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Fondée sur les données du Recensement de 2021, l’infographie présente les points saillants des enfants admissibles à l’instruction dans la langue officielle minoritaire au Canada.

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Ce feuillet d’information présente un écosystème de données formé d’un ensemble de sources de données lesquelles, ensemble, fournissent de l’information sur les enfants admissibles à l’instruction dans la langue officielle minoritaire.

Description : À l'aide de l'Enquête canadienne sur la santé des enfants et des jeunes (2019), cette étude permet de comprendre la prévalence et la gravité des expériences d'intimidation autodéclarées chez les jeunes de la diversité sexuelle et de genre (âgés de 15 à 17 ans). L'étude examine également l'association entre l'intimidation, la diversité sexuelle et de genre, et d'autres caractéristiques sociodémographiques, ainsi que le lien entre l’intimidation, la santé et le bien-être général des jeunes de la diversité sexuelle et de genre.

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Cet outil de visualisation de données, qui permet d’examiner comment se portent les jeunes Canadiens, regroupe un large éventail de sources de données. L’outil permet aux utilisateurs de personnaliser les données afin d’obtenir des renseignements plus détaillés sur divers aspects importants de la vie des jeunes Canadiens, y compris leur santé mentale et physique, leur participation au marché du travail, les études, la participation sociale, l’environnement et les questions démographiques. Des liens vers d’autres publications et documents pertinents sont inclus.

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Cet article sur les enfants fait partie de la série de feuillets d’information « Expériences en matière de logement au Canada ». Cette série porte sur les indicateurs de logement qui fournissent des renseignements sur les expériences en matière de logement de différents groupes de population, en mettant l’accent sur ceux contenus dans la législation qui reconnaît le logement comme un droit de la personne.

Description : Ce rapport présente les résultats des projections démographiques selon le groupe d'âge et le sexe pour le Canada, les provinces et les territoires. Ces projections s'appuient sur des hypothèses qui tiennent compte des plus récentes tendances relatives aux composantes de l'accroissement démographique, notamment la fécondité, la mortalité, l'immigration, l'émigration et les migrations interprovinciales.

Les tableaux détaillés de données sont offerts dans CODR : tableaux 1710005701 et  1710005801.

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Cette infographie fournit d'information sur les effets sur l'emploi rémunéré des services de garde à contribution réduite lancés au Québec en 1997.

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Ce chapitre présente un vaste aperçu de l'engagement politique et civique des jeunes au Canada. Il porte plus précisément sur la participation politique des jeunes, y compris la participation électorale et les activités politiques non électorales. Il examine aussi d'autres dimensions de l'engagement telles que la participation à des groupes, à des organismes et à des associations, le bénévolat encadré et le bénévolat non organisé, ainsi que la prestation de soins non rémunérés à des membres de la famille et à des amis.

Les données pour ce chapitre sont tirées de trois différents cycles de l'Enquête sociale générale (ESG) : l'ESG de 2020 sur l'identité sociale, l'ESG de 2018 sur le don, le bénévolat et la participation, et l'ESG de 2018 sur les soins donnés et reçus.

Description : Afin d'examiner la situation des jeunes Canadiens, cette publication rassemble et analyse un large éventail de sources de données. Les chapitres fournissent des informations sur divers aspects importants de leur vie, notamment leur santé mentale et physique, leur participation au marché du travail, leur éducation, leur participation sociale, l'environnement et les questions démographiques. Un chapitre est consacré aux jeunes autochtones, en reconnaissance des défis distincts auxquels ils sont confrontés.

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La réglementation des garderies et des services de garde à domicile est avantageuse pour les enfants, car elle établit des normes concernant notamment la sécurité des enfants, les rapports enfants-gardien, ainsi que l’éducation et la formation des fournisseurs de services de garde, qui sont autant d’éléments clés pour fournir des soins de grande qualité. En revanche, on ne connaît pas la qualité des services de garde non réglementés et on ne sait pas non plus s’ils se conforment aux règlements et aux normes provinciales, si ce n’est le nombre maximum d’enfants pris en charge, qui fait lui-même l’objet d’un contrôle irrégulier. En général, les enquêtes sur la garde des enfants s’appuient sur la déclaration par les parents quant au statut réglementaire; toutefois, il n’existe aucune donnée sur l’exactitude de ces déclarations. Ainsi, la présente étude vise à examiner l’exactitude du statut d’agrément déclaré par les parents pour les services de garde, y compris les garderies et les centres de garde en milieu familial, où il peut être difficile d’évaluer le statut réglementaire.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit regroupe les profils d'un certain nombre de régions métropolitaines de recensement (RMR), d'agglomérations de recensement (AR) et de communautés au Canada où l'on retrouve une large population autochtone. Il vise à montrer, en chiffres ou en pourcentages, le profil démographique et socio-économique des populations autochtones entières de ces régions. Les données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l'éducation, l'emploi, le revenu, la mobilité, le logement et la santé sont mis en évidence. Même si l'accent a été mis sur les adultes, on retrouve également quelques renseignements sur les enfants. Les données qui présentent des comparaisons entre les différents groupes de population autochtone ou non autochtone sont fournies pour certaines variables. Les résultats sont recueillis du Recensement de 2006 et du Recensement de la population autochtone 2006.

