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Tout (7)

Tout (7) ((7 résultats))

  • Articles et rapports : 11-010-X20050118806
    Géographie : Canada
    Description :

    La part de l'essence dans les revenus des consommateurs a augmenté tant en raison de la hausse des prix qu'en raison de la consommation. La progression n'a pas été aussi marquée dans le cas du carburant domestique, alors que les prix de l'électricité n'ont pas autant augmenté. Un certain nombre d'industries comme le secteur agricole, la foresterie et les voyages font face à des pressions beaucoup plus grandes sur le coût de leurs intrants en énergie.

    Date de diffusion : 2005-11-10

  • Articles et rapports : 11-010-X20050057901
    Géographie : Canada
    Description :

    Un survol du taux réel de taxation pour différents groupes de revenu.

    Date de diffusion : 2005-05-12

  • Articles et rapports : 11F0024M20040007453
    Géographie : Canada
    Description :

    La responsabilité de fournir une infrastructure de transport est partagée entre les ordres des gouvernements fédéral, provinciaux et municipaux. Au cours de la dernière décennie, le gouvernement fédéral a adopté des politiques de désinvestissement et de réduction des subventions aux infrastructures et aux activités liées au transport. Ces politiques ont permis de freiner l'endettement public croissant, mais il semble bien que le secteur des transports ait subi une partie disproportionnelle de ces compressions. Les dépenses fédérales de transport, exprimées en tant que pourcentage de l'ensemble des dépenses fédérales, sont passées de 2,8 % en 1991-1992 à 1,3 % en 2001-2002.

    L'incidence de ces réductions budgétaires est inégale. Les dépenses fédérales brutes dans tous les modes de transport, tout comme les recettes totales provenant de sources de revenu fiscal et autres, ont été analysées et exprimées en dollars constants de 2000. Les dépenses fédérales réelles de transport ont chuté de 57,3 %, passant de 5 392 millions de dollars en 1991-1992 à 2 302 millions de dollars en 2001-2002. Les recettes totales issues des transports ont suivi ou dépassé le taux d'inflation. Par conséquent, les répercussions financières sur la trésorerie fédérale sont passées d'un déficit annuel de 547 millions de dollars à l'appui des transports à un excédent de 2,4 milliards de dollars enlevés au secteur des transports.

    Le présent document met en évidence le transfert du soutien fédéral accordé aux transports dans les années 1990. À mesure que le fardeau de l'établissement des infrastructures s'alourdit pour les utilisateurs de services de transports et d'autres ordres de gouvernement, l'excédent fédéral croissant des taxes et des frais provenant des transports par rapport aux dépenses dans ce secteur attirent davantage l'attention.

    Date de diffusion : 2004-11-25

  • Articles et rapports : 11F0019M2002189
    Géographie : Canada
    Description :

    Pour comprendre l'importance du processus dynamique d'entrée dans l'économie canadienne, il faut en mesurer l'étendue. Ce document vise principalement à résumer l'information dont nous disposons sur l'envergure de l'entrée dans l'économie du Canada.

    Ce document vise également un second but. Certaines études ont été axées sur des comparaisons entre pays (Geroski et Schwalbach, 1991; Organisation de coopération et de développement économiques, 2001). Il n'est pas facile d'interpréter les résultats de ces études à moins d'aborder les questions méthodologiques qui se rattachent à la façon de mesurer l'entrée dans l'économie. Il est également difficile d'évaluer des comparaisons à l'échelle internationale si l'on ne comprend pas à quel point les différentes bases de données produisent des résultats distincts. Les comparaisons entre pays établies à partir de sources de données extrêmement différentes peuvent être trompeuses en raison de leur manque de comparabilité.

    Bien qu'il existe plus d'une base de données fiable pouvant servir à estimer l'entrée dans l'économie canadienne, nous nous demandons, dans ce document, à quel point les taux d'entrée mesurés varient d'une base de données à une autre. En examinant l'écart entre les taux d'entrée produits par ces bases, nous fournissons une estimation de la plage ou de l'intervalle de confiance qu'il faudrait utiliser pour savoir s'il existe, d'un pays à un autre, des différences réelles entre les taux d'entrée mesurés. Ce document vise aussi à guider le lecteur afin qu'il sache quelles questions il y aurait lieu de poser au sujet des bases de données utilisées par les chercheurs qui effectuent des études internationales. Enfin, on y trouve des suggestions quant aux domaines de comparaison sur lesquels les études internationales devraient porter.

