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1. Activités de brevetage des entreprises appartenant à des femmes au Canada
Articles et rapports : 36-28-0001202300200003
Description : Cet article traite de l’activité de brevetage des entreprises appartenant à des femmes et la compare avec celle des entreprises appartenant à des hommes, celle des entreprises appartenant à parts égales à des personnes des deux sexes et celle des entreprises pour lesquelles il n’est pas possible de déterminer le sexe des propriétaires. L’article contribue à la littérature existante sur l’écart entre les genres en matière d’activité de brevetage, étant donné que la majorité des recherches en la matière se concentre sur les femmes chercheuses et inventeuses, et non sur celles qui sont propriétaires d’entreprise.
Date de diffusion : 2023-02-22
2. Base de données de recherche sur les brevets canadiens, 2001 à 2019
Articles et rapports : 11-633-X2023001
Description :
Le présent document permet de faire le point sur les travaux d’Abbes et coll. (2022a) et sur la base de données de recherche sur les brevets canadiens. Cette dernière a été créée pour étudier le brevetage, soit un indicateur important des activités d’innovation, au microniveau.

Date de diffusion : 2023-01-12
3. Base de données de recherche sur les brevets canadiens
Articles et rapports : 11-633-X2022005
Description :
Le présent article vise à documenter l’utilisation de la base de données mondiale sur les statistiques en matière de brevets (PATSTAT), une base de données mondiale des demandes de brevet créée par l’Office européen des brevets, afin de mettre au point la base de données de recherche sur les brevets canadiens à Statistique Canada. L’innovation est un important moteur de l’économie, et les statistiques sur les brevets sont reconnues comme étant une mesure utile de l’activité d’innovation. La version actuelle de la base de données de recherche sur les brevets canadiens est axée sur les demandes de brevet déposées à l’échelle mondiale par des entreprises ayant une adresse au Canada (entreprises résidentes du Canada).

Date de diffusion : 2022-04-19
4. Les activités de brevetage des entreprises résidentes du Canada
Articles et rapports : 36-28-0001202200300005
Description :
Cet article présente les premiers résultats d’une nouvelle base de données longitudinale créée à partir de sources de données administratives afin d’étudier le brevetage au Canada. L’étude du brevetage est importante, puisque celui-ci est un moyen de mesurer l’activité d’innovation et a été associé à des résultats économiques positifs pour les entreprises.