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Ce produit présente un sommaire des caractéristiques relatives aux populations autochtones vivant en Nouvelle-Écosse. On présente des données démographiques ainsi que les renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l’éducation, l’emploi, le revenu, le logement, la santé et la langue. Les données pour chaque groupe autochtone, ainsi que pour la population non autochtone, sont fournies séparément pour certaines variables. Les résultats sont fondés sur l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011, l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2012 et l’Enquête auprès des peuples autochtones de 2012.

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Ce produit présente un sommaire des caractéristiques relatives aux populations autochtones vivant au Nouveau-Brunswick. On présente des données démographiques ainsi que des renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l’éducation, l’emploi, le revenu, le logement, la santé et la langue. Les données pour chaque groupe autochtone, ainsi que pour la population non autochtone, sont fournies séparément pour certaines variables. Les résultats sont fondés sur l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011, l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2012 et l’Enquête auprès des peuples autochtones de 2012.

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Ce produit présente un sommaire des caractéristiques relatives aux populations autochtones vivant au Québec. On présente des données démographiques ainsi que des renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l’éducation, l’emploi, le revenu, le logement, la santé et la langue. Les données pour chaque groupe autochtone, ainsi que pour la population non autochtone, sont fournies séparément pour certaines variables. Les résultats sont fondés sur l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011, l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2012 et l’Enquête auprès des peuples autochtones de 2012.

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Ce produit présente un sommaire des caractéristiques relatives aux populations autochtones vivant en Ontario. On présente des données démographiques ainsi que des renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l’éducation, l’emploi, le revenu, le logement, la santé et la langue. Les données pour chaque groupe autochtone, ainsi que pour la population non autochtone, sont fournies séparément pour certaines variables. Les résultats sont fondés sur l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011, l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2012 et l’Enquête auprès des peuples autochtones de 2012.

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Ce produit présente un sommaire des caractéristiques relatives aux populations autochtones vivant au Manitoba. On présente des données démographiques ainsi que des renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l’éducation, l’emploi, le revenu, le logement, la santé et la langue. Les données pour chaque groupe autochtone, ainsi que pour la population non autochtone, sont fournies séparément pour certaines variables. Les résultats sont fondés sur l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011, l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2012 et l’Enquête auprès des peuples autochtones de 2012.

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Ce produit présente un sommaire des caractéristiques relatives aux populations autochtones vivant à Saskatchewan. On présente des données démographiques ainsi que des renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l’éducation, l’emploi, le revenu, le logement, la santé et la langue. Les données pour chaque groupe autochtone, ainsi que pour la population non autochtone, sont fournies séparément pour certaines variables. Les résultats sont fondés sur l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011, l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2012 et l’Enquête auprès des peuples autochtones de 2012.

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Ce produit présente un sommaire des caractéristiques relatives aux populations autochtones vivant en Alberta. On présente des données démographiques ainsi que des renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l’éducation, l’emploi, le revenu, le logement, la santé et la langue. Les données pour chaque groupe autochtone, ainsi que pour la population non autochtone, sont fournies séparément pour certaines variables. Les résultats sont fondés sur l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011, l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2012 et l’Enquête auprès des peuples autochtones de 2012.

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Ce produit présente, en chiffres ou en pourcentages, un sommaire des caractéristiques relatives aux populations autochtones vivant en Colombie-Britannique. On présente des données démographiques ainsi que des renseignements sur la situation des enfants dans le ménage, l’éducation, l’emploi, le revenu, le logement, la santé et la langue. Les données pour chaque groupe autochtone, ainsi que pour la population non autochtone, sont fournies séparément pour certaines variables. Les résultats sont fondés sur l’Enquête nationale auprès des ménages de 2011, l’Enquête sur la santé dans les collectivités canadiennes de 2012 et l’Enquête auprès des peuples autochtones de 2012.