    Date de diffusion : 2002-05-29

  • Articles et rapports : 75-001-X20010015610
    Géographie : Canada
    Description :

    Cet article présente un aperçu des changements survenus entre 1980 et 1997 concernant divers impôts dans les pays du G-7 et de l'OCDE.

    Date de diffusion : 2001-03-23

  • Articles et rapports : 75-001-X20000035372
    Géographie : Canada
    Description :

    Certains impôts peuvent être supérieurs alors que d'autres peuvent être inférieurs à ceux d'autres pays développés, mais le taux d'imposition effectif global au Canada se situe au milieu du peloton. À partir des données de l'OCDE, on compare plusieurs ratios impôts-PIB des pays membres du G-7 et des 29 pays de l'OCDE.

    Date de diffusion : 2000-09-06

  • Articles et rapports : 11F0019M1996090
    Géographie : Canada
    Description :

    Ce document décrit la structure des cotisations sociales; il présente des preuves documentaires sur le niveau, la croissance et le rôle de chacune d'entre elles au cours des trois dernières décennies, au Canada et dans chaque province. Les cotisations sociales sont prélevées par les gouvernements fédéral et provinciaux; on y retrouve quatre grandes composantes : i) les primes d'assurance-chômage (A-C); ii) les cotisations au Régime de pensions du Canada et au Régime de rentes du Québec (RPC/RRQ); iii) les primes d'indemnisation des accidentés du travail (IAT); iv) la taxe provinciale pour la santé et les études post-secondaires (SEPS) qui est prélevée par le Québec, le Manitoba, l'Ontario et Terre-Neuve. Tandis que les composantes A-C et RPC/RRQ sont imposées aux employeurs et aux salariés, les composantes IAT et SEPS ne visent que les employeurs. Voici nos principales constatations : 1) les cotisations sociales ont augmenté fortement au cours des trois dernières décennies, et ce, dans l'ensemble du Canada et dans chaque province; 2) il y a de fortes variations d'une province à l'autre touchant la structure, le niveau, la croissance et le rôle de chaque composante des cotisations sociales; 3) ces dernières années, l'expansion de la composante A-C a été le principal facteur de la hausse des cotisations sociales dans chaque province du pays; 4) malgré une croissance significative ces dernières années, les cotisations sociales sont toujours nettement plus faibles au Canada que dans les plupart des autres pays occidentaux industrialisés.

    Date de diffusion : 1996-02-28
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Analyses (7)

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  • Articles et rapports : 11-010-X20050118806
    Géographie : Canada
    Description :

    La part de l'essence dans les revenus des consommateurs a augmenté tant en raison de la hausse des prix qu'en raison de la consommation. La progression n'a pas été aussi marquée dans le cas du carburant domestique, alors que les prix de l'électricité n'ont pas autant augmenté. Un certain nombre d'industries comme le secteur agricole, la foresterie et les voyages font face à des pressions beaucoup plus grandes sur le coût de leurs intrants en énergie.

    Date de diffusion : 2005-11-10

  • Articles et rapports : 11-010-X20050057901
    Géographie : Canada
    Description :

    Un survol du taux réel de taxation pour différents groupes de revenu.

    Date de diffusion : 2005-05-12

  • Articles et rapports : 11F0024M20040007453
    Géographie : Canada
    Description :

    La responsabilité de fournir une infrastructure de transport est partagée entre les ordres des gouvernements fédéral, provinciaux et municipaux. Au cours de la dernière décennie, le gouvernement fédéral a adopté des politiques de désinvestissement et de réduction des subventions aux infrastructures et aux activités liées au transport. Ces politiques ont permis de freiner l'endettement public croissant, mais il semble bien que le secteur des transports ait subi une partie disproportionnelle de ces compressions. Les dépenses fédérales de transport, exprimées en tant que pourcentage de l'ensemble des dépenses fédérales, sont passées de 2,8 % en 1991-1992 à 1,3 % en 2001-2002.

    L'incidence de ces réductions budgétaires est inégale. Les dépenses fédérales brutes dans tous les modes de transport, tout comme les recettes totales provenant de sources de revenu fiscal et autres, ont été analysées et exprimées en dollars constants de 2000. Les dépenses fédérales réelles de transport ont chuté de 57,3 %, passant de 5 392 millions de dollars en 1991-1992 à 2 302 millions de dollars en 2001-2002. Les recettes totales issues des transports ont suivi ou dépassé le taux d'inflation. Par conséquent, les répercussions financières sur la trésorerie fédérale sont passées d'un déficit annuel de 547 millions de dollars à l'appui des transports à un excédent de 2,4 milliards de dollars enlevés au secteur des transports.

