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Tout (3)

Tout (3) ((3 résultats))

  • Revues et périodiques : 89-634-X
    Description :

    L'Enquête sur les enfants autochtones (EEA) présente un vaste ensemble de données sur les enfants autochtones (Métis, Inuit et des Premières Nations vivant hors réserve) de moins de 6 ans vivant en milieu urbain, rural et dans les collectivités du Nord à la grandeur du Canada. L'Enquête sur les enfants autochtones (EEA) a été conçue pour brosser le portrait du développement des jeunes enfants autochtones ainsi que des conditions sociales et de vie dans lesquelles ils apprennent et grandissent.

    L'enquête a été élaborée par Statistique Canada et des conseillers autochtones à la grandeur du pays et réalisée conjointement avec Ressources humaines et Développement social Canada.

    Date de diffusion : 2009-11-25

  • Revues et périodiques : 12F0089X
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Cette étude spéciale, réalisée pour le compte du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, a été développée afin de recueillir de l'information sur l'utilisation, en milieu de travail, des deux langues officielles dans les régions bilingues du Québec. Les 2 100 employés fédéraux qui ont été contacté lors de l'enquête devaient, en outre, fournir de l'information sur leurs communications avec l'administration centrale de leur ministère et avec celle des organismes centraux. Divers types de communication tels que les appels téléphoniques, les courriels et les télécopies, ont été examinés de même que les ébauches de documents et la participation aux réunions.

    Date de diffusion : 2001-08-10

  • Revues et périodiques : 85-545-X
    Géographie : Canada
    Description :

    Le rapport, qui représente la première phase d'une étude spéciale commandée par l'Entreprise nationale relative à la statistique juridique, sert de document de référence au sujet des politiques administratives et opérationnelles concernant les mesures de rechange pour les adolescents et les adultes au Canada. L'étude avait pour objet la collecte de données descriptives nationales sur l'organisation et l'application des mesures se rechange pour les adolescents et les adultes, établies conformément à la Loi sur les jeunes contrevenants (Canada) (1984) et à la Loi sur la réforme de la détermination de la peine (1996).

    Les sujets abordés comprennent la philosophie sous-jacente aux mesures de rechange, la responsabilité à l'égard de l'exécution du programme, l'agent de renvoi, le rôle de la police, de la Couronne et de la victime, le droit aux services d'un avocat, les critères d'admissibilité, un diagramme illustrant le processus des mesures de rechange, la surveillance et l'accomplissement des modalités de l'entente, et les exigences relatives à la tenue des dossiers. Dans la mesure du possible, on a joint en annexe des modèles de formules actuellement utilisées dans les secteurs de compétence et toute éventuelle information sur les mesures de rechange. À noter que les données contenues dans les annexes des secteurs de compétence sont fournies à titre d'exemple seulement. Il n'y a eu aucune analyse des données ni comparaison entre les secteurs de compétence, faute de tentative de normalisation des définitions ou des périodes visées par les données.

    Date de diffusion : 1999-04-27
Données (0)

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Analyses (3)

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  • Revues et périodiques : 89-634-X
    Description :

    L'Enquête sur les enfants autochtones (EEA) présente un vaste ensemble de données sur les enfants autochtones (Métis, Inuit et des Premières Nations vivant hors réserve) de moins de 6 ans vivant en milieu urbain, rural et dans les collectivités du Nord à la grandeur du Canada. L'Enquête sur les enfants autochtones (EEA) a été conçue pour brosser le portrait du développement des jeunes enfants autochtones ainsi que des conditions sociales et de vie dans lesquelles ils apprennent et grandissent.

    L'enquête a été élaborée par Statistique Canada et des conseillers autochtones à la grandeur du pays et réalisée conjointement avec Ressources humaines et Développement social Canada.

    Date de diffusion : 2009-11-25

  • Revues et périodiques : 12F0089X
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Cette étude spéciale, réalisée pour le compte du Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, a été développée afin de recueillir de l'information sur l'utilisation, en milieu de travail, des deux langues officielles dans les régions bilingues du Québec. Les 2 100 employés fédéraux qui ont été contacté lors de l'enquête devaient, en outre, fournir de l'information sur leurs communications avec l'administration centrale de leur ministère et avec celle des organismes centraux. Divers types de communication tels que les appels téléphoniques, les courriels et les télécopies, ont été examinés de même que les ébauches de documents et la participation aux réunions.

    Date de diffusion : 2001-08-10

  • Revues et périodiques : 85-545-X
    Géographie : Canada
    Description :

    Le rapport, qui représente la première phase d'une étude spéciale commandée par l'Entreprise nationale relative à la statistique juridique, sert de document de référence au sujet des politiques administratives et opérationnelles concernant les mesures de rechange pour les adolescents et les adultes au Canada. L'étude avait pour objet la collecte de données descriptives nationales sur l'organisation et l'application des mesures se rechange pour les adolescents et les adultes, établies conformément à la Loi sur les jeunes contrevenants (Canada) (1984) et à la Loi sur la réforme de la détermination de la peine (1996).

    Les sujets abordés comprennent la philosophie sous-jacente aux mesures de rechange, la responsabilité à l'égard de l'exécution du programme, l'agent de renvoi, le rôle de la police, de la Couronne et de la victime, le droit aux services d'un avocat, les critères d'admissibilité, un diagramme illustrant le processus des mesures de rechange, la surveillance et l'accomplissement des modalités de l'entente, et les exigences relatives à la tenue des dossiers. Dans la mesure du possible, on a joint en annexe des modèles de formules actuellement utilisées dans les secteurs de compétence et toute éventuelle information sur les mesures de rechange. À noter que les données contenues dans les annexes des secteurs de compétence sont fournies à titre d'exemple seulement. Il n'y a eu aucune analyse des données ni comparaison entre les secteurs de compétence, faute de tentative de normalisation des définitions ou des périodes visées par les données.

    Date de diffusion : 1999-04-27
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