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Le présent article se penche sur la relation entre l’exposition à long terme aux émissions atmosphériques industrielles d’oxydes d’azote et la fonction pulmonaire chez un échantillon représentatif de la population canadienne d’enfants et de jeunes âgés de 6 à 18 ans. Les données utilisées proviennent de l’Enquête canadienne sur les mesures de la santé et de l’Inventaire national des rejets de polluants.

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Le présent article examine les différences régionales dans les compétences en mathématiques et en lecture des enfants immigrants âgés de 15 ans, à partir des données du Programme international pour le suivi des acquis des élèves (PISA). Il porte aussi sur les différences régionales dans les taux de diplomation aux niveaux secondaire et universitaire parmi les jeunes immigrants qui sont arrivés au Canada avant l’âge de 15 ans, à partir des données de l’Enquête nationale auprès des ménages (ENM). Tout au long de l’article, des comparaisons sont faites avec les enfants des personnes nées au Canada (Canadiens de troisième génération ou plus).

Description : Ce rapport a pour objectif de présenter les résultats d'une étude du nombre estimé d'enfants admissibles à l'instruction dans la langue officielle minoritaire, en vertu de l'article 23 de la Charte canadienne des droits et libertés, qui ont été classifiés comme non admissibles lors du Recensement de 2021 puisque celui-ci ne permet pas d’établir les liens entre les membres d'une même famille résidant à des adresses différentes. En ayant recours à d’autres sources de données, plus précisément à des recensements précédents et à des données administratives (données sur l’état civil et données fiscales), on a pu reconstituer ces liens familiaux, à même le Recensement de 2021. Le rapport présente d'abord les méthodes et les sources de données utilisées, puis les résultats obtenus selon certaines régions et certains groupes d'âge.

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Ce feuillet d’information présente un écosystème de données formé d’un ensemble de sources de données lesquelles, ensemble, fournissent de l’information sur les enfants admissibles à l’instruction dans la langue officielle minoritaire.

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Ce thème présente des données sur les Autochtones du Canada et leurs caractéristiques démographiques. Selon l'application, les estimations fondées sur les concepts suivants pourraient être appropriées pour la population autochtone : 1) Identité autochtone, 2) Ascendance autochtone, 3) Indien inscrit ou des traités et 4) Membre d'une Première Nation ou d'une bande indienne. Les données de l'Enquête nationale auprès des ménages de 2011 sont offertes pour les localités géographiques où ces populations résident, y compris les subdivisions de recensement « dans les réserves » et les collectivités inuites de l'Inuit Nunangat ainsi que les autres régions géographiques, c.-à-d. aux niveaux national (Canada), provincial et territorial.

Produits analytiques

Le document analytique offre des analyses relatives aux principales conclusions et aux tendances dans les données, et a comme complément les courts articles trouvés dans l'ENM en bref et dans la Série « Perspective géographique » de l'ENM.

Produits de données

Le Profil de l'ENM est l'un des produits de données qui offrent un aperçu statistique des régions géographiques déterminées par l'utilisateur, fondé sur plusieurs variables détaillées ou groupes de variables. D'autres produits de données comprennent des tableaux de données qui représentent une série de tableaux croisés d'une complexité variée et sont offerts pour plusieurs niveaux géographiques.

Description :

Le Questionnaire sur les points forts et les points faibles (QPFPF) est un questionnaire des parents qui vise à fournir de l'information sur les comportements et les relations des enfants. Le QPFPF est composé de 25 questions regroupées en cinq sous-échelles : (1) comportement prosocial, (2) inattention/hyperactivité, (3) symptômes émotifs, (4) problèmes de conduite et (5) problèmes avec les pairs. Le QPFPF a été conçu pour obtenir des renseignements sur les enfants de deux à cinq ans dans le cadre de l'Enquête sur les enfants autochtones (EEA) de 2006. Bien que les concepts du QPFPF aient été validés auprès de populations générales, ils n'ont pas encore été validés pour les enfants membres des Premières nations, métis et inuits vivant hors réserve au Canada. Le principal objectif de cette évaluation est de veiller à ce que les cinq sous-échelles du QPFPF démontrent la validité et la fiabilité des concepts pour les enfants membres des Premières nations, métis et inuits vivant hors réserve. L'objectif secondaire consiste à déterminer, à partir des 25 questions du QPFPF, si un autre ensemble de sous-échelles pourrait être plus valide et fiable pour les enfants membres des Premières nations vivant hors réserve, métis et inuits.