    Le présent document met en évidence le transfert du soutien fédéral accordé aux transports dans les années 1990. À mesure que le fardeau de l'établissement des infrastructures s'alourdit pour les utilisateurs de services de transports et d'autres ordres de gouvernement, l'excédent fédéral croissant des taxes et des frais provenant des transports par rapport aux dépenses dans ce secteur attirent davantage l'attention.

    Date de diffusion : 2004-11-25

  • Articles et rapports : 11F0019M2002189
    Géographie : Canada
    Description :

    Pour comprendre l'importance du processus dynamique d'entrée dans l'économie canadienne, il faut en mesurer l'étendue. Ce document vise principalement à résumer l'information dont nous disposons sur l'envergure de l'entrée dans l'économie du Canada.

    Ce document vise également un second but. Certaines études ont été axées sur des comparaisons entre pays (Geroski et Schwalbach, 1991; Organisation de coopération et de développement économiques, 2001). Il n'est pas facile d'interpréter les résultats de ces études à moins d'aborder les questions méthodologiques qui se rattachent à la façon de mesurer l'entrée dans l'économie. Il est également difficile d'évaluer des comparaisons à l'échelle internationale si l'on ne comprend pas à quel point les différentes bases de données produisent des résultats distincts. Les comparaisons entre pays établies à partir de sources de données extrêmement différentes peuvent être trompeuses en raison de leur manque de comparabilité.

    Bien qu'il existe plus d'une base de données fiable pouvant servir à estimer l'entrée dans l'économie canadienne, nous nous demandons, dans ce document, à quel point les taux d'entrée mesurés varient d'une base de données à une autre. En examinant l'écart entre les taux d'entrée produits par ces bases, nous fournissons une estimation de la plage ou de l'intervalle de confiance qu'il faudrait utiliser pour savoir s'il existe, d'un pays à un autre, des différences réelles entre les taux d'entrée mesurés. Ce document vise aussi à guider le lecteur afin qu'il sache quelles questions il y aurait lieu de poser au sujet des bases de données utilisées par les chercheurs qui effectuent des études internationales. Enfin, on y trouve des suggestions quant aux domaines de comparaison sur lesquels les études internationales devraient porter.

    Date de diffusion : 2002-05-29

  • Articles et rapports : 75-001-X20010015610
    Géographie : Canada
    Description :

    Cet article présente un aperçu des changements survenus entre 1980 et 1997 concernant divers impôts dans les pays du G-7 et de l'OCDE.

    Date de diffusion : 2001-03-23

  • Articles et rapports : 75-001-X20000035372
    Géographie : Canada
    Description :

    Certains impôts peuvent être supérieurs alors que d'autres peuvent être inférieurs à ceux d'autres pays développés, mais le taux d'imposition effectif global au Canada se situe au milieu du peloton. À partir des données de l'OCDE, on compare plusieurs ratios impôts-PIB des pays membres du G-7 et des 29 pays de l'OCDE.

    Date de diffusion : 2000-09-06

  • Articles et rapports : 11F0019M1996090
    Géographie : Canada
    Description :

    Ce document décrit la structure des cotisations sociales; il présente des preuves documentaires sur le niveau, la croissance et le rôle de chacune d'entre elles au cours des trois dernières décennies, au Canada et dans chaque province. Les cotisations sociales sont prélevées par les gouvernements fédéral et provinciaux; on y retrouve quatre grandes composantes : i) les primes d'assurance-chômage (A-C); ii) les cotisations au Régime de pensions du Canada et au Régime de rentes du Québec (RPC/RRQ); iii) les primes d'indemnisation des accidentés du travail (IAT); iv) la taxe provinciale pour la santé et les études post-secondaires (SEPS) qui est prélevée par le Québec, le Manitoba, l'Ontario et Terre-Neuve. Tandis que les composantes A-C et RPC/RRQ sont imposées aux employeurs et aux salariés, les composantes IAT et SEPS ne visent que les employeurs. Voici nos principales constatations : 1) les cotisations sociales ont augmenté fortement au cours des trois dernières décennies, et ce, dans l'ensemble du Canada et dans chaque province; 2) il y a de fortes variations d'une province à l'autre touchant la structure, le niveau, la croissance et le rôle de chaque composante des cotisations sociales; 3) ces dernières années, l'expansion de la composante A-C a été le principal facteur de la hausse des cotisations sociales dans chaque province du pays; 4) malgré une croissance significative ces dernières années, les cotisations sociales sont toujours nettement plus faibles au Canada que dans les plupart des autres pays occidentaux industrialisés.

    Date de diffusion : 1996-02-28
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