biens et les dettes des familles et des particuliers seront de mettre à jour les données existantes sur le patrimoine qui remontent à plus de 10 ans; de produire des estimations plus fiables du patrimoine; et, de servir d'outil principal pour l'analyse de nombreux dossiers publics importants ayant trait à la distribution des avoirs et des dettes, aux possibilités de consommation future et à l'épargne, dossiers auxquels s'intéressent les administrations publiques, les entreprises et les collectivités.
Ce document est la pierre angulaire qui a servi au développement de la nouvelle enquête sur les avoirs et les dettes, renommée depuis l'Enquête sur la sécurité financière. Il examine le cadre conceptuel de l'enquête, y compris l'unité de mesure appropriée (famille, ménage ou particulier) et traite de la question concernant les mesures comme la création d'un cadre comptable pour les avoirs et les dettes. Il fait aussi état des variables susceptibles d'être incluses dans l'enquête. Ce rapport soumet plusieurs questions aux lecteurs et cherche à obtenir des commentaires et de la rétroaction.
Date de diffusion : 1999-03-23 - Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 13F0026M1999003Description :
Ce document présente une proposition visant la tenue de l'Enquête sur les avoirs et les dettes des Canadiens. La première étape de l'élaboration de la présente proposition a consisté en la diffusion, en février 1997, d'un document intitulé Premier pas vers une nouvelle enquête sur les avoirs et les dettes des Canadiens dont le but était de susciter des commentaires sur les réflexions initiales au sujet du contenu de l'enquête.
Ce document examine le cadre conceptuel d'une nouvelle enquête sur les avoirs et les dettes, les exigences relatives aux données, le plan d'échantillonnage, les méthodes de collecte et la mise à l'essai. Il donne aussi une vue d'ensemble du système de traitement de données éventuel, décrit le plan d'analyse et de diffusion (produits analytiques et fichiers de microdonnées) et identifie les coûts de l'enquête et principaux jalons. Enfin, il présente la méthode de coordination de la gestion utilisée.
Date de diffusion : 1999-03-23 - Enquêtes et programmes statistiques — Documentation : 13F0031M2000004Description :
Les changements apportés lors de la présente révision historique, décrit en détail les changements, plus d'une centaine en tout, effectués dans les comptes. Il s'agit d'une mise à jour du rapport paru en août 1996: les décisions n'entraînant aucune modification des comptes ont été supprimées, plusieurs nouvelles questions ont été ajoutées et nombre de décisions ont fait l'objet d'une nouvelle rédaction.
Date de diffusion : 1998-04-01
- Date de modification :