Description :

Le présent guide vise à aider les utilisateurs des données à comprendre les concepts et les méthodes utilisés dans le cadre de l'Enquête sur les enfants autochtones (EEA) de 2006, qui s'est déroulée d'octobre 2006 à mars 2007.

Le guide comprend également des détails techniques sur l'échantillonnage, le traitement et la qualité des données. Par ailleurs, il explique le rapport entre l'EEA et le Recensement de 2006 et comporte des mises en garde à l'intention des utilisateurs quant aux différences importantes dans les données produites à partir de ces deux sources. L'annexe 1 comprend un glossaire des termes liés à l'EEA. L'annexe 2 fournit les réponses à certaines questions fréquentes. Des liens avec les questionnaires de l'EEA de 2006 se trouvent à l'annexe 3.

Description :

L'«Aperçu des quartiers» est votre guide aux produits de renseignements statistiques offerts par la Division des données régionales et administratives. Le guide présente une description des banques de données, de la disponibilité géographique et de la tarification. Le guide comprend également les exemples des tableaux de données indiquant des statistiques au niveau national.

Description :

Ce rapport porte sur les concepts et définitions, sur la méthode d'imputation et sur la qualité des données de cette variable. Le recensement de 2001 a recueilli de l'information sur trois types de fonctions non rémunérées effectuées durant la semaine précédant celle du recensement : il s'agit des soins aux enfants, des travaux ménagers et des soins aux personnes âgées. Les données sur le travail non rémunéré de 2001 sont comparées à celles recueillies lors du recensement de 1996 de même qu'aux données provenant de l'enquête sociale générale (sur l'emploi du temps de 1998). Le rapport comprend également des tableaux historiques.

Description :

L'Enquête longitudinale nationale sur les enfants et les jeunes (ELNEJ) est la première enquête sur les enfants qui sera menée à l'échelle du Canada. Elle débutera en 1994 et recueillera des renseignements au sujet d'un groupe d'enfants et de leurs expériences de vie. L'enquête suivra ces enfants à mesure qu'ils grandissent. L'enquête a pour but de recueillir des renseignements sur les enfants, leurs familles, leur éducation, leur santé, leur développement, leur comportement, leurs ami(e)s, leurs activités, etc. Le document décrit le matériel d'enquête pour le cycle 4.

Description :

Dans ce guide, nous présentons de l'information susceptible d'intéresser les utilisateurs de données provenant de l'Enquête sur les dépenses des ménages. Ces données sont recueillies au moyen de questionnaires papier et d'entrevues personnelles menées en janvier, février et mars suivant l'année de référence. Nous obtenons des données sur les habitudes de dépenses, les caractéristiques des logements et l'équipement ménager des ménages canadiens pendant l'année de référence. L'enquête vise les ménages privés des 10 provinces et des 3 territoires. (Depuis 2001, les trois territoires sont étudiés tous les deux ans.) Ce guide comprend les définitions des termes et des variables de l'enquête ainsi que des descriptions sur les méthodes de l'enquête et la qualité des données. Il contient aussi une section décrivant les différentes statistiques pouvant être produites au moyen des données sur les dépenses (dont la part consacrée au budget, la part de marché et les agrégats).

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Ce rapport a pour but de décrire les opérations ainsi que l'organisation provinciale et territoriale des programmes de pensions alimentaires. Les thèmes discutés incluront la législation provinciale pertinente, les développements les plus récents, une description de chaque programme, comment ils gèrent les cas, les procédures d'enregistrement des ordonnances et de retrait des ordonnances, le dépistage, le suivi, le traitement des paiements, ainsi que les mesures d'exécution. Cet aperçu permet au lecteur de capter les différences ainsi que les ressemblances entre les programmes retrouvés dans chaque secteur de compétence. L'administration provinciale des programmes s'effectue en vertu de la loi habilitant. Un aperçu de la législation fédérale est ainsi décrit en premier lieu, suivi par la description des programmes d'exécution des ordonnances alimentaires retrouvées dans chaque province et territoire.