Date de diffusion : 2022-03-23
5. Connaissance et utilisation de la propriété intellectuelle : tableau de bord interactif
Visualisation des données : 71-607-X2021014
Description :
Le tableau de bord interactif permet aux utilisateurs d'explorer les principales données de l'enquête la Connaissance et l'utilisation de la propriété intellectuelle (CUPI) diffusées le 18 février 2021. La propriété intellectuelle (PI) renvoie à une forme distincte d'initiative création, comme une invention, une œuvre littéraire ou artistique, une image ou un dessin pouvant être protégé par la loi ou le droit commun, ou ayant apporté une valeur commerciale. L'utilisation stratégique de la PI joue un rôle fondamental dans l'innovation et la croissance économique des entreprises canadiennes. Dans cette optique, l'enquête CUPI a été mise au point pour déterminer la mesure dans laquelle les entreprises au Canada comprennent et utilisent la PI. L'enquête s'inscrit dans la Stratégie en matière de propriété intellectuelle du Canada, laquelle vise à améliorer l'accès au régime de PI de toute la population, dont les groupes qui sont traditionnellement sous-représentés, comme les femmes et les Autochtones. Les entreprises au Canada peuvent être détentrices de PI tant à l'échelle nationale qu'à l'échelle internationale. La protection de la PI à l'échelle internationale est accordée au moyen d'un processus d'enregistrement dans le pays concerné. Les données sont disponibles par taille d'entreprise, par secteur selon le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord et par région économique selon la Classification géographique type, pour la période de référence de 2017 à 2019.
Date de diffusion : 2021-04-26
6. Dimensions de la propriété intellectuelle au Canada, 2017 à 2019 Archivé
Stats en bref : 11-627-M2021019
Description :
Statistique Canada, en collaboration avec Innovation, Sciences et Développement économique Canada, a publié les données de l'Enquête sur la connaissance et l'utilisation de la propriété intellectuelle (IPAU) dans le cadre d'un projet à frais recouvrables. Cette nouvelle enquête a été créée pour mieux comprendre à quel point les entreprises connaissent la propriété intellectuelle (PI) et dans quelle mesure elles l'utilisent efficacement. La présente infographie fournit un aperçu des principaux résultats sur la connaissance et l'utilisation de la propriété intellectuelle selon la structure, les caractéristiques démographiques des dirigeants ainsi que l'emplacement géographique des entreprises.
Date de diffusion : 2021-02-18
7. Résultats de l'enquête sur les aliments fonctionnels et les produits de santé naturels, 2011 Archivé
Tableau : 18-001-X2013001
Géographie : Canada
Description :
Ce document de travail donne un profil des établissements canadiennes qui développement et produisent des aliments fonctionnels et/ou des produits de santé naturels (AFPSN). Ce rapport fournit les données sur le nombre et les types d'établissements AFPSN en 2011, incluant les recettes AFPSN, la recherche et le développement, les brevets, les produits, les pratiques de l'entreprise et l'impact des réglementations gouvernementales sur ce secteur.
Date de diffusion : 2013-09-05
8. Résultats de l'Enquête sur la production et le développement de bioproduits de 2009 de Statistique Canada Archivé
Articles et rapports : 88F0006X2011001
Description :
Ce document de travail donne un profil des entreprises canadiennes qui développement et produisent des bioproduits. Ce rapport fournit les données sur le nombre et les types d'entreprises bioproduits en 2009, incluant les recettes bioproduits, la recherche et le développement, utilisation de la biomasse, les brevets, les produits, les pratiques de l'entreprise et l'impact des réglementations gouvernementales sur ce secteur.
Date de diffusion : 2011-12-23
9. Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'enseignement supérieur Archivé
Revues et périodiques : 88-222-X
Description :
Cette publication annuelle est fondée sur l'Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'enseignement supérieur, laquelle examine le progrès de l'innovation dans ce domaine.
L'objectif de cette enquête est d'assurer un suivi des activités relatives aux sciences et à la technologie et de faciliter l'élaboration de la politique en la matière. Le sujet étudié est la gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et les hôpitaux d'enseignement qui y sont rattachés. Les données sont utilisées pour déterminer comment maximiser les avantages résultant des recherches menées dans le secteur public. Les utilisateurs des données comprennent les administrations fédérale et provinciales ainsi que les administrateurs et chercheurs universitaires.
Date de diffusion : 2010-08-23
10. Résultats de l'Enquête sur les aliments fonctionnels et les produits de santé naturels - 2007 Archivé
Articles et rapports : 88F0006X2009001
Description :
Ce document de travail donne un profil des entreprises canadiennes qui développement, produisent et distribuent des aliments fonctionnels et/ou des produits de santé naturels (AFPSN). Ce rapport fournit les données sur le nombre et les types d'entreprises AFPSN en 2007, incluant les recettes AFPSN, la recherche et le développement, les brevets, les produits, les pratiques de l'entreprise et l'impact des réglementations gouvernementales sur ce secteur.
Date de diffusion : 2009-07-27

Données (3)

Données (3) ((3 résultats))

