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  • Articles et rapports : 85-002-X200900410931
    Géographie : Canada
    Description :

    Cet article, qui sera fondé sur les données de l'Enquête sociale générale de 2006 sur les familles, servira à examiner la nature du temps que passent les enfants avec leurs parents séparés ou divorcés. On y traitera de questions comme les modalités de visite ou d'accès; le temps passé avec chaque parent; si cette période comprend des activités de loisir, des soins réguliers (école, garderie, activités sociales) et des activités de prise de décisions; et si les parents sont satisfaits des modalités de visite ou d'accès.

    Date de diffusion : 2009-10-28

  • Articles et rapports : 85-002-X200900110783
    Géographie : Canada
    Description :

    Internet est un monde virtuel qui fournit énormément d'information et qui offre des possibilités de divertissement illimitées. Cet outil extraordinaire comporte des risques. Dans le cas des enfants, il s'agit de risques d'exploitation sexuelle, comme le leurre par Internet.

    Il y a très peu de données à l'heure actuelle sur le leurre d'enfants. L'information qui existe représente uniquement les affaires qui ont été signalées à la police. Il est donc difficile de quantifier toute l'ampleur des infractions de leurre d'enfants au Canada et de définir pleinement leur nature. Quoiqu'il en soit, le présent article de Juristat, qui fait appel aux premières données sur le leurre dont dispose la police, présente un instantané des caractéristiques de cette infraction criminelle relativement nouvelle et des personnes accusées de l'avoir commise, ainsi qu'un examen des affaires et décisions concernant le leurre d'enfants.

    Date de diffusion : 2009-03-12

  • Articles et rapports : 85-002-X200900110784
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Le présent article de Juristat porte sur le nombre d'enfants et de familles visé par les services des cinq programmes d'exécution des ordonnances alimentaires (PEOA) qui participent actuellement à l'Enquête sur les programmes d'exécution des ordonnances alimentaires (EPEOA). Ces programmes ont été créés en vue d'aider les payeurs et les bénéficiaires de soutien aux enfants et au conjoint, en plus d'améliorer la conformité des paiements de soutien qui sont essentiellement pour le bienfait des enfants touchés par la rupture des parents. Il est également question des montants du soutien payable aux familles bénéficiaires de soutien aux enfants, de la proportion de ces familles qui reçoivent effectivement des montants de soutien et des mesures d'exécution prises par les PEOA lorsque les payeurs n'effectuent pas leurs paiements de soutien aux enfants. La dernière section traite de la question de l'exécution réciproque pour les cas interprovinciaux ou internationaux qui mettent en cause deux PEOA ou organismes de pensions alimentaires pour enfants.

    Les renseignements sont recueillis au moyen de l'EPEOA. Cette enquête permet de recueillir des données sur les aspects suivants : le nombre de cas inscrits auprès des PEOA; le sexe et l'âge médian des payeurs, des bénéficiaires et des enfants; les montants caractéristiques des paiements de pensions alimentaires; les taux de conformité; les arriérés; la fréquence et le montant des paiements; la loi en vertu de laquelle l'ordonnance alimentaire a été rendue; le type de mesures amorcées pour exécuter l'ordonnance. Ce rapport renferme des données de l'Île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse, de l'Alberta, du Yukon et des Territoires du Nord-Ouest. Dans les années à venir, lorsqu'un plus grand nombre de provinces et de territoires pourront participer à l'EPEOA, il sera possible de dresser un portrait plus complet de l'exécution des ordonnances alimentaires au Canada.

    Date de diffusion : 2009-03-12
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Analyses (3)

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  • Articles et rapports : 85-002-X200900410931
    Géographie : Canada
    Description :

    Cet article, qui sera fondé sur les données de l'Enquête sociale générale de 2006 sur les familles, servira à examiner la nature du temps que passent les enfants avec leurs parents séparés ou divorcés. On y traitera de questions comme les modalités de visite ou d'accès; le temps passé avec chaque parent; si cette période comprend des activités de loisir, des soins réguliers (école, garderie, activités sociales) et des activités de prise de décisions; et si les parents sont satisfaits des modalités de visite ou d'accès.

    Date de diffusion : 2009-10-28

  • Articles et rapports : 85-002-X200900110783
    Géographie : Canada
    Description :

    Internet est un monde virtuel qui fournit énormément d'information et qui offre des possibilités de divertissement illimitées. Cet outil extraordinaire comporte des risques. Dans le cas des enfants, il s'agit de risques d'exploitation sexuelle, comme le leurre par Internet.

    Il y a très peu de données à l'heure actuelle sur le leurre d'enfants. L'information qui existe représente uniquement les affaires qui ont été signalées à la police. Il est donc difficile de quantifier toute l'ampleur des infractions de leurre d'enfants au Canada et de définir pleinement leur nature. Quoiqu'il en soit, le présent article de Juristat, qui fait appel aux premières données sur le leurre dont dispose la police, présente un instantané des caractéristiques de cette infraction criminelle relativement nouvelle et des personnes accusées de l'avoir commise, ainsi qu'un examen des affaires et décisions concernant le leurre d'enfants.

    Date de diffusion : 2009-03-12

  • Articles et rapports : 85-002-X200900110784
    Géographie : Province ou territoire
    Description :

    Le présent article de Juristat porte sur le nombre d'enfants et de familles visé par les services des cinq programmes d'exécution des ordonnances alimentaires (PEOA) qui participent actuellement à l'Enquête sur les programmes d'exécution des ordonnances alimentaires (EPEOA). Ces programmes ont été créés en vue d'aider les payeurs et les bénéficiaires de soutien aux enfants et au conjoint, en plus d'améliorer la conformité des paiements de soutien qui sont essentiellement pour le bienfait des enfants touchés par la rupture des parents. Il est également question des montants du soutien payable aux familles bénéficiaires de soutien aux enfants, de la proportion de ces familles qui reçoivent effectivement des montants de soutien et des mesures d'exécution prises par les PEOA lorsque les payeurs n'effectuent pas leurs paiements de soutien aux enfants. La dernière section traite de la question de l'exécution réciproque pour les cas interprovinciaux ou internationaux qui mettent en cause deux PEOA ou organismes de pensions alimentaires pour enfants.

    Les renseignements sont recueillis au moyen de l'EPEOA. Cette enquête permet de recueillir des données sur les aspects suivants : le nombre de cas inscrits auprès des PEOA; le sexe et l'âge médian des payeurs, des bénéficiaires et des enfants; les montants caractéristiques des paiements de pensions alimentaires; les taux de conformité; les arriérés; la fréquence et le montant des paiements; la loi en vertu de laquelle l'ordonnance alimentaire a été rendue; le type de mesures amorcées pour exécuter l'ordonnance. Ce rapport renferme des données de l'Île-du-Prince-Édouard, de la Nouvelle-Écosse, de l'Alberta, du Yukon et des Territoires du Nord-Ouest. Dans les années à venir, lorsqu'un plus grand nombre de provinces et de territoires pourront participer à l'EPEOA, il sera possible de dresser un portrait plus complet de l'exécution des ordonnances alimentaires au Canada.

    Date de diffusion : 2009-03-12
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