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1. Recherche et développement industriels, 1995-1999 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990097966
Description :
Les statistiques présentées dans ce numéro proviennent de notre dernière enquête sur les activités de recherche et de développement industrielle au Canada. Cette enquête rapporte les dépenses de recherche et de développement prévues pour 1999, les estimations pour 1998, et les dépenses réelles pour 1997, telles que déclarées par les sociétés exécutantes canadiennes. En 1997, la décision a été prise d'abandonner les formulaires abrégés de l'enquête au profite de données administratives, à fin de réduire le fardeau de réponse.
Date de diffusion : 1999-12-22
2. Recherche et développement industriels, 1994-1998 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990037981
Description :
Les statistiques présentées dans ce numéro proviennent de notre dernière enquête sur les activités de recherche et du développement industrielle au Canada. Cette enquête rapporte les dépenses de recherche et du développement prévues pour 1998, les estimations pour 1997, et les dépenses réelles pour 1996, telles que déclarées par les sociétés exécutantes canadiennes.
Date de diffusion : 1999-06-30
3. L'évolution des cotisations sociales au Canada, 1961-1993 Archivé
Articles et rapports : 11F0019M1996090
Géographie : Canada
Description :
Ce document décrit la structure des cotisations sociales; il présente des preuves documentaires sur le niveau, la croissance et le rôle de chacune d'entre elles au cours des trois dernières décennies, au Canada et dans chaque province. Les cotisations sociales sont prélevées par les gouvernements fédéral et provinciaux; on y retrouve quatre grandes composantes : i) les primes d'assurance-chômage (A-C); ii) les cotisations au Régime de pensions du Canada et au Régime de rentes du Québec (RPC/RRQ); iii) les primes d'indemnisation des accidentés du travail (IAT); iv) la taxe provinciale pour la santé et les études post-secondaires (SEPS) qui est prélevée par le Québec, le Manitoba, l'Ontario et Terre-Neuve. Tandis que les composantes A-C et RPC/RRQ sont imposées aux employeurs et aux salariés, les composantes IAT et SEPS ne visent que les employeurs. Voici nos principales constatations : 1) les cotisations sociales ont augmenté fortement au cours des trois dernières décennies, et ce, dans l'ensemble du Canada et dans chaque province; 2) il y a de fortes variations d'une province à l'autre touchant la structure, le niveau, la croissance et le rôle de chaque composante des cotisations sociales; 3) ces dernières années, l'expansion de la composante A-C a été le principal facteur de la hausse des cotisations sociales dans chaque province du pays; 4) malgré une croissance significative ces dernières années, les cotisations sociales sont toujours nettement plus faibles au Canada que dans les plupart des autres pays occidentaux industrialisés.
Date de diffusion : 1996-02-28

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1. Recherche et développement industriels, 1995-1999 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990097966
Description :
Les statistiques présentées dans ce numéro proviennent de notre dernière enquête sur les activités de recherche et de développement industrielle au Canada. Cette enquête rapporte les dépenses de recherche et de développement prévues pour 1999, les estimations pour 1998, et les dépenses réelles pour 1997, telles que déclarées par les sociétés exécutantes canadiennes. En 1997, la décision a été prise d'abandonner les formulaires abrégés de l'enquête au profite de données administratives, à fin de réduire le fardeau de réponse.
Date de diffusion : 1999-12-22
2. Recherche et développement industriels, 1994-1998 Archivé
Stats en bref : 88-001-X19990037981
Description :
Les statistiques présentées dans ce numéro proviennent de notre dernière enquête sur les activités de recherche et du développement industrielle au Canada. Cette enquête rapporte les dépenses de recherche et du développement prévues pour 1998, les estimations pour 1997, et les dépenses réelles pour 1996, telles que déclarées par les sociétés exécutantes canadiennes.
Date de diffusion : 1999-06-30
3. L'évolution des cotisations sociales au Canada, 1961-1993 Archivé
Articles et rapports : 11F0019M1996090
Géographie : Canada
Description :
Ce document décrit la structure des cotisations sociales; il présente des preuves documentaires sur le niveau, la croissance et le rôle de chacune d'entre elles au cours des trois dernières décennies, au Canada et dans chaque province. Les cotisations sociales sont prélevées par les gouvernements fédéral et provinciaux; on y retrouve quatre grandes composantes : i) les primes d'assurance-chômage (A-C); ii) les cotisations au Régime de pensions du Canada et au Régime de rentes du Québec (RPC/RRQ); iii) les primes d'indemnisation des accidentés du travail (IAT); iv) la taxe provinciale pour la santé et les études post-secondaires (SEPS) qui est prélevée par le Québec, le Manitoba, l'Ontario et Terre-Neuve. Tandis que les composantes A-C et RPC/RRQ sont imposées aux employeurs et aux salariés, les composantes IAT et SEPS ne visent que les employeurs. Voici nos principales constatations : 1) les cotisations sociales ont augmenté fortement au cours des trois dernières décennies, et ce, dans l'ensemble du Canada et dans chaque province; 2) il y a de fortes variations d'une province à l'autre touchant la structure, le niveau, la croissance et le rôle de chaque composante des cotisations sociales; 3) ces dernières années, l'expansion de la composante A-C a été le principal facteur de la hausse des cotisations sociales dans chaque province du pays; 4) malgré une croissance significative ces dernières années, les cotisations sociales sont toujours nettement plus faibles au Canada que dans les plupart des autres pays occidentaux industrialisés.
Date de diffusion : 1996-02-28

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Date de modification :: 2024-04-16

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