1. Connaissance et utilisation de la propriété intellectuelle : tableau de bord interactif
Visualisation des données : 71-607-X2021014
Description :
Le tableau de bord interactif permet aux utilisateurs d'explorer les principales données de l'enquête la Connaissance et l'utilisation de la propriété intellectuelle (CUPI) diffusées le 18 février 2021. La propriété intellectuelle (PI) renvoie à une forme distincte d'initiative création, comme une invention, une œuvre littéraire ou artistique, une image ou un dessin pouvant être protégé par la loi ou le droit commun, ou ayant apporté une valeur commerciale. L'utilisation stratégique de la PI joue un rôle fondamental dans l'innovation et la croissance économique des entreprises canadiennes. Dans cette optique, l'enquête CUPI a été mise au point pour déterminer la mesure dans laquelle les entreprises au Canada comprennent et utilisent la PI. L'enquête s'inscrit dans la Stratégie en matière de propriété intellectuelle du Canada, laquelle vise à améliorer l'accès au régime de PI de toute la population, dont les groupes qui sont traditionnellement sous-représentés, comme les femmes et les Autochtones. Les entreprises au Canada peuvent être détentrices de PI tant à l'échelle nationale qu'à l'échelle internationale. La protection de la PI à l'échelle internationale est accordée au moyen d'un processus d'enregistrement dans le pays concerné. Les données sont disponibles par taille d'entreprise, par secteur selon le Système de classification des industries de l'Amérique du Nord et par région économique selon la Classification géographique type, pour la période de référence de 2017 à 2019.
Date de diffusion : 2021-04-26
2. Résultats de l'enquête sur les aliments fonctionnels et les produits de santé naturels, 2011 Archivé
Tableau : 18-001-X2013001
Géographie : Canada
Description :
Ce document de travail donne un profil des établissements canadiennes qui développement et produisent des aliments fonctionnels et/ou des produits de santé naturels (AFPSN). Ce rapport fournit les données sur le nombre et les types d'établissements AFPSN en 2011, incluant les recettes AFPSN, la recherche et le développement, les brevets, les produits, les pratiques de l'entreprise et l'impact des réglementations gouvernementales sur ce secteur.
Date de diffusion : 2013-09-05
3. Enquête sur l'innovation, 1999 - Tableaux statistiques : industries manufacturières, Canada Archivé
Tableau : 88F0006X2002016
Description :
L'Enquête sur l'innovation, menée à l'automne 1999, portait sur le secteur de la fabrication et était la première enquête sur l'innovation réalisée auprès de certaines industries d'exploitation des ressources naturelles.
Ce document fait partie d'une série de documents de travail fondés sur les résultats de l'Enquête sur l'innovation de 1999. Les documents de travail précédents comprenaient un examen des estimations nationales ainsi que des tableaux statistiques des estimations provinciales sur l'innovation dans le secteur de la fabrication.
Ce document comprend une description des méthodes de l'enquête, ainsi que des tableaux statistiques sur les industries du secteur de la fabrication à l'échelon national, pour toutes les questions de l'Enquête sur l'innovation de 1999 n'exigeant pas une réponse en toutes lettres.
. Les tableaux présentent les résultats de l'enquête pour les sujets suivants : l'environnement concurrentiel; les facteurs de succès des entreprises; le pourcentage d'entreprises innovatrices; les projets d'innovation infructueux ou inachevés; les activités liées à l'innovation; les sources d'information; les objectifs; les problèmes et obstacles; l'incidence; les ententes de collaboration; l'innovation la plus importante; les produits de construction; les produits de ressources naturelles; la recherche et le développement; la propriété intellectuelle; les ressources humaines; les programmes de soutien public.
Date de diffusion : 2003-01-13

Analyses (38)

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1. Activités de brevetage des entreprises appartenant à des femmes au Canada
Articles et rapports : 36-28-0001202300200003
Description : Cet article traite de l’activité de brevetage des entreprises appartenant à des femmes et la compare avec celle des entreprises appartenant à des hommes, celle des entreprises appartenant à parts égales à des personnes des deux sexes et celle des entreprises pour lesquelles il n’est pas possible de déterminer le sexe des propriétaires. L’article contribue à la littérature existante sur l’écart entre les genres en matière d’activité de brevetage, étant donné que la majorité des recherches en la matière se concentre sur les femmes chercheuses et inventeuses, et non sur celles qui sont propriétaires d’entreprise.
Date de diffusion : 2023-02-22
2. Base de données de recherche sur les brevets canadiens, 2001 à 2019
Articles et rapports : 11-633-X2023001
Description :
Le présent document permet de faire le point sur les travaux d’Abbes et coll. (2022a) et sur la base de données de recherche sur les brevets canadiens. Cette dernière a été créée pour étudier le brevetage, soit un indicateur important des activités d’innovation, au microniveau.

Date de diffusion : 2023-01-12
3. Base de données de recherche sur les brevets canadiens
Articles et rapports : 11-633-X2022005
Description :
Le présent article vise à documenter l’utilisation de la base de données mondiale sur les statistiques en matière de brevets (PATSTAT), une base de données mondiale des demandes de brevet créée par l’Office européen des brevets, afin de mettre au point la base de données de recherche sur les brevets canadiens à Statistique Canada. L’innovation est un important moteur de l’économie, et les statistiques sur les brevets sont reconnues comme étant une mesure utile de l’activité d’innovation. La version actuelle de la base de données de recherche sur les brevets canadiens est axée sur les demandes de brevet déposées à l’échelle mondiale par des entreprises ayant une adresse au Canada (entreprises résidentes du Canada).

Date de diffusion : 2022-04-19
4. Les activités de brevetage des entreprises résidentes du Canada
Articles et rapports : 36-28-0001202200300005
Description :
Cet article présente les premiers résultats d’une nouvelle base de données longitudinale créée à partir de sources de données administratives afin d’étudier le brevetage au Canada. L’étude du brevetage est importante, puisque celui-ci est un moyen de mesurer l’activité d’innovation et a été associé à des résultats économiques positifs pour les entreprises.

Date de diffusion : 2022-03-23
5. Dimensions de la propriété intellectuelle au Canada, 2017 à 2019 Archivé
Stats en bref : 11-627-M2021019
Description :
Statistique Canada, en collaboration avec Innovation, Sciences et Développement économique Canada, a publié les données de l'Enquête sur la connaissance et l'utilisation de la propriété intellectuelle (IPAU) dans le cadre d'un projet à frais recouvrables. Cette nouvelle enquête a été créée pour mieux comprendre à quel point les entreprises connaissent la propriété intellectuelle (PI) et dans quelle mesure elles l'utilisent efficacement. La présente infographie fournit un aperçu des principaux résultats sur la connaissance et l'utilisation de la propriété intellectuelle selon la structure, les caractéristiques démographiques des dirigeants ainsi que l'emplacement géographique des entreprises.
Date de diffusion : 2021-02-18
6. Résultats de l'Enquête sur la production et le développement de bioproduits de 2009 de Statistique Canada Archivé
Articles et rapports : 88F0006X2011001
Description :
Ce document de travail donne un profil des entreprises canadiennes qui développement et produisent des bioproduits. Ce rapport fournit les données sur le nombre et les types d'entreprises bioproduits en 2009, incluant les recettes bioproduits, la recherche et le développement, utilisation de la biomasse, les brevets, les produits, les pratiques de l'entreprise et l'impact des réglementations gouvernementales sur ce secteur.
Date de diffusion : 2011-12-23
7. Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'enseignement supérieur Archivé
Revues et périodiques : 88-222-X
Description :
Cette publication annuelle est fondée sur l'Enquête sur la commercialisation de la propriété intellectuelle dans le secteur de l'enseignement supérieur, laquelle examine le progrès de l'innovation dans ce domaine.
L'objectif de cette enquête est d'assurer un suivi des activités relatives aux sciences et à la technologie et de faciliter l'élaboration de la politique en la matière. Le sujet étudié est la gestion de la propriété intellectuelle dans les universités et les hôpitaux d'enseignement qui y sont rattachés. Les données sont utilisées pour déterminer comment maximiser les avantages résultant des recherches menées dans le secteur public. Les utilisateurs des données comprennent les administrations fédérale et provinciales ainsi que les administrateurs et chercheurs universitaires.
Date de diffusion : 2010-08-23
8. Résultats de l'Enquête sur les aliments fonctionnels et les produits de santé naturels - 2007 Archivé
Articles et rapports : 88F0006X2009001
Description :
Ce document de travail donne un profil des entreprises canadiennes qui développement, produisent et distribuent des aliments fonctionnels et/ou des produits de santé naturels (AFPSN). Ce rapport fournit les données sur le nombre et les types d'entreprises AFPSN en 2007, incluant les recettes AFPSN, la recherche et le développement, les brevets, les produits, les pratiques de l'entreprise et l'impact des réglementations gouvernementales sur ce secteur.
Date de diffusion : 2009-07-27
9. L'utilisation des brevets et la protection de la propriété intellectuelle dans l'industrie de la fabrication au Canada Archivé
Articles et rapports : 88-003-X200800110584
Géographie : Canada
Description :
À l'aide des données de l'Enquête sur l'innovation de 2005, nous examinons dans le présent article l'utilisation des brevets par les usines de fabrication canadiennes. Selon les résultats de l'enquête, les usines utilisent davantage des méthodes stratégiques que des brevets aux fins de protection de la propriété intellectuelle. L'utilisation des brevets varie en fonction de la taille de l'usine ainsi que de son caractère innovateur ou non. En outre, l'utilisation de brevets par les usines de fabrication au Canada varie selon le sous-secteur dont elles font partie.
Date de diffusion : 2008-05-22
10. Interprétation des indicateurs de la valeur commerciale de la propriété intellectuelle Archivé
Articles et rapports : 88-003-X200800110585
Géographie : Canada
Description :
Malgré certaines limites, les différents indicateurs permettant d'évaluer la propriété intellectuelle offrent des perspectives utiles. Dans cet article, nous examinons les mesures de la valeur commerciale et leurs limites.
Date de diffusion : 2008-05-22

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Date de modification :: 2023-05-29

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